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Auteur
 Sujet :

Achat d'un véhicule avec vice caché

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n°14710584
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-05-2007 à 22:06:21  answer
 

Bonjour,
 
j'ai acheté il y a 10 jours un véhicule (fourgon). Celui ci avait un contrôle vierge de tout défaut et était en très bon état.
 
Je l'ai bien sur aavnt de l'acheté essayé et à part le fait qu'il partait à gauche tout allait bien.
 
Donc ce jour, mardi, je décide de l'amener au garage pour régler le problème de direction et en passant régler un problème de freinage (pédale qui de temps en temps freinait dans le vide).
 
le garagiste m'appel et me dit qu'il ne peut pas réparer le camion, en effet celui ci a été rafistolé, déguisé et tout le train avant est en état catastrophique. Les roues ne sont pas comme il faut par rapport au chassis (écartement différent), de très nombreux points ont été resoudés à la va vite et camouflés avec une espèce de pate (je ne me rappel plus le nom que le garagiste a dit). Résultat, le camion est très dangereux et ne peut pas être réparé.
 
Donc que faire ? Cecei aurait à mon avis du petre vu et renseigné par le contrôle technique et aurait aussi dû être dit par le vendeur. pourquoi un véhicule comme ça peut passer le contrôle ?
 
Franchement je ne comprends pas et je ne sais pas trop quoi faire
 
merci de vos conseils avisés j'en ai bien besoin
 
matthieu

mood
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Posté le 15-05-2007 à 22:06:21  profilanswer
 

n°14710594
Rabec   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 15-05-2007 à 22:28:15  answer
 

Vice caché ????????    ou.......tromperie sur la marchandise vendue  ?????????

n°14710614
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-05-2007 à 22:42:44  answer
 

Là est une bonne question.... justement je ne sais pas du tout. donc pas du tout ce qu'il faut que je fasse

n°14710643
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 16-05-2007 à 07:43:22  answer
 

Le 15-05-2007 à 22:42:44, dvdchrono a écrit :

Là est une bonne question.... justement je ne sais pas du tout. donc pas du tout ce qu'il faut que je fasse


 
Vice caché, assurément, donc il faut que tu contactes le vendeur en LRAR, en lui sommant de reprendre la voiture et de te rembourser de tous tes frais sous peine de poursuites. Comme sans doute il ne te répondra pas ou par la négative, tu contactes ton assurance pour voir si tu bénéficies de l'assistance juridique, si c'est le cas, ils s'occuperont de tout.
Sinon, tu contactes un expert que tu mandates à tes frais, sachant que tu seras remboursé par la suite si tu gagnes. Si l'expert conclu à un vice caché, sois le vendeur accepte à l'amiable de s'arranger avec toi, soit tu le traine en justice avec ce rapport d'expertise...pas d'autre solution, et surtout, ne pas faire réparer le camion avant le passage de l'expert, donc pense à appeller ton garagiste pour lui dire de ne plus le toucher avant que l'expert soit passé! ;)  

n°14710664
Rabec   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 16-05-2007 à 09:02:34  answer
 

Voir  (ou revoir) définition vice caché dans dictionnaire Larousse.......

n°14710667
apache 972   profil
madinina, jean jo pliss foss
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 16-05-2007 à 09:28:06  answer
 

Le 16-05-2007 à 09:02:34, Rabec a écrit :

Voir  (ou revoir) définition vice caché dans dictionnaire Larousse.......


Et c'est reparti  :pfff: .Tu t'ennuis dans la vie?

n°14710668
Rabec   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 16-05-2007 à 09:34:03  answer
 

oui , j'ai la chance d' être rentier , pas toi ???  

n°14710672
marlb   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 10:00:18  answer
 

Il ne s’agit pas d’un vice caché, mais dans le cas présent d’une escroquerie.
 
Le vice caché concerne tout fait anormal entraînant un défaut, voir une impossibilité de jouir du bien acquis, dont le vendeur « avait » ou aurait pu avoir connaissance.
Dans votre cas, il apparaît qu’il y’a eu « masquage » donc volonté de cacher la vérité.
Il vous faut un écrit de votre garagiste ou d’un contrôle technique reprenant les défauts constatés, envoi en recommandé au vendeur avertissant de la poursuite en justice, saisi par écrit du procureur.
Contacter si besoin une association de consommateur, voir votre assurance selon votre contrat, voir votre banque si vous avez effectué un prêt.
 
