Interpellation par la BAC

[Invité §Fre246hZ]

Bonjour à tous !

Suite à de longues recherches sur ce forum, sans réellement trouver de réponses en rapport avec ma situation, je me permets de vous l'exposer sur ce post et pouvoir obtenir vos avis/conseils.

Hier soir vers 22H40, je roulais en centre ville de QUIMPER (29) totalement désert, je suis arrivé derrière une Mondéo Grise (BAC en voiture banalisée), je m'en suis rendu compte au moment où ils m'ont arrêté. Ceux-ci roulaient à 30 km/h, avec des accoups passant de 20 km/h à 40, sans raison apparentes, je suis resté patient, en respectant les distances de sécurité, puis j'ai décidé de les dépasser à la prochaine grande rue partiellement éclairée en ligne droite qui s'annonçait face à moi.

Rue déserte, j'ai dépassé leur véhicule en déboîtant avec clignotant (gauche). Après le dépassement, la Mondéo est revenue derrière moi en ne respectant aucune distance de sécurité. Deux coups de frein légers plus tard, gyrophares et sirène.

Ces chers agents ont entouré mon véhicule et m'ont fait passer pour un délinquant ayant mis en danger la vie d'autrui, notamment par mes coups de frein légers face à l'insistance de leur véhicule derrière moi. Pour eux j'avais tous les tords, bien qu'ils m'aient poussé à un dépassement et un rappel des distances de sécurité.

Après remise des papiers du véhicule, celui-ci me demande si je sais pour quelle raison je suis interpellé, en toute sincérité, j'étais déjà assez agacé par le fait d'être arrêté sans raison apparentes pour prendre sur moi et faire l'innocent.

Ils m'ont donc reproché un dépassement "non autorisé en agglomération", j'ai halluciné, apparemment cela fait maintenant partie du code de la route, même si après des recherches ultérieures, rien n'interdit de dépasser en ville mis à part signalisation contraire. J'ai donc soutenu que cela était autorisé et que je ne voyais pas en quoi cette interpellation était nécessaire. Face à ça, l'agent m'a annoncé "toutes les infractions que je vais pouvoir vous mettre, je vais vous les mettre, on est d'accord ?". Il m'a aussi demandé combien de points je détenais sur mon permis, j'ai répondu que j'en avais 11, celui-ci m'a rétorqué "vous n'en aurez plus que 3 maintenant".

Ils me reprochent donc :

- Dépassement sans clignotant (une infraction qu'ils souhaitent me mettre 2 fois, car ils n'ont pas vu mon clignotant lorsque j'ai commencé mon dépassement - Clignotant 3 coups- et pour me rabattre -que je n'ai pas mis-)

- Dépassement non autorisé (ville ?)

- Feux de route interdits en ville (rue partiellement éclairée)

- Mise en danger de la vie d'autrui (grosse blague)

- Vitesse inadaptée (j'imagine ? Même si j'étais à 55km/H pour laisser un peu de distance suite au dépassement).

Je n'ai rien signé, mais ils ont pris mes papiers.

C'est presque de l'abus de pouvoir, en réalité ils ont tout fait pour me pousser à les dépasser et ont notamment adopté un comportement agressif (non respect des distances de sécurité).

Après des recherches, comme je l'ai dit ci-dessus,

- Je ne peux pas être verbalisé pour deux infractions au clignotant pour un seul et même dépassement (à la lecture combinée des textes et articles R419-9 et R414-10 du code de la route, à la suite d'un dépassement, il n'y a pas d'obligation d'actionner le clignotant à droite puisque le principe général est de se rabattre et de circuler sur la voie la plus à droite de la chaussée).

- Aucun texte de loi ne stipule que le dépassement en agglomération est interdit, sauf ligne continue et signalisation le réglementant.

- Feux de route : "Pour rappel, il est interdit de mettre ses plein phares en ville lorsque l'agglomération est suffisamment éclairée." (source légipermis), or la rue n'était pas suffisamment éclairée.

Quels seraient les recours de ce réel abus de la part de la BAC qui devait, sûrement s'ennuyer dans ce centre ville vide et en ont profité pour s'amuser un peu avec le premier venu ?

8 points pour un simple dépassement en ville, j'aurai préféré me faire prendre à 160km/h sur voie rapide. C'est aberrant et injuste.

