Voila la situation:
En juin dernier j'ai acheté une Matra Murena de 1981 dans un autre département (cantal 15).
Je rentre chez moi (Yvelines 78) avec la voiture je fais la carte grise et je la présente au controle technique (j'ai acheté la voiture sans).
Et là surprise: sur le CT il est écrit "frappe a froid sur le chassis: non concordance avec la carte grise".
Etonné je vais vérifier que le controleur ne c'est pas trompé, et en effet, ce n'est pas le même: sur la carte grise il y a le même n° plus un 0 en trop quelquepart dans le n°de série. Bref il y a eu erreur lors de l'établissement de la carte et maintenant ca apparait sur le CT.
Aprés étude voila ou j'en suis:
-Le n° de série comporte 13 chiffre normalement, et maintenant il en comporte 14 (ce qui est impossible car ce modéle n'a jamais eu plus de 13 chiffres).
-L'ancien CT ne mentionne pas cette faute et donc l'erreur a du ce produire quand le monsieur a qui j'ai acheté la voiture a fait la CG a son nom.
-J'ai le nom des 2 anciens proprios que je dois pouvoir contacter en cas de besoin.
Armé de ces arguments je vais à la sous préfecture et je demande qu'on me corrige cette faute inorportune.
Et là on me réponds que l'on ne peux rien faire pour moi, et qu'il faut voir avec la sous pref ou a été faite la carte grise de l'ancien propriétaire.
Pas de probléme je n'ai cas leur demander le justificatif par courrier.
Mais quand je lui dit que ma voiture à 25ans il me dit que ca ne sera pas possible car trop vieux. Je lui dit alors que la derniére carte grise a avoir été faite l'a été il y a tout au plus 2ans et que l'erreur doit dater de cette époque ! Et là il me dit que non, le n° de série ne peut pas étre changé a chaque changement de propriétaire car ils n'ont pas accés a ces données lors des changmenets de CG, et que donc si il y a eu une erreur elle n'a pu étre faite qu'au moment de fabriquation de la premiére carte grise il y a 25ans !!! (le fait que ce ne soit pas indiqué sur l'ancien CT est du au fait qu'il y a 2ans il n'était pas obligatoire de regarder le n° de série d'un voiture...)
Il me dit alors d'aller voir le constructeur de ma voiture pour obtenir une attestation. Seulement probléme: la marque a disparue
(Matra).
Il me dit alors de tenter ma chance chez peugeot (qui était en collaboration avec Matra a l'époque).
Ma question est donc: que faire ?
L'expliquation du CT qui n'est pas obligé de regarder le n° de chassis me laisse un gros doute. Qu'en est-il réélement ? (si c'était faux ca me ferai gagner du temps)
Les employés de sous préf n'ont-ils réélement pas accés au n° de série lors d'un chnagement de CG ?
Ou m'adresser chez peugeot pour obtenir un certificat du n° de série ?
Bref comment résoudre mon probléme (avoir les différente atestations necessaires), sachant que ca ne m'empéche pas d'étre en régle, mais qu'avec la législation envahissante j'ai peur de ne plus l'étre un jour au l'autre... De plus je suis assez maniaque et je ne veux pas d'erreur de ce type sur ma voiture.
Je prends tout conseils et toute aide qu'on voudra bien me donner
Bonne journée a tous.
Message édité par Kemar1985 le 03-11-2006 à 15:58:00
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