Pef  Profil : Pilote confirmé | croustipat a écrit :
Pour ceux qui n'ont toujours pas compris.
Ma question ne concernait pas l'assurance pendant la suspension mais bien une fois le permis recuperé...
Apparement vous n'avez rien declaré a vos assureurs.
Je trouve ca un peu dangeureux quand meme.
Ca revient pendant 2 ans suivant la suspension a rouler SANS ASSURANCE.
Sur mon contrat il y a effectivement ecrit que c'est prescrit au bout de deux ans.
Mais il y a aussi ecrit que c'est l'assuré qui doit informer l'assurance de tout retrait de permis, 15 jours au plus tard apres la decision du tribunal.
Ce n'est pas a l'assurance de demander, sauf a la signature d'un nouveau contrat.
Ne pas le declarer constitue une fausse declaration qui peut entrainer la nullite du contrat le cas echeant.
Dans le meilleur des cas si ils s'en apercoivent il peuvent appliquer une surprime de 100%.
Un extrait du baremes des surprimes pour risque "aggravés"
Risques " aggravés " pour certains assurés (art. 335-9-2 du Code des assurances) : Responsables d'un accident et reconnus en état d'imprégnation alcoolique au moment de l'accident : surprime 150 %.
Responsables d'un accident ou d'une infraction aux règles de la circulation qui a conduit à la suspension ou à l'annulation du permis de conduire : suspension de 2 à 6 mois : surprime 50 % ; de plus de 6 mois : 100 % ; annulation ou plusieurs suspensions de plus de 2 mois au cours de la même période de référence : 200 %.
Coupables de délit de fuite après accident : surprime 100 %.
N'ayant pas déclaré, à la souscription d'un contrat, une ou plusieurs des circonstances aggravantes indiquées ci-dessus, ou n'ayant pas déclaré les sinistres dont ils ont été responsables au cours des 3 années précédant la souscription d'un contrat : surprime 100 %.
Responsables de 3 sinistres ou plus au cours de la période annuelle de référence : surprime 50 %.
Ces surprimes peuvent se cumuler, mais leur montant total ne peut dépasser 400 % de la prime de référence.
Leur application est limitée dans le temps, chacune étant supprimée après 2 ans au plus.
Enfin a ceux qui disent si c'est pas un accident grave il n' aura pas d'enquete.
C'est bien beau mais le probleme des accidents c'est qu'on sait jamais quand ca va arriver(sinon on les eviterait...) et on connait pas non plus la gravité a l'avance(blessés graves, handicapé, mort...).
Je trouve que c'est cher payé 50% de surprime pour une suspension de permis de 2 mois. Surtout depuis que les juges suspendent a tout va.
Mais je ne me sens pas pret a peut etre payer toute ma vie pour avoir voulu economiser 2ans sur mon assurance...
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Comme je l'ai dit, si tu conduis prudemment, t'as quand même peu de chances d'être en tort en cas d'accident.
2ème chose, il te faut un accident responsable, car comme je l'ai dit, j'ai eu un accident non responsable peu après et aucun soucis.
3ème chose, je ne sais pas combien de constats reçoit quotidiennement une assurance, mais quand il n'y a qu'un peu de tôle, ça se gère en général très vite, et ce n'est pas dans leur priorité de chercher la petite bête pour 1000 €, car pour 1 personne qui aura "triché" sur son permis, combien ne l'auront pas fait (n'auront pas été suspendu, quoi) ? C'est une perte de temps que chercher cette petite bête.
Enfin pour finir, nombre d'assurés ne sont même pas au courant qu'ils doivent signaler ceci à leur assurance dans les 15 jours, comme tu le dis, car c'est marqué en tout petit sur le contrat, et faut vraiment vouloir chercher l'info. Même lorsqu'on te suspend ton permis, personne ne t'informe de cette démarche à faire.
Moralité, si tu conduis prudemment, que tu t'aventure pas à fond les ballons sur une route inconnue, que tu ne bois jamais, que t'as pas de problème de vue ou d'audition, et que tu fais gaffe aux intersections et différentes priorité t'as quand même peu de chance d'avoir un accident responsable.
Moi perso, quand j'ai découvert la clause, c'était 3 mois après avoir récupéré mon permis.
Mon courtier étant plutôt du genre conciliant, je ne pense pas qu'il cherche la petite bête là dessus.
J'ai donc fait l'impasse.
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