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 Sujet :

[Guide Officiel] Comment acheter sa voiture en Allemagne...

Bas de page 
n°14819851
smaacsfr2   profil
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Posté le 02-09-2009 à 22:13:09  answer
 
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Reprise du message précédent :
c'est vrai qu'ils sont très peu coopératif surtout quand il s'agit de professionnels, car des voitures ils en vendent pas mal et si c'est si interessant si tu ne la prends pas quelqu'u d'autres la prendra. Ils ne sont pas à 1 voiture près. Pour ma part je te dirai attention quand même. Et comme me la dit l'ami qui m'aidé à aller chercher la mienne "tu ne peux pas resté assis chez et trouver une voiture". Et ce n'est pas faux. Je comprends qu'on n'ait pas envie de se déplacer là bas pour rien, mais voilà ca fait parti des tracas dont je parlais plus haut dans mon témoignage. Même en france j'ai eu à me déplacer près de 4 fois pour rien c'est à dire des véhicules trop raillés ou qui ne correspondent pas à leur description. Mon conseil si tu n'as pas trop le courage de te lancer dans ces tracas fais signe à pedro51biso en messages perso pour voir ce qu'il te recommandera, car il vitlà bas et peut si je ne me trompe t'aider. Désolé pedro si je dis n'importe quoi (rire)

n°14819852
pedro51bis​o   profil
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Posté le 02-09-2009 à 23:45:11  answer
 

:W
 
sans etre sectaire, chaque nationalité de revendeur a son "style", et parfois c´est assez cocasse.
 
Mais en effet, scanner les papiers ou autres a un gars avec qui la communication est limite, il se dit : il n´a qu´a venir !
Il n´a pas tort, car il y a aussi beaucoup d´acheteurs-rigolos qui font perdre leur temps. Difficile de trier efficacement.
 
Tant qu´on evite le marché d´Essen que je ne recommande surtout pas, mieux vaut prendre son tel, quitte a parler un anglais moyen avec un revendeur qui bien souvent ne parle pas mieux anglais que vous, et parfois meme pas allemand...
 
Les particuliers sont souvent beaucoup plus gentils et pret a y mettre du leur si on les brosse dans le sens du poil.
Dans ce cas, rien ne vaut un achat a particulier.
 
ET comme le dit Smaacsfr2, si on s´attend a etre recu comme un roi parce qu´on a 15.000 euro en poche, on a tout faux.
 
Pour le reste tu as tout bon smaacsfr2 :D
 
:coucou:


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n°14819854
330XD8   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-09-2009 à 00:20:13  answer
 

C'est ce que j'ai fais j'ai pris mon tel, j'ai pris le temps de rappeler plusieurs fois et leur ai bien indiqué que la voiture m'intéresse fortement mais que je voulais vérifier un minimum d'infos.  
Je veux pas être pris pour un roi du pétrole mais juste pour un client qui s'informe sur son futur achat.  
Maintenant c'est vrai qu'il doit y avoir pas mal de pseudo-acheteurs bidons mais bon quand une personne rappelle plusieurs fois, le vendeur doit comme même se dire que je suis un réel potentiel client...
Mais bon on va être patient.

mood
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Posté le 03-09-2009 à 00:20:13  profilanswer
 

n°14819862
jack   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 03-09-2009 à 08:49:03  answer
 

bonjour
 
Désolé si je sujet a déjà été abordé maintes fois mais je me pose encore quelques questions sur l'achat auto en allemagne :
 
- il faut bien que je fasse remplir une certificat de cession en français par le vendeur allemand (comme pour une achat en france) et l'équivalent allemand du certicat de cession ? (en allemand donc)
 
C'est pas très clair en fait....
 
où alors faut-il le certificat de cession français + un autre doc allemand et si oui lequel ?
 
merci d'avance

n°14819867
pedro51bis​o   profil
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Posté le 03-09-2009 à 10:37:28  answer
 

logiquement, pas besoin de certificat de cession francais.
C´est vraiment si on tombe sur un incapable en sous-prefecture.
 
