Voila j'ai retrouve ce guide que j'avais creer 2 mois apres avoir acheter la mienne labas. Jespere quil vous servira.... si vous avez des questions je suis la....
 
La F.A.Q. est plus bas
 
 
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 Avant l'achat  
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La première chose à faire avant tot est de ne pas se précipiter. Prenez le temps de vous renseigner sur les prix pratiquer dans votre pays "cible". Comparez sur une longue période (minimum 1 mois) afin de vous imprégner des pratiques de prix et renseignez vous sur le modèle (problèmes mécaniques, puissance, entretien, etc...)/p>  
 
Avant de partir également, n'oubliez pas de réunir les papiers suivant:  
 
Le contrat d'achat, que vous aurez soigneusement préparé dans la langue du pays d'achat en 2 exemplaires. Il doit mentionner toutes les caractéristiques techniques du véhicule (modèle, versions, millésime, nombre de km parcourus, le prix d'achat, etc...). N'oubliez rien! Faites aussi préciser que le nombre de km au comteur est réel et que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave  
Allez chercher aussi à votre préfecture (ou sous préfecture), le certification de cession d'un véhicule. ce dernier sera remplis par le vendeur. Ce document est indispensable pour l'immatriculation en France.  
 
Vous êtes vous renseignez aussi sur les point suivants:  
 
Demander au vendeur de vous fournir un certificat de conformité national original  
Lui demander aussi un contrat de vente qui'il aura remplis.  
Essayez de savoir si le vendeur peut vous apporter le carnet d'entretient.  
N'achetez qu'une voiture qui possède un CT encore valide. Sinon il vous faudrait le passer en Allemagne et le repasser en France.  
Demander au vendeur si il garde ses plaques d'immatriculation.  
 
Les plaques d'immatriculation:
 
Les allemand ont la particularité de garder la plupart du temps leur plaque d'immatriculation. (Si vous savez la raison, mailez moi...). Ce qui va vous obliger à acheter des plaques provisoires allemande (Rote nummer ou Zollkennzeichnen ou Ausfuhrkennzeichen). Le prix de ses plaques est assez cher 80 Euros pour 15 jours, renouvellable une fois (prix au 7/5/02). Pendant ces 15 jours, vous pourrez circuler librement en Allemagne. Il est a noter que ces plaques vous sont vendues avec une assurance (Kfz-versicherung). Vous êtes donc asurer pendant cette période. Pour les acheter, il faut vous rendre das le club automobile "ADAC" de la ville. Ensuite quand vous aurez la voiture, il faudra vous rendre à la "Verkersamt" pour avoir votre carte d'immatriculation (Grüne card). Vous pourrez alors faire graver vos plaques dans le même centre (moyennant 45 Euros en moyenne). Ensuite toujours dans le même centre, vous obtiendrez la pastille de la ville qui sera coller sur la plaque d'immatriculation.
 
Tout ceci peut paraître compliquer mais je vous détaille volontairement toutes les étapes afin que vous sachiez ce qui se passe.
 
 
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 Le jour de l'Achat  
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Donnez rendez vous au vendeur de préference à la "Verkersamt" si il ne vous laisse pas les plaques ou alors dans un lieu public fréquenté (parking de gare, etc...). Examinez la voiture dans tous les moindres détails. Vérifiez absolument tout et ne laissez rien au hasard. Comparez également l'annonce et l'état réel de la voiture. Essayez la aussi(Probefahrt). Et si tout vous paraît ok, passons maintenant aux papiers que doit vous remettre le vendeur.  
 
La carte grise allemande barré avec la mention "vendu le..."  
Le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)  
La facture TTC ou un certificat de vente allemand  
Le carnet d'entretient  
L'attestation de contrôle Technique allemand (TÜV),et celui du contrôle de pollution (AU). Valable comme en France 2 ans pour une voiture d'occasion.  
Faites signer votre contrat de vente en français et faites remplir le certificat de cession
C'est tout?
 
Si le vendeur vous a laisser ses plaques, alors oui. Sinon lisez plus haut pour savoir comment avoir des plaques provisoires
 
 
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 Retour au pays  
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Que c'est bon de revenir en France, au volant de la voiture de ses rêves. Les autoroutes allemandes ne sont pas limités, donc pas de risques d'amendes. Cependant, certaines portions sont limités et les panneaux pas trop voyant. Il n'est pas rare en effet de voir un rappel de limitation alors que l'on croyait que ce n'était pas limité. Je vous conseille une vitesse de 150 maximum afin de n'avoir pas de problème. Attention tout de même, les autoroutes sont belles et bien gratuites mais elles sont également dégradées et de nombreux ralentissement sont dû à des travaux.
 
