La réponse (que je vous propose humblement) :
1. NEUF ou OCCASION
ici, je traîte d'occasion : véhicule de + de 6 mois ET + de 6000km.
2. ASSURANCES
prévenir l'assureur qu'on va revenir d'Allemagne avec ses anciennes plaques sur X véhicule.
3. VENDEUR
Payer le vendeur (normal, qoui )
En retour, le vendeur doit donner les documents suivants :
- certificat de conformité européen ORIGINAL (EU-TYPGENEMIHUNG)
- facuture TTC (Pas de Tva pour les vendeurs particuliers ; Tva pour les vendeurs pro MWST. AUSWEIBAR). Le véhicule n'est pas taxable en Belgique (voir tableau ci-dessous).
- carte grise allemande (barré et avec la mention "vendu le xx/xx/xxxx)
- contrôle technique TUV + contrôle anti-pollutionAU
- certificat de cession
- levée des sceaux (ABMELDEBESCHEINIGUNG)
4. DOUANE
Rue Louis Bleriot 3B3, 4460 Bierset, tél : 04/384.07.27
- vignette E705
- cocher la case "W" (???)
5. CONTRÔLE TECHNIQUE
Pour les véhicules ayant été importés (officiellement) en Belgique, passage "classique".
Pour les autres, prendre rendez-vous (1 à 2 semaines)
6. ASSURANCES
Pour remplir la demande d'immatrculation (timbre fiscal,...)
7. D.I.V.
Envoyez votre demande d'immatriculation par la POSTE si vous gardez vos anciennes plaques.
Déplacez-vous jusqu'aux BUREAUX DE LA D.I.V. pour donner la demande d'immatriculation et obtenir de nouvelles plaques.
8. RENTREZ CHEZ VOUS
Vous l'avez bien mérité !
Si vous voyez des erreurs ou des manquements, signalez-le moi !
http://www.belgium.be/eportal/application?pageid=contentPage&docId=33120

Message édité par powerpuff mookie le 24-01-2005 à 01:04:06