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Auteur
 Sujet :

Import voiture d'allemagne

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n°14687800
Zetti   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 25-09-2006 à 13:34:40  answer
 
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Reprise du message précédent :
Bonjour,
 
C'est expliqué ici :
http://www.forum-auto.com/sqlforum [...] 134243.htm

n°14687803
wolrod   profil
Carpe DIem
Profil : Membre
Posté le 25-09-2006 à 13:43:13  answer
 
n°14690435
enforcer   profil
Profil : Membre
Posté le 20-10-2006 à 01:36:53  answer
 

Le 25-09-2004 à 16:38:46, dilouguy a écrit :


CODE GENERAL DES IMPÔTS.
Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?  
 
Les véhicules d'occasion sont ceux dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en service (mise en circulation) et qui ont parcouru au moins 6 000 kilomètres. Ces deux conditions étant cumulatives, un véhicule ne remplissant pas ces deux conditions à la fois sera considéré comme neuf (pour les opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport) et sera donc soumis à la TVA (19,6%)en France sur le montant de la facture.  
 
 
1- En cas d'achat auprès d'un particulier, si ces deux conditions sont remplies:
Vous n'êtes pas soumis à la TVA car l'opération se trouve hors du champ d'application de la TVA. Toutefois, un certificat fiscal est exigé.  
 
2- En cas d'achat auprès d'un assujetti à la TVA, si ces deux conditions sont remplies:
C'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique dans la plupart des cas (la TVA française s'applique uniquement dans le cas précis où l'acquéreur est un professionnel assujetti à la TVA en France qui réalise une acquisition intra-communautaire taxée à la TVA sur la totalité du prix). Il y a taxation à la TVA sur la totalité du prix si le véhicule a ouvert droit à déduction de TVA en amont et taxation sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente) si le véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de TVA en amont.  
 
Quand il y a taxation sur la marge, la facture doit mentionner un prix " TVA comprise ", sans indiquer le montant de la TVA incluse. Il peut être fait mention de l'application de la 7ème directive de la CEE sur la facture.


 
et pour les véhicules que l'on importe d'un pays autre que CEE (japon par exemple) ?

mood
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Posté le 20-10-2006 à 01:36:53  profilanswer
 

n°14690471
Zetti   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 20-10-2006 à 13:20:32  answer
 

Droits de douane + TVA sur la valeur CAF dans le cas général. A préciser selon l'origine du véhicule et ta situation personnelle.

n°14690478
enforcer   profil
Profil : Membre
Posté le 20-10-2006 à 15:26:48  answer
 

la valeur CAF = le prix de la voiture + fret + assurance ?  
en quoi joue ma situation personnelle ?  
y as t'il des astuces pour réduire ca ?

n°14690494
Zetti   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 20-10-2006 à 17:50:54  answer
 

Oui, c'est bien ça pour la valeur CAF.
La situation personnelle peut influer si tu as par exemple séjourné un certain nombre de mois dans le pays d'origine, ça sera alors considéré comme un "déménagement" avec une taxation différente (bien inférieure)

mood
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Posté le 20-10-2006 à 17:50:54  profilanswer
 

n°14692727
Maks1983   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 13-11-2006 à 16:22:41  answer
 

Salut, je suis portugais, et ai acheté une voiture nouvelle aux 3 mois, et comme je suis en train de penser aller pour France pour l'année pour faire vie, aime savoir si je dois payer des impôts pour légaliser la voiture. la voiture aura plus de 6 mois et plus de ils 6000km. Me peuvent audar ? Merci

n°14706205
backster05   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-04-2007 à 22:30:17  answer
 

Salut tout le monde, je m'interesse actuellement à l'import de voiture en provenence d'allemange. J'aimerai quelques info par rapport à la tva, si je dois la payer pour une voiture d'occas ou si il ya une maniere de ne pas la payer. Sinon j'ai regarder pour des voitures dans un budget de 10000euro Et je trouve qu'entre tout les frais, l'achat en allemagne n'est pas forcement tres interessent. Ou sinon c'est que je suis mal informé. Si vous avez des onfos serieuse veuillez me les contacter svp. voici mon adresse mail backster05@yahoo.fr
 
merci d'avance

n°14706225
Jazzman13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-04-2007 à 07:53:43  answer
 

Bonjour,
 
Je n’ai jamais acheté de voitures autrement que chez un concessionnaire en France mais compte tenu des prix et du choix que j’ai vu sur différents sites allemands, je me lance.
 
Je cherche une voiture récente ou neuve avec peu de kilomètres (pas diesel car je roule peu) de marques :  
BMW 320 ou 330
Ou Audi Sportback
J’ai un budget de 25/27.000 € maxi  
 
Alors si l’un d’entre vous pouvait me conseiller à qui m’adresser directement en Allemagne car je ne veux pas passer par un mandataire français après tout ce que j’ai lu et je peux m’occuper des démarches administratives moi-même.
 
Le seul hic, c’est que je ne parle pas allemand.
 
Merci d’avance à ceux qui pourront m’aider.
 