Juste une question : lors de l’achat, que spécifié le contrôle technique ???

n°14710674
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 10:18:45  answer
 

Bonjour,
 
tout d'abord grand merci à tous pour vos réponses.
 
Voici ce que dit le contrôle technique d'origine :  
 
2 - Défauts à corriger sans contre visite :
0.2.2.3.2 Frappe A FROID SUR LE CHASSIS : Contrôle impossible
5.2.1.2.1 RESSOR, BARRE DE TORSION : mauvaise fixation ARG
6.1.1.1.3 LONGERON, BRANCARD : déformation mineure AVD
6.2.5.1.1 PARE-CHOCS, BOUCLIER : détérioriation importante ARD
 
Voici ce que dit la contre visite :
 
0.2.2.3.2 Frappe A FROID SUR LE CHASSIS : Contrôle impossible
 
3 - Les autres points non soumis à contre-visite, défectuex lors de la visite initiale n'ont pas été vérifiés
 
Voilà le détail exact de ce qu'il y a noté sur le contrôle
 
Je vais donc écrire un lettre recommandé avec AR lui expliquant tout ça et ma volonté de me faire rembourser, contacter mon assurance et voir ce que je peux faire
 
Le problème aussi c'est que ce véhicule a passé le CT et que de mon point de vue et du point de vue du garagiste aussi, jamais il n'aurait du passer car il est TRES dangereux à conduire. Et je ne voudrais pas que le vendeur reprenne le camion et le revende juse derrière à quelqu'un.  
 
N'hésitez pas à me donner plus de conseil, j'en ai bein besoin
 
matthieu
 
 

n°14710696
marlb   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 11:40:08  answer
 

Le 16-05-2007 à 10:18:45, dvdchrono a écrit :

Bonjour,
 
tout d'abord grand merci à tous pour vos réponses.
 
Voici ce que dit le contrôle technique d'origine :  
 
2 - Défauts à corriger sans contre visite :
0.2.2.3.2 Frappe A FROID SUR LE CHASSIS : Contrôle impossible
5.2.1.2.1 RESSOR, BARRE DE TORSION : mauvaise fixation ARG
6.1.1.1.3 LONGERON, BRANCARD : déformation mineure AVD
6.2.5.1.1 PARE-CHOCS, BOUCLIER : détérioriation importante ARD
 
Voici ce que dit la contre visite :
 
0.2.2.3.2 Frappe A FROID SUR LE CHASSIS : Contrôle impossible
 
3 - Les autres points non soumis à contre-visite, défectuex lors de la visite initiale n'ont pas été vérifiés
 
Voilà le détail exact de ce qu'il y a noté sur le contrôle
 
Je vais donc écrire un lettre recommandé avec AR lui expliquant tout ça et ma volonté de me faire rembourser, contacter mon assurance et voir ce que je peux faire
 
Le problème aussi c'est que ce véhicule a passé le CT et que de mon point de vue et du point de vue du garagiste aussi, jamais il n'aurait du passer car il est TRES dangereux à conduire. Et je ne voudrais pas que le vendeur reprenne le camion et le revende juse derrière à quelqu'un.  
 
N'hésitez pas à me donner plus de conseil, j'en ai bein besoin
 
matthieu


 
Au vue de votre écrit, le contrôle technique et votre garagiste sont arrivé à un point commun : défaut sur le train roulant.
Il serait intéressant de savoir si le contrôle technique ayant laissé passé le véhicule a été laxiste (responsabilité engagée) ou conforme avec la loi, auquel cas le véhicule serait-il si dangereux que le dit votre garagiste ?
 
Donc, sauf a remettre en cause les dires de votre garagiste, il me semble que votre dossier est assez probant pour le transmettre à la justice en dernier ressort.
 
