Bonjour,  
 
j'ai acheté mon véhicule Renault par l'intermédiaire d'un mandataire en France, le véhicule m'a été vendu comme venant de France, j'ai déjà pris livraison de ce véhicule, par contre le mandataire est toujours en attente du certificat de conformité et je n'ai donc toujours pas ma carte grise définitive. Un certificat de conformité est-il nécessaire lorsque le véhicule provient de France ???  
Ma carte grise provisoire vient bientôt à échéance, et je risque donc une amende, dois-je demander au mandataire un document précisant qu'il est en attente de ce certificat.  
 
Merci de votre aide

Bonjour,
Si le véhicule vient de France, pas besoin de certificat de conformité.
Etant "français", ce véhicule est donc conforme. Le mandataire te mène en bateau !
C'est un véhicule neuf ou d'occasion ?

Neuf !!
 

 
Oui, ca m'est arrivé, il doit te le fournir ou te donner une autre immatriculation provisoire.

Pourquoi une autre immatriculation provisoire pour un véhicule NEUF et en plus venant, soit disant, d'une concession française.
Là, vous poussez un peu. Un certificat de conformité pour un véhicule acheté en France... on aura tout vu !
Qui t'as facturé la voiture ?
Le carnet d'entretien doit OBLIGATOIREMENT comporter le cachet du concessionnaire vendeur (pour la garantie), alors appeles le... si vraiment ta voiture vient d'un concessionnaire français.
C'est bizarre ton histoire !
Tiens nous informé.

Le carnet d'entretien comporte effectivement le cachet du concessionnaire vendeur en France.  
La voiture a été facturée par la société mandataire.  
J'ai posé la question au mandataire concernant la raison d'un certificat de conformité pour un véhicule venant de France, il m'a été répondu que du fait du statut de négociant, et non de concessionnaire, le certificat est obligatoire. J'ai pu obtenir un fax m'indiquant que la société est en train de procéder aux formalités d'immatriculation définitive.

Bonjour,
 
Alors, par un tour de passe passe, un véhicule NEUF vendu par un concessionnaire français, à un intermédiaire français (négociant) qui, lui, le revend à un particulier utilisateur final français aurait besoin d'un certificat de conformité pour prouver que le véhicule est bien en conformité pour la France (type Mines)... et tu gobes cette explication !
 
Tu précises que le carnet d'entretien comporte bien le cachet du concessionnaire vendeur, français. Tu l'as appelé ?
 
D'autre part, lorsqu'un concessionnaire français vend une voiture NEUVE, il est en possession du certificat de cession "constructeur" sur lequel figurent, dans dans une partie, les coordonnées du véhicule et, dans une autre partie, son cachet et les coordonnées de l'acquéreur. Ce certificat de cession "constructeur" fait donc office de certificat de conformité.
 
De deux choses l'une, ou tu ne dis pas tout, ou ta voiture n'est pas française d'origine et peut-être déjà immatriculée à un autre nom. Dans ce dernier cas ce n'est plus une voiture neuve.
A suivre...

Pour toute immatriculation d'un vehicule neuf, le constructeur doit fournir une certificat d'immatriculation d'un vehicule neuf (cela prouve l'omologation de la voiture) , meme pour une voiture francaise. cela prend en moyenne entre 2 a 10 jours. Le temps que le concessionnaire recoive tout les papiers nessesaire, il donne une immatriculation provisoir valable 21 jours( extandable de 10 jours suplemetaires).
Une foi qu'un vehicule a recu une immatriculation provisoire, il n'est pas possible d'en mettre une autre. Il est donc nesessaire de faire la carte gris sous les 31 jours valable. si cela prend plus de temps et que vous etez controler par la police, ils peuvent vous mettre un PV. Si vous prouvez que le vehicule est toujour en court d'immatriculation, vous n'avez pas a payer le PV.
Si une voiture est etrangere ( meme europeen), il faut un certificat qui s'appele le COC. aVEC CE PAPIER, VOUS POUVEZ FAIRE OMOLOGUER LA VOITURE EN FRANCE.
 
Il est facile de verifer l'origine d'un vehicule avec le numeros de chasis. Dans ton cas, tu le demamde au mandataire. Avec ce numeros, tu va chez un concessionaire de la marque et il peuvent te sortir le suivis de tas voiture depuis sa commande en usine et sa provenence.
meme chose si tu achete un vehicule d'occasion. certain constructeur comme volkswagen peuvent meme te dire les revisions et rappelle effectuer sur la voiture.
 
j'espere que cela vous a aider. si vous avez d'autre3 question vous pouvez me contact a nolanbes@yahoo.com
Mon pere est concessionaire volkswagen donc je mis connait un peu pour ce genre de truc.

Bonjours
 
ou puis je trouver un certificat de conformité pour une twingo? elle vient d'espagne et j ai demenagé en france depuis 1 mois  
merci

Bonjour, il faut contacter Renault, leur siège est à Boulogne Billancourt. Il vous en coûtera 100 à 150€ (je ne sais pas combien exactement).