 

n°14707453
Jazzman13   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-04-2007 à 18:56:06  answer
 

Bonsoir,
 
Personne pour me venir en aide ?
 

n°14707456
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 15-04-2007 à 19:04:25  answer
 

Jazzman13
Bonsoir,
Dans les concessions Allemandes , ils parlent l'Anglais pourtant
alors si tu ne parles pas  l'Anglais , ni l Allemand .....


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n°14707458
Davidead   profil
Profil : Membre
Posté le 15-04-2007 à 19:11:48  answer
 

toi tu parles allemand yoyo alors aide le.......

n°14707461
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2007 à 19:26:43  answer
 

Davidead  
oui cela est vrai toi tu as besoin d'un berger Allemand sinon tu es perdus.


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n°14710570
jajamp   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-05-2007 à 21:14:11  answer
 

j'ai une petite question
 
je connais une société française qui achète des voitures en allemagne (aic ) et qui les revend à d'autres sociétés GB ( lic ); seulement c 'est la sté anglaise qui récupère la voiture en allemagne
 
alors arnaque à la tva ?

n°14710571
yolayola   profil
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Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 15-05-2007 à 21:18:09  answer
 

Qui facture le client final ?


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n°14710575
jajamp   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-05-2007 à 21:28:13  answer
 


la sté française en indiquant sur la facture à la sté anglaise prix ttc

n°14710578
jajamp   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-05-2007 à 21:44:53  answer
 


 
arnaque ou pas ?

n°14710657
lesondes   profil
Profil : Membre
Posté le 16-05-2007 à 08:37:50  answer
 

Bonjour,
 
T'attends pas à une réponse claire et précise, le Yalatola il y connait que d'alle... à moins que tu ne veuilles une traduction ou un copie-coller [:biquet12:3]
 

n°14710679
Davidead   profil
Profil : Membre
Posté le 16-05-2007 à 10:57:36  answer
 

Et encore niveau traduc, c'est pas terrible...........
 
Et mefiez vous des ...................triangulaires

n°14710708
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 16-05-2007 à 12:35:51  answer
 

:lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  
Scenario   TVA  pour véhicule occasion en Allemagne  
 
Exemple
un mandataire transparent qui est actif en Allemagne   achete ou fait acheter  
un véhicule d'occasion avec TVA recuperable sur le prix  de vente, exemple ex usine , ex location, ex voiture de societes allemandes,    
 
Facturation
du vehicule en Hors taxe ( Netto) par une centrale d'achat à l' étranger exemple Espagne.    
Pour obtenir un prix super bien placé sur le marché français   utilise
la centrale espagnole qui appartient à des Français peu etre et  manipule la facture pour le client final  en une facture sur marge .    
 
Donc manipulation du marché Automoile et fraude a la TVA    
 
Manipulatioin pour un vehicule neuf.
   
faire rouler le vehicule en plaque WW ou plaques etrangere afin d obtenir le + 6 mois . donc encore une fois manipulation de factures et arnaque à la TVA  
voilà  pour la sauce TVA  .  
 


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n°14710747
Cchristoph​e   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 16-05-2007 à 17:07:07  answer
 

Je vais chercher mon véhicule Vendredi et je voulais savoir quel etait l'equivalant du sp 98 en Allemagne ?


Message édité par Cchristophe le 16-05-2007 à 17:07:17
n°14710749
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 16-05-2007 à 17:27:37  answer
 

Bonjour
le Super plus 98
quel  est le bolide


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n°14710750
Cchristoph​e   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 16-05-2007 à 17:30:44  answer
 

forfour brabus  :love:


Message édité par Cchristophe le 16-05-2007 à 17:30:59
n°14710752
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 16-05-2007 à 17:40:42  answer
 

Cchristoph e
dans quelle region en Allemagne ?


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n°14710753
Cchristoph​e   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 16-05-2007 à 17:44:25  answer
 

A ulm je sais pas si tu connais c'est une grande ville ou pas? Apparament c'est a 1h de Stuttgart.

n°14710755
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 16-05-2007 à 17:48:17  answer
 

oui je connais bien , ok parfait


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n°14710756
Cchristoph​e   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 16-05-2007 à 17:50:07  answer
 

C'est grand comme ville ?

n°14710758
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 16-05-2007 à 18:00:33  answer
 

regarde sur ce lien
http://www.ulm.de/ulm/


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n°14715359
wedmann   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 24-06-2007 à 17:40:18  answer
 

Une des raisons que les francais se font arnaquer c'est qu'ils viennent en allemagne sans rien savoir ni la langue ,ni rien , et ici les c'est pas les arnaqueurs qui manquent. bref s'il ya quequ'un qui a besoin d'un conseil pour les voitures en allemagne je suis la .


