Allez, dans la serie "je roule a l'huile ou a l'ethanol", et sachant que rouler avec un autre carburant que celui estampille "TIPP" et interdit, pour se faire une idee des risques encourus en roulant a l'huile , vous etes vous deja fait controle votre carburant ?

Je sais que les agriculteurs se font contrôler le réservoir de tracteur pour voi s'il ne roulent pas au pétrole de chauffage ; sinon jamais entendu parler

Oui, je sous entend "controle sur un vehicule particulier".

Ils leur arrivent de controler le carburant? Je ne savais pas.

Thx8411 a écrit :   Allez, dans la serie "je roule a l'huile ou a l'ethanol", et sachant que rouler avec un autre carburant que celui estampille "TIPP" et interdit, pour se faire une idee des risques encourus en roulant a l'huile , vous etes vous deja fait controle votre carburant ?

 
Il me semble que tu as tout a fait le droit de rouler a l'ethanol ou huile, en effet la TIPP est une taxe sur les Porduits Petroliers, et non sur les carburants. En revanche tu n'as pas le droit de rouler au Fioul.
 
A verifier, mais si tu prends a la lettre les textes, alors pas de soucis.
 

Ayant déjà entendu cette affirmation "interdit de mettre un carburant non taxé à la TIPP", qui aurait le texte ?
 
Perso j'aurai tendance à penser que cette affirmation est fausse.

Sur le topic dédié au sujet sur HFR, quelqu'un a posté le texte du jugement rendu contre valergol (?) qui stipule clairement que l'huile végétale doit être soumise à la TIPP pour être utilisée comme carburant.

Je connaissais quelqu'un qui avait une entreprise de BTP et qui avait donc des véhicules utilitaires (camionnettes et pick-up), il se faisait contrôler "régulièrement" pour vérifier qu'il ne roulait pas au fioul domestique...
Ca date d'une vingtaine d'années.

Peux-tu mettre un lien ?

 
 
Et donc tu n'as pas le droit de rouler a l'huile?
 

jamais!!

Il y a quatre personnes qui ont répondu oui, peuvent il nous dire où et comment ce passe un contrôle de ce type car je pense que beaucoup de conducteur de diesel sont tenté par le fioul vu les augmentations actuelles.
D'ailleur que risque t'on vraiment?
On m'a parlé de payer la taxe sur la totalité des pleins faits en rapport avec le kilometrage.

ched a écrit :   Ayant déjà entendu cette affirmation "interdit de mettre un carburant non taxé à la TIPP", qui aurait le texte ?   Perso j'aurai tendance à penser que cette affirmation est fausse.

 
Article 265 du code des douanes:
 

 
L'article complet (un peu long) :
http://www.legifrance.gouv.fr  rubrique: "les codes" "code des douanes".
 
Rouler à l'huile alimentaire, c'est frauder.

J'ai eu droit à 3 contrôles Gasoil, deux à la frontière Pays-Bas-Belgique (entre Liège et Maastricht) et un en bas de ma rue (la, faut le faire, c'est pas du tout une grand route...). Ils prélèvent un peu de carburant avec un long tuyau dans le réservoir et maintenant, ils prélèvent en plus au niveau du filtre à gasoil pour les petits malins qui auraient deux réservoirs....

 
 
C'est en belgique que tu as été controlé?
 
Je ne pense pas que le probleme soit europeen.
 

Le créateur du topic voudrait-il rouler au gazole rouge ?

 
Ben oui, suis belge, mais ça m'étonnerait qu'en France, les contrôles ne soient pas du même type (et avec Sarko, il doit y avoir des contrôles....)

 
Non non, je roule a l'essence. Maintenant, si je voulais rouler a l'ethanol, je pense que le risque de control pour un vehicule essence est assez faible. Se fournir en mazout, c'est facile, c'est sans doute le premier truc qu'ils cherchent.

Pour ma part la douane volante ma controler le réservoir. Les gendarmes y ont introduit une sorte de grande tige.
 
Je me suis fais fouiller entièrement le vehicule... du capot avant à la roue de secours.
A un carrefour et à chaque intersection 2 gendarmes avaient une sorte de mitrailleuse auour du cou!
 
En fait ils stoppaient des jeunes au volant de grosses voitures et recherchaient surtout des substances illicites! Mais ils ne vérifiaient pas le carburant!

Se faire controler trois fois faut le faire... Un autocollant ''J'AIME LE ROUGE'' sur la voiture peut etre.
Est des personnes controlées en France il y en a?
Car la pour l'instant, j'ai l'impression que c'est interdit mais jamais controlé en france.

Le plus gros risque n'est-il pas de bousiller son moteur en mettant du fioul à la place du diesel ?

