Alors voilà, fin Janvier si tout va bien, je peux mettre la main sur une Westfield XTR2, un particulier italien la vend... Donc, j'ai plusieurs questions :
 
1. Elle est homologuée route en Italie, son vendeur prétend que cette homologation est valable dans toute la CEE, est-ce vrai ? Y a-t-il différents "statuts" d'homologation ? Sinon, que faire une fois rentré ?
 
2. En supposant qu'elle le soit et que je mette la main dessus, quid de la TVA ?
 
3. Ces problèmes éventuellement réglés, qui pourra me l'assurer ? Là je risque de tomber sur un gros os... Je n'en ai aucune idée pour l'instant !

1. Si elle est réellement homologuée en Italie, l'homologation est valable en CEE.
Mais là, on parle théorie car notre chère DRIRE est plutôt hostile à ce genre de véhicule et, à moins qu'il y ait eu un précédent, je te souhaite beaucoup de courage pour l'homoloquer en France.

 
Donc ça veut dire que je dois quand même faire des démarches une fois arrivé, mais quoi ? Réception à titre isolé ?

it had been homologated and plated in Italy as a regular series car (they used the V5 british documet to immatriculate it in Italy) -  
 
It had NOT been immatriculated in Italy as a prototype (our law does not allow it)!
 
Here it is a link to a scan of the documents:
http://www.mytrackday.com/libretto_xtr2_ft.jpg
 
 All the british documents were given to the italian motorization office by the importer, to obtain the italian regular immatriculation.
 
bye
 
 
PS  my suggestion is to print a copy of these documents and to go to a specialised car facts and documents "bureau", and ask them directly.
Or to go directly to the French Immatriculation Office (or what you call it)

 
J'ai un doute là-dessus
 
Une homologation anglaise n'est pas forcément valable dans l'Union Européenne (soyons précis dans les termes, d'ailleurs, la CEE n'existe plus depuis un moment ).
 
En effet, en Angleterre, on peut homologuer n'importe quoi à partir du moment où il y a des roues et un volant
 
En France, c'est une autre histoire, beaucoup d'anglaises, notamment artisanales, ne sont pas homologuées en France, alors que les deux pays sont dans l'UE, même s'ils sont à un niveau d'intégration (la France fait partie de l'Union Monétaire, pas l'UK) différent, qui ne joue pas ici.
 
Donc c'est pas parce que le véhicule a été homologué en Italie qu'il le sera automatiquement en France. A vérifier, comme l'a proposé notre ami anglophone ici, auprès des autorités compétentes avec le papier scanné.
 
Cela dit, le fait qu'elle ait d'abord été homologuée en Italie aide peut-être... C'est peut-être plus simple de faire Angleterre => Italie => France qu'Angleterre => France...
 
Idletask, tu devrais demander conseil sur le topic des DeLorean en section Anciennes => http://www.forum-auto.com/sqlforum/section5/sujet82567.htm
 
Les procédures d'homologation pénibles, ils connaissent. Ils te diront à qui t'adresser pour les renseignements (va pas à la Préfecture, tu vas perdre ton temps ).

Je m'y perds là-dedans. Si la loi précise qu'une homologation Italie est valable dans toute la CEE, alors pourquoi devrais-je avoir des difficultés à l'homologuer ?
 
Je vais aller faire un tour sur les sites gouv.fr moi |

L'UE |
 
Ben, la loi... tu l'as trouvée où ?
 
Une homologation anglaise n'est pas valable dans toute l'Europe, donc je ne vois pas pourquoi une homologation italienne le serait, c'est un membre de l'UE comme un autre, si on excepte la différence de niveau d'intégration qui ne concerne que l'aspect monétaire.
 
Par exemple, les règles pour le contrôle technique, pour l'assurance etc, sont différentes selon les pays. Le CT allemand recquiert des pneus usés à moins de 30% ou un truc comme ça, les assurances suisses t'interdisent d'être assuré sur un véhicule de plus de X kW si tu as moins de 25 ans (Cf. Cordelius), etc...
 
Demande conseil aux gens du Topic De Lorean, ils sont calés en homologation, ils sauront te confirmer ou infirmer ça, et ils te diront à qui t'adresser, ça ira plus vite

Bon ben j'ai trouvé ça : http://www.gers.pref.gouv.fr/f133.htm
 
Donc, il me "suffit" d'une demande de réception à titre isolé.
 
Je vais demander une copie de tous les papiers disponibles comme ça je serai fixé

Bon courage
 
Sache que si tu veux faire effectuer une homologation à titre isolé, s'il s'agit d'un véhicule non importé en France à l'origine, tu peux oublier, c'est très long et très pénible
 
Ah, et ça coûte cher
 
Renseigne-toi auprès des DeLoreanistes, ils connaissent quelqu'un qui pouvait faire la DeLorean par expérience, mais ça coûtait 1500 € je crois minimum. Et encore, la DeLorean a été homologuée en France.
 
Renseigne-toi bien idle, je t'assure que c'est chaud... Au pire, tu l'homologues pas et tu l'assures en Angleterre / Italie, mais je ne suis pas partisan de ce genre de méthode.

thedjfou a écrit :   Bon courage   Sache que si tu veux faire effectuer une homologation à titre isolé, s'il s'agit d'un véhicule non importé en France à l'origine, tu peux oublier, c'est très long et très pénible   Ah, et ça coûte cher   Renseigne-toi auprès des DeLoreanistes, ils connaissent quelqu'un qui pouvait faire la DeLorean par expérience, mais ça coûtait 1500 € je crois minimum. Et encore, la DeLorean a été homologuée en France.   Renseigne-toi bien idle, je t'assure que c'est chaud... Au pire, tu l'homologues pas et tu l'assures en Angleterre / Italie, mais je ne suis pas partisan de ce genre de méthode.

