inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Le conducteur n'est pas le titulaire de la carte grise.

Bas de page 
n°8901879
sbgone   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-01-2005 à 19:40:54  answer
 
Publicité

SVP , éclairez moi.Que se passe-t-il lors d'un sinistre à tort ou pas si le conducteur ,n'est pas le titulaire de la carte grise et s'il n'est pas cité comme conducteur occasionnel ou 2 ème conducteur ?

n°8906420
ZedZed   profil
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 24-01-2005 à 00:04:50  answer
 

J'espère que t'as plus de 3 ans de permis :o

n°8906460
sandra31   profil
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 24-01-2005 à 00:07:04  answer
 

Il me semble que du coup ce sont des franchises exhorbitantes aussi :à
 
Sinon comme dit ZedZed j'espere que tu as plu de 5ans de permis ou que tu es assuré sur un autre vehicule en conducteur principal :)

n°8906990
Hager   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 24-01-2005 à 00:54:35  answer
 

Dans ce cas ça dépend vraiment des conditions générales du contrat d'assurance qui garantit le véhicule.
Dans certains cas cela n'a aucune incidence. C'est à dire que c'est le conducteur principal déclaré qui supporte le malus.
Sinon il peut y avoir doublement ou triplement de la franchise. Ou encore déchéance. Mais toutes ces informations figurent dans le contrat.

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Jeune conducteur avec future voiture demande aide pour assuranceNom sur la carte grise
Changement carte grise suite à une séparationJustificatif de domicile pour Carte Grise (facture portable ?)
JEUNE CONDUCTEUR, ou etes vous assuré?Conducteur secondaire ou pas ?
Prise de rendez vous pour faire sa carte grise dans le RhonePerte de ma carte grise.
Changer la carte grise ou pas? help!Téléc@rte grise c'est quoi ca?
Plus de sujets relatifs à : Le conducteur n'est pas le titulaire de la carte grise.