Le conducteur n'est pas le titulaire de la carte grise.
sbgone
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-01-2005 à 19:40:54
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SVP , éclairez moi.Que se passe-t-il lors d'un sinistre à tort ou pas si le conducteur ,n'est pas le titulaire de la carte grise et s'il n'est pas cité comme conducteur occasionnel ou 2 ème conducteur ?
ZedZed
Profil : Vétéran
Posté le 24-01-2005 à 00:04:50
J'espère que t'as plus de 3 ans de permis
sandra31
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 24-01-2005 à 00:07:04
Il me semble que du coup ce sont des franchises exhorbitantes aussi :à
Sinon comme dit ZedZed j'espere que tu as plu de 5ans de permis ou que tu es assuré sur un autre vehicule en conducteur principal
Hager
Profil : Nouveau membre
Posté le 24-01-2005 à 00:54:35
Dans ce cas ça dépend vraiment des conditions générales du contrat d'assurance qui garantit le véhicule.
Dans certains cas cela n'a aucune incidence. C'est à dire que c'est le conducteur principal déclaré qui supporte le malus.
Sinon il peut y avoir doublement ou triplement de la franchise. Ou encore déchéance. Mais toutes ces informations figurent dans le contrat.