Normalement, le contrat de vente allemand (Kaufvertrag) ou la facture (Rechnung) suffit largement
:jap:


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n°14819868
smaacsfr2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-09-2009 à 10:53:42  answer
 

sans vouloir te contredire pedro je recommande vivement à tout le monde de prendre un certificat de cession français qu'on peut prendre en préfecture ou télécharger sur le site de la préfecture,car il est préférable d'avoir plusieurs cordes à son arc, on ne s'est jamais si l'agent de la préfecture sera bien luné ce jour là. Non tu n'as pas besoin d'un certificat en allemand, c'est celui en francais qu'il faut faire remplir par le vendeur allemand. Seulement vu qu'il sera incapable de déchiffré ce que tu veux lui faire signer, c'est là qu'intervient la traduction du certificat de cession que tu auras préparé chez toi. En faite il lira simplement celui qui aura été traduit pour savoir de quoi il s'agit de cette façon , tu pourras lui faire remplir le certificat de cession original. Du moins c'est le seul moyen auquel j'avais pensé moi pour lui faire remplir les documents dont j'avais besoin en france.

mood
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Posté le 03-09-2009 à 10:53:42  profilanswer
 

n°14819870
smaacsfr2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-09-2009 à 10:55:40  answer
 

330Xd8 je suis désolé mais on m'a plutôt fait comprendre que c'est le fait de les harceler de la sorte et qu'ils ne voient pas grand chose venir qui les agaces.

n°14819973
pedro51bis​o   profil
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Posté le 03-09-2009 à 19:09:51  answer
 

Le 03-09-2009 à 10:53:42, smaacsfr2 a écrit :

sans vouloir te contredire pedro je recommande vivement à tout le monde de prendre un certificat de cession français qu'on peut prendre en préfecture ou télécharger sur le site de la préfecture,car il est préférable d'avoir plusieurs cordes à son arc, on ne s'est jamais si l'agent de la préfecture sera bien luné ce jour là. Non tu n'as pas besoin d'un certificat en allemand, c'est celui en francais qu'il faut faire remplir par le vendeur allemand. Seulement vu qu'il sera incapable de déchiffré ce que tu veux lui faire signer, c'est là qu'intervient la traduction du certificat de cession que tu auras préparé chez toi. En faite il lira simplement celui qui aura été traduit pour savoir de quoi il s'agit de cette façon , tu pourras lui faire remplir le certificat de cession original. Du moins c'est le seul moyen auquel j'avais pensé moi pour lui faire remplir les documents dont j'avais besoin en france.


 
je vois bien ce que tu veux dire, mais essaye de faire signer a un allemand un document qu´il ne comprend pas, c´est pas gagné...
Bref, en pratique, en sous-prefecture ca se passe bien. De ma propre experience, peut-etre 2% des cas peuvent poser probleme, mais on passe a un autre focntionnaire et c´est bon...


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n°14819976
zataze   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-09-2009 à 19:23:56  answer
 

Bonjour,
J'ai beaucoup appris dans cette discussion, merci.
J'ai une question qui n'est pas traitée dedans.
Je veux acheter une voiture en Allemagne (simple me dirait vous t'as qu'à lire ce qu'il y a d'écrit) mais pour compliquer un peu plus, les papiers de la voiture sont italiens :??: .  
Quand je suis allé voir la voiture, elle n'avait pas de plaques, mais j'ai vu sa 'carte grise' italienne avec un papier agrafé dessus qui doit dire voiture destinée à l'exportation.
Le vendeur m'a assuré qu'il vend souvent à des Français et qu'il m'accompagnera pour acheter des plaques provisoires (je ne parle pas un traitre mot d'allemand).
Est ce que je n'aurais besoin en France que de la nouvelle 'carte grise' que j'établirais avec les plaques provisoires ?
Le ga m'a dit qu'il ne me donneras qu'une facture, est ce suffisant ?
Pour une Nissan Almera Tino, le truc de conformité est compliqué à avoir ?
J'ai entendu dire qu'il faut passer un premier contrôle technique, qui ne sera pas valide, avant le passage à la DRIRE et un autre après avant le passage à la préfecture ?
Est ce quelqu'un ici a déjà vécu la même aventure ?
J'en ai encore plein des questions, c'est un vrai casse tête, mais si c'est bon, vraiment ca vaut le cout.

n°14820040
jack   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 03-09-2009 à 22:31:09  answer
 

Le 03-09-2009 à 10:37:28, pedro51biso a écrit :

logiquement, pas besoin de certificat de cession francais.
C´est vraiment si on tombe sur un incapable en sous-prefecture.
 
