Et bien voilà, bonsoir, je viens d'acheter une corsa un peu améliorer de 91, pour mon premier véhicule, mais je suis majeur et je passe mon permis que dans 4 mois, alors je voulais savoir s'il était possible d'établir la carte grise à mon nom étant donné que je suis mineur et sans permis ? merci de toutes vos informations.

 
Tu es majeur ou mineur ?
 
Sinon, le fait d'avoir le permis ou pas n'a pas d'importance par rapport à la carte grise, par contre le fait d'être mineur ça je l'ignore.
 
Il faudra penser à l'assurance, soit tu déclares quelqu'un d'autre comme conducteur le temps que tu aies le permis, soit tu prends une assurance "garage" qui ne coûtera presque rien si la voiture ne roule pas pendant de temps-là.

deltaplan a écrit :   Tu es majeur ou mineur ?   Sinon, le fait d'avoir le permis ou pas n'a pas d'importance par rapport à la carte grise, par contre le fait d'être mineur ça je l'ignore.   Il faudra penser à l'assurance, soit tu déclares quelqu'un d'autre comme conducteur le temps que tu aies le permis, soit tu prends une assurance "garage" qui ne coûtera presque rien si la voiture ne roule pas pendant de temps-là.

Je suis majeur dans 4 mois et je passe le permis dans 4 mois également, mais la confusion était possible...
Pour ce qui est de l'assurance, je me suis déjà renseigné: ils m'ont dit que je pouvais assurer la voiture au nom de ma mère comme conductrice principale, et moi en conduite ACC ( conduite accompagnée ) dessus, et quand j'ai le permis, on fait un autre contrat avec moi en tant que conducteur principal.

Tu peux parfaitement immatriculer le véhicule à ton nom mais il faut que la demande d'immatriculation soit signée par la personne investie de l'autorité parentale. Si tu es un mineur émancipé, tu dois apporter la preuve de cette émancipation.
 

Problème se pose alors: mes parents sont séparé, je ne vois plus mon père mais il détient l'autorité parentale conjointe, donc, faut - il aussi son accord?

 
Si l'autorité parentale est conjointe, je pense qu'effectivement l'accord de ton père est nécessaire. En effet, pour la délivrance de documents tels que CNI et passeport, il faut procéder ainsi lorsqu'un jugement de divorce établit une autorité parentale conjointe.
 
Maintenant je n'ai jamais expérimenté pour l'immatriculation d'une voiture, mais je pense que c'est la même chose.

Oui, mais je n'ai aucune envie de voir mon père, de plus je suis en procès avec lui... mais si je fais signer juste ma mère, pensez vous qu'il y est une chance que "ça passe"?

 
Faut voir avec la préfecture

 
Je suis désolé mais je ne peux pas présumer ça... Par contre tu peux toujours essayer, tu verras bien et tu ne risques ni prison ni amende...

 
Il a intérêt à se dépécher par contre, parce que si ça ne marche pas du premier coup et que ça traîne, il risquera une amende pour n'avoir pas refait la carte grise dans les temps...

 
 
Pas si le véhicule ne circule pas.

 
C'est sûr que si le véhicule ne circule pas, les risques sont très faibles, mais ils existent tout de même... Surtout que s'il attend 4 mois, il y a fort à parier que le CT sera limite-limite ou même expiré, et il devra bien circuler pour aller en refaire un.

Le véhicule circulera mais je serais en conduite ACC jusqu'à mon permis, mais je vais aller demain à la préfecture et je demanderai tous les documents pour la vente et l'achat, et je vous tiendrai au courant quand j'aurai toutes les réponses, ensuite quand tout cette histoire sera finit, je ferai un petit reportage photo sur ma nouvelle petite corsa de 1991 un peu amélioré ( si ça interresse quelqu'un bien sûr... )

Mon véhicule a attendu 2 mois 1/2 pour que la carte grise passe à mon nom, elle était sur le parking d'un immeuble, à l'extérieur, à 10 mètres d'une artère principale, et je n'ai jamais eu de problème  
 
C'est une si bonne affaire que ça, cette Corsa, ou tu peux attendre d'avoir ton permis pour acheter un véhicule et le mettre à ton nom ?

