inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Validité d'une carte grise "non roulante"

Bas de page 
n°13730350
CLIO 1.2L ​ENERGY   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 25-01-2006 à 13:51:54  answer
 
Publicité

Bonjour a tous, voila samedi je vais aquerir une R21 TXI, le gars l'a acheté il y a un an et n'a fait que 10 kms avec et elle n'est jamais ressortie du garage, donc il n'a jamais fait la carte grise a son nom. Cela dit pour plus de facilités pour moi, il me fait une carte grise mais avec un CT non roulant, donc la carte grise portera aussi la mention "non roulante" normalement. Ma question est la suivante : est ce que pour refaire la carte grise a mon nom je dois m'en occuper dans les 15 jours suivant la vente, comme pour une carte grise normale, ou bien j'ai plus de temps pour le faire, car je sais qu'un CT non roulant n'a pas de limite de validité. J'espere avoir été assez explicite avec mon problème, merci de vos reponses.

n°13737497
seb46   profil
Collectionneur de caisses
Profil : Routard
Avatar
Posté le 25-01-2006 à 20:12:12  answer
 

Salut, je ne connais le phénomène carte grise CT non roulant. :??:
 
Il te la vend sans faire le controle, il note vendu en l'état sur la carte grise, toi tu as un mois pour refaire la carte grise (légalement,en cas de controle par la police).
 
Mais si tu l'achetes, qu'elle reste dans un garage (particulier pas chez un professionnel) le temps des réparations, si tu ne roule pas et qu'elle ne stationne pas sur la chaussée, tu peux prendre le temps de faire les réparations.
 
Ensuite tu vas la passer au CT, et tu vas faire la nouvelle CG.
 
Surtout, assure la voiture meme si tu ne t'en sert pas tant qu'elle n'est pas réparée, c'est plus prudent. ;)

n°13737936
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 25-01-2006 à 20:34:36  answer
 

CLIO 1.2L ENERGY a écrit :

 
Bonjour a tous, voila samedi je vais aquerir une R21 TXI, le gars l'a acheté il y a un an et n'a fait que 10 kms avec et elle n'est jamais ressortie du garage, donc il n'a jamais fait la carte grise a son nom. Cela dit pour plus de facilités pour moi, il me fait une carte grise mais avec un CT non roulant, donc la carte grise portera aussi la mention "non roulante" normalement. Ma question est la suivante : est ce que pour refaire la carte grise a mon nom je dois m'en occuper dans les 15 jours suivant la vente, comme pour une carte grise normale, ou bien j'ai plus de temps pour le faire, car je sais qu'un CT non roulant n'a pas de limite de validité. J'espere avoir été assez explicite avec mon problème, merci de vos reponses.




 
Le fait que le CT soit non roulant n'a pas d'incidence sur le délai pour refaire immatriculer le véhicule suite à la vente. C'est donc dans un délai d'un mois suivant la vente (comme pour tous les véhicules d'ailleurs, ce n'est jamais 15 jours) que la nouvelle demande d'immatriculation doit être présentée à la préfecture.

n°13786974
CLIO 1.2L ​ENERGY   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 28-01-2006 à 22:38:04  answer
 

Ok les gars, merci pour vos precieux reseignements, j'avais un doute la dessus, plus maintenant.

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Carte grise caravane inchangée mais vendu plusieurs foisCarte grise non changée, quels risques?
Véhicule vendu mais carte grise toujours à mon nomAide urgente pour carte grise (gros problème) merci
Gros problème avec la carte griseProblème de carte grise - immatriculation
Carte grise et CTValidité carte verte après date d'échéance
Achat véhicule sans carte griseJustificatifs pour la Carte grise
Plus de sujets relatifs à : Validité d'une carte grise "non roulante"