Hello, petite précision en passant (Extrait de l'article Annexe à l'article A121-1 du code des assurances) :
Art. 10.-Le coefficient de réduction-majoration acquis au titre du véhicule désigné au contrat est automatiquement transféré en cas de remplacement de ce véhicule ou en cas d'acquisition d'un ou plusieurs véhicules supplémentaires.
Toutefois, le transfert de la réduction n'est applicable que si le ou les conducteurs habituels du ou des véhicules désignés aux conditions particulières du contrat demeurent les mêmes, sauf en cas de réduction du nombre des conducteurs.
Donc si vous avez une twingo par exemple et que vous voulez acheter une polo en plus ou à la place (après avoir revendu la twingo par exemple, ou si celle-ci est partie à la casse), hé bien le CRM (Coéficient de Réduction Majoration, dit bonus malus) est transféré sur la polo. Donc on comprend bien que le CRM est attaché à un véhicule ET à un conducteur, puisque la twingo vendue, le nouveau propriétaire ne reçoit pas le CRM mais vous et votre polo vous conservez l'ancien CRM. Il est clair que le CRM sert à évaluer les risques potentiels d'un conducteur et non d'un véhicule. Une twingo n'est pas foncièrement mauvaise
Mais dans les millions de textes de loi il y a toujours des contradictions qui se transforment en astuce légale à notre avantage
Donc soit le système est mal foutu et pourvu que ça dure si vous êtes de bons conducteurs (et sinon pourvu que ça soit corrigé si vous êtes qu'une bande de fous du volant), soit le système est bienveillant et vous donne une deuxième chance en effaçant l'ardoise après 2 ans de marche à pied
Finalement, la seule chose possible pour retrouver un CRM de 1 c'est de mentir auprès de votre nouvel assureur (pas bien
car si c'est prouvé après un sinistre à venir vous risquez de ne pas être remboursé, info à confirmer ?) ou bien d'attendre 2 ans sans payer d'assurance (et donc sans conduire, n'est-ce pas
)
Voilà, ciao et bonne chance à tous !
Message édité par Clue le 07-06-2008 à 08:45:58