Normalement, le contrat de vente allemand (Kaufvertrag) ou la facture (Rechnung) suffit largement
:jap:


 
merci ! et où peut-on télécharger le kaufvertrag ?

n°14820056
pedro51bis​o   profil
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Posté le 03-09-2009 à 23:54:37  answer
 

Le 03-09-2009 à 22:31:09, jack a écrit :


 
merci ! et où peut-on télécharger le kaufvertrag ?


 
google :bah:
 
http://www.kfz-auskunft.de/formula [...] ertrag.pdf


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n°14820059
pedro51bis​o   profil
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Posté le 04-09-2009 à 00:00:09  answer
 

Le 03-09-2009 à 19:23:56, zataze a écrit :

Bonjour,
J'ai beaucoup appris dans cette discussion, merci.
J'ai une question qui n'est pas traitée dedans.
Je veux acheter une voiture en Allemagne (simple me dirait vous t'as qu'à lire ce qu'il y a d'écrit) mais pour compliquer un peu plus, les papiers de la voiture sont italiens :??: .  
Quand je suis allé voir la voiture, elle n'avait pas de plaques, mais j'ai vu sa 'carte grise' italienne avec un papier agrafé dessus qui doit dire voiture destinée à l'exportation.
Le vendeur m'a assuré qu'il vend souvent à des Français et qu'il m'accompagnera pour acheter des plaques provisoires (je ne parle pas un traitre mot d'allemand).
Est ce que je n'aurais besoin en France que de la nouvelle 'carte grise' que j'établirais avec les plaques provisoires ?
Le ga m'a dit qu'il ne me donneras qu'une facture, est ce suffisant ?
Pour une Nissan Almera Tino, le truc de conformité est compliqué à avoir ?
J'ai entendu dire qu'il faut passer un premier contrôle technique, qui ne sera pas valide, avant le passage à la DRIRE et un autre après avant le passage à la préfecture ?
Est ce quelqu'un ici a déjà vécu la même aventure ?
J'en ai encore plein des questions, c'est un vrai casse tête, mais si c'est bon, vraiment ca vaut le cout.


 
a la base, des que je vois des voitures en allemagne en plaques fr ou italiennes, je passe mon chemin.
Imagine qu´une voiture fr revienne en France, mais qu´elle etait gagée ???
 
A ce jeu la, les italiens sont aussi tres bon avec des voitures pas completement payées qui arrivent en allemagne.
 
Si j´etais toi, quitte a faire affaire en allemagne, autant le faire avec une voiture qui vient vraiment de la bas...


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n°14820063
smaacsfr2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-09-2009 à 01:09:53  answer
 

pour zazate, la dernière fois que je suis passé à la préfecture pour demander ma carte grise, il était placardé un peu partout dans la préfecture (évry essonnes) aux services des cartes grises que la drire ne s'occupait plus de tout ce qui est délivrance de certificat de conformité. et qu'il fallait s'adresser uniquement à la marque. Dans mon cas c'était audi France et il me demandait 112eu et un délai d'attente de 4 semaines. Pour un ami c'était peugeot 106 pour laquelle peugeot lui a pris 125eu pour 2 semaines de délai d'attente.Donc dans ton cas je ne prendrai pas le risque avec cette histoire italienne mais si tu y tiens il faudra t'adresser à Nissan france. Pour ma part j'ai recontacté la concession audi qui m'a vendu mon véhicule et ils ont eu la gentillesse de m'en commander gratuitement un autre gratuitement qu'ils m'ont posté hier  je suis en attente de réception.

n°14820170
330XD8   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-09-2009 à 18:23:18  answer
 

Bonjour,
 
Une petite question pour les habitués.
Est-ce que cela pose un pb si on achète un véhicule avec des jantes 18" alors que les jantes d'origines sont en 17" lors de l'établissement de la CG en France ?
C'est peut être une question bête mais je préfère être sûr.
D'avance merci

n°14820208
pedro51bis​o   profil
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Posté le 04-09-2009 à 21:30:53  answer
 

ca pourra peut-etre poser probleme uniquement si la voiture a + de 4 ans et doit passer au CT. La monte doit etre homologuée...


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n°14820257
masse60   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-09-2009 à 13:51:20  answer
 

Le 31-08-2009 à 21:51:10, smaacsfr2 a écrit :

Bonjour je viens de passer le pas. J'ai acheté un audi a6 3.0 tdi quattro 09/04, il s'agit des modèles 2005 en fait. Alors je vous raconte un peu mon chemin de croix. Celà faitbien 2mois voir 3 que je cherchais sur tous les sites possibles aussi bien sur la france qu'en belgique ou allemagne. Donc les prix pratiqués je commencais à maitriser. Et un jour je tombe sur ma promise sur mobile.de.J'ai aussitot fait appelé un ami qui vit  à la frontière hollande allemagne et qui parle allemand et il les a aussitôt contacté. Chance le prix venait de baisser de 1000eu et en plus c'est un concessionnaire audi VW alors c'était encore mieux. Il a plus voulu baisser le prix (15990eu ). Donc j'ai réservé la voiture et j'y suis allé. Alors avant de partir j'ai potassé votre forum et d'autres, et j'ai alors préparé un certificat de cession que j'ai essayé de traduire sur le net grâce à un logiciel de traduction, j'ai édité aussi un contrat de vente a