Merci d'avance pour vos réactions/réponses.

FrenchNugget.

[bebel78]

Bonjour

 

Que dire , peut être que vous l’avez un peu cherché !!!!!

Les coups de frein répétés ont dû passablement les énerver et entre nous c’est nul et surtout très dangereux !!!!!!

Le dépassement en ville , voir la configuration des lieux et la signalisation en amont de l’interpellation.

L’usage des feux de route est réglementé , à l’appréciation de l’agent verbalisateur ( c’est pas gagné )

Les clignotants c’est la même chose mais bien sur un seul PV

Vitesse excessive eu égard aux circonstances, pas de retrait de points mais dans la pratique incontestable

Mise en danger de la vie d’autrui , certainement en rapport aux coups de frein répétés , constestable si le PV arrive.

[Invité §Tis758PG]

Usage des clignotant lors d'un dépassement :

- clignotant gauche doit être mis AVANT de commencer à changer de file et il doit rester allumer durant toute la manoeuvre de dépassement,

- clignotant droit pour se rabattre doit être mis une fois qu'on a dépasse le véhicule et être arrêté une fois qu'on a vraiment pris sa place dans la file de droite.

Là, tu n'as pas respecté cette règle : verbalisation correcte, à toi de prouver le contraire.

 

Le dépassement est interdit lors de la traversée d'un carrefour si celui-ci n'est pas protégé par les feux tricolores ou que les routes convergentes n'ont ni STOP ni céder-le-passage. En ville, beaucoup d'intersections n'ont ni feux rouges, ni STOP ni céder l passage, donc les dépassement y sont interdit.

 

Vitesse inadaptée ? connais pas. Vitesse excessive eu égard aux circonstances, R 413-17, je connais et c'est imparable.

[Invité §Ven578KA]

Ils sont chaud à Quimper, pire qu'en Suisse

[Invité §Tis758PG]

Ils sont chaud à Quimper, pire qu'en Suisse

Mouais ! T'as pas dû aller souvent en Suisse, toi !

[Invité §Ven578KA]

Mouais ! T'as pas dû aller souvent en Suisse, toi !

 

Du Lundi au Vendredi Mais c’était assez ironique, ici je plaisante pas au volant.

[Invité §Tis758PG]

Du Lundi au Vendredi Mais c’était assez ironique, ici je plaisante pas au volant.

Donc, si je traduis bien, tu es français mais travailleur frontalier et tu bosses en Suisse. Est-ce que je me trompe ?

[Invité §Ven578KA]

Ou habitant en Suisse avec une résidence secondaire en France

[Invité §Fre246hZ]

"peut être que vous l’avez un peu cherché !!!!!

Les coups de frein répétés ont dû passablement les énerver et entre nous c’est nul et surtout très dangereux !!!!!!

Le dépassement en ville , voir la configuration des lieux et la signalisation en amont de l’interpellation.

L’usage des feux de route est réglementé , à l’appréciation de l’agent verbalisateur ( c’est pas gagné )

Les clignotants c’est la même chose mais bien sur un seul PV

Vitesse excessive eu égard aux circonstances, pas de retrait de points mais dans la pratique incontestable

Mise en danger de la vie d’autrui , certainement en rapport aux coups de frein répétés , constestable si le PV arrive."

 

Bonjour Bebel !

En soi je n'ai rien cherché du tout, j'ai simplement dépassé un véhicule dans une rue déserte (qui est d'ailleurs très large), les agents de la BAC m'ont collé volontairement pour me pousser à une faute, excès de vitesse ou autre, là cela a été de légers coups de frein espacés juste avant un rond point.

 

Pour répondre à ta question concernant la configuration des lieux, il s'agit d'une ligne droite, sans intersection à proprement dite :

 

[Invité §Fre246hZ]

Usage des clignotant lors d'un dépassement :

- clignotant gauche doit être mis AVANT de commencer à changer de file et il doit rester allumer durant toute la manoeuvre de dépassement,

- clignotant droit pour se rabattre doit être mis une fois qu'on a dépasse le véhicule et être arrêté une fois qu'on a vraiment pris sa place dans la file de droite.

Là, tu n'as pas respecté cette règle : verbalisation correcte, à toi de prouver le contraire.

Vitesse excessive eu égard aux circonstances, R 413-17, je connais et c'est imparable.