Rover820i a écrit :   Mon véhicule a attendu 2 mois 1/2 pour que la carte grise passe à mon nom, elle était sur le parking d'un immeuble, à l'extérieur, à 10 mètres d'une artère principale, et je n'ai jamais eu de problème

 
Ben oui, c'est le principe de base, tant que tu ne te fais pas prendre tu n'as pas d'amende, s'il y a un contrôle c'est la prune.

C'est quand même rare qu'un véhicule soit contrôlé alors qu'il est immobilisé sur un parking

Rover820i a écrit :   C'est quand même rare qu'un véhicule soit contrôlé alors qu'il est immobilisé sur un parking

 
Bien sûr, c'est bien pour ça qu'il y a moins de risques d'avoir une amende si tu ne roules pas avec la voiture que si tu roules tous les jours avec... Tout simplement parce qu'il y a moins de risques d'être contrôlé.

Bah oui moi je parlais d'une voiture qui ne bougeait pas du parking C'est sûr que si l'auteur du topic veut à tout prix rouler avec ça change la donne

Rover820i a écrit :   Bah oui moi je parlais d'une voiture qui ne bougeait pas du parking C'est sûr que si l'auteur du topic veut à tout prix rouler avec ça change la donne

Et bien oui je voudrais rouler avec, terminer la conduite ACC, pour ce qui est de la corsa, oui c'est une bonne affaire étant donné qu'elle à été un peu tuné ( je ne suis pas hyper fan de tuning mais pour le prix... ), que l'ancien propriétaire a investit 3500 roros dans sa voiture et qu'il me la revend 500 €, donc comme c'est un ami qui a absolument besoin de vendre la corsa dans la semaine pour s'acheter une voiture plus performante, et que moi dans 4 mois, c'est le permis et que mon assurance pour cette voiture en tant que premier et jeune conducteur est plus que raisonnable, j'ai dis oui, et je pense que c'est normal, qu'en pensez vous?

Ouais à 500€ ça peut être une bonne affaire.
 
Pourquoi tu ne termines pas ton ACC sur la voiture de ta mère, et une fois majeur, avec le permis et vacciné, tu fais la CG à ton nom ?
 
En attendant, tu l'assures tout à fait normalement (j'imagine qu'elle ne change pas de département ?) et tu l'entreposes sur une place de parking, en la démarrant de temps en temps

J'ai pu obtenir une CG à mon nom quand j'étais en AAC, donc pas de soucis

pewillette a écrit :   J'ai pu obtenir une CG à mon nom quand j'étais en AAC, donc pas de soucis

cool, mais étais tu majeur?

 
Non

Rover820i a écrit :   Ouais à 500€ ça peut être une bonne affaire.   Pourquoi tu ne termines pas ton ACC sur la voiture de ta mère, et une fois majeur, avec le permis et vacciné, tu fais la CG à ton nom ?   En attendant, tu l'assures tout à fait normalement (j'imagine qu'elle ne change pas de département ?) et tu l'entreposes sur une place de parking, en la démarrant de temps en temps

Si je peux terminer ma ACC avec ma voiture c'est mieux pour ma mère au niveau de l'assurance, car si j'ai un accident avec la voiture de ma mère, mère perd du bonus, alors qu'avec ma voiture c'est moi je pense, mais bon, ce n'est pas le problème, il est normal que une fois que j'ai ma voiture, je veuille la rouler, enfin je pense... La voiture ne change pas de département.  
Ah oui, pour l'assurance, ce que mon assurance m'a proposé, c'est la chose suivante: C'est que quand j'ai la voiture je viens avec la carte grise et je l'assure avec ma mère en tant que conducteur principale et moi en tant que conducteur ACC, de cette manière, je profite du tarif conducteur normal moins le bonus de 50 % de ma mère, et de cette manière quoi qu'il se passe elle ne perd pas son bonus étant donné que ce n'est pas sa voiture.  
 
