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 Sujet :

Ils me reclament des PV d'une voiture déjà vendue

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n°9082522
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-02-2005 à 23:44:24  answer
 
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Bonjour
J'ai vendue ma premiere voiture en janvier 2004 et le trésor (public) me réclame des PV d'avant ma vente (novembre 2003). Il y en a pour 800 euros environ et en plus je n'ai jamais reçu d'avis de majoration. Ils sont déjà partis sur un commandement avec frais de dossier (7.5 euros pour chaque pv!).
Puis-je ne pas payer les PV d'une voiture que je ne possede plus ? Puis je leur demander de payer sans les frais de dossier puisque je n'ai pas eu l'avis ?
Puis je ne rien leur demander du tout et payer les sommes sans frais de dossier avec accompagnement d'une lettre de contestation de non avis ?
 
Sinon je peux aussi tous les payer et leur envoyer le papier bleu pour leur justifier que j'avais déjà payé ces PV et qu'ils font une "erreur"  (en effet je garde tout mes pv) !?!
 
A votre avis ?
Merci d'avance
ioanna

n°9083031
stanfr   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 05-02-2005 à 00:37:58  answer
 

Ben si tu avais déjà payé tous tes pv, pour quelle raison ils te les réclament toujours ? :??:
Losque tu étais redevable des pv, comment les as tu payé ?

n°9085263
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-02-2005 à 12:25:42  answer
 

Tu te paye ma tête ? :p
Je ne les ai pas payés biensur!
 
Alors si quelqu'un a une info pour éviter d'avoir à m'endetter de 800€ pour le trésor ce serait sympa
 
ioanna

mood
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Posté le 05-02-2005 à 12:25:42  profilanswer
 

n°9085933
FouSortiDe​LaZil   profil
Mes étoiles sont partis :cry:
Profil : Pilote
Posté le 05-02-2005 à 13:33:51  answer
 

ioanna a écrit :

 
Tu te paye ma tête ? :p
Je ne les ai pas payés biensur!
 
Alors si quelqu'un a une info pour éviter d'avoir à m'endetter de 800€ pour le trésor ce serait sympa
 
ioanna




Unn pv est établit, certes à l'imatriculation du véhicule, mais c'est grace à cela qu'ils identifient le conducteur, donc le pv est au nom du conducteur. Je suis désolé de t'epprendre que tu dvra payer tes ammendes, et pour la prochaine fois, tu penserasà les payer... Non je ne travaille pas pour la police...
 
Bon courage tout de meme
 
LE fou

n°9088548
stanfr   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 05-02-2005 à 18:14:25  answer
 

ioanna a écrit :

 
Tu te paye ma tête ? :p
Je ne les ai pas payés biensur!
 
Alors si quelqu'un a une info pour éviter d'avoir à m'endetter de 800€ pour le trésor ce serait sympa
 
ioanna




 
Dis donc, toi ! :q
Si tu étais redevable de pv, c'est qu'il y a certainement une bonne raison à cela.  :o|
D'autant plus, c'est toi même qui dit n'avoir pas payé ces pv lorsque tu étais le propriétaire du véhicule. :nanana:
Cette fois ci, tu n'y échapperas pas :D
Pas taper, hein ? ;)

n°9090187
frurider   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 05-02-2005 à 20:45:32  answer
 

Les forces de l´ordre conservent dans le fichier national automobile toutes les fiches carte grise et ce même après vente ou destruction du véhicule... Ce qui fait que même si tu n´es actuellement plus propriétaire du véhicule, tu l´étais au moments des faits...  
 
Acquite toi en le plus rapidement possible car plus tu attendra et plus ca chiffrera.  
 
@+


Message édité par frurider le 05-02-2005 à 22:36:57
mood
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Posté le 05-02-2005 à 20:45:32  profilanswer
 

n°9092330
pitouchok   profil
Zolotoy grebechok
Profil : Pilote confirmé
Posté le 06-02-2005 à 00:26:51  answer
 

ioanna a écrit :

 
Tu te paye ma tête ? :p
Je ne les ai pas payés biensur!
 
Alors si quelqu'un a une info pour éviter d'avoir à m'endetter de 800€ pour le trésor ce serait sympa
 
ioanna




 
En gros t'as pas payé et tu t'etonnes qu'ils te poursuivent ... tu fais quelque chose mercredi prochain ?

n°9141212
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-02-2005 à 17:17:08  answer
 

Oui merci mais pas d'astuce dans l'air :p
 
en tout cas j'ai trouvé comment faire pour ne pas payer la majoration
c'est déjà ca 400€ au lieu de 800
 
ioanna

n°9141261
Fredarno   profil
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 09-02-2005 à 17:20:04  answer
 

ioanna a écrit :

 
Oui merci mais pas d'astuce dans l'air :p
 
en tout cas j'ai trouvé comment faire pour ne pas payer la majoration
c'est déjà ca 400€ au lieu de 800
 
ioanna




 
Et ?
 