L’idée d’une contre-expertise est intéressante.
 

n°14710698
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 11:48:03  answer
 

Mon garagiste a l'air compétant est honnete. De plus il a refusé de faire des travaux dessus. il ne veut pas s'engager.

n°14710714
obiwanwill​y   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 16-05-2007 à 13:21:07  answer
 

Bonjour
y'a cas faire un autre controle technique , si possible dans une ville éloigné de ton garage  :ange:

n°14710729
Rabec   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 16-05-2007 à 15:11:56  answer
 

Le garagiste est il en  mesure d'écrire et de signer sur papier avec son entête que le camion est dangereux et ne peut être réparé   ???  
C'est le point de départ pour une future action en Justice, il faut ce papier , avec  en plus une expertise  allant dans le même sens .......

n°14710730
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 15:17:04  answer
 

A savoir si le garagiste a envie de s'impliquer là j'ai comme un doute.
 
mais un expert devrait pouvoir faire la même chose que lui non ?

n°14710739
artoutitou   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 16-05-2007 à 16:10:34  answer
 

Le 15-05-2007 à 22:06:21, dvdchrono a écrit :

Bonjour,
 
j'ai acheté il y a 10 jours un véhicule (fourgon). Celui ci avait un contrôle vierge de tout défaut et était en très bon état.
 
Je l'ai bien sur aavnt de l'acheté essayé et à part le fait qu'il partait à gauche tout allait bien.
 
Donc ce jour, mardi, je décide de l'amener au garage pour régler le problème de direction et en passant régler un problème de freinage (pédale qui de temps en temps freinait dans le vide).
 
le garagiste m'appel et me dit qu'il ne peut pas réparer le camion, en effet celui ci a été rafistolé, déguisé et tout le train avant est en état catastrophique. Les roues ne sont pas comme il faut par rapport au chassis (écartement différent), de très nombreux points ont été resoudés à la va vite et camouflés avec une espèce de pate (je ne me rappel plus le nom que le garagiste a dit). Résultat, le camion est très dangereux et ne peut pas être réparé.
 
Donc que faire ? Cecei aurait à mon avis du petre vu et renseigné par le contrôle technique et aurait aussi dû être dit par le vendeur. pourquoi un véhicule comme ça peut passer le contrôle ?
 
Franchement je ne comprends pas et je ne sais pas trop quoi faire
 
merci de vos conseils avisés j'en ai bien besoin
 
matthieu


 

Le 15-05-2007 à 22:06:21, dvdchrono a écrit :

Bonjour,  
 
tout d'abord grand merci à tous pour vos réponses.  
 
Voici ce que dit le contrôle technique d'origine :  
 
2 - Défauts à corriger sans contre visite :  
0.2.2.3.2 Frappe A FROID SUR LE CHASSIS : Contrôle impossible  
5.2.1.2.1 RESSOR, BARRE DE TORSION : mauvaise fixation ARG  
6.1.1.1.3 LONGERON, BRANCARD : déformation mineure AVD
6.2.5.1.1 PARE-CHOCS, BOUCLIER : détérioriation importante ARD  
 
Voici ce que dit la contre visite :  
 
0.2.2.3.2 Frappe A FROID SUR LE CHASSIS : Contrôle impossible


 
Franchement, je ne le vois pas vierge le contrôle !!
 
en plus, il y a eu une contre-visite. :lol:  
 
Le contrôle technique n'est malheureusement pas un gage de véhicule en état, c'est une information.
Déjà, les gens râlent que c'est strict, alors, si on mettait tout en contre-visite, ça serait le suicide collectif.
Il faut être inconscient pour acheter un véhicule avec écrit LONGERON, BRANCARD : déformation mineure AVD sans regarder mieux.

n°14710741
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 16:23:30  answer
 

oui sauf quand tu y connais rien et que derrière ça passe à la contre-visite. De plus mineure veut bien dire mineure.
 
Quand tu vois ce que m'a montré le garagiste y'a rien de mineure là dedans

n°14710798
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 20:14:01  answer
 

Après vérification sur le site ci-après :  
 
http://www2.equipement.gouv.fr/bul [...] 140013.htm
 
Les défauts constatés sur le CT sont bien sans contre visite.
 
Ce qui veut dire qu'on peut passer au CT un véhicule qui ne devrait pas rouler (dixit un spécialiste). Alors là je comprends plus rien. Le CT n'est-il pas là pour nous assurer une relative sécurité ?
 
Savez vous dans quelle mesure un expert peut intercéder en ma faveure sir le CT est bon ?

n°14710807
artoutitou   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 16-05-2007 à 21:21:25  answer
 

Le 16-05-2007 à 20:14:01, dvdchrono a écrit :

Après vérification sur le site ci-après :  
 
http://www2.equipement.gouv.fr/bul [...] 140013.htm
 
Les défauts constatés sur le CT sont bien sans contre visite.
 