Les pv:
 
Aux dernières nouvelles, si vous "héritez" d'un pv au volant de votre nouvelle voiture (déjà?). Vous n'êtes pas obligé de le payer. En effet, vous ne recevrez pas de courrier de relance en France vous demandant de régler votre amende. (en france une voiture étrangère pris en infraction est immobilisée jusqu'à ce que son propriétaire paye l'amende. Je vous déconseille bien évidemment de ne pas respecter les règles élémentaires de conduite car les lois dans l'union européenne sont en harmonisation. Et il se pourrait bien qu'à l'heure où vous lisez ces lignes, ce soit déjà le cas.
 
 
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 Formalités en France  
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Attention:Vous disposez d'un délai de 15 jours à partir de la date d'achat pour obtenir le quitus fiscal. Puis de 15 jours après l'obtention de ce quitus pour faire immatriculer votre véhicule  
Vous êtes bien rentré en France? C'est bien, vous avez fait maintenant les trois-quart du chemin. Il vous reste à passez le Contrôle Technique (d'où l'idée d'avoir vérifier si la voiture était en bon état). Pendant ce temps vous pouvez aller chercher le "Quitus fiscal",qui vous sera remis en l'échange de la la présentation de votre carte d'identité, du certificat de cession, et de la carte grise. (je crois ne rien avoir oublier).  
 
Deuxième étape, allez chercher un dossier "Importation d'une voiture particulière conforme à un type CEE ou Français" (un dossier pour l'importation d'un véhicule en clair!), à la Préfecture ou sous -préfecture de votre département. Constituez le dossier EXACTEMENT comme il est écrit afin de ne pas perdre de temps, les délais d'obtention de "l'attestation d'identification" étant très long.
 
Troisème, et dernière (?) étape. Dès la réception de votre attestation, courez jusqu'à votre préfecture (ou sous-préfecture) pour enfin immatriculer votre véhicule.
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                                    F.A.Q
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Pourquoi une plaque rouge et pas une plaque jaune ou une plaque normale?
    D´apres ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, car les administrations les gardent pour eviter la circulation de vehicules dotés de fausses plaques, ou plus valides.  
    Les plaques temporaires (avec une date limite de validité ecrite sur la plaque) de couleur jaune ne sont valables qu´en Allemagne. Elles sont beaucoup moins chere que les plaques export mais elles ne sont pas valable à l'export.  
De telles voitures circulant en France, meme si la date de validité n´est pas depassée, sont en infraction et peuvent etre immobilisées sur le champ ! C´est la meconnaissance des autorités qui amene a en voir beaucoup sur les routes. (meme principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a l´etranger)  
 
     Les memes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors d´allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro.  
 
     Cependant beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France preferent re-utiliser des plaques temporaires ayant deja servies, meme a bande jaune, histoire d´avoir une plaque  
A eux d´en prendre la responsabilité.  
 
     Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité generale, sans bande de couleur.
 
Je n'ai pas le certificat de conformité Européen (EU-Typgenemihung)
      Ce document est à demander à votre retour en France soit a la DRIRE soit au constructeur.
 
l'agent du Controle technique prétend que je ne peux pas demander un Controle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes
       Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.
 
Au fait dans le cas où la voiture à acheter en Allemagne est neuve ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouves ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?
 
Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en france et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france
 
En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??
 
Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.
 
Si j'ai bien saisi, si le TUV n'est plus valide, il n'est pas possible de ramener la voiture en France (sauf sur un plateau) ?
 
Le TUV n'est autre que le CT francais. Il faut qu'il soit valide pour deux raisons:  
 
-la plus evidente pour t'assurer en gros de t'etat de la voiture  
-pour recevoir ton certif d'immatriculation provisoire (gruene karte)
 
Si le vendeur est un professionnel, doit il obligatoirement fournir un TUV ?  
Ca j'en ai aucune idee. Je pense que oui a moins que le prof te dise le contraire
 
Si l'ancien propriétaire laisse les plaques allemandes originelles et qu'on assure la voiture en France (des compagnies acceptent) avec ces numéros, est ce qu'il y a des problèmes?
oui, ca doit etre bon, mais c´est pas reglo-reglo tant que t´es en allemagne d´un point de vue loi allde.  
Mais jamais on te laissera les plaques allemandes normalement...
Si tu te fais arreter par les flic en france tu vas avoir quelques soucis sauf si ils sont comprehensif.
 