Bonjour Tisuisse,

 

Pour ma part j'ai trouvé l'inverse, que j'ai d'ailleurs notifié dans mon premier message :

'Je ne peux pas être verbalisé pour deux infractions au clignotant pour un seul et même dépassement (à la lecture combinée des textes et articles R419-9 et R414-10 du code de la route, à la suite d'un dépassement, il n'y a pas d'obligation d'actionner le clignotant à droite puisque le principe général est de se rabattre et de circuler sur la voie la plus à droite de la chaussée)'

 

Et subir deux PV pour une seule et unique chose, c'est un peu comme si un agent décidait de coller 2 PV pour non respect du feu rouge si on arrive devant au feu orange un peu tard et qu'à notre passage celui-ci passe au rouge. C'est une seule et même infraction, je ne vois pas pourquoi l'agent serait dans son droit de me coller 2 pv pour la même chose, c'est de l'abus pur et simple.

 

Toujours est-il que je considère que c'est réellement aberrant, cela fait plus de 2 ans et demi que je conduis, j'ai réalisé plus de 150 000 km, 1 seule infraction à 130 (110) en Septembre 2017. Perdre 8 pts (supposément) pour un dépassement (à 55km/H-60km/H) dans lequel je n'ai mis absolument personne en danger, que l'usage quelconque de clignotant n'était utile que pour faire office de guirlande dans une rue qui, je le rappelle, était déserte. Et que le comportement des flics se perd dans un non-respect du code en lui même (distances de sécurité), excusez moi, mais j'ai l'impression de m'être fait abusé, et pas qu'à moitié.

 

Jouer *comme dans les westerns* et poser ses *bijoux de famille* sur la table, en poussant à la faute, ce n'est pas lutter pour la sécurité, ce n'est pas de la prévention, à l'égard des circonstances, c'est de l'abus total, de la répression injustifiée, de l'idiotie et une simple envie de faire chier quelqu'un qui passait par là lors d'une ronde peut être un peu ennuyeuse?

 

Je ne sais pas quel service joindre pour demander une levée des poursuites pure et simple. Ma mère à vécu une expérience tendant aussi à l'abus, elle se tenait la tête en rentrant de son travail, lorsqu'elle à croisé une voiture de gendarmes à 90km/h, demi tour, gyrophares et sirène, elle s'est fait accusée d'avoir son téléphone au volant. Elle n'avait pas signé le PV (les agents ne voulaient rien savoir même si apparemment 1 sec et demi leur suffit pour déchiffrer l'ensemble d'un sudoku), après mise en route de la procédure de la contestation, apport de preuves (relevés téléphoniques), aucune levée des poursuites n'a été prononcée. 3 points et 135€ pour s'être tenu la tête.

 

La fierté, orgueil et absence de remise en question pour un défaut d'appréciation, c'est quelque chose pour les forces de l'ordre.

 

Bref. C'est lamentable, que dire de plus.

 

FrenchNugget.

[Alan001]

Ce qui vous est arrivé est tout simplement honteux et ne devrait pas se produire dans une république.

La il ne s'agit plus d'interprétation du code de la route, on est clairement dans l'abus total de pouvoir.

 

Je ne sais pas quel est le meilleur moyen pour vous défendre, Tisuisse pourrait peut etre aider ?

En tout cas vous pouvez déja faire un signalement IGPN ici :

https://www.police-nationale.i [...] ement-IGPN

[Alan001]

Bonjour

 

Que dire , peut être que vous l’avez un peu cherché !!!!!

 

 

Vous défendez le comportement de la BAC?

Vous voulez vivre dans un état totalitaire, vous trouvez qu'on serait mieux comme ça ?

Vos propos sont honteux.

[Invité §Fre246hZ]

Ce qui vous est arrivé est tout simplement honteux et ne devrait pas se produire dans une république.

La il ne s'agit plus d'interprétation du code de la route, on est clairement dans l'abus total de pouvoir.

 

Je ne sais pas quel est le meilleur moyen pour vous défendre, Tisuisse pourrait peut etre aider ?

En tout cas vous pouvez déja faire un signalement IGPN ici :

https://www.police-nationale.i [...] ement-IGPN

 

Bonjour Alan,

 

Merci pour ta réponse, j'ai cru être le seul trouvant ça totalement abusé.

 

J'ai réalisé un signalement avec quelques lignes du forum, expliquant la situation.

