alors voila comment je dois faire pour acheter une voiture hors taxe d'un concessionaire allemand .
je sais ca a été discuter plien de fois mais attendez que j'explique.
je me suis mis d'accord avec le vendeur pour une voiture a 24000 euros dont 4000 de tva a recuperer il me fait signer un papier de caution pour la tva zet me dis que je peux la recuperer une fois le papier de l'export signé a la douane.
 
vous aller me dire si tu la paye pas en allemagne tu paireras en france sauf que je part hors communauté europenne ave la voiture donc pas d'immatriculation francaise.
 
on ma conseillé sur ce site d'aller voir le services des impot pour leurs expliquer et comme ca je peux payer hors taxe ( merci magic107) , cependant j'aurais voulu saoir si qq avais fait cela avant et ce qu'il faut pour les service des impot allemand ( surtout que je parle pas allemand).
 
merci les mecs  
bonne journée

Bonjour,
 
Je ne suis pas sur qu'ils acceptent mais c'est a essayer.( Mais comme c'est la Tunisie et donc pas de partenariat judicaire ca va etre dur)
Tu dois affirmer comme quoi tu est responsable du paiement d ela TVA ( ou douane) et que tu assume de graves poursuites en cas d enon paiement des taxes( mais bon c pas dit qu'ils accepten) car tu n'as pas l'aval de la douane  en tunisie , le vendeur est bon pour  payer la TVA a ta place

Il te faut toutes les infos te concernant ( passeport, adresse, facture EDF ou equivalent, contrat de la voiture....)

 
 
 
Magic107 STP peux-tu me reexpliquer qu'est-ce que cela implique d'acheter le VL neuf en allemagne. La tva est à payer en France et c'est tout. Le concessionnaire établit une facture HT y met les caractéristiues du VL son n° TVA Intra et basta non ? c'est quoi cette histoire de douane ?? merci pour ta réponse je comptais aller en allemagne prochainement pour du neuf..à très bientôt.

Alors ecoute je vais t'expliquer
 
TU achetes un vehicule neuf ou d'occasion ? Chez qui ( garage, particulier, structure) et tous les details , en MP si tu veux pas donner les infos ( j'ai cru voir que c garbsing ou pasing et je connais pas mal la bas...
 
Explique moi ton cas en MP et je te repond ce que tu dois faire
Cordialement

message  a tout ceux qui veulent acheter en hors taxe:::
 
si vous etes francais et vous resider en france vous dever dans tout les cas payer la tva si elle n'ai pas payer dans le payer d'origne de la voiture a acheter seul les prof societés peuvent recuperer la tva dans certain cas.
 
pour mon cas moi je suis residant etranger en france donc je compte acheter ma voiture en allemagne et rentrer en tunisie avec elle c'est pour cela je suis exonerer de la TVA dans tout les autres cas cela n'ai pas vrai donc voila  
 
j'espere avoir été clair

sauf si le vehicule est neuf

les gars svp expliquez moi en plus simple : je suis resident en tunisie. Je compte aller en allemagne ou en italie ramener une voiture occasion. Pour la payer en Horx taxe, comment je fais ?
merci.

alors tunisiano je vais essayer de t'expliquer  
d'abord quelques question : ta nationalité, ton pays de residence( cad pour chaque année le pays ou tu reside plus de 6 mois), si tu as le droit comme tout les tnisiens residant a l'etranger au reginme FCR.
 
bon sinon si tu a le droit au FCR tu a le droit d'acheter une voiture et l'imatriculer en tunisie sous ce regime, cad que tu paye pas les droit de douane sur ce vehicule tu as le droit a une seul vehicule de ce regime et un par foyer.
donc les avantages sont tu peux recuperer la TVA sur ce vehicule apres avoir donner la preuve que le vehicule est entrer en tunisie.
tu ne paye pas la douane tunisienne  
tu aura des plaque FCR ou RS( Regime special).
tu ne peut vendre ta voiture
la voiture ne peut etre conduite que par tes parents (procuration) tes enfants et ta femme ou ton marie( par procuration egalement).
 
