J'ai fait des recherches, je ne touve pas de réponse claire à ce sujet.
 
Supposant que je possède 2 véhicules et que je les assure chez 2 assureurs différents.
Vehicule A chez assureur X
Véhicule B chez assureur Y
 
Supposant que j'ai un accident avec le véhicule A, que je déclare naturellement le sinistre chez l'assureur respectif X, et que ce dernier m'empute non moins naturellement mon bonus.
 
Que se passe-t-il avec l'assureur Y? M'emputera-t'il également mon bonus? Quelles relations y a-t'il entre les divers assureurs d'un point de vue légal?

Je parle de mon cas. J'ai deux voitures assurées par la même société et une moto par une autre société. Si j'ai un accident responsable avec l'une des voitures, le malus ne sera appliqué que sur cette voiture mais pas aux deux autres véhicules.

Supposons également :
 
Assureur Y vous impute un malus sur sur le véhicule A (et éventuellement vous rembourse si assuré Tous risques ,)
 
Assureur X vous rembourse les dommages sur véhicule B
 
Evitez pendant un certain temps de résilier votre contrat chez Y, et d'assurer le véhicule A (ou un autre le remplaçcant) chez X.
 
Car "logiquement", X se doit d'interroger le fichier central, même s'il connait votre bonus/malus chez lui.  
 
Je suppûte hein !!
 
 

Tant que tu ne résilies pas ton contrat et que tu ne l'en informes pas, l'assureur Y ne sera pas au courant et n'appliquera pas de malus à la prime du véhicule B pour cet accident avec le véhicule A assuré chez X.
 
Celà dit, tu es censé informer ton assureur en cas d'accident... mais qui le fait réellement... je crois que c'est écrit dans les contrats...
 
Le fichier central des assurances (appelé AGIRA) n'est mis à jour qu'à la résiliation d'un contrat. Ce fichier est la base commune que consultent les assureurs.

Lors d'un constat le malus est appliqué au vehicule mis en cause uniquement. Si celui ci est détruit c'est le véhicule qui viendra en remplacement. Si un véhicule n'est pas racheter le malus sera répertorié sur un autre véhicule de l'assuré. Je sais celà depuis qu'on a posé un question a mon assureur.
Car, étant proprietaire d'un vehicule, mon père a eu un accident en janvier dernier et le vehicule fût mis à la casse. Sachant qu'il y a deja 2 autres véhicules en son nom, il n'a pas racheté de vehicule pour remplacer celui accidenté par contre moi j'ai changé de vehicule peu de temps apres et redonné le mien a mon frere donc tous les vehicules assurés le restait plus mon nouveau. Et pour mon contrat de cette année je me voyais offrir 23% de malus alors que je n'ai jamais d'accident responsable... C'est là qu'ils nous ont expliquer que le malus était recupéré par le vehicule remplacant... Mais en leur expliquant il l'on rebasculé sur l'autre véhicule de mon père.

J'ai fait des recherches, je ne touve pas de réponse claire à ce sujet.
 
Supposant que je possède 2 véhicules et que je les assure chez 2 assureurs différents.
Vehicule A chez assureur X
Véhicule B chez assureur Y
 
Supposant que j'ai un accident avec le véhicule A, que je déclare naturellement le sinistre chez l'assureur respectif X, et que ce dernier m'empute non moins naturellement mon bonus.
 
Que se passe-t-il avec l'assureur Y? M'emputera-t'il également mon bonus? Quelles relations y a-t'il entre les divers assureurs d'un point de vue légal?
 
 
LE malus s'applique a la voiture impliquer seulement.