Partage avec nous, cela peut intéresser d'autres membres je pense.

n°9143934
Edel13   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 09-02-2005 à 19:47:30  answer
 

ioanna a écrit :

 
Oui merci mais pas d'astuce dans l'air :p
 
en tout cas j'ai trouvé comment faire pour ne pas payer la majoration
c'est déjà ca 400€ au lieu de 800
 
ioanna




 
Explique
Fais profil bas :p (ça a l'air d'être vachement ton style)
Va les voir pour essayer de demander la remise des majorations et dans tous les cas essaye de demander des délais de paiement
 
Et puis ne prend + de prune......... :oui: :oui: :oui: :oui: :oui:

n°9157839
hennequin   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 10-02-2005 à 17:42:39  answer
 

Bon sang, je n'avais pas vu ce magnifique post !
 
"Puis je éviter de payer mes arriérés de PV car je n'ai plus la voiture ?"
 
Au prochain procès de criminel, on verra l'accusé déclarer :
 
"Dois je vraiment aller en prison alors que je n'ai plus l'arme du crime ?"
 
:ptdr:
 
Merci à ionna pour cette bonne histoire belge. ;)

n°9178665
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 11-02-2005 à 22:09:08  answer
 

non, je ne discuterais pas avec eux
ils n'ont aucun scrupule
ils vont me faire payer la majoration à tout prix  
 
au faite j'ai toujours mes pv
je les ai timbrés et je leur envois le second volet pour leur dire que j'avais déjà payé et les prie de bien vouloir annuler leur poursuites en se basant sur les justificatifs fournis, tout au plus que je n'ai pas reçu d'avis de majoration avant commendement
 
Voila !
 
sinon, Non, je ne paierais pas mes pv, car pour une grande partie ils sont invalides. Il y a des règles pour la police et pour le remplissage d'un pv,
beaucoup ne les respectent pas,
rien que hier j'ai eu une prune invalide,
le policier a noté CDR au lieu de code de la route
cdr veut rien dire et c'est son école de police qui le lui apprend,
PV contesté (35€ héhéhé)
il y en a pleins d'autres comme celui-là
a propos les contestations c'est 15j à partir de la date d'établissement du pv  
 
Bon weekend !
ioanna
 

n°9202754
hennequin   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 14-02-2005 à 11:28:24  answer
 

ioanna a écrit :

 
non, je ne discuterais pas avec eux
ils n'ont aucun scrupule
ils vont me faire payer la majoration à tout prix  
 
au faite j'ai toujours mes pv
je les ai timbrés et je leur envois le second volet pour leur dire que j'avais déjà payé et les prie de bien vouloir annuler leur poursuites en se basant sur les justificatifs fournis, tout au plus que je n'ai pas reçu d'avis de majoration avant commendement
 
Voila !
 
sinon, Non, je ne paierais pas mes pv, car pour une grande partie ils sont invalides. Il y a des règles pour la police et pour le remplissage d'un pv,
beaucoup ne les respectent pas,
rien que hier j'ai eu une prune invalide,
le policier a noté CDR au lieu de code de la route
cdr veut rien dire et c'est son école de police qui le lui apprend,
PV contesté (35€ héhéhé)
il y en a pleins d'autres comme celui-là
a propos les contestations c'est 15j à partir de la date d'établissement du pv  
 
Bon weekend !
ioanna




 
:ptdr: :ptdr: :ptdr:
 
Il est risqué de prendre une telle attitude :
La partie 2 du PV justifiant du paiement doit contenir la souche du timbre amende (sinon pas valable).
Une abréviation sur le PV ne le rend pas invalide (fais une recherche pour connaitre les mentions obligatoires et tu verras).
Contester abusivement une infraction n'aboutira qu'à te faire payer plus.
Bref, attention à ne pas trop jouer la loanna de service, si tu veux éviter que les huissiers ne viennent taper à ta porte. ;)
 

n°9208337
Edel13   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 14-02-2005 à 18:41:51  answer
 

ioanna a écrit :

 
au faite j'ai toujours mes pv
je les ai timbrés et je leur envois le second volet pour leur dire que j'avais déjà payé et les prie de bien vouloir annuler leur poursuites en se basant sur les justificatifs fournis, tout au plus que je n'ai pas reçu d'avis de majoration avant commendement
 
............




Oh  tu mes patates Mais t'es un petit malin plus dégoudi que tout le monde :ptdr:
Je me prosterne devant toi car personne a du y penser :lol: avant toi :evil:
 
Au boulot, Il y a un petit malin dans ton style qui ne le payent jamais ses PV. Tu sais 1 de ces petits malins qui savent mieux que tout le monde .........
 
