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Achat d'un Freelander en Suisse

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n°11257034
feat-93   profil
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Posté le 26-07-2005 à 21:03:29  answer
 
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Bonjour à tous,
 
Je compte acheter un Ptit Land en Suisse, j'ai trouvé le modèle que je voulais et je suis en cantact avec le garage. J'ai lu pas mal de post là dessus (désolé d'en refaire un!) mais il reste quelques zones d'ombre que j'espère vous lèverez! Je me pose la question du règlement de la TVA, le véhicule à 1 an et 10000km, donc il est considéré d'occasion fiscalement. Si j'achète le véhicule TTC en Suisse, je n'aurai pas besoin de la payer une fois en France, je n'aurai que le quitus fiscal et les droits de douane? Est ce que je me trompe ou bien ça se passe différemment pour un pays non membre de la CEE?? pour tout le reste j'ai compris, mais il ne me reste que ça.
Merci d'avance
 
Fabrice

n°11257784
Zig-Zag   profil
L'eternel insatisfait
Profil : Pilote pro
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Posté le 26-07-2005 à 21:46:42  answer
 
n°14735485
phoenician   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-12-2007 à 23:04:53  answer
 

Le 26-07-2005 à 21:03:29, feat-93 a écrit :

Bonjour à tous,
 
Je compte acheter un Ptit Land en Suisse, j'ai trouvé le modèle que je voulais et je suis en cantact avec le garage. J'ai lu pas mal de post là dessus (désolé d'en refaire un!) mais il reste quelques zones d'ombre que j'espère vous lèverez! Je me pose la question du règlement de la TVA, le véhicule à 1 an et 10000km, donc il est considéré d'occasion fiscalement. Si j'achète le véhicule TTC en Suisse, je n'aurai pas besoin de la payer une fois en France, je n'aurai que le quitus fiscal et les droits de douane? Est ce que je me trompe ou bien ça se passe différemment pour un pays non membre de la CEE?? pour tout le reste j'ai compris, mais il ne me reste que ça.
Merci d'avance
 
Fabrice


salut, j'aimerai acheter egalement un vehicule en suisse, apparemment tu as l'air assez renseigne, et j'aimerai quelques renseignements quand on achete un vehicule neuf et occasion, quelles sont les nuances ? si j'ai bien compris il vaut mieux acheter d'occasion, comme cela on a pas à payer la tva enfin je pense que tu es mieux renseigne que moi si tu peux me repondre sur mon mail c allio_remi@yahoo.fr  je te remercie beaucoup.

mood
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