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n°13607416
lexie62   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 17-01-2006 à 17:37:49  answer
 
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Bonjour,  
 
Ma grand mère voudrait s'acheter une voiture sans permis d'occasion, est ce qu'il est nécessaire d'avoir le code la route?
J'ai entendu dire que c'était selon le fait que la voiture soit essence ou diesel, je ne sais pas si c'est exact.
 
Je vous remercie d'avance pour vos réponses.

n°13607512
DamienDci8​0   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 17-01-2006 à 17:44:33  answer
 

Oui je crois qu'il faut le code de la route pour pouvoir conduire une voiture sans permis.
Question de logique, que ce soit diesel ou essence, il faut le code.

n°13607553
Tadoussac   profil
Profil : Membre
Posté le 17-01-2006 à 17:47:15  answer
 

Les voiturettes et " petits quads "  
 
Vous pouvez conduire sans permis de conduire les voiturettes et les petits quads présentant les caractéristiques suivantes:
 
 cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3 pour un moteur essence,  
 
 puissance inférieure ou égale à 4 kW pour un moteur diesel.
 
Vous devez être âgé de plus de 16 ans.  
 
Attention : à compter du 1er janvier 2004, si vous êtes né après le 1er janvier 1988, vous devrez être titulaire du brevet de sécurité routière (BSR) ou du permis de conduire.
Pour en savoir plus reportez vous à la fiche pratique sur le BSR.
 
Voila ce que j'ai trouvé sur le site de la sécurité routière (http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/infos-ref/vehicule/vehicules-sans-permis.html) donc a priori pas besoin.  
 
 

mood
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Posté le 17-01-2006 à 17:47:15  profilanswer
 

n°13607569
DamienDci8​0   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 17-01-2006 à 17:48:21  answer
 

Tadoussac a écrit :

 
Les voiturettes et " petits quads "  
 
Vous pouvez conduire sans permis de conduire les voiturettes et les petits quads présentant les caractéristiques suivantes:
 
 cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3 pour un moteur essence,  
 
 puissance inférieure ou égale à 4 kW pour un moteur diesel.
 
Vous devez être âgé de plus de 16 ans.  
 
Attention : à compter du 1er janvier 2004, si vous êtes né après le 1er janvier 1988, vous devrez être titulaire du brevet de sécurité routière (BSR) ou du permis de conduire.
Pour en savoir plus reportez vous à la fiche pratique sur le BSR.
 
Voila ce que j'ai trouvé sur le site de la sécurité routière (http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/infos-ref/vehicule/vehicules-sans-permis.html) donc a priori pas besoin.




 
Alors la je suis un peu étonné.
Quelqu'un peut confirmé?

n°13607640
freude und​ fahren   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 17-01-2006 à 17:52:37  answer
 

Elle n'a jamais conduit et veut se lancer dans la circulation avec une voitures sans permis? :ddr:  
 
Et elle en a le doit. Vive la sécurité routière :rs:
 
Faudra pas qu'elle oublie sa ceinture :cyp:

n°13607689
Pierre62   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 17-01-2006 à 17:54:47  answer
 

Non non non, il faut absolument qu'elle ait le code, je le sais je suis actuellement en fotmation de moniteur auto-école, le code est obligatoire!

mood
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Posté le 17-01-2006 à 17:54:47  profilanswer
 

n°13607700
Tadoussac   profil
Profil : Membre
Posté le 17-01-2006 à 17:55:23  answer
 

Il ne faut pas toujours s'arrêter au Droit. Par exemple, pour conduire une 125 cm3, le permis B suffit, or on peut conseiller de prendre quelques leçons...Ici c'est pareil, je lui conseille quelques leçons.

n°13607761
Tadoussac   profil
Profil : Membre
Posté le 17-01-2006 à 17:59:57  answer
 

Pierre62 sur quel texte te fondes tu ? (J'ai vérifié sur service-public.fr et sur legifrance.gouv.fr)

n°13617131
Tadoussac   profil
Profil : Membre
Posté le 18-01-2006 à 11:02:03  answer
 

Article R431-4
 
(Décret n° 2002-675 du 30 avril 2002 art. 4 Journal Officiel du 2 mai 2002)
 
I. - Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être âgé d'au moins seize ans.
II. - Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être titulaire du brevet de sécurité routière ou du permis de conduire.
III. - Le fait de contrevenir aux dispositions des deux alinéas précédents est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.
IV. - Les dispositions du II ne sont applicables qu'aux personnes qui atteindront l'âge de seize ans à compter du 1er janvier 2004.
 
Mais il faut le permis B1 s'il s'agit d'un quadricycle lourd à moteur (puissance maximale nette du moteur inférieure ou égale à 15 kW, le poids à vide n'excède pas 550 kg pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kg pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile n'excède pas 1 000 kg s'ils sont destinés au transport de marchandises, et 200 kg s'ils sont destinés au transport de personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à moteur)
 
Tiens, j'en rajoute une couche, j'aime bien qu'on justifie ses réponses :-))  

n°13617326
docteur_fr​ed   profil
SUPER TROLL
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 18-01-2006 à 11:17:47  answer
 

Freude und Fahren a écrit :

 
Elle n'a jamais conduit et veut se lancer dans la circulation avec une voitures sans permis? :ddr:  
 
Et elle en a le doit. Vive la sécurité routière :rs:
 
Faudra pas qu'elle oublie sa ceinture :cyp:




 
Et son casque! :cyp:

mood
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