Il vient d'avoir une saisie arrêt sur son compte bancaire direct à la source 975 € :oops: que :evil: il y aurait baleine sous gravier :ptdr: :ptdr: :ptdr:
 
Alors franchement, je te souhaite la même car pour moi tu es le :roi: et tu mérite :oui: :oui: (ne rougit pas !)un traitement de choix
 
A+

n°9208706
Type 126   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 14-02-2005 à 19:10:24  answer
 

Edel13 a écrit :

 
Oh  tu mes patates Mais t'es un petit malin plus dégoudi que tout le monde :ptdr:
Je me prosterne devant toi car personne a du y penser :lol: avant toi :evil:
 
Au boulot, Il y a un petit malin dans ton style qui ne le payent jamais ses PV. Tu sais 1 de ces petits malins qui savent mieux que tout le monde .........
 
Il vient d'avoir une saisie arrêt sur son compte bancaire direct à la source 975 € :oops: que :evil: il y aurait baleine sous gravier :ptdr: :ptdr: :ptdr:
 
Alors franchement, je te souhaite la même car pour moi tu es le :roi: et tu mérite :oui: :oui: (ne rougit pas !)un traitement de choix
 
A+




 
:jap:, bien que l'avis à tiers détenteur (compte bancaire) soit une pratique "limite" pour les Amendes Forfaitaires Majorées, puisque n'ayant pas fait l'objet de JUGEMENT.
 
 
:)
 
 
 
 
 
 

n°9304702
shishoun   profil
ready to race
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 21-02-2005 à 19:14:46  answer
 

Je suis sur que tu as filé les coordonnées du nouveau proproétaire de ta voiture pour qu'ils aillent lui reclamer le montant de tes PV :W
 
trop fort mon gars :ptdr:

n°9305466
Edel13   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 21-02-2005 à 19:57:11  answer
 

shishoun a écrit :

 
Je suis sur que tu as filé les coordonnées du nouveau proproétaire de ta voiture pour qu'ils aillent lui reclamer le montant de tes PV :W
 
trop fort mon gars :ptdr:




 
:bien:

n°9305844
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-02-2005 à 20:16:31  answer
 

Tout d'abord je suis une fille, puis non, je n'ai pas donné les coordonnées de celui à qui j'ai vendu la voiture, non :p
Suis pas malhônnete!! Le tresor lui, il le merite, il nous dépouille de partout et c'est avec un batton dans le c... que nous allons payer les déttes du crédit lyonnais.
 
Pour la saisie que tu a eu sur ton compte, il y a un problème sur la comprehension de mon explication. j'ai dit que j'achète bien le timbre amende et que j'envoi le second volet pour ne pas avoir à payer la majoration. Mais en faisant cela, je ne paye qu'une partie de mes PV car ils ne les reclament pas tous. Sur les 400€ non majorés (800€ reclamés) il n'y a que 60% des PV que j'ai eu.
 
Allez, bon courage

n°9327421
raphlefou   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 23-02-2005 à 11:40:06  answer
 

ioanna a écrit :

 
Je ne les ai pas payés biensur!



 

ioanna a écrit :

 
Suis pas malhônnete!!



 
 
:voyons: Quelque chose m'échappe

n°9763044
keurf   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 31-03-2005 à 13:42:47  answer
 

J'hallucine la ! lol. Je pense que si tu as eu des PV c'est pour une bonne raison, on te les a pas mis pour rien ( defois ça arrive mais bon pas pour 800 euros quand meme ). Alors trouver une combine pour pas avoir a payer je trouve ça totalement énorme tellement c'est malhonnete ! ( j'espere que je suis pas le seul a le penser quand meme  :beuh: )

n°10070684
coquinou   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 25-04-2005 à 21:47:48  answer
 

Ioanna, il faut écrire au tribunal de police pour contester une amende déja réglée. Le fait de le faire au trésor public ne sert à rien puisque celui-ci te poursuit uniquement pour les amendes majorées, il ne te fera donc aucune déduction, tout dépend du tribunal.
Attention néanmoins à l'opposition administrative qui peut être faite = saisie sur  ton compte bancaire par le trésor.

n°10073110
MichelPIPE​RAUD   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 26-04-2005 à 00:39:34  answer
 

De plus, ce qui pourrait peut-être passer pour un PV ne passera pas pour 10.
Le Trésor Public n'a besoin d'aucun jugement pour lancer des avis à tiers détenteurs.

n°10073352
Type 126   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 26-04-2005 à 01:09:59  answer
 

MichelPIPERAUD a écrit :

 
Le Trésor Public n'a besoin d'aucun jugement pour lancer des avis à tiers détenteurs.




