Reprise du message précédent :
e vis depuis 7 ans an Californie et j'ai l'opportunite d'acheter des voitures mises aux encheres dans le cadre de faillites; je veux profiter de la faiblesse du $ . Je suis detenteur de la carte verte (residence). J'ai entendu dire ca et la, qu'il est possible dans mon cas d'eter exempte de droits de douane et TVA.  
 
Pourriez vous m'eclairer sur ce sujet?  
 
Merci,
 
JNC

Exonération des taxes (TVA, douane) pour un véhicule importé des USA.
Est-ce qu'il faut avoir possédé le véhicule 6 mois ou 1 an sur place? Quelles sont vos sources?  
Merci. (j'ai eu pas mal d'informations contradictoires à ce sujet)

"Exonération des taxes (TVA, douane) pour un véhicule importé des USA.
Est-ce qu'il faut avoir possédé le véhicule 6 mois ou 1 an sur place? Quelles sont vos sources?  
Merci. (j'ai eu pas mal d'informations contradictoires à ce sujet) "
 
Je recherche les memes info que vous. D'apres les log precedents, l'exemption des droits de douane et TVA sont possibles que si le vehicules est destine a un usage personnel et non a la revente.
 
Ai je bien compris?

voilà ce que j'ai trouvé sur http://www.passionvoitures.com/achat/3.htm
 
" pour ceux qui ont passe plus de 6 mois sur le territoire US pour raisons  
professionnelles, visa de travail faisant foi, et qui ramenent leur auto  
personnelle (Carte grise US a leur nom depuis 6 mois au moins), aucune taxe  
n'est prelevee. Mais attention, il leur est interdit de revendre l'auto dans  
les 12 mois suivant son rapatriement, sous peine d'avoir alors a reverser  
les taxes precitees"
 
j'aimerais bien avoir un lien vers des textes officiels. si quelqu'un pouvait m'aider, merci.
 

Je ne vois pas ce que cherche à faire JNC : il réside en calif, il veut acheter des voitures et les envoyer en Europe ? Sans payer douane ou TVA ? Mais il les envoie à qui en Europe puisqu'il réside aux USA ?  
 
Compliqué c't'affaire !!!
 
Et puis galère d'homologation en Europe des véhicules US ...

 
Bonjour
 
Pouvez vous me contacter
artaz@club-internet.fr
 
merci

ce matin j'ai reçu un courrier du centre des impôts me demandant le remboursement d'un montant de 1680 euro. voici l'histoire : je déclare mes frais réels depuis 2 ans. Il y a quelques semaines les impôts me demande le calcul de ces frais réels et la photocopie de la carte grise de mon véhicule. La carte grise est au nom de mon amie (nos 2 véhicules son à son nom). Nous vivons ensemble depuis 15 ans et avons une petite fille de 6ans. Nous déclarons ensemble la taxe d'habitation, la redevance télé, les factures, nousavons un compte joint... Mes le centre des impôts m'envoie un courrier ce matin, en me demandant de payer 1680 euro, parceque la carte grise de mon  véhicule n'est pas à mon nom (donc je ne peux pas bénéficier des frais réels). Je ne comprends pas, est il vrai que la carte grise n'est pas un titre de propriété mais un certificat de laisser passer sur le territoire ?
Comment puis je faire pour prouver de mon honnèteté (justificatif employeur, assurance, sur l'honneur....)
j'attends avec impatience vos conseils.
 

voici mon mail "fat.gi158@yahoo.fr"

voici mon mail "fat.gi158@yahoo.fr"

Bonjour,
 
Je vis actuellement en Espagne.
Je cherche à m'acheter le van transporter de vokswagen ... de mes reves .
 
Mais voilà certaines questions me ralentissent notament parcequ'un jour je rentrerai peut etre en France ou en Italie.
 
Je pense donc acheter un véhicule d'occasion.
 
Que faut t'il demander comme documents, justificatifs au vendeur pour faciliter une éventuelle immatriculation française ?
 