Qu'est ce que le KBA
Kraftfahrt-Bundesamt  
voir le http://www.kba.de  
 
C´est l´organisme d´etat qui s´occupe de tout ce qui tourne autour de l´automobile/trafic/carte grise/permis  
 
L´equivalent d´un ministere de l´automobile  
 
Pas de Fahrzeugbrief y a t il un moyen de le récuperer au KBA?
Non, a eviter.
 
quelle différence entre la Zulassungskarte (couramment appelée Zulassung) et la Fahrzeugbrief ?
???
 
Quelle TVA dois je payer pour un véhicule de plus de 6 mois et plus de 6000km?
voiture consideree comme occasion donc pas de TVA
 
Quel mode de paiement peut on utiliser? Que va nous réclamer le vendeur sur place pour être sécurisé?
Le plus sur c'est le liquide (bargeld). Sinon certain vendeur allemand demanderont un virement bancaire (überweisung).  
 
Le plus simple selon moi c'est le liquide avec un contrat (francais ou allemand) sur lequel est mentionne le montant et le mode.  
 
Un contrat est encore mieux et faut etre certain de la comprendre car en cas de merde le vendeur allemand peut dire que le contrat etant en francais il a pas compris....  
 
Les contrats ADAC sont bien clair, précis, et facile à comprendre. J'en ai un rempli je peux le scanner et commenter les rubriques de facon a ce que vous demandiez au vendeur cet imprime que vous pourrez aisement comprendre avec mes explications....
 
A qui demander le certificat de conformité européen (Audi ou DRIRE) ?  
Faut-il faire une demande d'identification ? Vers qui ?
 
Le certificat de conformite et la demande d'identification correspondent au meme papier.
Soit demander au constructeur (plus cher mais rapide) ou a la DRIRE (moins cher mais plus lent)
 
un jour on m'a parlé d'une ville en allemagne ( florence ou un truc commme sa, je ne me souviens plus ) ou tout les samedi il yavait un grand marché ! ou l'on vend des vehicule  
est ce que sa existe encore ??  
est ce que es prix sont interressants ?  
ya t'il quelqu'un parmis vous qui est deja aller la bas ??
A eviter sauf si vous chercher l'embrouille et les problemes...
 
Combien j'y gagne réellement?
En gros avec le voyage aller et le retour en voiture rapatrier une voiture allemande coute 700/800 euros en comptant tout! (CT, immatr en france, plaque provisoire, train a l'aller essance et peage au retour,etc...). Donc Si c'est pour gagner 200 euros sur le prix en France ca vaut pas le cout. Compter en etant raisonnable au moins une difference de 2000 euros (soit 1200 euros d'economie nette) pour que le deplacement soit avantageux.
 
la Verkersamt est elle-ouverte le week end
En general, c´est comme les admninistrations francaises, mais en pire. En general ouvert de 8h à 17h au plus tard.
 
est ce qu'il accepte les cheques de banques francais?
Possible avec l'evolution de l'europe mais le vendeur n'acceptera pas.
 
 
 
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                                     DICO
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carte grise, c´est "der Fahrzeugbrief
certificat de mise hors circulation allemand , C'est ce qu'on appelle le Abmeldebescheinigung
direction assistee: SERVO, (servolenkung)
Fermeture centralisee: ZV,(Zentraverriegelung)  
4 vitres electriques:4xEFH, (Elektrichesfensterheber)
Airbarg:AIRBAG ( )
5xGANG: Boite 5,  
SITZHEIZUNG: siege chauffant
ESSD:Elektrichestahlschiebedach: Toit ouvrant electrique
VELOUR SITZE: Interieur velour
R/C: Radio
ORIGINAL VW)4xKOPF.  
AHK, Anhängerkupplung: attache remorque
NUR EXPORT ODER HANDLER: sans garantie, pour export ou prfessionne
FEST PREIS: prix ferme
VHB/verhandlung basis: prix negociable

Super idée ce topic

Vu le nombre de personne qui posent les meme questions autant leur explique ma demarche.... Je mettrais a jour ce topics selon l'evolution des lois.

NSV a écrit :

Re et merci

bon conseilles pour l'achat de véhicules d'occasion de + de 6 mois ! je ne me trompe pas ?
sinon tu aurais payé ton véhicule HT non ?  
et payer la TVA francaise !

Vraiment superbe idée en plus topic bien détaillé du très bon boulot quoi
Es ce que tu sais comment ça ce passe pour une voiture qui n'est pas importée en France mais qui est en vente en Allemagne....

 
effectivement si les souvenirs sont bons!
 

