Gilles B. a écrit :
Ca, c'est en Suisse !!!
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Atention là je parlais pas d'un cas précis... Je n'ai pas dis que ton contrat pouvait déterminer comme ça le malus.
Par exemple, si t'es au tiers et qu'il n'y a pas de prise en charge par ton assurance, y'aura pas de malus.
Ensuite, tout dépend comment la responsabilité de notre ami est retenue. On est d'accord sur le fait que du point de vu moral il n'est pas responsable. Mais est ce que son contrat confirme celà? En cas de silence de celui-ci je pense qu'on peut penser oui, donc pas de malus.
Mais maintenant, si l'assurance n'arrive pas à établir l'implication de l'autre, alors elle considera surement que l'accident doit être assimilé à un accident sans 1/3 identifié, voire tout seul.
Apres si le contrat dit qu'un accident sans 1/3 identifié conduit à considérer notre ami comme responsable (c'est abérant du point de vu moral, mais pas tant impossible pour autant), alors, malus. Ou 50/50, ou ...