afin de beneficier de tout cela il faut que tu declare ton retour definition a la douane tunisienne en vu de construire un dossier a partir de cette date tu a le droit a 6 mois pour rentrer avec ta voiture et des immobilisations de la valeur  de 9000 euros( 15000 dinars) .
voila  
j'espere que c'est plus claire  
si tu as des question dis le moi  
bonne journée

 
nounou,
 
merci bcp pour ces eclaircissements, en fait, Je suis resident en tunisie, mais je peux me procurer une FCR, ca se vend à 1000 euro  
autrement dis je dois revenir en france/italie (je ne sais pas encore où je vais acheter la voiture) avec la preuve que ma voiture est entrée en tunisie pour pouvoir recuperer la TVA c ca ? meme si je suis un particulier ?

tout a fait c'est bien ca il faut jusque savoir que si tu va acheter la voiture a celui qui va te vendre le FCR tu va devoir payer 25% de la valeur de la douane de la voiture donc fait un tour au service douanier de tunis pour voir combien te coute la douane avec FSR pour ta voiture  
sinon je te dirais de faire gaff car une fois la voiture au nom de celui qui a le FCR elle est a LUI SA PROPIETE donc il faut te couvrir (cheque ou autres chose en garantie ) sinon bon courage et a bientot  
si tu as d'autres question je suis la

bonjour,
 
tes explications sont claires nounnouuu, cependant reste quelque chose qui ne m'est pas clair. Jé désire faire rentrer un véhicule utilitaire (donc moins de 5ans?) en tunisie,  
- premiére phase: l'acheter! mais doit on payer la tva dessus puisque c un professionnel ki me la vend et kel doc je dois lui fournir pour kil puisse prouver à son comptable ke le véhicule ne résidera pas sur le sol français (période inférieur a un mois aprés acquisition de la voiture?).
- seconde phase: passer a la douane: donc 25% de la valeur du véhicule si je désire la vendre ou sinon RS et je paye des frais de douane minime.
mais je peux ds un premier tps la rentrer RS puis qd je décide de la vendre de payer ma douane et la passer en formule fcr?
- troisiéme phase: le retour! tu inscrit ta voiture définitivement comme véhicule résident en tunisie a ton nom,le dossier est il lourd en terme de paperasse?
 
merci bien de m'éclaircir ces points, car a force d'avoir des informations "tordues" a droite et a gauche, je ne sais plus ce qu'il en est réellement.
à bientot!!

bonjour sam voila je vais essayer d'etre clair,
1er question l'achat : il est tout a fait possible d'achter une voiture en hors taxe biensure il ya des concessionaires qui le font toujours cependant, celui qui va te vnedre la voiture en hors taxe prends un risque que tu ne lui renvois jamais le bordoreaux de douane neccessaire pour prouver que la voiture est hors de l' UE . donc la plus part des concessionaires te dirons qu'ils te rembourse la TVA aprés avoir reçu le papier sinon c'est lui qui en sera redevable.
 
2er question :  la douane FCR 25% de la valeur de la douane , RS tu paye seulement un timbre fiscale de 4 euros a peu pres. cependant ici j'ai un petit probleme vu que toi tu va acheter le FCR ou le RS donc finalement la voiture sera au nom de celui qui a le FCR et n'ai sensais etre cessible que s'il paye les 25% donc pour moi la 2 problemes.
 