Cela me coutera t'il de l'argent d'immatriculer ce véhicule France ?
 
Y a t'il des choses (documents, demandes spéciales, justificatifs, formulaire à remplir, documents que doit fournir le vendeur ... ) auquel je ne pense pas ?
 
Merci de me renseigner afin de franchir le pas.
 
Gérald

 
 
Comment peut on immatriculer en WW en France, un véhicule occasion qui vient de l'etranger? Est ce qu'un négociant ou mandataire  a la possibilité de faire cela? Dans ce cas comment savoir si  le véhicule que l'on achète est bien neuf, et non d'occasion.  
Si quelqu'un pouvait répondre, je le remercie par avance.
 

Je suis domicilier en france et je veut acheter une voiture en belgique Une voiture dont la 1ere immatriculation est 01/1998

Je voudrais acheter une voiture agés de 8 ans avec 63000 km pour 9000 euros  en belgique . Que vais je payer en plus en la ramenant en france

Merci Alainwasek pour ta liste; tu parais drolement bien renseigné. En tout cas je n'y trouve pas celui vers lequel j'ai l'intention de me diriger.
As-tu entendu parler de MOURIN AUTOMOBILES basé à Paris?

Bonjour
 
Je viens de decouvrir ce forum en tentant de trouver une reponse à quelques questions que je me pose.
 
Si on pouvait m'aider..
 
Récemment j'ai été en Andorre ou j'ai vu un véhicule d'occasion vendu par un particulier .  
 
Donc ce véhicule m'interesse beaucoup car son prix est attractif.. Mais à quoi dois je m'attendre à faire de plus que ce que ce que je ferais normalement en France!!....????
 

Bonsoir,
###prix est attractif #####
+10% importation
+19.6% TVA
+X % mise en immatriculation en France
Question
l importation de ce vehicule est elle encore rentable ?

bonjour a tous.  
Mon beau-père habite en suisse est il a une bmw e36 318i de 1998 avec 100000km , est il veut me la donner, alors se voulais savoir comment je peux faire pour la passer a mon nom est qu'est ce que je dois payer vue que la voiture me sera donner. merci a tous
 
PS: j'habite en france , portant c'est passer l'immatriculation de suisse em france.

Bonjour, je suis militaire et je vais partir en Allemagne pour au moins 1 an.
Je voudrais acheter une voiture neuve là-bas, que je reglerai hors taxe, mais si je reviens en France l'année suivante, devrais-je m'acquitter de la TVA ?
Merci d'avance, Jerome?

Je constate "malheureusement" la disparition l'instigateur de ce forum depuis mars 2007. Dommage !

Tout à fait JaY04, la MWSt allemande sera déduite du prix d'achat, et tu devras la payer en France auprès de la direction générale des impôts. La différence est de 0.6% (19% en Allemagne et 19.6% en France).

bonsoir  
je compte acheter un véhicule d occasion à Monaco et immatriculé à Monaco  
je pense que les frais de douanes et de tva ne sont  pas à payer, mais qu'en est il de l'immatriculation en France ?
y a t il besoin comme pour un autre pays de la CEE de passer à la DRIRE ?
petite précision, le véhicule n'a jamais été commercialisé en France d'où ma question concernant la DRIRE et la réception à titre isolé !
merci de votre aide

bonsoir  
je compte acheter un véhicule d occasion à Monaco et immatriculé à Monaco  
je pense que les frais de douanes et de tva ne sont  pas à payer, mais qu'en est il de l'immatriculation en France ?
y a t il besoin comme pour un autre pays de la CEE de passer à la DRIRE ?
petite précision, le véhicule n'a jamais été commercialisé en France d'où ma question concernant la DRIRE et la réception à titre isolé !
merci de votre aide

bonjour,  
 
j'avais importer une Twingo depuis l'allemange en 2006, est ça abien marché grace au conseils du forum. merci!
maintenant j'ai trouvé un scooter en belgique (première immatriculation en mai 2007 - encore sous garantie, avec 1000km.
j'ai donc plusieurs question:
 
Est-ce un scooter "neuf" ou d'accuasion en termes fiscals? il a plus de 6mois.  
c'est un Keeway F-ACT 50, qui a 49cc - à immatriculer ou pas?
 
je vais l'acheter d'un particulier. S'il est neuf, comment ça marche avec le quitus fiscale? est-ce plus advantageux de faire le contrat d'achat en HT ou TTC?
 