 
Je pense que je vais me lancer de la façon suivante pour éviter de passer par un mandataire (1500 à 2000€):
Je vais repérer le véhicule chez un concessionnaire de la marque souhaitée puis le contacter pour vérifier que le véhicule est encore disponible.
Ensuite, je vais y aller pour l'acheter et demander tous les documents nécessaires pour l'immatriculation française à savoir:
1) Le Certificat de conformité européen (EU-Typgenemihung) document original   2) Le certicat de vente allemand sur lequel apparaît lequel la TVA + éventuellement le certificat de cession français    3) The livre d'entretien du véhicule   4) Le Zulassungsbescheinigung Teil I   5) Le Zulassungsbescheinigung Teil II   6) Le Abmeldebescheiningung  7) le Haupt-und Abgasuntersuchung (contrôle technique TÜV)
 
Je laisse le véhicule quelques jours chez le concessionnaire allemand et file en France pour demander son immatriculation française --> une ou 2 journées pour quitus fiscal + carte grise française + l'assurance + faire faire les plaques.
 
Enfin, je retourne en allemagne avec les plaques chez le concessionnaire chez qui je fais déposer les plaques françaises sur la voiture --> retour en France au volant de la voiture sans avoir dû passer par la galère des plaques provisoires allemandes.
 
Je pense ainsi économiser 800 à 1000 € par rapport à un mandataire.
 
Est-ce que quelqu'un pense que cela passera comme cela?
 
Merci pour vos commantaires

n°14820269
smaacsfr2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-09-2009 à 19:11:23  answer
 

je pense que ce n'est pas une mauvaise idée si tu parles allemand et que tu es sure que l'administration acceptera t'ablir la carte grise sans les papiers de transit. C'est vrai que je n'y avais pas pensé à cette méthode mais dans ce cas il faudra que ton véhicule ait moins de 4ans sinon le CT sera obligatoire(comment tu le passeras sans la voiture) et la carte grise se fait uniquement sur présentation aussi du CT. Et puis je pense que ca te reviendras certes moins cher qu'un mandataire mais ca fait quand même des sous car l'aller retour te coute cher quand meme hein!!  Dans mon cas aller retour 320eu. Mais je pense que c'est faisable, reste à trouver la voiture, l'étape la plus hard (rire)

n°14820270
smaacsfr2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-09-2009 à 19:13:17  answer
 

Pour 330xd  pedro a raison, renseigne toi auprès d'un concessionnaire pour qu'il te dise les tailles homologuées pour ton véhicule.

n°14820293
masse60   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 00:26:54  answer
 

Le 05-09-2009 à 19:11:23, smaacsfr2 a écrit :

je pense que ce n'est pas une mauvaise idée si tu parles allemand et que tu es sure que l'administration acceptera t'ablir la carte grise sans les papiers de transit. C'est vrai que je n'y avais pas pensé à cette méthode mais dans ce cas il faudra que ton véhicule ait moins de 4ans sinon le CT sera obligatoire(comment tu le passeras sans la voiture) et la carte grise se fait uniquement sur présentation aussi du CT. Et puis je pense que ca te reviendras certes moins cher qu'un mandataire mais ca fait quand même des sous car l'aller retour te coute cher quand meme hein!!  Dans mon cas aller retour 320eu. Mais je pense que c'est faisable, reste à trouver la voiture, l'étape la plus hard (rire)


 
Je prends un véhicule de 3 ans donc pas de pb avec le contrôle technique.
 
C'est quoi les papiers de transit?  
 
Mon calcul pour les 2 voyages (essence + train + autoroute) < 500 €
 
Nb: Il y a 5 ans, j'habitais en Italie et je n'ai pas eu de problème pour immatriculer ma voiture en France: j'avais la facture d'achat de voiture que j'avais achetée en Italie un an plus tôt, la carte grise italienne à mon nom + certificat de conformité européenne.
Avec cela pas de pb, pour avoir quitus fiscal puis immatriculation.

n°14820305
bippac   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 09:44:54  answer
 

Cela signifie que tu laisse une auto presque neuve qui t'appartient sans assurance pendant 3 à 4 chez un vendeur auto que tu ne connais pas.
 