 
Bah, non ils sont jugés tout simplement "'illégaux"  pour les amendes "pénales" :W
 

La Cour de cassation vient (enfin) de juger que le fisc ne peut pas légalement avoir recours à la procédure d''avis à tiers détenteur pour récupérer le montant des amendes pénales


 
[url=http://66.102.9.104/search?q=cache:0VBJe9DvIH8J:www.droitroutier.com/arrets/ATD.html+avis+tiers+detenteurs&hl=fr]Cour de Cassation (Arrêt du 12 mai 2004)[/url]
 
:)
 


Message édité par Type 126 le 26-04-2005 à 01:22:12
n°10116807
elmo   profil
Mauvaise foi moi ?
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-04-2005 à 10:24:27  answer
 

Y en a vraiment qui font mal au crâne ...

n°10119195
carole   profil
C'est quoi ces étoiles????
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 29-04-2005 à 13:11:14  answer
 

Quand je pense que depuis 14 ans de conduite, je n'ai eu qu'une prune pour dépassement de durée de stationnement dans 13°.
 
Au vue de tes messages, plutot que de déployer tant d'energie pour ne pas payer, je commencerai par apprendre le code et ca t'éviterait tout simplement à avoir autant d'amende.
Sans etre moraliste, je reste sur le cul que tu trouves normal d'en avoir autant et si souvent!

n°10119623
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-04-2005 à 13:47:33  answer
 

ben tiens, il y en a qui viennent ici rien que pour faire la morale....
S'il y avait assez de parking à paris, on se serait garer correctement et si lepric était acceptable, on l'aurait payé!  

n°10120466
carole   profil
C'est quoi ces étoiles????
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 29-04-2005 à 14:45:03  answer
 

ioanna a écrit :

 
ben tiens, il y en a qui viennent ici rien que pour faire la morale....
S'il y avait assez de parking à paris, on se serait garer correctement et si lepric était acceptable, on l'aurait payé!




Oui, des fois il faut marcher un peu mais durant les 1 an et demi ou j'ai habité dans le 13°, je n'ai eu qu'un PV.
Se garer correctement n'est pas facile mais pas impossible!

n°10126186
behap   profil
Heaven is one step away...
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 29-04-2005 à 22:28:19  answer
 

Alors ? cela en est où de tes paiements ?  
Et depuis, en as tu reçu d'autres ? :D

n°10126472
MichelPIPE​RAUD   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 29-04-2005 à 22:53:55  answer
 

Deviens célèbre et vends-les aux enchères! :)

n°10129463
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-04-2005 à 11:47:55  answer
 

cela vous etonnera mais j'ai payé les PV non majorés et j'ai justifié mes paiements. je n'ai pas payé de majoration ni de frais de retard.
Sinon bien evidement j'ai reçu d'autres (un de temps en temps par ici par là)mais ils ne sont pas trés nombreux et de petite somme (11€). Alors je paye quand j'ai des sous.
 
Bon weekend bien ensoleillé !

n°10132876
behap   profil
Heaven is one step away...
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 30-04-2005 à 18:45:04  answer
 

Au moins, si tu en as payé une partie, c'est une bonne chose ;)
Mais essais au moins de ne pas t'attraper de "prunes" quand même :)

n°10133649
stef974   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 30-04-2005 à 20:05:38  answer
 

MDR !!!
 
Il faudra justifier alors pourquoi AUCUN PV n'avait été reçu ...
 
De plus, les TIMBRES AMENDES sont numérotés et le TRESOR PUBLIC aura donc la preuve de la date de leur vente !!!
Ne t'amuse pas à dire que tu les avais déja envoyés !!!
Car je t'assure, ils ne vont pas apprécié du tout !
 
Il y a des moyens pour ne pas payer de PV, mais bon . . . Pas les 'excuses' énumérées ci-dessus !

n°10137477
ioanna   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 01-05-2005 à 10:43:57  answer
 

Pourtant, ils ont accepté, ils n'ont pas le moyen de savoir de suite quand une serie de timbres a été éditée. Cela demande recherches qu'ils ne font pas (je n'invente pas)  
Je sais que les timbres amendes sont numérotés, si c'était pas le cas je n'aurais acheté qu'un seul .

n°14729581
dudu80000   profil
Merci pour vos réponse
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-10-2007 à 18:38:53  answer
 

Bonjour alors voila j'ai pris en PV pour un sens interdit  !! et le policier a oublier de coché la case ou ce trouve les tarifs  Donc je me demande ci ce PV est valide ?  
 
Merci pour vos reponces

n°14741282
jerometucc​io   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-01-2008 à 15:13:21  answer
 

C'est à cause d'abrutis dans ton genre que quand on a vraiment payé les PV et qu'ils n'en trouve plus la trace, ils ne tiennent plus compte des talons timbres amendes. Merci aux fraudeurs et bienvenus aux bons qui paient pour les mauvais. Bravo !!! Voir mon histoire : http://www.forum-auto.com/automobi [...] 382190.htm


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