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 Sujet :

Acheter une voiture en Suisse mais pas dans le but de rouler avec...

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n°16458547
MyStA   profil
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Posté le 17-09-2008 à 17:16:13  answer
 
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Bonjour!  
 
Je souhaite acheter un véhicule d'occasion à un particulier, en Suisse.....
 
Je me suis donc renseigné auprès de ma Préfecture pour connaître les formalités et les démarches à suivre:
 

  • Certificat d'immatriculation Suisse (Carte Grise chez nous)
  • Certificat de Cession du véhicule
  • S'aquiter de la T.V.A. auprès des services de Douanes
  • Demander un Certificat de conformité Européen auprès du constructeur

et tous les papiers habituels....
 
Bref tout ça est encore un peu flou pour moi, d'autant que mon seul et unique but en achetant ce véhicule,  
est de récupérer le moteur et de revendre le reste pour pièces...
Je ne veux pas l'immatriculer pour rouler en France.........

 
Quelqu'un aurait-il déjà fait cette démarche, ou pourrait m'en dire un peux plus sur "comment ramener la voiture en France sans avoir à l'immatriculer de nouveau" ?
 
Merci d'avance!  :(

Message cité 1 fois
Message édité par MyStA le 17-09-2008 à 17:18:50
n°16458564
gazout   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 17-09-2008 à 17:39:24  answer
 

Pourquoi tu veux faire tout ces papiers si c'est juste pour désosser l'auto ?

n°16458574
MyStA   profil
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Posté le 17-09-2008 à 17:49:17  answer
 

J'ai d'abord, dans un premier temps, appelé la Préfecture pour savoir un peut comment ça se passait pour acheter une voiture en Suisse...
C'est à ce moment-là qu'ils m'ont dit c'qu'il fallait.....
 
--> Mais justement moi je ne veux pas l'immatriculer pour rouler en France etc...
 
Ce que je veux c'est: aller en Suisse, payer le gars, et ramener les voiture chez moi... POINT!  :D  
Donc comment ça ce passe puisque d'après le vendeur, il garde ses plaques d'immatriculation...........  
 
????

mood
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Posté le 17-09-2008 à 17:49:17  profilanswer
 

n°16458576
fxscorpio   profil
Onlyjapeur
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 17-09-2008 à 17:53:03  answer
 

Bah tu l'achète, tu la ramène sur une remorque et tu la désosses  [:christophe431]  
C'est pas plus compliqué que ça


---------------
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http://www.forum-auto.com/forum2.p [...] w=0&nojs=0
n°16458600
MyStA   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 17-09-2008 à 18:17:05  answer
 

Il faut un Permis E pour ça! .......

n°16458635
MyStA   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 17-09-2008 à 18:39:27  answer
 

uP ?!  :(

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Posté le 17-09-2008 à 18:39:27  profilanswer
 

n°16458645
fxscorpio   profil
Onlyjapeur
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 17-09-2008 à 18:43:56  answer
 

Le 17-09-2008 à 18:17:05, MyStA a écrit :

Il faut un Permis E pour ça! .......


Tout dépend du véhicule nécessaire, mais un simple plateau peut être conduit avec un permis B


---------------
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n°16458668
patrice68   profil
200ch essence minimum....
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 17-09-2008 à 19:08:20  answer
 

Le 17-09-2008 à 17:16:13, MyStA a écrit :

Bonjour!  
 
Je souhaite acheter un véhicule d'occasion à un particulier, en Suisse.....
 
Je me suis donc renseigné auprès de ma Préfecture pour connaître les formalités et les démarches à suivre:
 
Certificat d'immatriculation Suisse (Carte Grise chez nous)
Certificat de Cession du véhicule
S'aquiter de la T.V.A. auprès des services de Douanes

Demander un Certificat de conformité Européen auprès du constructeur
et tous les papiers habituels....
 
Merci d'avance!  :(


 
Je pense qu'il te faut ce qui est souligné, en gros tout ce qui est necessaire a l'achat et pour passer la douane. Apres ce qui est certif de conformité et autre papiers c'est afin de faire la CG francaise, ce dont tu n'a pas besoin


Message édité par patrice68 le 17-09-2008 à 19:08:53

---------------
Porsche 911 Carrera 3,2l: http://www.forum-auto.com/marques/porsche/sujet715.htm
Daewoo Espero: http://www.forum-auto.com/tuning/v [...] 382848.htm
n°16458792
MyStA   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 17-09-2008 à 20:47:09  answer
 

Y'a pas une histoire de plaques provisoires que je dois me procurer sur place ? (comment et où ça se passe?)
 
Et au niveau de l'assurance, comment je porcède? J'imagine que je dois assurer le véhicule avant de monter le chercher...  :??:

n°16458805
Skinner   profil
Profil : Pilote pro
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Posté le 17-09-2008 à 20:59:24  answer
 

Pas de plaques provisoires sur place. En tous cas les services en Suisse ne t'en fourniront pas pour ça (tu peux pas quitter le pays avec des plaques provisoires fournies par les services des automobiles).
 
Au niveau de la TVA lors du passage à la douane, je sais qu'il existe un formulaire qui te permet de t'épargner d'une taxe douane (mais pas de la TVA). Renseigne-toi, c'est tout ça d'économisé (mais avant que tu viennes chercher le véhicule).
 
Après, la logique veut que tu ramènes le véhicule sur une remorque/dépanneuse. Pas besoin d'assurer le véhicule dans ce cas sauf pour des éventuels cas de vol ou de dommages durant le transport. A voir avec ton assureur en France.

n°16458808
wade   profil
Yeah move, come on
Profil : Routard confirmé
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Posté le 17-09-2008 à 21:01:59  answer
 

Il est lourd ton véhicule ?
Tu peut louer un camion plateau qui acceptera jusqu'a 1100kg...


---------------
Avec ma gueule de Vtec... (désolé)
> http://lemechantblog.com <
n°16458822
MyStA   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 17-09-2008 à 21:14:57  answer
 

Ben c'est une EG9...... 1200Kg à peu près........

n°16459650
MyStA   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 18-09-2008 à 18:23:27  answer
 

Donc après quelques infos.....
Je dois effectivement payer 10% de taxe douanière sur le prix de vente du véhicule (voiture de marque Japonaise) + 19,6% de T.V.A. Française...
Louer un camion à plateau c'est pas non plus donner à tout le monde!  
Tout ça me reviens trop cher au final, et ça ne vaut plus le coup......
 
Je crains qu'il n'y ai d'autre(s) solutions....... [???]  :(  :pfff:  
 

n°16459664
CAPITENNE ​T   profil
"Cigars, whisky, no sport."
Profil : Tuner Addict 2009
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Posté le 18-09-2008 à 18:38:02  answer
 

Elle roule cette auto ou non?  
 
Elle est loin de la frontière ou non?
 


---------------
Time is money. :fier:
 
n°16459762
MyStA   profil
Profil : Nouveau membre
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Posté le 18-09-2008 à 19:59:29  answer
 

Oui elle roule....
Et non, elle est en plein Milieu de la Suisse (Valais).......
Pourquoi?


Message édité par MyStA le 18-09-2008 à 20:00:02
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