salut a toutes et a tous
 quelqu'un peut il me renseigner a ce sujet
 
au mois de mais 2005 je me suis fais arreter par la police (brigade motorisé de LENS 62) pour emmisions de bruit genant (1200 Bandit avec un devil) il n'ont pas ete mechant 45 euros a payer mais il ont confisquer la carte grise et je ne l'ai toujours pas recuperer a ce jour car je ne pouvait pas presenter la moto je passe les detail
je voudrai savoir quels sont les demarche car la carte est surement a le prefecture  
 
d'avance merci

Ben toujours la même chose: présente ton véhicule à nouveau dans les normes au commissariat indiqué lors de l'émission du PV

Là, c'est mort!
Je m'explique, ta motocyclette a fait l'objet d'une immobilsation administrative (CG conservée par les FDO et remise d'un feuillet blanc d'immobilisation ne permettant de circuler que pdt 07 jours).
Au delà de ce délai, en général c'est plus souvent un mois, les FDO demandent à la préfecture de procéder à une opposition "non-conforme sécurité" et transmettent à cette dernière le dit certificat.
Maintenant le problême, c'est que tu risques à tout moment de te voir confisquer ta motocyclette car cette dernière, au Fichier National des Automobiles doit avoir la mention "OPPOSITION" et la conduite à tenir à ce moment là, est la mise en fourrière immédiate du véhicule.
De plus, tu ne pourras plus vendre la moto.
Bon courage, à voir avec la préfecture...

Je ne le crois pas!10 mois sans carte grise,un record!tu n'as pas de plaque et tu files,ou un sixième sens?

Ouai enfin attendre dix mois c'est un peu abusé quand même, je ne suis vraiment pas sur que tu vas pouvoir récupérer ta carte grise...

Je vais être méchant, mais en voilà toujours un en moins qui nous cassera les oreilles.