Ce qui veut dire qu'on peut passer au CT un véhicule qui ne devrait pas rouler (dixit un spécialiste). Alors là je comprends plus rien. Le CT n'est-il pas là pour nous assurer une relative sécurité ?
 
Savez vous dans quelle mesure un expert peut intercéder en ma faveure sir le CT est bon ?


Et oui, un vehicule dangereux peu passer le CT.
Deux raison a cela, ce n'est pas parceque ce n'est pas en contre visite, donc non obligatoire qu'il ne faut pas réparer, c'est dans le code de la route. Tout usager doit impérativement rouler dans une voiture en état.
Maintenant, tout le monde s'en contre fiche, pas de contre visite, on ne répare pas.
 
Ensuite, les points soumis a contre visite ne sont pas décidé comme sa au hasard, ni par le président. C'est une commission ou siège le ministère du Transport, la sécurité routière, les représentants de la réparation auto, les assurances, les constructeurs, et les associations de consommateurs.
Quand un point est mis en avant, chacun y va de son argument pour ou contre.
La corrosion, Renault et Peugeot s'y sont largement opposés au début du CT avec leurs poubelles qui rouillaient en 2 ans, Renault a demandé la pollution diesel à 3m-1 à cause des espaces qui fument comme des machines à vapeur, les assos de consommateurs ont crié au scandale pour la corrosion à cause des gens peu fortunés, et ainsi de suite.
On se retrouve alors avec une réglementation stupide qui met en contre-visite pour un éclairage de plaque qui ne marche pas, des plaques en mauvais état (passé en 2006 en catimini à cause des radars qui n'arrivait pas a flasher les plaques), et a coté de sa, fissure/cassure de la crémaillère de direction qui n'est qu'une simple observation.
 
Avec la mis en place du CT poids lourd, et les élections, le CT auto était un peu figé sur le bord de la route, mais pas de panique, préparé la vaseline, le train redémarre avec un lot de surprises pour 2008 et cela jusqu'en 2012.
Je vous promets que le voyage va être sympathique.
 
Pour ton problème, je te recommanderais qu'une chose, les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
Certes, peut-être certains points ont été minorés, mais ça va être à toi de le prouver, sa risque d'être long et coûteux sans être sur de gagner.
Je pense qu'il serait bon pour toi de voir le différentiel entre le prix que tu as acheté le véhicule, et le coût d'une procédure.
Tu ne donnes ni le prix, ni l'année du véhicule.
Ça reste quand même la base de tout avant une procédure .
Si tu as acheté une bouse de 10 ans a 500€ avec un CT mentionnant des choses importantes, tu as moins de chance voir aucune que si c'est un véhicule de 4 ans a 15.000€.

n°14710809
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-05-2007 à 21:45:20  answer
 

Bonsoir,
 
C'est un C25 diesel qui a 19 ans... mais qui a l'air en très bon état. Un 9 places
 
prix : 2800 Euros

n°14710830
artoutitou   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 17-05-2007 à 08:50:18  answer
 

Tu peux toujours demander à ton assurance si tu as une assistance juridique.
Tu t'es quand meme bien fait avoir !!
2900€ une chariote de 19ans avec un CT moisie, il faut le faire.
Bon, ceci dis, il me semble que si réellement c'est si triste que sa dessous, je te conseil de refaire un ct dans un autre centre, et de comparer les deux.
Il a pu y avoir contrôle de complaisance (et il faut absolument sanctionner les centres indélicats).
Fait vite qu'on ne dise pas que c'est toi qui a endommagé le véhicule.
S'il y a une grande différence entre les deux rapports, tu envois un courrier avec accusé réception au vendeur et au centre de contrôle (le premier) en leur mentionnant que le véhicule n'est pas conforme a la description du contrôle et que tu engageras des poursuites si tu n'es pas remboursé du prix et des frais que tu as engagés.
Pour le courrier du centre de CT, tu ajoutes que si rien n'évolue rapidement, tu iras à la DRIRE avec le rapport qu'ils ont fait, le nouveau, et le véhicule.
 
