Bonjour,
 
Juste pour me rassurer :
 
Je vends une vieille 205 sans CT (trop de réparations à faire pour l'obtenir) pour pièces sur ebay. J'ai un acheteur qui veut venir la chercher en la faisant rouler.
 
Je comptais noter " Vendue pour pièces sans CT le xx/xx/xx" sur la CG barrée, et faire signer un papier à l'acheteur, qui stipule que le véhicule est vendu pour pièces sans CT. Est-ce suffisant ?
 
Dois-je dans ce cas remplir le certificat de cession comme si je vendais un véhicule "normal", ou y a-t-il une case spéciale à cocher sur ce certif ?
 
Merci pour vos avis, expéricences, et conseils
 
Olivier

A mon avis, il faut déclarer le véhicule en destruction tout simplement.

Et si le nouveau propriétaire a l'intention de la réparer et de la remettre en circulation ?

Tu la vends normalement, point barre, sauf que tu ne fais pas le CT. Tu précises dans ton annonce que c'est pour pièces ou qu'elle n'est pas roulante et ton acheteur se démerde pour la prendre (plateau, etc...). Après libre à lui d'utiliser les pièces ou de réparer l'auto.