Je compte être le le lundi 17/05 en Allemagne pour acheter une moto de 7 mois et de 700 km dans un garage, Je dois la payé TTC, dois-je repayer la TVa en France ou ?
Merci d'avance pour vos conseils
Shaq915
Profil : Routard
Posté le 16-05-2004 à 19:44:00
Non car elle est d'occasion.
cymico
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-05-2004 à 23:19:39
Tu ne peux payer 2 TVA (de 2 pays différents). c'est simple: -tu achètes un véhicule neuf à l'étranger = tu l'achètes HT et règles la TVA dans le pays où tu es domicilié.
-tu achètes un véhicule d'occase, tu ne payes aucune autre TVA car elle a déjà été acquitée par le propriétaire initial.
tututpouet
VL7 forever Profil : Pilote pro
Posté le 18-05-2004 à 00:29:58
cricri6 a écrit :
Je compte être le le lundi 17/05 en Allemagne pour acheter une moto de 7 mois et de 700 km dans un garage, Je dois la payé TTC, dois-je repayer la TVa en France ou ?
Merci d'avance pour vos conseils
Plus de 6 mois donc pas de TVA. La CG allemande fait foi.