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wally.+4917666175761
n°14715503
gtd94   profil
the ultimate driving machine
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-06-2007 à 12:27:14  answer
 

Bonjour à tous!
bah en fait je voudrais acheté un 325I e46 , et les prix en Allemagne m’intéresse.
Et je parle ni allemand ni anglais, alors passé par un mandataire serait intéressant.
Pourriez vous me donné quelques liens de mandataire sérieux pas comme dans les première page du forum. Merci

n°14715894
wedmann   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 01-07-2007 à 00:31:22  answer
 

Je peux t'aider ds tes recherches si tu veux je vis en allemagne et ya plein de gens de france qui viennent chez moi pour ahceter des voitures ,contacte moi


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wally.+4917666175761
n°14715944
gary2608   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 01-07-2007 à 18:31:33  answer
 

bonjour j'aimerais savoir si il est tres interressant d'acheter des voitures en allemagne et ou exactement car je trouve des offres assez inimaginable en france exemple bmw 320 25000kms annee 2004 pour 3300 euros j'aimerais savoir si c'est vrai ou pas le site est autoscout24.de merci de tes future renseignements

n°14716484
eric57350   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-07-2007 à 23:29:49  answer
 

hello,
 
 
Mon probleme est un peu different, j'ai commandé une honda civic en allemagne, et ma 307cc sera reprise par la meme concession.
On me parle du certificat de conformité COC, est un élément a joindre à la concession honda en rendant mon vehicule? j'ai pas tres bien saisie son speech, puisqu'il parlait "forcement" allemand. Ce certificat est il obligatoire?


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Ma 307cc, c'est pas qu'une voiture, c de l'art
n°14737784
imedtoon   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-12-2007 à 20:24:27  answer
 

Bonjour à tous,
 
J'achete régulierement des véhicules en Allemagne, le seul moyen et le plus rapide d'obtenir l'immatriculation d'un véhicule en france est d'obtenir le certificat de conformité COC.
 
Je peux vous permettre d'obtenir ce document qui coute en générale 130 euros pour moitié prix c'est à dire 60 euros avec expedition rapide en m'envoyant votre numéro de série c'est tout! Je le délivre pour les voitures de marque Audi et Volkswagen.
 
je les vend sur ebay : http://cgi.ebay.fr/ws/eBayISAPI.dl [...] :IT&ih=015
 
Pour cela contacté moi.

n°14737787
yolayola   profil
votre véhicule
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 28-12-2007 à 20:34:41  answer
 

Bonjour
encore une fois  
le certificat de conformité COC en allemagne est gratuit chez le constructeur.  
 
 


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n°14825380
than26   profil
Profil : Routard
Posté le 24-10-2009 à 22:18:06  answer
 

Le 25-09-2004 à 16:38:46, dilouguy a écrit :

J'ésepère que tu n'as rien à cacher ? Alors, sois sympa, donnes nous vite les coordonnées de ta recette des impôts pour que l'on puissent, nous aussi, profiter de l'ignorance des textes du Code Général des Impôts (ci dessous), de cette administration locale des impôts.
Merci d'avance
 
CODE GENERAL DES IMPÔTS.
Quel est le régime de TVA applicable pour l'achat d'un véhicule d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne et quelles sont les formalités à accomplir?  
 
Les véhicules d'occasion sont ceux dont la livraison est effectuée plus de six mois après la première mise en service (mise en circulation) et qui ont parcouru au moins 6 000 kilomètres. Ces deux conditions étant cumulatives, un véhicule ne remplissant pas ces deux conditions à la fois sera considéré comme neuf (pour les opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport) et sera donc soumis à la TVA (19,6%)en France sur le montant de la facture.  
 
 
1- En cas d'achat auprès d'un particulier, si ces deux conditions sont remplies:
Vous n'êtes pas soumis à la TVA car l'opération se trouve hors du champ d'application de la TVA. Toutefois, un certificat fiscal est exigé.  
 
2- En cas d'achat auprès d'un assujetti à la TVA, si ces deux conditions sont remplies:
C'est la TVA du pays du vendeur qui s'applique dans la plupart des cas (la TVA française s'applique uniquement dans le cas précis où l'acquéreur est un professionnel assujetti à la TVA en France qui réalise une acquisition intra-communautaire taxée à la TVA sur la totalité du prix). Il y a taxation à la TVA sur la totalité du prix si le véhicule a ouvert droit à déduction de TVA en amont et taxation sur la marge (différence entre le prix d'achat et le prix de vente) si le véhicule n'a pas ouvert droit à déduction de TVA en amont.  
 
Quand il y a taxation sur la marge, la facture doit mentionner un prix " TVA comprise ", sans indiquer le montant de la TVA incluse. Il peut être fait mention de l'application de la 7ème directive de la CEE sur la facture.  
 
 


 
 
Salut à tous !
 
Petite question:  un autoentrepreneur (donc pas de TVA facturable), est ce qu'il peut faire déduire la TVA en Allemagne si il achète un véhicule d'occasion a unn pro Allemand. Pour le revendre a un de ses client en France?
 
Ce même autoentrepreneur devra t il s'aquitter de la TVA une fois en France avant de revendre le véhicule a son client?
 
Merci.
 


---------------
Nous ne vieillirons pas ensemble
Voici le jour
En trop: le temps déborde.
Mon amour si léger prend le poids d'un supplice.
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