Bonjour à tous,
 
Vendredi prochain je prends possession d'une Picasso 1.8 SX en belgique que je rachète d'occasion un couple de flamands. Habitant prés de Lille, j'ai tenté d'en savoir plus pour les procédures d'immatriculation en France.
 
Je sais que j'ai besoin du :
 
- Certificat de vente du Véhicule
- Duplicata du certificat d'immatriculation en Belgique des anciens propiétaires
- Je dois passer le contrôle technique en France de mon véhicule car il a pile poil 4 ans.
 
Pour les personnes qui connaissent bien la procédure, est ce que j'oublie quelque chose ou pas ?  
 
J'ai entendu parler des plaques belges. Le problème c'est que je dois faire Bruxelles-Lille avec mon véhicule. Le ferais je avec les anciennes plaques ou vont ile les enlever ? Puis je rouler sans ou avec des provisoires ? Y'a til encore une démarche à éffectuer que j'oublie ?  
 
Merci pour votre aide ! ;o)

Tu oublies :
Le quitus fiscal
Le certificat de conformité européen (COC) ou la DRIRE
 

Bonjour et merci pour ta réponse.
 
Qu'esr ce que le quitus fiscal ?  
Pour le certificat de conformité, si il est blege cela va ou pas ?
 
Merci de ton aide !
 
Cédric

Exactement.  
Ca c'est ce qu'il vont te demander en prefecture.  
Le quitus fiscal est a reclamer a ton centre des impots,ils te le font imediatement et gratuitement.  
Le certificat de conformité est a obtenir aupres du constructeur si tu ne l'as pas il te faudra passer au mines (ils ne controlent pas la voiture,juste les papiers).

Le certificat de conformité n'est il pas a demander auprés du vendeur (dans mon cas cela serait un certificat Belge ou Européen)?

Certificat europeen uniquement.  
Effectivement c'est plus simple de demander au vendeur de te le fournir mais rien ne l'y oblige.

Merci pour votre aide,
 
Alors pour résumer :
 
- J'achète la voiture en Belgique. J'ai négocié avec le vendeur le transport du véhicule en France à Lille chez moi (on fera Bruxelles-Lille ensemble). Je lui paye le retour en train à Bruxelles depuis Lille.
 
- Une fois chez moi dans mon garage, il reprend ses plaques belge, et il me remet pour l'immatriculation en france :
1)Le Certificat original de son immatriculation en belgique
2)La lettre de vente incluant le montant du véhicule et la déclaration de vente de son véhicule (c'est un particulier)
3) Le certificat de conformité européen de son véhicule (a qui le demande t'il ? Est ce payant ? Est ce long à délivrer ?)
 
De mon côté, avec ces papiers, je vais a la prefecture pour immatriculer mon nouveau véhicule + le quitus fiscal que j'aurais retiré au centre de mes impôts ( a quoi cela sert 'il ce qiutus ?) et je me rend au contrôle technique et chez le fabricant de plaque d'immatriculation.
 
Ai je oublié quelque chose ?
 
Merci encore pour votre aide !

Un petit up pour m'aider, j'ai la voiture Vendrdi 12 aout ! )

Regardes :
 
http://www.association-automobile-club.com/achat_belgique.htm
 

Si tu va au controle technique sans plaques tu sera en contre visite mais souvent la contre visite est gratuite et cela ne t'empeche pas de faire ta carte grise,parcontre c'est interdit de circuler sans plaques. Le certificat de conformité est a retirer aupres du constructeur,je ne pense pas qu'ils le fassent immediatement ni que ce soit gratuit.

C'est la galère !!  
Il y a une nissan 100nx qui me tente en belgique mais c'est l'enfer pour la ramener en France et la faire immatriculer !
 
En plus, que dira la police si l'on va au contrôle technique sans plaque !
 
Vivement que l'on ai une carte grise européenne et les plaques européennes !
 
a+

La demande d'un certificat de conformité européen côute pour une Renault Espace 120 euros. Effectivement ce n'est pas gratuit, mais à la DRIRE le certificat du pays d'origine suffit (pour ce véhicule).

 
je veux bien te croire
 
Et si la voiture est immatriculée en Belgique mais se trouve déjà en France ?
 
c'est la même procédure que expliqué à l'Url donnée par Dilouguy ?

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Bon alors j'essaie d’apporter quelques informations (certaines feront peut-être double emploi).
 
Les plaques Belges restent « propriété » du vendeur. Le rapatriement avec l’ancien proprio est une bonne idée, ou alors des plaques de transit, disponible auprès de  l’administration la DIV (www.mobilit.fgov.be/divfr/faqfr.htm#transit).
 
Le Certificat de Conformité CEE (COC) est délivré systématiquement depuis 1999. Il suffit donc de vérifier qu’il se trouve dans le papiers du véhicule (à défaut, le réclamer au vendeur….sinon procédure d’écrite + haut -- DRIRE ou Importateur).
 
La suite (CARTE GRISE entre autre) dès que j'ai recoupé mes informations........