N'est-il pas plutôt possible de demander au vendeur de faire un jeu de plaque jaune (vu qu'un message précédent indiquait que l'on pouvait rouler avec en France avec une carte verte inter) puis de donner le N° de plaque à son assurance Française avant de partir chercher la voiture ?


---------------
La clio dci pour le boulot
La corolla vvti pour madame
La clio rs grN pour le plaisir
La 406 break 2L 16V pour tracter la clio
n°14820310
masse60   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 10:28:54  answer
 

Lorsqu'on laisse un véhicule chez un garagiste pour des réparations ou le temps d'obtenir une immatriculation, elle est bien assurée?
On voit parfois écrit VENDU sur des véhicules neufs chez des concessionnaires: comment font-ils?
Comment as-tu fait Smaacsfr 2? As-tu fait faire une plaque allemande?
 
Pensez-vous que les concessionnaires allemands peuvent vous faire eux-mêmes une plaque allemande?

n°14820333
Mister_D   profil
Carpe diem !
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 06-09-2009 à 20:23:45  answer
 

Salut pedro51biso :coucou:
 
J'ai lu les dernières pages du topic.
 
Très instructif.


---------------
Mister_D™ savoure W7 sur son laptop revenu à la vie : ça tourne au poil. :)
n°14820339
thomas72   profil
Profil : Membre
Posté le 06-09-2009 à 21:32:03  answer
 

bonjour j'ai trouver une voiture dans une concession allemande qui est de 2006 sur l'annonce il y a écrit tva déductible , cela veut dire quoi
 
merci

n°14820343
masse60   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 22:09:57  answer
 

Tu peux la deduire si tu es professionel

n°14820345
pedro51bis​o   profil
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Profil : Pilote chevronné
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Posté le 06-09-2009 à 22:18:00  answer
 

Le 06-09-2009 à 10:28:54, masse60 a écrit :

Lorsqu'on laisse un véhicule chez un garagiste pour des réparations ou le temps d'obtenir une immatriculation, elle est bien assurée?
On voit parfois écrit VENDU sur des véhicules neufs chez des concessionnaires: comment font-ils?
Comment as-tu fait Smaacsfr 2? As-tu fait faire une plaque allemande?
 
Pensez-vous que les concessionnaires allemands peuvent vous faire eux-mêmes une plaque allemande?


 
 
Il ne faut pas rever, la voiture t´appartient dès que le contrat de vente est conclu et l´ensemble des papiers/clés echangés.
Laisser la voiture au garage et revenir apres me parait comme deja expliqué, en effet peu rassurant.
La voiture ne sera pas sous la responsabilité du garage, donc a tes risques...
Les plaques 5j pour un peu plus de 100 EUR t´evitent un double voyage et des problemes d´assurances...  
 
Sur les vehicules neufs "vendus", ils sont vendus dans les faits en attendant la livraison. Si tu prends les papiers, c´est que tu en prends livraison...
Certains garages peuvent faire faire les plaques, mais facturent le service en plus
 
 
 

Le 06-09-2009 à 20:23:45, Mister_D a écrit :

Salut pedro51biso :coucou:
 
J'ai lu les dernières pages du topic.
 
Très instructif.


 
;)
 
 

Le 06-09-2009 à 21:32:03, thomas72 a écrit :

bonjour j'ai trouver une voiture dans une concession allemande qui est de 2006 sur l'annonce il y a écrit tva déductible , cela veut dire quoi
 
merci


 
 
Ca veut dire que qu´un professionnel peut la payer HT, pour un particulier, ca ne change rien.


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n°14820352
thomas72   profil
Profil : Membre
Posté le 06-09-2009 à 22:58:29  answer
 

si la voiture coute 12 000e le pro apres l'avoir acheter lui revient a 9720e

n°14820353
masse60   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-09-2009 à 23:14:41  answer
 

Salut Pedro51biso,
 
Merci beaucoup pour tes conseils.
 
Le problème n'est-il pas le même si tu payes (donc deviens propriétaire) mais que tu n'as pas les plaques provioires allemandes?
 

n°14820357
pedro51bis​o   profil
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Posté le 06-09-2009 à 23:45:03  answer
 

Le 06-09-2009 à 23:14:41, masse60 a écrit :

Salut Pedro51biso,
 
Merci beaucoup pour tes conseils.
 