Lors d'un constat le malus est appliqué au vehicule mis en cause uniquement. Si celui ci est détruit c'est le véhicule qui viendra en remplacement. Si un véhicule n'est pas racheter le malus sera répertorié sur un autre véhicule de l'assuré. Je sais celà depuis qu'on a posé un question a mon assureur.
Car, étant proprietaire d'un vehicule, mon père a eu un accident en janvier dernier et le vehicule fût mis à la casse. Sachant qu'il y a deja 2 autres véhicules en son nom, il n'a pas racheté de vehicule pour remplacer celui accidenté par contre moi j'ai changé de vehicule peu de temps apres et redonné le mien a mon frere donc tous les vehicules assurés le restait plus mon nouveau. Et pour mon contrat de cette année je me voyais offrir 23% de malus alors que je n'ai jamais d'accident responsable... C'est là qu'ils nous ont expliquer que le malus était recupéré par le vehicule remplacant... Mais en leur expliquant il l'on rebasculé sur l'autre véhicule de mon père.
 
 
Moi aussi

 
Pour ma part j'étais dans ce cas, j'ai voulu tricher, la feinte a fonctionné un an, suite a quoi l'assureur a qui je n'avais pas declaré le sinistre de l'autre assurance s'est apercu de ma situation et a résilié mon contrat pour fausse declaration, aujourd hui tous mes véhicules sont assurés chez Solly Azar, je ne peux m'assurer que à, et pour donner un ordre d'idée je paye 2400€ par an pour une alfa 147 JTD, à l'voir su j'aurais pas éssayé de tricher

jrej a écrit :   Pour ma part j'étais dans ce cas, j'ai voulu tricher, la feinte a fonctionné un an, suite a quoi l'assureur a qui je n'avais pas declaré le sinistre de l'autre assurance s'est apercu de ma situation et a résilié mon contrat pour fausse declaration, aujourd hui tous mes véhicules sont assurés chez Solly Azar, je ne peux m'assurer que à, et pour donner un ordre d'idée je paye 2400€ par an pour une alfa 147 JTD, à l'voir su j'aurais pas éssayé de tricher

Je pense aussi que tu dois en avertir ta deuxième assurance afin qu'elle prennes les mesures correspondantes : à savoir application du même malus, un gel de ton bonus pour une durée probatoire ou rien si tu as de la chance (mais au moins tu as joué la transparence) ?!
 
Car pour ma part, je pense que le bonus est en partie lié au conducteur et au risque qu'il représente pour les autres usagers ... ou pour lui même. Et les assurances assurent ce risque. Mais comme je n'en ai aucune preuve ?!

Oui, c'est bien ce qui me faisais peur tout ça (enfin, par principe).  

 
Vous avez d'ailleurs répondu à la question que j'allais poser, à savoir les droits et devoir en terme de déclaration d'un sinistre vis à vis des autres assurances.
 
En bref, rien ne leur échappe, tout n'est qu'une question de temps.

 
Merci pour vos réponses

Lors d'un constat le malus est appliqué au vehicule mis en cause uniquement. Si celui ci est détruit c'est le véhicule qui viendra en remplacement. Si un véhicule n'est pas racheter le malus sera répertorié sur un autre véhicule de l'assuré. Je sais celà depuis qu'on a posé un question a mon assureur.
Car, étant proprietaire d'un vehicule, mon père a eu un accident en janvier dernier et le vehicule fût mis à la casse. Sachant qu'il y a deja 2 autres véhicules en son nom, il n'a pas racheté de vehicule pour remplacer celui accidenté par contre moi j'ai changé de vehicule peu de temps apres et redonné le mien a mon frere donc tous les vehicules assurés le restait plus mon nouveau. Et pour mon contrat de cette année je me voyais offrir 23% de malus alors que je n'ai jamais d'accident responsable... C'est là qu'ils nous ont expliquer que le malus était recupéré par le vehicule remplacant... Mais en leur expliquant il l'on rebasculé sur l'autre véhicule de mon père.
 
J'ai fait des recherches, je ne touve pas de réponse claire à ce sujet.
 
