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Achat et revente d'un vehicule d'une société

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n°12273480
kamadu78   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 06-10-2005 à 19:11:36  answer
 
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Dans le cadre d'une etude de cas j'ai besoin d'eclaircissements.
 
1) Si une société achete un vehicule de 10 000 euros TTC, elle ne paye en réalité que 8 000, les 20 % de TVA etant recuperables c'est bien ça?
 
2) Lors de la revente de ce vehicule a une autre société, que ce passe t'il avec la TVA?
 
3) Lors de la revente de ce vehicule à un particulier, que ce passe t'il pour la TVA ?

n°12274865
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 06-10-2005 à 20:22:10  answer
 

On va supposer que la société ainsi que ses acheteurs sont en France.  
 
1) Tous les véhicules ne sont pas à TVA récupérables, on va supposer qu'il s'agit d'un véhicule à TVA récupérable, alors oui
 
2) Elle le revend d'occasion avec la TVA, et l'autre société récupère cette TVA
 
3) Elle le revend d'occasion avec la TVA, mais l'autre société ne récupère pas cette TVA
 
 
Il manque un 4° cas pour compléter, celui où la société achète un véhicule d'occasion 10000€ à un particulier, là elle ne récupère pas de TVA car les 10000€ sont HT...

mood
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Posté le   profilanswer
 


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