Le problème n'est-il pas le même si tu payes (donc deviens propriétaire) mais que tu n'as pas les plaques provioires allemandes?
 


 
Je t´avais envoyé un MP il y a quelques temps, non ? :??:
 
Oui, c´est vrai, mais si le vendeur te livre plaques incluses, la responsabilité reste pour lui jusqu´a ce qu´il te remette les clés, facture et autres, avec ses plaques provisoires.
Bref, ne t´embete pas avec ce double voyage (a moins que tu habites a 50 bornes), et prends ou fais faire des plaques provisoires :bah:


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n°14820359
pedro51bis​o   profil
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Posté le 06-09-2009 à 23:47:36  answer
 

Le 06-09-2009 à 22:58:29, thomas72 a écrit :

si la voiture coute 12 000e le pro apres l'avoir acheter lui revient a 9720e


 
 
Non, il ne faut pas melanger. Un pro paye tant que possible HT, car il declare la TVA payée, et celle encaissée.
S´il la revend a un particulier, il la revendra TTC, mais devra "rendre" la TVA encaissée au impots.
C´est toute une comptabilité :jap:


Message édité par pedro51biso le 07-09-2009 à 21:49:51

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n°14820524
330XD8   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-09-2009 à 19:45:17  answer
 

Merci pour vos précédentes réponses pedro51biso et smaacsfr2, je crois que j'approche du but....à Munich donc si qq1 connait l'adresse des lieux où je devrais aller pour les plaques je suis preneur (ADAC,....).
Aussi, je suis assuré chez Direct Assurance et ces derniers ne veulent pas assurer de véhicules venant d'Allemagne (pas avant un an pour être précis). Pouvez vous me donner le nom de boites d'assurance à qui cela ne pose pas de pb ?
D'avance merci

n°14820564
autoparadi​s   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-09-2009 à 21:24:38  answer
 

Bonsoir.
Je suis nouveau sur le forum.
 
J'ai de la famille qui ont un garage en France , qui est actuellement en voie de développement . et on a une question qu'on a pas trouvée sur le net.
 
1) Importer une voiture d'occasion de plus de 6mois et 6 000Kms par un Pro , est ce que on va devoir payée de la TVA ?
 
Ce qui nous fait pensez a ça , c'est car les importateur eux font payé de la tva pour les voiture importer.  
 
2) Est ce des escroqueurs ?  
 
Merci

n°14820568
pedro51bis​o   profil
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Posté le 07-09-2009 à 21:53:43  answer
 

Le 07-09-2009 à 19:45:17, 330XD8 a écrit :

Merci pour vos précédentes réponses pedro51biso et smaacsfr2, je crois que j'approche du but....à Munich donc si qq1 connait l'adresse des lieux où je devrais aller pour les plaques je suis preneur (ADAC,....).
Aussi, je suis assuré chez Direct Assurance et ces derniers ne veulent pas assurer de véhicules venant d'Allemagne (pas avant un an pour être précis). Pouvez vous me donner le nom de boites d'assurance à qui cela ne pose pas de pb ?
D'avance merci


 
Essaye de trouver la Zulassungstelle ou le Verkehrsamt ;)
 
Pour Directassurance, oui on me le dis souvent, ils n´assurent pas les vehicules origine allemagne, surtout pour les noueveaux clients. Dans les petits budgets d´assurance, il y a Amaguiz qui accepte sans probleme d´apres mes infos.


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Posté le 07-09-2009 à 22:01:44  answer
 

Le 07-09-2009 à 21:24:38, autoparadis a écrit :

Bonsoir.
Je suis nouveau sur le forum.
 
J'ai de la famille qui ont un garage en France , qui est actuellement en voie de développement . et on a une question qu'on a pas trouvée sur le net.
 
1) Importer une voiture d'occasion de plus de 6mois et 6 000Kms par un Pro , est ce que on va devoir payée de la TVA ?
 
Ce qui nous fait pensez a ça , c'est car les importateur eux font payé de la tva pour les voiture importer.  
 
2) Est ce des escroqueurs ?  
 
