Bonjour à tous !
J'ai une histoire passionnante à vous raconter et pas simple du tout !!!
C'est l'histoire d'un garagiste (mon papounet) qui loue un véhicule à un gars qui lui fournit son permis. Le client n'ayant pas de quoi payer, c'est son pote qui fait le chèque et donc le contrat est à son nom. Jusque là ça va...  
Là où ça se complique, c'est que le véhicule est rendu épave alors que c'est un troisième gars qui conduisait sans permis. Pour la petite histoire, c'est une C3 qui roulait à 150km/h là où c'était limité à 50km/h ( y a des témoins), que les jeunes sont passés sur un passage à niveau, la voiture a fait un vol plané sur 70 mètres, et qu'elle s'est encastrée dans une maison à 1m30 de hauteur, pas mal non ???
Alors on fait comment pour dégager les responsabilités ??? Le jeune n'ayant pas de permis, il n'a pas d'assurance pour couvrir les dégâts, et les flics ne font rien contre celui qui a loué le véhicule. En ce moment, il boit des coups au café, tranquille quoi !!! Et du coup, tout le monde se retourne contre mon père. C'est hallucinant, non ?
Des suggestions, des commentaires peut être ???
Merci

 
Je suppose que la voiture est assurée par ton père dans le cadre de son activité de location de véhicules. Dans ce cas qu'il fasse une déclaration à son assurance, ne serait-ce qu'au titre de la RC et de la garantie Défense-Recours, et qu'il la laisse se débrouiller dans un premier temps.
 
Après, il faut voir quelle sera l'attitude de l'assurance sur ce dossier ce qui dépendra probablement des garanties souscrites par ton père. Comme je ne connais pas ces garanties, difficile de te répondre.

 
Si la question est " qui va payer les dégats au véhicule et au tiers ?".
La réponse devrait être : l'assureur du véhicule.
Je suppose que la voiture était assuré par le biais de l'assurance du garage avec un contrat style "flotte".
Votre assurance ne peut opposer le fait que le conducteur n'avait pas le permis pour ne pas payer, puisqu'il s'agit d'une conduite à l'insu.
A votre assureur de se débrouiller pour le recours contre le condcuteur fou, sachant que celui ci n'est pas assuré pour cela bien évidemment.
S'il ya eu transfert d'assurance avant la livraison du véhicule au client, c'est à elle de prendre en charge.

A mon avis, c'est à ton père de se retourner contre le locataire de la voiture pour obtenir réparation de ce que l'assurance ne remboursera pas.
 
Il faudrait voir les conditions du contrat de location, notamment sur la conduite exclusive ou pas du véhicule par le locataire. J'imagine qu'il devait y avoir un dépôt de garantie ? une franchise pour le locataire en cas de sinistre responsable ?

 

 
Je rajoute que dans tous les cas il peut se retourner contre le conducteur, auteur du dommage.