inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

A n'y rien comprendre..ou presque....pb PV

Bas de page 
n°5798984
gbkingdom   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2004 à 19:50:20  answer
 
Publicité

Bonjour à tous...
J'ai reçu aujourd'hui un courrier de majoration de PV pour cause de stationnement. Seulement voilà, je n'ai rien eu le jour de l'établissement du PV de papillon sur le pare brise...Et pour cause j'ai une autorisation permanente de stationnement. De plus, la marque de la voiture sur le papier reçu n'est pas bonne...Citroën alors que j'ai une Peugeot, il s'agit pourtant bien de mon numéro d'immatriculation.
 
Que faire Alors....?
 
Je pense qu'il s'agit d'un PV caniveau dans la mesure ou je me suis dèja pris le bec avec un des municipaux de la ville ou j'habite, dèja pour cause de connerie humaine..Il m'avait mis un PV malgré mon autorisation...PV qui alors été annulé malgré son desaccord manifeste.
 
Alors seconde question...Puis-je porter plainte contre lui ?
 
Merci

n°5801310
lopga   profil
BAGcAiste à Fond !!
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 21-04-2004 à 22:13:00  answer
 

Pas le bon modèle, PV pas valable ( tu indiques que c'est quelqu'un qui squatte tes plaques )
 
Porte plainte, oui, mais est vraiment utile? Sachant que ça va te prendre du temps, de l'argent, le type sera plus en pétard contre toi... Pour quel gain? Pose toi bien ces questions!

n°5801335
Solea   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 21-04-2004 à 22:14:18  answer
 

Bonsoir,  
 
envoie la carte lettre avec une copie de ton autorisation de stationnement et les erreurs manifestes à l'OMP (adresse au dos de la carte) en lui demandant le classement de l'affaire. Le municipal n'a aucun pouvoir pour le contrer sinon de  faire savoir son désaccord.
 
Laisse tomber la plainte contre l'agent municipal, c'est souvent pas des lumières (j'ai pas dit TOUS, d'accord ?!) par contre envoie une lettre à son patron (le maire) (termes courtois) avec copie à l'OMP  pour exposer tes griefs.  
 
Dans toutes les villes de métropole, il y a des agents municipaux qui se croient shérifs. L'inquiêtant c'est que parfois on les arme ...
 
Si bien sûr le municipal t'a menacé de quoi que ce soit et que tu as des témoins, dépose une plainte par lettre simple au procureur.
 
:jap:


Message édité par Solea le 21-04-2004 à 22:16:31
mood
Publicité
Posté le 21-04-2004 à 22:14:18  profilanswer
 

n°5805802
360modena0​01   profil
http://www.antisarko.net/
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 22-04-2004 à 11:22:20  answer
 

Ouais tu va au commuisariat (adresse indiqué sur le PV) avec ton autorisation, le PV en question, et une lettre de contestation, tu dépose tout ça et tu auras une réponse dans 1 semaine environ...
Bon courage

n°5808912
gbkingdom   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-04-2004 à 14:34:06  answer
 

Merci à tous pour vos réponses...
 
Effectivement, je laisse tomber la plainte...C'est par vraiment utile.
 
A bientôt..

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Malus, bonus... moi rien comprendre lolL'assurance ne fait rien pour me défendre !
Comment en ne demandant rien à personne se faire sauter son bonus 
Plus de sujets relatifs à : A n'y rien comprendre..ou presque....pb PV