J'ai acheté il y a un peu plus d'un an, une moto. Je l'ai payé 6000 euros (3000 en espèces et 3000 chèque).
Je n'ai pas le permis, c'était pour que mon ami et moi en profitions, car lui, il a son permis.
 
Pour le paiement : j'ai la preuve que j'ai fait le chèque, et pour les espèces, je n'ai que mon bordereau de retrait et une attestation du vendeur ( qui n'est pas dans l'annuaire et dont je n'ai pas les coordonnées vu que c'est mon ami qui s'était occupé de la transaction) comme quoi M X et MME Y ont versé la somme de 3000 euros.
Depuis mon ami nous nous sommes séparés et il n'a pas voulu me rendre ni l'argent (il est fauché) ni la moto. Il dit à tout le monde que c'est un cadeau.
Bien entendu, un peu naïve, je n'ai jamais voulu faire de reconnaissance de dette.
L'assurance est à son nom car n'ayant pas moi-même le permis, seul un détenteur de permis peut assurer une moto...
La carte grise : elle est à nos deux noms (quelle cruche...)car je pensais que n'ayant pas mon permis (idem que pour l'assurance), il fallait qu'il figure dessus. Et maintenant,il prétend bien entendu qu'il est propriétaire pour moitié....
 
J'ai appris que la carte grise n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation. Donc si j'apporte la preuve que J'AI payé la moto, j'en suis le proriétaire.
 
Je voudrais savoir :
1/ s'il existe des textes de lois au sujet de la carte grise = titre de circulation et non de propriété
 
2/ comment je peux faire pour retrouver l'ancien proriétaire et lui montrer que j'ai retiré les espèces pour qu'il me refasse le papier à mon nom uniquement.
J'ai le numéro de la plaque.
 
Après, je pense qu'il faudra que j'entre dans une procédure...
 
Merci à tous de vos réponses
 
 
 
 
 
 
 

"Donc si j'apporte la preuve que J'AI payé la moto, j'en suis le proriétaire."
NON.  
 
"J'ai appris que la carte grise n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation."  
 
C'est les 2, la preuve en est que lorsque tu achétes un véhicule à crédit, la Sté peut prendre des gages sur ce véhicule, et si du dois de l'argent (quelqu'en soit le motif) on peut saisir ton véhicule par voie d'huissier pour couvrir tes dettes. Avec une carte grise sur 2 noms tu peux même être co-responsable des "prunes" de ton conjoint (ou ex). Dans ton cas le problème est différent puisque tu n'as pas le permis et que tu peux donc prouver que de ce fait, ça n'est pas toi qui pilotait, déjà heureux! Tu as fait un chèque, ok, tu peux le prouver, tu as payé une partie en espèces (pourquoi ne pas avoir payé la totalité par chèque? Le tribunal, et il va falloir trouver un motif, te posera également cette question).
Tu as payé la totalité mais si ton ex clame haut et fort que tu lui a fait un cadeau... il aura gain de cause, même si tu retrouves le vendeur et que ce dernier veuille bien établir une nouvelle attestation pour ces 3 000 euros en espèces. Imagine, en cas de divorce le monsieur qui va réclamer le remboursement de la bague de fiancailles à son ex? C'est un cadeau, point barre. L'assurance que tu payes c'est pareil, n'importe qui peut payer l'assurance pour un tiers, je paye l'assurance de mon fils et la carte grise est à son nom, c'est un cadeau.  
C'est indéfendable ton affaire.  
Ce que tu peux espérer c'est faire vendre la moto qui t'appartient donc pour moitié (d'après la carte grise) et uniquement pour moitié puisqu'il s'agit d'un patrimoine commun avec ton ex, en espérant qu'il ne plante pas la bécane d'ici là.
Tu aurais été pacsée ou mariée, le problème était différent.
Désolé mais...!