 
Exactement! Ce qui est pas tres avantageux

 
Je nai pas trop compris? Une voiture francaise en vente en allemagne ou une voiture allemande à acheter en allemagne?

 
Dans, ce cas la : oublie
c´est prendre le risque de ne jamais pouvoir faire immtriculer da voiture.
 

Autrement, bravo pour ces infos detaillées
 
Je me permets d´apporter quelques precisions en plus de mon post ci-joint
http://www.forum-auto.com/sqlforum/section1/sujet75644.htm
 
D´apres ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, car les administrations les gardent pour eviter la circulation de vehicules dotés de fausses plaques, ou plus valides
Si un francais se fait poser des plaques allemandes sur son vehicule pendant son sejour, ses plaques francaises ne lui seront jamais rendues  
 
Tu as oublié un papier indispensable pour se couvrir juridiquement en cas de malhonneteté du vendeur : le "abmeldeschein" (vert) qui conclue contractuellement le transfert de propriete et de responsabilité de l´ancien proprietaire.  
 
Le TÜV en allemagne n´est pas du tout obligatoire pour l´imatriculation francaise.
Ne pas se faire avoir en circulant avec des plaques temporaire a bande jaune. Seule la rouge est valable avec assurance.

En allemagne, les plaques d'immatriculation ne sont pas rattaché a la voiture, mais au propriétaire, sous certaine condition, type seconde voiture de collection, il peuvent enlevé leur plaques et les mettre sur celle ci, c'est tout a fait légal et l'assurance suit

pedro51biso a écrit :   Autrement, bravo pour ces infos detaillées   Je me permets d´apporter quelques precisions en plus de mon post ci-joint http://www.forum-auto.com/sqlforum/section1/sujet75644.htm   D´apres ce que je sais, les allemands gardent leur plaques, car les administrations les gardent pour eviter la circulation de vehicules dotés de fausses plaques, ou plus valides Si un francais se fait poser des plaques allemandes sur son vehicule pendant son sejour, ses plaques francaises ne lui seront jamais rendues     Tu as oublié un papier indispensable pour se couvrir juridiquement en cas de malhonneteté du vendeur : le "abmeldeschein" (vert) qui conclue contractuellement le transfert de propriete et de responsabilité de l´ancien proprietaire.

Oui mais ce dernier est donne par ladministration au moment ou il est ecrit sur la carte grise "geloecht exportiert" --> vehicule exporte

Il est pas obligatoire pour limmat en france mais obligatoire en allemagne pour avoir les papiers.
 
 
Merci en tout cas a tout pour vos remerciement. Pedro si ca te dit on va completer mon annonce par la tienne pour faire un topics des plus detaille. Ou alors on met en ligne un site web avec un lien sur le forum pour acheter une tutture en allemange...

Pour les plaques provisoire c'est bizarre,j'habite à la frontière et quasiment tout les jeunes achètes leur caisse en allemagne et ils ont les anciennes plaques allemande d'origine.
Par exemple dans mon coin : SB --> saarbrucken ; SLS --> saarlouis , que des plaques originale , j'ai jamais vu ces plaques rouges
Puis facile a remarqué , il y a des A sur les immatriculations allemande en france.

 
Plus de 6 mois ET plus de 6000 km
 

 
Ca dépend du prix hors taxes

Napalm57 a écrit :   Pour les plaques provisoire c'est bizarre,j'habite à la frontière et quasiment tout les jeunes achètes leur caisse en allemagne et ils ont les anciennes plaques allemande d'origine. Par exemple dans mon coin : SB --> saarbrucken ; SLS --> saarlouis , que des plaques originale , j'ai jamais vu ces plaques rouges Puis facile a remarqué , il y a des A sur les immatriculations allemande en france.

 
comme je l´ai deja dit dans d´autres posts, les plaques temporaires (avec une date limite de validité ecrite sur la plaque) ne sont valables qu´en Allemagne, si elle sont a bande jaune.
 
De telles voitures circulant en France, meme si la date de validité n´est pas depassée, sont en infraction et peuvent etre immobilisées sur le champ ! C´est la meconnaissance des autorités qui amene a en voir beaucoup sur les routes. (meme principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a l´etranger)
 
Les memes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors d´allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro. Cependant, beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France preferent re-utiliser des plaques temporaires ayant deja servies, meme a bande jaune, histoire d´avoir une plaque
A eux d´en prendre la responsabilité.
 
Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité generale, sans bande de couleur.  
 

pedro51biso a écrit :   comme je l´ai deja dit dans d´autres posts, les plaques temporaires (avec une date limite de validité ecrite sur la plaque) ne sont valables qu´en Allemagne, si elle sont a bande jaune.   De telles voitures circulant en France, meme si la date de validité n´est pas depassée, sont en infraction et peuvent etre immobilisées sur le champ ! C´est la meconnaissance des autorités qui amene a en voir beaucoup sur les routes. (meme principe que les plaques WW. en France qui sont interdites de passer a l´etranger)   Les memes plaques temporaires a bande rouge que decrit notre ami sont les seules valables hors d´allemagne (en CEE). L´assurance est comprise et avec tous les papiers en regles + pose des plaques sur place, cela revient a un peu moins de 200 Euro. Cependant, beaucoup de personnes faisant un petit business de ré-importation vers la France preferent re-utiliser des plaques temporaires ayant deja servies, meme a bande jaune, histoire d´avoir une plaque A eux d´en prendre la responsabilité.   Il y a encore un autre type de plaque temporaires, ce sont les plaques de "saisons" ayant une date limite de validité generale, sans bande de couleur.

 
Plaques qui ne sont valable qu'a une periode de l'année ideal pour les cabriolets!

vous me direz merci

Mais en france on ne paye pas de taxe d'import?

Qu'est ce que tu appelle la taxe import?
 
Tu paye suniquement la TVA si voiture moins de 6 mois.

Bonjour,
 
Je n'ai pas ce document, j'ai juste le "Internationaler Zulassungsschein"
Est-ce que ça suffit pour remplir la demande d'identification à remplir pour la préfecture ?
Merci d'avance.

Si je traduit c'est une autorisation d'immatriculation internationale? non? Moi le certificat de conformite europeen je lai eus en FRance aupres du contructeur mais tu peux l'avoir aussi aupres de la DRIRE.  
 
Je me renseigne pour mon zulassing...

Ca y est j'ai trouver ce que c'est. Mais je ne pense pas que cela te dispense d'avoir le certificat de conformite que tu peux avoir en france. bon courage.

Merci !  
 
Par contre il me manque juste une info a "dénomination" du type moteur pour la demande d'identification et BMW me demande 850FF en plus des 400FF pour la drire, est-ce que c'est normal ???

En fait la je crois que tu demandes le meme papier a deux service differents. La drire va tenvoyer une attestation de conformite europeenne sur laquelle tu as normalement la denomination du type moteur. Attends de le recevoir. Si je me trompe fait moi signe.

Oui c'etait bien ça. Donc ma demande d'identification est complete maintenant. Par contre il y a un nouveau pb : l'agent du Controle technique prétend que je ne peux pas demander un Controle technique si la voiture est encore avec des plaques allemandes, il parait qu'il faut  des plaques en "WW" pour pouvoir passer le  Controle technique maintenant alors que c'est marqué nulle part sur le formulaire que m'a donné la prefecture !  
Je viens de prendre un rendez-vous chez un autre centre pour pouvoir passer mais ca m'enerve car les plaques vont bientot expirer.

Tu peux tout a fait demander un controle technique et le passer avec tes plaques provisoires. Le seul truc c'est que tu auras une contre visite a repasser quand tu auras tes plaques définitives. Moi j'ai passe le CT avec mes plaques rouge, puis direction à la prefecture pour immatriculation avec le CT, j'obtient carte grise et donc je vais repasser la contre visite.  

Au fait dans le cas où la voiture à acheter en Allemagne est neuve ? il faut la régler HT au concessionnaire, je trouves ça bizarre comme pratique, il ne nous posera aucun problème?

Il est obligé d'accepter?

 
Il me semble, tu lui dis que c'est pour la ramener en france et normalement il va te fournir des papiers pour que tu puisses payer la TVA en france

Ca y est mon dossier est parti une fois qu'un centre a bien voulu passer le Controle Technique. Par contre ça prend combien de temps le délai d'homologation, le gars de la prefecture m'a dit 3 semaines .. C'est vrai ? En attendant il m'a filé une CG avec une immatriculation en "WW". Question débile : est-on obligé de demander des vrais plaques a 30€ pour cette immatriculation ?? surtout que c'est valable que pour 3 semaines ??

 
Cooollllll!!!!!!!!!!
 

 
Oui malheureusement la DRIRE c'est ca. Moi je suis passe par le constructeur et cela a pris....5jours mais c'est un peu plus cher.
 

 
Si tu roules avec oui tu vas faire poser tes plaques WW, sinon tu la laisse dans un garage ferme en attendant.

Ah oui d'accord, j'espere que ca ne prendra pas plus de temps sinon je devrais vraiment la laisser dans le garage
Voila, la suite au prochain épisode.
 
Cfb.
 

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