inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Achat occasion : Allemagne --> Belgique

Bas de page 
n°8879113
powerpuff ​mookie   profil
アルテッツァ
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 21-01-2005 à 18:49:51  answer
 
Publicité

Bonsoir à tous.
 
J'ai fait quelques recherches mais tous les posts que j'ai trouvés relataient l'achat Allemagne --> France. Or je recherche les démarches Allemagne --> Belgique. J'espère très sincèrement ne pas faire de doublons.  
 
 
Donc : Quelles sont les démarches à faire pour acheter un véhicule d'occasion en Allemagne et l'immatriculer en Belgique ?
 
 
Le vendeur est un profesionnel.
L'acheteur (moi :D ) est un particulier (achat à titre privé).
Le véhicule est bien d'occasion car il a plus de 6 mois et plus de 6000km.


Message édité par powerpuff mookie le 21-01-2005 à 18:52:17
n°8881443
powerpuff ​mookie   profil
アルテッツァ
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 21-01-2005 à 21:16:39  answer
 

Houhou... Il y a un Belge sur FA ?  :W

n°8906337
powerpuff ​mookie   profil
アルテッツァ
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 23-01-2005 à 23:59:23  answer
 

La réponse (que je vous propose humblement) :
 
 
 
1. NEUF ou OCCASION
ici, je traîte d'occasion : véhicule de + de 6 mois ET + de 6000km.
 
2. ASSURANCES
prévenir l'assureur qu'on va revenir d'Allemagne avec ses anciennes plaques sur X véhicule.
 
3. VENDEUR
Payer le vendeur (normal, qoui  )
 
En retour, le vendeur doit donner les documents suivants :
- certificat de conformité européen ORIGINAL (EU-TYPGENEMIHUNG)
- facuture TTC (Pas de Tva pour les vendeurs particuliers ; Tva pour les vendeurs pro MWST. AUSWEIBAR). Le véhicule n'est pas taxable en Belgique (voir tableau ci-dessous).
- carte grise allemande (barré et avec la mention "vendu le xx/xx/xxxx)
- contrôle technique TUV + contrôle anti-pollutionAU
- certificat de cession
- levée des sceaux (ABMELDEBESCHEINIGUNG)
 
4. DOUANE
Rue Louis Bleriot 3B3, 4460 Bierset, tél : 04/384.07.27
- vignette E705
- cocher la case "W" (???)
 
5. CONTRÔLE TECHNIQUE
Pour les véhicules ayant été importés (officiellement) en Belgique, passage "classique".
Pour les autres, prendre rendez-vous (1 à 2 semaines)
 
6. ASSURANCES
Pour remplir la demande d'immatrculation (timbre fiscal,...)
 
7. D.I.V.
Envoyez votre demande d'immatriculation par la POSTE si vous gardez vos anciennes plaques.
Déplacez-vous jusqu'aux BUREAUX DE LA D.I.V. pour donner la demande d'immatriculation et obtenir de nouvelles plaques.
 
8. RENTREZ CHEZ VOUS
Vous l'avez bien mérité !
 
 
 
Si vous voyez des erreurs ou des manquements, signalez-le moi !
 
 
 
 
http://www.belgium.be/eportal/application?pageid=contentPage&docId=33120
http://img174.exs.cx/img174/717/sanstitre0el.jpg


Message édité par powerpuff mookie le 24-01-2005 à 01:04:06
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Achat négoce C.E.E. votre avis S.V.P. ?Reprise pour achat d'une occasion ??
Importer une voiture Suisse d'occasionAchat par un collaborateur
Changement Fiscalite sur 4 *4 BelgiqueAchat audi tt quattro 225ch
Recours en cas d'achat entre particuliers en BelgiqueRecours apres l'achat d'un véhicule chez un particulier
Plus de sujets relatifs à : Achat occasion : Allemagne --> Belgique