De plus, il y a un truc très comique qui se passe au niveau des tarifs de l'assurance, c'est que au nom de ma mère je ne paierai que 140 € par an au tier bien entendu, divisé par 12 pour avoir le tarif en un mois et le multiplier par quatre pour avoir le tarif sur 4 mois, ce qui nous donne: 140 / 4 et multiplié par 4 = 47 €, et comme ma mère est fonctionnaire dans la ville où on habite, elle a une réduction de 60 € ce qui fait sur les quatre mois 47 - 60 = -13 €, donc l'assurance me doit 13 €, donc on peut en conclure que l'assurance me paie 13 € pour rouler pendant 4 mois, c'est ironique, vous ne trouvez pas???

 
Non, c'est pas comme ça que ça se passe... Si la voiture est assurée au nom de ta mère c'est elle qui prendra le malus...

Eh oui, avec l'assurance de maman, c'est maman qui trinque, c'est somme toute logique

Rover820i a écrit :   Eh oui, avec l'assurance de maman, c'est maman qui trinque, c'est somme toute logique

 
Et ça n'a aucun lien avec le nom figurant sur la carte grise, sinon ça serait trop facile, tout le monde mettrait sa voiture au nom du petit dernier qui se traîne encore sur son porteur...

Je ne fais que répéter ce que la dame de l'assurance m'a dit...
Demain, je vous tiens au courant pour la préfecture.

Ca y est, je suis allé à la préfecture, j'y étais ce matin, j'ai pris les papiers pour l'achat du véhicule et j'en ai profité pour poser mes questions :  
répose à la question " puis je établir une CG si je n'ai pas le permis ?" :
" oui "
réponse à la question " et comme je suis mineur, est ce que je peux établir la CG... ? :
" ça je ne sais pas !!! ",
donc étant donné l'incapacité de l'acceil de la préfecture de répondre à ma question, je suis rentré chez moi triste, puis je me suis resaisie et j'ai envoyé un mail en espérant que la personne qui le lira est compétente.
Voici ma demande :
 Bonjour,  
Voila, je suis en conduite accompagnée, j'ai 17 ans et 9 mois, et je compte
passer mon permis le jour de mes 18 ans. Cependant, je viens d'acheter une
vieille auto, et mon assureur m'a dit qu'il serait préférable que je mette
la CG à mon nom par soucis d'économie, mais la question se pose de savoir si
je peux en effet avoir une CG à mon nom étant donné que je ne suis pas
titulaire du permis de conduite et que je n'ai pas 18 ans? merci de votre
réponse...
 
salutations
 
réponse, 3 heures après :
Bonjour,
 
Toute personne :
1) peut être propriétaire d'un véhicule, qu'elle ait ou non le permis de
conduire,
2) même mineure, avec l'autorisation écrite de vos parents, vous pouvez
faire établir une carte grise à votre nom.
 
J'espère avoir répondu à votre demande.
 
Salutations.
 
Donc, je suis soulagé et très ravie de cette réponse...
 
 

 
... sauf que ça ne te dit pas comment tu vas faire par rapport à ton père...

 
Pour ça pas de surprise, c'était bien évidemment très logique, et si j'ai pu le faire...

 
On te l'avait déja donnée cette réponse...

Sinbad a écrit :   On te l'avait déja donnée cette réponse...

Certes, mais personne n'était sûr sur le fait que je suis mineur... Mais ça confirme ce que vous pensez, et moi ça me comforte.

 
Bah si
Bref

Ah oui, j'ai faillit oublié, bah si ça a un rapport, la personne à la préfecture ma dit comme mon assureur que si la carte grise est au nom de ma mere, et que je fais un accident avec la voiture, c'était ma mère qui aurait des problèmes... et pas moi.