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 Sujet :

SP 95 dans moteur diesel couvert par le responsabilité civile ?

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n°10475573
bart555   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-05-2005 à 16:06:40  answer
 
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La question est dans le sujet, si cela vous est déjà arrivé et si avez des informations quand aux démarches à suivre, je suis prenneur.
merci pour les réponses.

n°10476909
pitouchok   profil
Zolotoy grebechok
Profil : Pilote confirmé
Posté le 29-05-2005 à 17:57:15  answer
 

Tu a mis un mauvais carburant dans une voiture qui ne t'appartiens pas ?

n°10481700
bart555   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-05-2005 à 22:42:45  answer
 

Oui tout a fait.
As tu des infos à ce sujet ?

mood
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Posté le 29-05-2005 à 22:42:45  profilanswer
 

n°10482583
pitouchok   profil
Zolotoy grebechok
Profil : Pilote confirmé
Posté le 29-05-2005 à 23:16:48  answer
 

Non j'essayais de comprendre, sur le contrat rien ?

n°10482665
jeffman   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-05-2005 à 23:20:11  answer
 

La responsabilité civile couvre les dommages que tu causes à des tiers.
Or là, c'est un dommage que tu te causes à toi même. Ca ne peut donc pas marcher...

n°10482713
cirano   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 29-05-2005 à 23:22:28  answer
 

JeffMan a écrit :

 
La responsabilité civile couvre les dommages que tu causes à des tiers.
Or là, c'est un dommage que tu te causes à toi même. Ca ne peut donc pas marcher...




 
Oui mais la voiture ne lui appartenant pas il s'agit donc d'un dommage causé à un tier donc ça devrait marcher...

mood
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Posté le 29-05-2005 à 23:22:28  profilanswer
 

n°10483092
pitouchok   profil
Zolotoy grebechok
Profil : Pilote confirmé
Posté le 29-05-2005 à 23:41:49  answer
 

cirano a écrit :

 
Oui mais la voiture ne lui appartenant pas il s'agit donc d'un dommage causé à un tier donc ça devrait marcher...




Il doit quand même y avoir des exclusions car c'est souvent le cas avec les erreurs de carburants.
Par exemple dans les assistances à l'etranger.

n°10487642
Pancho   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-05-2005 à 13:14:34  answer
 

C'est un dommage causé a un tiers et sur un véhicule confié.
 
C'est donc le contrat assurance habitation qui pourrait intervenir.
Mais la quasi totalité de ces contrats contiennent 2 exclusions.
Une concernant l'utilisation des véhciules terrestres a moteur.
Une autre concernant les véhicules confiés.
 
En l'occurence, il ny aurait pas de garantie d'assurance en responsabilité civile.
Si qui ne vous exonere pas de votre obligation d'indemnisaer le propriétaire du véhicule, sur vos propres denierS.

n°10496208
jeffman   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 30-05-2005 à 21:24:52  answer
 

Pancho a écrit :

 
C'est un dommage causé a un tiers et sur un véhicule confié.
 
C'est donc le contrat assurance habitation qui pourrait intervenir.
Mais la quasi totalité de ces contrats contiennent 2 exclusions.
Une concernant l'utilisation des véhciules terrestres a moteur.
Une autre concernant les véhicules confiés.

 
En l'occurence, il ny aurait pas de garantie d'assurance en responsabilité civile.
Si qui ne vous exonere pas de votre obligation d'indemnisaer le propriétaire du véhicule, sur vos propres denierS.




 
Tout à fait exact. Tu es le gardien de la chose confiée donc pas de responsabilité civile et pas de rc non plus dans l'utilisation d'un VTM...

n°10497082
balzout   profil
Gros Membre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-05-2005 à 22:12:08  answer
 

Manquerait plus qu'il y ait une RC :roll:
 
Si vous avez envie de payer 50000 balles pour votre assurance auto et 20000 pour votre maison alors oui, demandons une RC pour tout ! :D

mood
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Posté le   profilanswer
 


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