 

Je pense contacter un avocat du droit routier lorsque je recevrais les PVs.

 

Pour le moment, il ne reste plus qu'à attendre que les lettres arrivent.

 

Je ne manquerai pas de vous tenir au courant !

 

FrenchNugget.

[Invité §Rom557tN]

Ils ont pris vos papiers ou ils ont pris vos renseignements d'identité + permis + carte grise?

 

Rien ne prévoit que les FDO prennent physiquement les papiers et partent avec sauf:

- dans le cas d'une rétention du permis où on vous prend votre permis et vous signez un document (dans le cas d'une alco. par exemple)

- dans le cas d'une immobilisation où on vous prend votre certificat d'immat. et là encore vous signez une fiche d'immobilisation.

 

En tout état de cause, au vu de ce que vous écrivez et des infractions qui seraient relevés, vous serez entendus en qualité de mis en cause en particulier pour la mise en danger de la vie d'autrui.

Et le cas échéant, les FDO auront rédigé un procès-verbal de constatations circonstancié.

 

S'ils n'ont fait que prendre les rens. sur votre identité, je pense que tout ceci est du flan pour vous faire peur.

[Invité §Tis758PG]

Ben, je ne suis pas si certain que la BAC n'avait pas raison de te coller 2 PV pour défaut de clignotant. En effet, quand tu vas entamer un dépassement, tu effectues une première manoeuvre dite de changement de voie puis, une fois le dépassement effectué, tu fais une seconde manoeuvre de changement de voie donc tu dois bien mettre 2 fois tes clignotants donc 2 PV possible si tu oublies, volontairement ou non. CQFD. C'est d'ailleurs l'application du CDR et l'interprétation qui en est faite pas les tribunaux.

[Invité §Fre246hZ]

En tout cas vous pouvez déja faire un signalement IGPN ici :

https://www.police-nationale.i [...] ement-IGPN

 

 

En réponse à Alan, j'ai reçu aujourd'hui un mail suite à mon signalement, ce qui est déjà une bonne chose pour ma faible possibilité de défense face à des agents assermentés.

 

[Invité §Fre246hZ]

Ils ont pris vos papiers ou ils ont pris vos renseignements d'identité + permis + carte grise?

 

Rien ne prévoit que les FDO prennent physiquement les papiers et partent avec sauf:

- dans le cas d'une rétention du permis où on vous prend votre permis et vous signez un document (dans le cas d'une alco. par exemple)

- dans le cas d'une immobilisation où on vous prend votre certificat d'immat. et là encore vous signez une fiche d'immobilisation.

 

En tout état de cause, au vu de ce que vous écrivez et des infractions qui seraient relevés, vous serez entendus en qualité de mis en cause en particulier pour la mise en danger de la vie d'autrui.

Et le cas échéant, les FDO auront rédigé un procès-verbal de constatations circonstancié.

 

S'ils n'ont fait que prendre les rens. sur votre identité, je pense que tout ceci est du flan pour vous faire peur.

 

 

Bonjour !

Ils n'ont pris mes papiers que pour noter des renseignements sur leur bloc notes.

 

Plaque d'immatriculation, identité et adresse.

[daniel762]

Voté "sans avis", ne sachant pas exactement ce qu'a fait FrenchNugget pour se faire intercepter, quelles infractions il a pu commettre et la dangerosité réelle de sa façon de conduire, et ne connaissant pas davantage son comportement face aux FDO quand il a été arrêté.

[Invité §Rom557tN]

 

Bonjour !

Ils n'ont pris mes papiers que pour noter des renseignements sur leur bloc notes.

 

Plaque d'immatriculation, identité et adresse.

 

 

Pas de stress alors, c'était pour vous faire peur.

 

 

Si vous aviez commis des infractions si gravissimes, vous auriez été placé en garde à vue.

[Invité §Fre246hZ]

Voté "sans avis", ne sachant pas exactement ce qu'a fait FrenchNugget pour se faire intercepter, quelles infractions il a pu commettre et la dangerosité réelle de sa façon de conduire, et ne connaissant pas davantage son comportement face aux FDO quand il a été arrêté.

 

 

Bonjour Daniel, j'ai expliqué la situation et le déroulement des faits dans mon premier message.