Supposant que je possède 2 véhicules et que je les assure chez 2 assureurs différents.
Vehicule A chez assureur X
Véhicule B chez assureur Y
 
Supposant que j'ai un accident avec le véhicule A, que je déclare naturellement le sinistre chez l'assureur respectif X, et que ce dernier m'empute non moins naturellement mon bonus.
 
Que se passe-t-il avec l'assureur Y? M'emputera-t'il également mon bonus? Quelles relations y a-t'il entre les divers assureurs d'un point de vue légal?
 
 
LE malus s'applique a la voiture impliquer seulement.
 
 

Lors d'un constat le malus est appliqué au vehicule mis en cause uniquement. Si celui ci est détruit c'est le véhicule qui viendra en remplacement. Si un véhicule n'est pas racheter le malus sera répertorié sur un autre véhicule de l'assuré. Je sais celà depuis qu'on a posé un question a mon assureur.
Car, étant proprietaire d'un vehicule, mon père a eu un accident en janvier dernier et le vehicule fût mis à la casse. Sachant qu'il y a deja 2 autres véhicules en son nom, il n'a pas racheté de vehicule pour remplacer celui accidenté par contre moi j'ai changé de vehicule peu de temps apres et redonné le mien a mon frere donc tous les vehicules assurés le restait plus mon nouveau. Et pour mon contrat de cette année je me voyais offrir 23% de malus alors que je n'ai jamais d'accident responsable... C'est là qu'ils nous ont expliquer que le malus était recupéré par le vehicule remplacant... Mais en leur expliquant il l'on rebasculé sur l'autre véhicule de mon père.
 
J'ai fait des recherches, je ne touve pas de réponse claire à ce sujet.
 
Supposant que je possède 2 véhicules et que je les assure chez 2 assureurs différents.
Vehicule A chez assureur X
Véhicule B chez assureur Y
 
Supposant que j'ai un accident avec le véhicule A, que je déclare naturellement le sinistre chez l'assureur respectif X, et que ce dernier m'empute non moins naturellement mon bonus.
 
Que se passe-t-il avec l'assureur Y? M'emputera-t'il également mon bonus? Quelles relations y a-t'il entre les divers assureurs d'un point de vue légal?
 
 
LE malus s'applique a la voiture impliquer seulement.
 
 

 
 
 
 
Tous pareils

Le malus ne s'applique pas à un véhicule mais à un conducteur, pour preuve, sur le relevé d'information c'est bien le conducteur qui est désigné, et non le véhicule.
 
Tout sinistre déclaré par un conducteur est tot ou tard déclarés par le fichier commun des assurances, et ca peut couter cher une telle fraude

 
Je suis dans ce cas, j'ai posé la question à mon courtier. Réponse :
 
- L'assureur Y ne touchera pas au bonus. Le bonus est lié à UN contrat.
- On n'est tenu de déclarer à l'assureur Y uniquement les fait aggravant le risque d'assurance : accident corporel grave, condamnation pour conduite en état d'ivresse, etc... Il n'y a pas a priori de répercussions sur les contrats en cours chez Y. Par contre en cas d'ouverture de nouveaux contrats, aïe ! Enfin chaque assureur a sa règle.
 
Maintenant comment sortir de se guêpier : Je viens d'avoir un carton (uniquement matériel), donc je me prends 25% sur la voiture A, ce qui va me prendre 5 ans à résorber. Si je remplace la voiture A chez l'assureur X, la nouvelle voiture prend le même bonus. Ce n'est donc pas la solution.
 
Par contre, si j'achète une troisième voiture, la voiture C. Je l'assure chez Y ou Z, encore une fois chacun sa règle, certains prendront comme coef la moyenne des coefs de tous les véhicules que je possède. J'avais 051 partout, je me retrouve avec A à 064 et B à 051. J'aurais donc 057 pour C.
 
Peu de temps après (pas trop près quand même) je vends A, donc je ferme le dossier chez X, et j'ai gagné 2 ans de bonus.  
 
Solution du courtier, donc qui fonctionne.