Jamais été contrôlé ... mais il parait qu'ils prennent un truc comme 5L de carburant
Vu le prix... ça fait un peu ch***

 
 
Ils prennent le kilométrage totale du véhicule et calcule le nb de litres consommés en fonction de la conso moyenne. Ensuite, ils appliquent un bareme
 
Ca fait mal au c**

kylt a écrit :   Se faire controler trois fois faut le faire... Un autocollant ''J'AIME LE ROUGE'' sur la voiture peut etre. Est des personnes controlées en France il y en a? Car la pour l'instant, j'ai l'impression que c'est interdit mais jamais controlé en france.

A priori les contrôles se font surtout sur les véhicules pro

kylt a écrit :   Se faire controler trois fois faut le faire... Un autocollant ''J'AIME LE ROUGE'' sur la voiture peut etre.

 
Moi j'ai un gros autocollant "The Kolza Touch'" devant et un autre "Kolza powaaa" derrière

Lenouch a écrit :   Ils prennent le kilométrage totale du véhicule et calcule le nb de litres consommés en fonction de la conso moyenne. Ensuite, ils appliquent un bareme   Ca fait mal au c**

 
Le kilométrage total ?  
 
Donc un mec qui a une 240D de 77 avec 8560000 km au compteur paiera plus d'amende qu'un type en A3TDI avec 2547 km au compteur ? J'en crois pas un mot de ton truc

De toute façon il existe une directive européenne qui autorise les automobilistes européens à rouler avec de l huile végétale ! L état français se contredit ouvertement car il a bien signé la charte de Kyotto sur la réduction des émissions de CO2, et en parallèle contraint donc le citoyen tout en niant les directives européennes, a rouler au gasoil.(Voir sur le site www.oliomobile.com pour la copie de la directive)
 
Et si l'état s'y mettait à l huile végétale, ca relancerait notre agriculture et recréerait de la richesse d emplois !
 
Moi je me demande si je vais pas monter ma coopérative d huile.
Faisons pousser du tournesol dans nos jardins.
 

Que font il si tu équipes ton véhicule avec un kit bi-carburation type ATG ?  
ils vont pas te demander de démonter l installation tout de meme ?

Rappelons une petite chose quand même c'est que la france avec tous ses beau discours est le seul pays de l'union européenne à interdire les bio carburant.

 
A priori, la France n'interdit pas l'huile végétale.
 
Il prévoit juste de faire payer la TIPP (et la TVA sur la TIPP) sur cette huile si elle est utilisée en remplacement du Gazoil

ched a écrit :   Ayant déjà entendu cette affirmation "interdit de mettre un carburant non taxé à la TIPP", qui aurait le texte ?   Perso j'aurai tendance à penser que cette affirmation est fausse.

 
Malheureusement c'est précisemment sur ce point qu'une société (je ne retrouve plus le site, elle est citée quelquepart sur FA ) a été jugée : la TIPP ne s'applique pas qu'aux produits pétroliers malgré son nom.

Supraman a écrit :   Le kilométrage total ?     Donc un mec qui a une 240D de 77 avec 8560000 km au compteur paiera plus d'amende qu'un type en A3TDI avec 2547 km au compteur ? J'en crois pas un mot de ton truc

 
C'est ce que j'ai lu aussi : on considère que tu roules depuis le début avec le carburant interdit. (comme sur l'autoroute ou dans les parkings où on t'applique le tarif maxi si tu perds ton ticket)

Oui par ladministration des" Douane et accises"en Belgique. Ils prélèvent un peu de carburant avec un tuyau et une sorte de poire et en vérifient la couleur.

Il arrive même qu'ils vérifient si il n'y a pas un deuxième réservoir caché.
  J'ai eu le cas il y a quelques années.

Jamais controlé (essence).
 
De toute facon s'ils venaient à me controler, ce serait plus pour un probleme de bruit

Supraman a écrit :   Le kilométrage total ?     Donc un mec qui a une 240D de 77 avec 8560000 km au compteur paiera plus d'amende qu'un type en A3TDI avec 2547 km au compteur ? J'en crois pas un mot de ton truc

 
J'avais aussi entendu parler de ça comme quoi ils prenaient en compte le kilometrage total du véhicule en infraction pour l'amende.
 
Sur l'autoroute si tu perds ton ticket tu vas payer plein tarif au prochain péage même si tu n'as fais que 10km car t'aurais très bien pu en faire 600, bah là c'est pareil le mec avec ses 800 000 bornes a très bien pu utiliser que du fioul comme carburant.
 
Maintenant des mecs en audi a3 tdi qui roule au fioul il doit pas y'en avoir beaucoup les mecs qui font ça c'est surtout sur des vieilles bouzes en fin de vie.
 
D'ailleur j'vais vous faire une confidence j'habite dans un village et pendant un moment la mairie se servait d'un vieux tracteur pour l'entretient qui roulait au rouge en se servant directement dans le réservoir de l'école Maintenant ils en ont acheter un tout neuf, ils doivent y tenir