Il existe quand même des codes défaut pour les trains en mauvais état, mal fixé, ressoudé, bricolé, etc.
Tu peux voir ici les descriptions :  http://www.controle-technique.org/bilan.htm
 
Tu vas voir dans liaison au sol et infrastructure.

n°14710831
artoutitou   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 17-05-2007 à 08:59:24  answer
 

Le motif de contre visite, c'était quoi ?
Aller, la pollution je pari. :ange:
 
N'oublie pas, les conseilleurs ne sont pas les payeurs.
Je ne te dis pas que tu as raison ou tors, je te dis que tu as fait une belle boulette, et que dans un premier temps, il faut faire ce qu'il faut rapidement pour voir si tu as raison ou non.
Il faut évidemment limiter les frais, donc un nouveau CT reste la meilleure chose avant d'éventuellement pousser la procédure plus loin.  
 
Va dans un autre centre bien sur, et de préférence un autre réseau (si par exemple c'était un dekra, prend un autovision, etc).
 
Si le centre refuse de refaire un contrôle réglementaire (sa peu arrivé quand il va voir qu'il y en a eu un qui est encore valide) demande un contrôle volontaire. C'est exactement la même chose, sauf que tu n'as qu'un rapport sans le timbre carte grise et la vignette pare brise. Ça a exactement la même valeur juridique.

n°14710835
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-05-2007 à 09:59:09  answer
 

Salut à tous,
 
Ok, au vu de tout vos conseils pour lesquels je vous remercie encore beaucoup, je vais aller faire faire una utre CT. Et je verrais bien ce qu'ils disent.

n°14711069
Dieseliste   profil
Castigat ridendo mores
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 18-05-2007 à 16:23:09  answer
 

Le 15-05-2007 à 22:06:21, dvdchrono a écrit :

Bonjour,
 
j'ai acheté il y a 10 jours un véhicule (fourgon). Celui ci avait un contrôle vierge de tout défaut et était en très bon état.
 
Je l'ai bien sur aavnt de l'acheté essayé et à part le fait qu'il partait à gauche tout allait bien.


Non seulement, l'indication de déformation sur le longeron me ferait fuir en courant, mais un véhicule qui part à gauche, c'est à regarder tout de suite sur une fosse avant d'acheter :non:
 
Tiens-nous au courant de la suite des démarches ;)

n°14711149
dvdchrono   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 19-05-2007 à 08:50:07  answer
 

oui je suis d'accord avec toi mais c'est comme tout, quand tu ne sais pas tu ne sais pas en c'est souvent en faisant les plus grosses boulettes que l'on apprend...

n°14762454
vulcane17   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-06-2008 à 16:05:12  answer
 

bonjour
moi j'ai acheté une voiture y 3 semaine
et la j'ai le joins de culas qui vient de lâcher alors que la courroie de distribution est toute neuve
a votre avis je peux me retourner contre l'ancien propriètaire
 

n°14762455
vulcane17   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-06-2008 à 16:06:18  answer
 

??

n°14762456
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 17-06-2008 à 16:22:01  answer
 

Le 17-06-2008 à 16:05:12, vulcane17 a écrit :

bonjour
moi j'ai acheté une voiture y 3 semaine
et la j'ai le joins de culas qui vient de lâcher alors que la courroie de distribution est toute neuve
a votre avis je peux me retourner contre l'ancien propriètaire
 


 
Si le joint vient de lacher, à priri non, à moins de prouver que ce probléme existait AVANT la vente.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14762457
vulcane17   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-06-2008 à 16:34:17  answer
 

d'après mon mécano il m'a dit que bien avant la vente le joins était surement bien abimé et qu'en changeant la courroie ça aurait du être vu

n°14762458
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 17-06-2008 à 16:38:40  answer
 

Le 17-06-2008 à 16:34:17, vulcane17 a écrit :

d'après mon mécano il m'a dit que bien avant la vente le joins était surement bien abimé et qu'en changeant la courroie ça aurait du être vu


 
Le mecano, il te dis ce que tu as envie d'entendre, il faut que cette certitude soit absolue aux yeux d'un expert qui tu aura alors pris la peine de mandater en prévenant 20 jours avant l'expertise le vendeur du véhicule de la tenue de cette expertise.
 
C'est long, couteux et compliqué.
 
Par ailleurs, qui a changé cette courroie de distribution ? Un garagiste, tu as la facture ? De quand date-elle ?
 
Quel est le montant des réparations ?
 


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.

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