Merci


 
Bonjour,  :jap:  
Définir la situation  ;)  
pose toi la question suivante  
pourquoi un client acheteur va t il venir acheter un vehicule dans mon entreprise  
 quel est la version ?  
1 Mandataire transparent  
2 mandataire Opaque  
 
voici un texte  
Bonne Lecture  :sol:  
 
 
1. Véhicules neufs  
   
Définition : moins de 6 mois OU mois de 6.000 km après la première immatriculation :    
   
Vendeur dans l'EM1*  Acheteur dans l'EM2** Facture TVA due    
Particulier Particulier Montant (facture) globale TVA EM2    
Particulier Professionnel (assujettis à TVA)  Montant (facture) globale TVA EM2    
Professionnel (assujettis à TVA)  Particulier a) Facture HT si justificatif que le véhicule quitte le territoire EM1 & justificatif que TVA EM2 est acquittée TVA EM2    
  b) facture TTC, TVA EM1 inclus  TVA EM2 et remboursement TVA EM1    
Professionnel (assujettis à TVA)  Professionnel (assujettis à TVA)  a) Facture HT - livraison intracommunautaire classique entre professionnels :  
- n° TVA intracommunautaire du vendeur et acquéreur,  
- référence à l'éxonération de la TVA selon le code des impôts EM1  
si justificatif que le véhicule quitte le territoire EM1 & justificatif que TVA EM2 est acquittée  
   
 TVA EM2    
  b) facture TTC, TVA EM1 inclus  TVA EM2 et remboursement TVA EM1    
   
* EM1 : Etat membre 1  
** EM2 : Etat membre 2  
   
2. Véhicules d'occasion  
   
Définition : plus de 6 mois OU plus de 6.000 km après la première immatriculation    
   
Vendeur dans l'EM1*  Acheteur dans l'EM2** Facture TVA due    
Particulier Particulier Montant (facture) globale Pas de TVA    
Particulier Professionnel (assujettis à TVA)  Montant (facture) globale - Déclaration d'Echange de Biens  
-Déclaration sur formulaire CA3 ou CA12 pour une acquisition intracommunautaire    
Professionnel (assujettis à TVA)  Particulier a) Facture TTC, La TVA EM1 apparaît  TVA EM1    
  b) facture TTC taxation sur la marge réalisée (directive 94/5 du 14/02/1994 dite "7 ème directive)  TVA EM1    
Professionnel (assujettis à TVA)  Professionnel (assujettis à TVA)  a) Facture HT - livraison intracommunautaire classique entre professionnels :  
- n° TVA intracommunautaire du vendeur et acquéreur,  
- référence à l'éxonération de la TVA selon le code des impôts EM1  
si justificatif que le véhicule quitte le territoire EM1 & justificatif que TVA EM2 est acquittée  
   
 TVA EM2    
  b) Facture TTC, La TVA EM1 apparaît  TVA EM2    
    c) facture TTC taxation sur la marge réalisée (directive 94/5 du 14/02/1994 dite "7 ème directive)  TVA EM1    
   
* EM1 : Etat membre 1  
** EM2 : Etat membre 2  
   
   
   
Cas n° 1:         acquisition d'un véhicule neuf par un particulier français auprès d'un assujetti allemand, par l'intermédiaire d'un mandataire transparent.  
   
Remarque préliminaire : un intermédiaire est qualifié de transparent s'il agit pour son nom propre, mais pour le compte de son client. Cela signifie en pratique que le mandataire n'est à aucun moment propriétaire du véhicule, et que la facture allemande doit être établie directement au nom de l'acquéreur français définitif (le particulier).  
   
Cette acquisition est assujettie à la TVA française en vertu de l'article 298 sexies du Code Général des impôts, et, corrélativement, exonérée de la TVA dans l'état-membre de départ (Allemagne). Le particulier devra donc se présenter au Service des Impôts des Entreprises, compétent territorialement pour son domicile, muni d'un justificatif de domicile, de la facture originale et d'une copie, ainsi que, le cas échéant du certificat d'immatriculation allemand et d'une copie. Il devra acquitter le montant de la TVA, au taux de 19,60 % sur la base hors taxe, par chèque bancaire à l'ordre du Trésor Public. En échange, le service lui délivrera un certificat 1993 REC, nécessaire à l'immatriculation du véhicule par les services préfectoraux.  
Concernant la TVA allemande facturée à tort, il devrait se retourner vers le fournisseur afin que celui-ci rétablisse la situation : restitution de la TVA perçue à tort, et refacturation sans TVA. Il devra bien entendu pouvoir lui justifier du transport du véhicule hors Allemagne. En cas de difficulté, seules les autorités allemandes sont compétentes dans ce cas, la TVA française restant due en tout état de cause.    
   
     
   
Cas n° 2 :         Mandataire transparent intervenant pour le compte d'acquéreurs français, eux-mêmes assujettis à la TVA.  
   
