Bonjour ,  
 
apres avoir fais quelques recherches sur le forum je n'ai pas trouvé de sujets traitant de l'assurance apres avoir vendu un vehicule prepare.
 
Je m'explique :
 
Un véhicule préparé (pas tuné, mais préparé)ne correspond plus aux stipulations de carte grise et donc ne reponds plus aux criteres des mines.
 
Si je vends mon vehicule préparé en stipulant à l'acheteur que le vehicule est préparé (en general il achete en connaissance de cause) et qu'il ne doit servir que sur circuit fermé , dois lui faire signer un document special ou il s'engage a ne pas l'utiliser sur la voie publique , sachant que le vehicule n'est plus aux normes.
 
En effet , s'il a un accident sur la voie publique et déclare ne pas etre au courant de la préparation du vehicule, ce papier peut il retirer ma résponsabilité qd au fait que le vehicule n'est plus aux normes (vehicule bien évidemment vendu en l'etat sans controle technique , donc il se charge de la faire passer).
 
Car il apparait , apparemment , que s'il declare ne pas etre au courant de la préparation, la responsabilité me retomberais dessus, alors ce document pourrait-il etre viable éventuellement devant un tribunal ou entre assurances ?
 
S'il etait possible que ce soit des juristes ou des personnes ayant relation avec des assurances qui pourraient répondre cela serait pas mal et plus constructif que les commentaires qui ne font pas avancer le schmilblick.
 
Ce sujet pourrait etre utile a bcp de personnes je pense , s'il pouvait etre mis en post-it.

Tout dépend vraiment du niveau de préparation et des éléments qui on été modifiés.  
Si en effet tu as greffé 2 turbos et un kit au protoxyde d'azote et que la voiture flambe, c'est sûr que tu risque d'avoir des ennuis... Après si c'est juste de petites modifs, il y a toujours tolérance de la marée-chaussée
 
Si tu lui fais signé une décharge stipulant que le véhicule est uniquement destiné à la piste, je pense que tu peux être tranquille...

Bonjour,
En signant le certificat de cession lors de la vente tu "certifie à vendre un véhicule n'ayant pas subit de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de la carte grise" du véhicule...t'auras beau dire que l'acheteur était prévenu et qu'il a signé,tu n'es pas en règle toi même au moment de la vente...je doute fort que tu n'ai aucun tord à ta charge s'il y'a litige !

Et le niveau de préparation n'a aucun rapport avec ça...si on suivait texto la loi,le fait de poser par exemple des jantes en alu 18 pouces alors que le véhicule n'a jamais était homologué par le constructeur avec une telle dimension rend la conformité caduque !

Oui mais dans ce cas elle ne passe pas au controle.

L'objectif du contrôle technique n'est pas d'évaluer si le vehicule est conforme au type receptionné par le constructeur,il a pour but unique de s'assurer que les organes technique du véhicule son en bon état et répondent à des normes acceptables.
Les points de contrôle concerne:
L'Identification du véhicule, la Visibilité,La Direction L'Éclairage, La signalisation, Le Freinage, La Structure, La carrosserie,Les Organes Mécaniques, La Pollution, Le niveau sonore, Les Liaisons au sol, Les Équipements.
C'est la raison pour laquelle les "kits carrosserie",les ailerons arrière,Les jantes rajoutés par le propriétaire et qui ne sont pas un équipement homologué par le constructeur n'imposent pas une contre-visite au contrôle technique.
Un véhicule "préparée" est censé passer par la Drire puisque les valeurs de puissance réelle, de decibels etc...ne correspondent plus aux valeurs de la carte grise !
 

DAWEED a écrit :   Tout dépend vraiment du niveau de préparation et des éléments qui on été modifiés.   Si en effet tu as greffé 2 turbos et un kit au protoxyde d'azote et que la voiture flambe, c'est sûr que tu risque d'avoir des ennuis... Après si c'est juste de petites modifs, il y a toujours tolérance de la marée-chaussée   Si tu lui fais signé une décharge stipulant que le véhicule est uniquement destiné à la piste, je pense que tu peux être tranquille...

 
bah la preparation est : gros turbo, gros injecteurs, FMIC, ligne , admission, reprog, en gros j'ai rajoutee une centaine de canassons a la bestiole (170==> 280) donc la prepa est consequente
 
bien evidemment, le freinage aaussi a ete renforce, ainsi que le chassis, la suspension etc

 
Une monte de pneus non homologués pour un véhicule=contre visite au contrôle.

Ah enfin un connaisseur,je n'ai pas voulu polémiquer face a 356 mais tu me conforte dans mon opinion.

Bonjour,
Mon véhicule une A3 est passée du 16" d'origine au 17" avec des jantes qui ne sont pas d'origine constructeur mais hélas de simple répliques...je peux vous assurer que je n'ai pas eu de contre visite au contrôle technique passé en 2005.Ai-je eu de la "chance" ?
A+

 
Non car tu as plusieurs taille homologué
Il y a juste un tableau de correspondance a respecter

tant que le diametre et la largeur de ton pneu sont homologues par le constructeur, c'est bon.
Sinon tu es recalé.
Mets du 18" en pneus hyper larges sur uen clio et tu es recalé direct.

Il n'existe pas d'équivalence en 18" pour la Clio 2, ça s'arrète à 17".

L-TiTiA a écrit :   Il n'existe pas d'équivalence en 18" pour la Clio 2, ça s'arrète à 17".

Va t'acheter une alarme toi.
lol

J'en ai déjà une.

L-TiTiA a écrit :   J'en ai déjà une.

Sur ta cheminée ?
"Tin c'est pas cher"
lol

Un petit Up au sujet de l'assurance.
Je viens de recevoir mon Autorevue de la Matmut où figure une double page sur le tunning.
En gros si tu fais une préparation moteur ou une pose de jantes non homologuées .... ton contrat est considéré comme caduque en cas d'accident et tu n'est pas couvert.
Par contre pour ce qui est kit carrosserie .... il faut leur demander avant.

Salut,  
Désolé, je déterre un vieux sujet. Mais je voyais pas l'intêret d'en creer un autre.  
Il n'y a pas vraiment de réponse concrête au sujet.  
J'expose rapidement mon cas, j'ai préparé ma 4L pour les 4L trophy 2005 et 2006. Ne pouvant plus garder la voiture j'aimerai pouvoir la vendre en toute sécurité. Le hic, c'est que j'ai monté un GMP de r5 TS. Je ne voudrai pas être pénalement responsable si l'acheteur se plante. Y t il une solution ? (elle est passé au CT)
Malheureusement, je crois que personne ne connais la valeur juridique des documents pouvant être signé entre le propriétaire et l'acheteur. De plus, je suis bien obligé de coché la case "origine" sur le certificat de session sur l'acheteur veut récupéré une CG.
 
Merci