Est-ce que j'ai besoin du certificat e la DRIRE? (avec ma Twingo c'était le cas, même "made in France" ).  
est-ce que j'ai toujours besoin de la fiche de desimmatriculation (délivré par l'ammbassade allemande avant) pour une scooter Belge.
D'avance merci,
 
melanie

Bonjour,
 
je suis sur le point d'acheter une voiture en Espagne,
c'est une opel ZAFIRA de 2003,
qu'est ce que je doit demander au garagiste comme papier pour pouvoir l'immatriculer en france?
est ce qu'ily a d'autres frais aprés en france ( TVA, DRIR ..etc) ?
 
merci

Bonjour
 
Je suis actuelement a la recherche d'une voiture d'occasion, et j'etais decidé sur un model précis, mais vu que je suis en Belgique, la TMC me fait un peu peur
Mais je ne sais pas du tout combien ca me couterai
 
Ma question est la suivante ;
A combien s'eleverai la TMC (Taxe de mise en circulation) d'une Bmw 840i V8 286 Ch de 1995

Bonjour,
 
J'aimerais importer une Firebird de 1988 des Pays-Bas, hors cette voiture n'a pas été importée officiellement en France. Admettons que la voiture dispose du certificat de conformité européen, est-ce que je risque quand même de devoir passer par une RTI (tests UTAC et cie) ?

Bonjour
 
J'achète un véhicule a un particulier italien  
Elle est de Mars 2002, en france je n'aurai pas besoin de payer de T.V.A ? Peux t'il y avoir une fraude a la tva ?
 
merci

Bonjour,
Je vie au Maroc depuis octobre 2007. Avant de venir ici, j'ai acheté en septembre un véhicule neuf en France (immat française). Je dois maintenant payer la taxe à l'import pour le Maroc, une taxe très conséquante puisqu'elle s'élève à 32 000€.
J'aimerai savoir, si je peux récupérer les 19,6% de TVA payée en France, ce qui allègerai un peu ma taxe.
Je vous remercie par avance de votre opinion sur le sujet.
Isa

Bonjour,
qui peux me renseigner sur le mandataire Lux Import a Toulouse,effectivement je compte acheter une auto en passant par cette société.
Merci d'avance.

Bonsoir,
 
Je pense avoir lu un post dans un forum F.A (que je ne trouve plus) où il était question de ce mandataire et qu'il faisait facturer les voiture en provenance d'Allemagne par une société en Espagne...
 

J'ai retrouvé :
 
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 305359.htm

Bonjour  
 
Je souhaiterais importer des voitures d'occasion de l'allemagne vers les dom tom,pouvez vous me donner les frais que cela peut représenter surtou les taxes et éventuellement les astuces,c compliqué d'avoir des infos je suis perdu !!!!!!!!!!

Edit modération
 
Rappel : les sites et mail perso sont interdit dans les post.
 

Bonsoir,
 
Je vous remercie pour cette suppression qui sera un plus pour argumenter notre plainte, en cours, auprès de Monsieur Le Procureur de la République de Nanterre.
 
Elie Domar.
forum@aac-75.com
 
 
 

 
Merci de me contacter par mp pour me fournir les infos sur ces faits.

bonjour j'envisage l'achat d'une voiture en allemagne dans peu de temps pour cela je souhaiterais connaitre les papiers à apporter lors de la transaction ainsi que ceux à demander lors de l'achat afin de pouvoir immatriculer le véhicule en france sans oublier les démarches à suivre. Je ne peux pas me permettre de revenir dans le garage à cause d'un oublie pour une simple et bonne raison de distance(2100km aller/retour). merci
cordialement