Salut,
Ce que dit ton assureur, comme la plupart, est faux et arrangé à leur gout.
D'ailleurs les directives européennes vont vers l'ouverture des frontières aux assurances ( c'est-à-dire qu'elles vont obliger les assurances à reconnaitre que l'europe existe, au-delà de se limiter à dire: "allez voir notre filiale à l'étranger" )
Voir les posts:
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 200472.htm
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 378933.htm
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 375456.htm
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 379121.htm
Aujourd'hui les directives européennes impliquent qu'une assurance ne peut pas refuser d'assurer un véhicule immatriculé d'un autre pays de l'UE et que les prestations proposées devraient couvrir l'utilisation ds toute l'UE. Un citoyen de l'UE peut choisir son assurance.
Pourtant en pratique, dans n'importe pays de l'UE, en vertu de la législation sur les contrats d'assurance qui autorise une assurance à refuser d'assurer, on est dans la situation suivante:
- aucune assurance n'accepte d'assurer une plaque étrangère
- pour utiliser son véhicule à l'étranger, le mieux qu'on puisse faire est de souscrire une assurance qui permette l'utilisation du véhicule dans 1 autre pays de l'UE pour un séjour permanent d'une durée <= 6 mois (et la plupart acceptent 90 jours seulement).
- il est souvent précisé (sur demande) que le contrat ne s'appliquera pas en 'tous risques' pour un sinistre à l'étranger et que les frais de justice ne sont pas pris en charge; évidemment, on ne vous le dit que sur demande........
Certaines assurances vont cependant accepter d'assurer à l'étranger pour 1 an maximum, pour dépalcements fréquents (pas de séjour permanent); et d'autre proposent un accord à l'amiable si vous leur êtes franc au moment de souscrire (cas de la MAPFRE, vérifié il y a quelques jours).
Ce qui créé une situation sans solution pour les travailleurs détachés conservant leur résidence fiscale (et donc l'immatriculation) dans le pays d'origine, les fonctionnaires européens, les étudiants à l'étranger etc. Dans tous ces cas, les gens prétexteront un accident "en vacances" en cas de pépin lors d'un long séjour à l'étranger.
Et c'est le cas par exemple de toutes les personnes de différentes nationalités vivant en Belgique: Allemands, Français, Hollandais, Luxembourgeois, Italiens, Espagnols..., et maintenant Tchèques et Polonais!! Ces personnes pourraient seulement acheter et immatriculer un deuxieme véhicule en Belgique pour avoir le droit de circuler! Pratique pour revenir en week-end chez soi non???
En juin 2007 est prévu la mise en pratique d'imposer aux assurances:
- d'assurer un véhicule en plaque étrangère si son propriétaire doit être immatriculé dans un autre pays
- d'étendre la couverture à l'étranger
Voir les liens:
http://www.touteleurope.fr/fr/nc/p [...] c1f722e608 ('Contracter une assurance automobile dans un autre pays de l'UE')
http://www.touteleurope.fr/index.p [...] c1f722e608
http://eur-lex.europa.eu/LexUriSer [...] .do?uri=OJ
:2005:149:0014:0021:FR
DF
A voir............