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Procès Verbal en contestation !

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n°9295944
MystDeelit​e   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-02-2005 à 06:58:22  answer
 
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Salut a tous et toutes .....
J'ai été agréablement surpris du contenu de votre forum suite a une mésaventure personnelle qui m'a fait faire des recherches sur un moteur prévu a cet encontre et finalement fait tomber ici :D
 
J'ai été verbalisé Samedi 19.02.2005 a 21h10 en allant a mon travail ...
pour .... inobservation par conduteur de vehicule de l'arret imposé par un feux de couleur rouge fixe ... (j'vous dit la phrase de tête désolé si c'est pas au mot près !)
le probleme étant qu'avec les agents il y a eu débat !!
SOFT certe mais débat quand meme !
Je persiste a dire que le feu n'était pas rouge .. enfin bon ..
c'est un cas 4bis (90 € minoré et point perdus "oui" 4 je sais mai sbon ils auraient pu me le dire .... j'l'ai apris en virvoltant ici :s)
et un sentiment bizarre m'envahi depuis !
Celui d'être seul au monde ... d'etre frustrer de ne pas pouvoir prouver ce que j'avance au pret de spersonne a qui j'en parle et encore plus pour les agents ce soir là !!! grrrrrrrr
 
j'ai donc mal vécu le truc ... mais trèèèès mal ! et me suis rendu de nouveau sur les lieux pour filmer le passage des feux et rien a faire c'est tellement alléatoire que eux comme moi pouvons avoir raison ! :(
 
j'ai tou de meme pris la décision de contester le PV car pour moi il y a des lois que nous nous devont de respecter mais qui en plus se doivent d'etre bien représenter  !!
et ce que j'attend a la limite c'est meme pas de sauver mes point ni mes tunes !! c'est que le bénéfice du doute me soit admis !
 
jusque là me direz-vous ... "rhoooo l'autre il est gentil il nous raconte sa vie !!"
 
mais ce post a un but !
Ma décision est prise je conteste coute que coute !!
J'ai rédiger une lettre et j'aurait aimé avoir l'autorisation de la copier coller ici et d'en avoir des echos suivant ce que vous en pensez !?
 
merci d'avance si c'est OK je la posterai sur le forum au plus vite ! pour pouvoir la poster a la poste sous les 30 jours qui me sont appartis !
 
@+++ merciii

n°9296194
michel vai​llant   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 21-02-2005 à 08:50:23  answer
 

Tu peux mettre les photos que tu veux. Inversement, ta contestation va certainement passer à la trappe :jap:


Message édité par michel vaillant le 21-02-2005 à 08:50:38
n°9296502
356 SPEEDS​TER   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 21-02-2005 à 09:39:08  answer
 

Si tu veux contester, c'est ton droit absolu; d'autant plus que si tu es victime d'une injustice !
Néanmoins, je ne veux pas te démoraliser mais outre le feu rouge "grillé" qui peut être contestable et contesté, le simple fait de passer à l'orange peut être répréhensible.
En d'autres termes, et en ces temps de répression à outrance, nul dialogue n'est possible avec les autorités et je crains que ton recours ne voit pas de suite !
J'espère me tromper car un feu rouge peut entrainer une suspension de permis...

mood
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Posté le 21-02-2005 à 09:39:08  profilanswer
 

n°9297809
hennequin   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 21-02-2005 à 11:37:38  answer
 

Je dois être mal réveillé, mais je ne comprends pas tout dans cette histoire et dans les explications alambiquées.
 
Quel est le motif de la contestation ? Le conducteur est passé au vert, mais les feux marchent de manière anarchique et changent de couleur de manière aléatoire ?  
 
Merci d'expliquer le motif de la réclamation pour les lents à la détente comme moi. ;)

n°9300709
MystDeelit​e   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-02-2005 à 14:53:17  answer
 

Voilà le courrier que j'ai rédigé et qui vient contester le PV !
Je sais qu'un feu orange est répressible et j'ai d'ailleur fais remarquer aux agent lorsqu'il m'ont demander si je reconnaissais les fais,
que si l'amende portait sur un feu orange je ne contestais pas étant donné que ce serait la vérité.
Hors d'ou ils étaient et au vue de leur conclusions personnelles et non de ce qu'il auraient pu voir de leur propre yeux, ils m'ont verbalisé pour un feu rouge fixe !
Je n'ai donc pas reconnu les faits.

 
Lettre en Recommandée avec Accusé de Réception.
 