Dans ce cas, la TVA française est également applicable en vertu de l'article 298 sexies du Code Général des impôts. Elle est due par l'acquéreur définitif. S'agissant lui-même d'un assujetti habituel, la TVA devra être déclarée et payée à l'aide de sa déclaration périodique habituelle de TVA (formulaire CA3 ou CA12).  
Le certificat 1993 CDI est délivré par le Service des Impôts des Entreprises compétent pour l'établissement principal de l'assujetti. Toutefois il ne peut être délivré qu'après paiement de la TVA correspondante : soit l'assujetti  attend le dépôt de sa déclaration périodique, soit il paye la TVA par avance contre quittance, et celle-ci sera alors imputée sur le montant de la TVA nette à payer au titre de la déclaration suivante (comme un acompte).  
La livraison en France du véhicule en France est exonérée dans l'Etat-membre de départ, à la condition stricte que l'assujetti français ait communiqué au préalable son numéro de TVA intracommunautaire au fournisseur étranger. Ce numéro doit figurer impérativement sur la facture de vente.    
   
     
   
Cas n° 3 :         Mandataire opaque achetant des véhicules à destination de clients français.  
   
Un mandataire est qualifié d'opaque s'il agit en son nom et pour son propre compte : cela signifie qu'il devient propriétaire, même temporairement, du véhicule (opération d'achat-revente). Dans ce cas précis, c'est le mandataire lui-même qui réalise l'acquisition intracommunautaire, taxable en France en vertu des dispositions de l'article 298 sexies du Code Général des Impôts.  
Il doit donc fournir son propre numéro de TVA intracommunautaire au fournisseur étranger, et il sera le destinataire de la facture de vente (sans taxe). Il devra ensuite obtenir le certificat 1993 CDI auprès du Service des Impôts des Entreprises compétent pour son principal établissement, après paiement de la TVA (idem cas n° 2).  
S'agissant généralement d'interlocuteurs habituels de nos services, il existe toutefois des dispositifs de dispense du paiement anticipé de la TVA contre caution (ou même dispense de caution) : s'adresser au Service des Impôts des Entreprises local.    
 
 


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n°14820594
smaacsfr2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-09-2009 à 00:37:35  answer
 

Salut masse60. en fait dans mon cas ca a été plus moins compliqué. en fait je suis allé à Erfurt voir d'abaord la voiture avec un ami qui parle allemand. Et ensuiste j'ai fais faire immédiatement par téléphone vu que j'avais déjà prévenu ma banque un virement. Mais vu qu'ils n'avaient pas recu encore les sous dans leur compte je ne pouvais prendre possession de celle ci. Donc tous les documents de vente ont été signé et je suis rentré bredouille à paris. C'est seulement 5 jours plus tard que j'ai renvoyé mon copain aller chercher le véhicule. Et de là ils ont été (copain et concessionnaire) faire les documents nécessaires à savoir les plaques rouges qui sont obtenues avec l'assurance au tiers la mienne j'ai pris une assurance de 2 semaines, le zulassungseinigung teil 1, le zulassungsbescheinigung teil 2. Et la voiture est arrivé en france. j'ai roulé comme ca jusque là. Avant de la garere en attendant la réception du certificat de conformité original.
Pour l'assurance en france effectivement direct assurance refuse d'assurer un véhicule d'origine allemande. donc la seule solution que j'ai trouvé c'est d'abord immatriculé celle ci et leur communiquer le nouveau num de plaque francaise. Je ne sais si ca va marcher mais ca vaut la peine d'etre essayé, car avec eux je payes 99eu et avec les autres je suis à 145eu. Donc forcing. au pire je m'assure ailleurs et au bout d'une semaine ou de quelques jours je résilie (c'est possible) et je reviens vers eux. En tt cas on verra. Je vous tiens informé

n°14820727
330XD8   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-09-2009 à 20:51:42  answer
 

Non tu ne pourras pas aller chez Direct Assurance avant un an. De plus il vérifieront l'ancien immatriculation qui figurera sur ta CG....Moi qui suit un vieux un client chez eux, même en faisant le forcing eh ben quetchi

n°14820764
mykeni   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-09-2009 à 02:40:49  answer
 

salut a tous j'aimerai d'ici la fin de l'année acheté une voiture allemande  un BMW serie 3 coupé ou un AUDI a5 voir un mercedes avec un budget qui oscille entre 20 000 et 30 000 euro est ce possible? le mieux pour moi c'est de chercher en France ou en Allemagne ?

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