- si la voiture reste au nom du pocesseur du FCR il te faudrais une procuration pour pouvoir conduire cette voirutre et meme comme ca je suis pas sur qu'il puisse te la faire les seuls habilité a conduire des voiture affiliées a ce type de regime sont les parents(procuration) le conjoint, les enfants  et basta sinon tout le monde ce contenterais d'une procuration et voila  
 
- mais le pire pour moi c'est que si tu arrive a avoir cette procuration et si comme je pense tu va acheter une belle voiture donc cher comment tu peut te permettre de la garder au nom de celui qui te vends le FCR il peut toujours te dire que c'est sa voiture et t'envoyer ...........  donc a mon avis il faut faire tres attention avec cela prendre des et (ces) précautions ( chèque d'un montant égale ou supèrieur à la voiture , traite ,........ ).
 
pour repondre a ta question oui tu peut payer la douane apres et revenir a des plaque tunisienne définitive et donc pouvoir vendre la voiture . le montant de la douane est calculer au prorata des annnée passé en Tunisiepour ce véhicule donc un peu moins de douane a payer (mais pas beaucoup). MAIS CELA ME RAMENE A MA 2 EME REMARQUE  la voiture devrait théoriquement être toujours au MON  de celui qui a le FCR donc tres tres risqué.
 
3eme question: je suppose que comme tu es residant tunisien tu as dû te rendre compte déjà que toutes les demandes de papiers administratifs sont une crusade une epopée que seul les plus courageux peuvent réussir bon je te dis ca parceque j'ai vu la difference ici en france et en allemagne question papier mais avec du bakchich tout marche en tunisie donc ne t'inquiete pas trop pour cela
 
 
voila j'espere que j'ai repondus a tes questions a ton service et fait moi signe si tu veux moi je rentre en tunisie ce vendredi o pourras prendre un café et discuter encore de tout ces procedure  
ciao
.

bonjour tout le Monde !  
 
je suis un tunisien residant en allemagne, je dois acheter une voiture pour mon père en tunisie. j ai trouver une bonne occasion chez un concessionaire. le seul probleme est le vendeur ne c´est pas montrer cooperatif au question du rembourcement du tva. il m´a dit que je dois m en  
occuper seul des papiers. il n a pas offert la possibilité d´apporté ce papiers du douane et simplement recuperer le tva chez lui. qu est ce que je dois faire? est ce que ca doit etre ecris dans le contrat que la voiture est disigne pour l export et que le tva est a rembourcer?
Et enfin est ce que c est vrais que pour se rembourser le tva la duree entre la date d achat et la date d export ne doit pas depassé les 3 mois sinon pas de tva??
j ai vu ca dans ce site: http://www.mueller24.info/autoexport.php  
 
c est la premiere que j achete une voiture,  j´ai pas le droit de faire des fautes. stress.
 
merci

boujour tout le monde  
 
nounou est pas mal a l'aise a ce sujet, moi j'ai achete une voiture neuve en france il y a deux mois en passant par un mandataire(elle vient d'allemagne), je voudrais la vendre en algerie, puis je recuperer la tva et combien me coutera la douane? je sais que je ne paye pas la douane pour une voiture, ils partent du principe que je demenage, mais est ce que ca marche a tout les coups et si ca ne marche pas, combien dois je payer?
 
merci a tous

BONJOUR
je suis tunisienne résidante en France pour une période de deux ans  
eske j'aurais le droit à un RS à la fin de ces deux ans? sachant que mon mari a résidé avant en France pour ses études et qu'il a ramené une voiture RS en Tunisie
merci de me m'eclaircir

Malheureusement vous n'avez pas le droit au fcr car il s'agit d'un fcr par famille, verifie qd meme en appelant la douane en tunisie.
 
Bon courage.
 
Sami

bonjour,  
 
 
je vis au canada depuis douze ans et je suis citoyen. Est-ce-que c'est possible de vendre mon FCR sans jamais visiter la tunisie et sans se presenter avec un voiture?
 
si oui comment ca se fait?
 
merci en avance.

bonjour
je rentre dans le cadre de ce que tu viens de dire, tunisien resident à l'etranger et qui va acheter une voiture idealement en allemagne. une question plus pratique, comment tu recupères la tva? si g bien compris, tu payes comme meme au concessionnaire le montant total incluant la tva?
merci