 
Ben au pire, c'est ce que je ferais, il n'y a pas de raison
 
Elle est homologuée dans 7 pays de l'UE, alors il n'y a aucune raison que cela ne soit pas le cas en France. S'ils ne veulent pas, ben elle sera immatriculée et assurée en Italie et c'est tout
 
Enfin bon.

L'éternel problème étant de faire admettre à la DRIRE que la certification Européenne de ton véhicule est AUSSI valable en France.
Tu te retrouves confronté à la mauvaise volonté d'un service administratif de l'état qui, dans ce cas, est incontournable.
Comme précisé plus haut, il te reste 2 solutions;
- l'homologation à titre isolé (très long en procédure + Coût apparemment prohibitif)
- une adresse de complaisance en Italie ou U.K qui implique d'avoir une assurance adéquat et impossibilité dans le futur de revendre ta voiture car pas homologuée en France.

Et puis aussi, le probleme de l'adresse de complaisance, c'est le jour ou tu as un probleme. En Angleterre, les assureurs fournissent une carte verte (parfois payante) pour 90 jours par an, sur demande. Ce qui signifie qu'on ne peut pas leur mentir sur la date de depart et du coup, au bout de 3 mois, il faut revenir en Angleterre avec la voiture et ... la laisser la pendant 9 mois!!?  
 
A mon avis, ca ne va pas etre simple du tout comme affaire. Je me souviens qu'il y avait un topic sur quelqu'un qui voulait une Caterham ou une wetsfield je sais plus et il y avait des reponses interessantes dessus. Essaie la fonction recherche avec le mot cle "seven" tu trouveras probablement des infos interessantes sur ce type de voitures... Et a mon avis, si c'est valable pour une Suer Seven, c'est valable pour une Westfield...

Bon, sur la page citée plus haut je vois ça :
 

 
Elle pèse 440 kg, donc les 3.5t ça va, je rentre
 
Mais étant donné que cette voiture est vendue par un importateur, il a dû faire plus de démarches qu'une simple importation à titre isolé, non ? Dans ce cas, y aura-t-il un certificat de conformité européen ?
 
edit : je verrai bien, j'ai le scan de l'intégralité de tous les papiers ce soir.

Une réponse des DeLoreanistes :  
 

Stainless a écrit :   Wooow... C'est encore un cas particulier Encore un casse-tête en vue.Je ne suis pas intervenu car je connais pas trop cette caisse, mais si elle n'a jamais fait l'objet d'une reception par type en France, il n'y a pas 36 solutions ; passage à la DRIRE et reception à titre isolé. Rien que le nom fait peur C'est deja long et penible pour une caisse "normale", mais alors si c'est un proto... bon courage Au pire il la garde immatriculée la bas et il s'assure collection chez un assureur comme Mascotte qui accepte les plaques etrangeres

 
Je leur ai demandé plus de détails, qui contacter etc.

Idle, à priori ça serait good :
 

 
Et :
 

Pour une reception il faut deux documents essentiels :  
- certificat de conformité francais ( européen pour les véhiculesd'apres 95 )  
- notice descriptive fournie par le constructeur
 
Deux solutions opposées :  
- payer un pro pour l'homologuer et gagner du temps et de l'argent ( genre Parts Plus )
- le faire soi meme, et quand ca commence à trainer ca dure des années et ca coute les yeux de la tête. Pour une Delorean il y a un cas ou ca a pris 4 ans et 20.000f, un autre a carrement abandonné apres 4 ans...
 
Si le vehicule n'a pas ete distribue en France et n'a pas de certificat de conformite il faut passer les test UTAC comme le font les constructeurs pour chaque nouveau modele ( crash-test, essais freinage, tenue de route etc....)
Il faut donc se deplacer a Paris, faire les tests, demander des derogations pour les crash test et autres detours et contretemps...
Je dis aps ca pour decourager, au contraire il faut savoir a quoi s'attendre
bon courage

j'ai une question ; de quel année est le vehicule ? Qu'avez vous comme papier autre que la CG ?
http://www.ensmp.fr/industrie/drire/
 
 ) Le véhicule est importé d'un pays de l'Espace Economique Européen (EEE) et est d'un modèle ayant fait l'objet d'une réception par type (cas des véhicules commercialisés en grand nombre dans le pays de provenance ou en France).
 
Pour immatriculer votre véhicule, vous devez disposer :
 
soit d'un certificat de conformité européen original ou d'un duplicata délivré par le constructeur ou son représentant.Ce document permet une immatriculation directe en préfecture.  
soit d'une attestation d'identification si vous ne possédez pas le document cité ci-dessus.Vous pouvez obtenir cette attestation auprés de la DRIRE en remplissant un dossier de demande d'identification ou auprés du constructeur,si celui-ci est français ou de son représentant accrédité en France dans les autres cas (accès aux coordonnées des constructeurs).Dans le cas où le constructeur vous adresserait en réponse une attestation technique et non une attestation d'identification, le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé. Vous devez prendre contact avec la DRIRE de votre département de résidence
 
 

the only thing that a friend of mine who recently imported by himself a used Caterham from the UK made me note on the italian circulation documents I linked above is, on the high-right quarter of the paper, the number at the letter K  (KU006224UPSO/03) which is the homologation number given fromn the italian motorization to the car (and common to all the 3 xtr2 imported to Italy until today), code NOT PRESENT on the british immatriculation documents.

Bon ben trop tard, elle est vendue