Objet : Contestation Procès Verbal 58701310
 
 
 
Madame, Monsieur ;
 
Je me permets de vous faire parvenir mon sentiment concernant un procès verbal qui a été relevé à mon encontre en date du 19 Février 2005.
En effet, à 21h10 ce jour, l’agent 461690 du service 1000 CDF, ainsi que trois autres agents l’accompagnant m’ont interpellé, contrôlé, puis verbalisé pour :
 
« Inobservation, par conducteur de véhicule, de l’arrêt imposé par un feu rouge fixe R 412-30 CR. »  
 
Hors, n’ayant pas reconnu les faits ce soir là, il se trouve que je me suis de nouveau rendu sur les lieux afin de pouvoir apporter des preuves en plus de ma bonne fois, pouvant démontrer mon innocence.
 
Par rapport aux explications des agents concernant ma faute, je me suis interrogé sur le bien fondé de leur argumentation et ai constaté que ma version des faits à leur égard était défendable bien qu’ils  n’aient pas eu l’air de bien vouloir m’entendre à ce sujet. Je me permets donc de vous en faire part.
 
J’ai admis avoir franchis le feu tricolore au moment ou ce dernier s’apprêtait à passer au rouge. Il n’était encore que orange, et à mon sens, il était, aux vues des conditions climatiques et de circulations, trop dangereux de marquer un arrêt soudain.
Hors, je n’opposais aucunes résistances à être verbaliser pour, par exemple, le port de lunette de vue teintée (de nuit), un « A » de jeune conducteur découpé et collé au pare brise arrière, ou toutes autres choses qui avaient un sens. Cela n’aura en rien détourné le regard de ces agents de ce malentendu.
 
J’ai pris, désabusé, à témoin deux femmes qui traversaient la voie de gauche dégagée au moment où je franchissais le feu orange sur la voie de droite, car j’ai eu la chance que ces dernières continuent leur chemin dans notre direction, et ce, devant les agents. Mais rien n’y a fait. Ma bonne fois et le témoignage de ces deux femmes, n’auront pas suffit à faire entendre raison aux agents assermentés que représentaient ces quatre hommes.
 
Je déplore plusieurs points concernant cet événement rabaissant et embarrassant.
Dans un premier temps, le fait de ne pas avoir été, ni être à ce jour, informé du nombre de points de mon permis de conduire qui seront suspendus, car, en effet, à l’emplacement prévu à cet effet sur l’avis de contravention il y a en toute lettre le mot « OUI » et non le nombre de mes points en « danger ».
Et dans un deuxième temps, le fait que les feux en question n’aient pas une configuration telle qu’il me soit possible de pouvoir prouver ce que j’avance avec des photos ou des vidéos.
Il se trouve que le côté aléatoire du passage des feux peut appuyer les deux possibilités.
Je tiens tout de même à souligner le coté juste et constructif de ma démarche plutôt que celui de la contestation pure et simple, car je doit l’avouer, la question :
 
« Contestez-vous cette amende ? »
 
m’a bel et bien été posée comme il se doit avant signature de la souche et c’est avec regret que je me suis vu répondre « OUI » à des agents des forces de l’ordre, étant donné le respect que j’entretiens pour l’uniforme.
Comme je leur ai précisé, cela aurait été pour des raisons qui avaient un sens, je n’aurais pas répondu la même chose, et me serais contenté d’accepter les faits.
Aussi, aimerais-je être entendu à ce sujet de manière à pouvoir exposer les faits comme je les ai vu et vécu ce soir là, au même titre que les agents, je vous le concède, mais aussi a celui de ces deux femmes présentes.
 
 
Bon pour faire valoir ce que de droit.
 
 
Vous remerciant par avance, et dans l’espoir de vous entretenir, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, bla bla bla bla .....

n°9300916
michel vai​llant   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 21-02-2005 à 15:05:36  answer
 

Y'a toujours marqué "oui" pour les points, et c'est normal :jap:

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Posté le 21-02-2005 à 15:05:36  profilanswer
 

n°9301182
hennequin   profil
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 21-02-2005 à 15:21:31  answer
 

Cher Mystdeelite, j'ai lu ton courrier. A mon humble avis, tu peux mettre l'argent de coté pour payer l'amende car tu dois avoir 1 chance sur 1.000 d'obtenir gain de cause avec une pareille explication. Bon courage.

n°9301511
356 SPEEDS​TER   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 21-02-2005 à 15:45:07  answer
 

Ton avis face à 4 agents assermentés n’a aucune valeur.
 
Et tes commentaires ci-dessous peuvent encore jouer en ta défaveur.

MystDeelite a écrit :

 
J’ai admis avoir franchis le feu tricolore au moment ou ce dernier s’apprêtait à passer au rouge. Il n’était encore que orange, et à mon sens, il était, aux vues des conditions climatiques et de circulations, trop dangereux de marquer un arrêt soudain.




On va encore te dire que t’allais trop vite et que tu ne maîtrisais pas ton véhicule.
 
Ton recours est AMHA sans aucune chance de réussite.
Désolé pour toi  :/  

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