 

Comment ai-je fait pour me faire intercepter ? J'ai dépassé une voiture de la BAC dans une longue ligne droite et très large, marquage au sol : ligne discontinue.

Infractions dont je suis accusé : défaut de clignotant pour mon rabattement + plein phare dans une rue mal éclairée.

Dangerosité : aucune, rue vide, respect des distances de sécurité.

Comportement face aux FDO : exaspération face à l'accusation d'être un délinquant de la route pour un dépassement dans une p*tain de rue vide et la mise sous pression pour pousser à la faute. Comportement de cowboy avec l'uniforme, chewing gum et crane rasé.

 

Bref, les clichés sont parfois véridiques.

[Invité §Fre246hZ]

 

Pas de stress alors, c'était pour vous faire peur.

 

 

Si vous aviez commis des infractions si gravissimes, vous auriez été placé en garde à vue.

 

 

Salut Romain, j'espère que tu as raison.

 

En effet, si j'étais dangereux, il me semble qu'ils auraient possiblement saisi mon permis.

Même sur ce forum, j'ai sincèrement l'impression d'être pris pour un hors la loi, sans que les personnes qui m'accusent prennent en compte les circonstances.

Je sais que le code de la route s'applique à n'importe quelle heure de la nuit ou de la journée, mais sincèrement, dépasser dans une rue vide à 22H45 et dépasser à l'heure de pointe avec du trafic, ce n'est aucunement la même chose, ni les mêmes risques.

[Invité §col641Nh]

 

Bonjour Daniel, j'ai expliqué la situation et le déroulement des faits dans mon premier message.

 

Comment ai-je fait pour me faire intercepter ? J'ai dépassé une voiture de la BAC dans une longue ligne droite et très large, marquage au sol : ligne discontinue.

Infractions dont je suis accusé : défaut de clignotant pour mon rabattement + plein phare dans une rue mal éclairée.

Dangerosité : aucune, rue vide, respect des distances de sécurité.

Comportement face aux FDO : exaspération face à l'accusation d'être un délinquant de la route pour un dépassement dans une p*tain de rue vide et la mise sous pression pour pousser à la faute. Comportement de cowboy avec l'uniforme, chewing gum et crane rasé.

 

Bref, les clichés sont parfois véridiques.

+ Deux coups de frein légers (pour faire chier ? )

[Invité §Fre246hZ]

+ Deux coups de frein légers (pour faire chier ? )

 

Deux coups de feins légers avant un rond point serré pour montrer que coller au cul ça ne sert à rien.

Surtout après s'être trainé sur 500 m à 25km/h pour finalement remonter comme des dingues sur moi et me coller aux fesses.

Ton intervention tient peut être de ton vécu en la matière, je me trompe ? Ne pas respecter ses distances de sécurité est idiot et d'une incivilité dantesque.

 

Que cela soit pour faire chier ou pour simple message d'information, il me semble que c'est un bon rappel à l'ordre.

[dufonrafal]

Si ils t'ont rien mis sur place et que tu as pas fini au poste, tu ne risque pas grand chose, peut-être un cligno et une vitesse excessive eu égard aux circonstances.

 

Cela aurait été abusé de te mettre tout ça oui, mais il faut aussi admettre que tu es loin d'être tout blanc...

[Alan001]

Si ils t'ont rien mis sur place et que tu as pas fini au poste, tu ne risque pas grand chose, peut-être un cligno et une vitesse excessive eu égard aux circonstances.

 

Cela aurait été abusé de te mettre tout ça oui, mais il faut aussi admettre que tu es loin d'être tout blanc...

 

 

Y'a pas besoin d'être tout blanc pour que ce soit abusé.

Je suis un manifestant, je refuse d'obtempérer et je prend un coup de matraque qui me plonge dans le coma, c'est abusé mais je suis loin d'être tout blanc, et donc ?

 

Bref, dans son cas, et même si comme vous dite il n'est pas tout blanc, le comportement des CRS est largement abusé, d'autant plus qu'on ignore toujours si le fait qu'ils circulaient à 30 km/h était délibéré pour provoquer une telle situation. Et la c'est plus de l'abus, c'est répréhenssible.

[dufonrafal]

1) en gros c’est ce que j’ai dit

 

2) tu oublies aussi qu’on a qu’un côté de l’histoire, forcément manquant d’objectivité, et qu’il a avoué s’être montrer désagréable.

[bebel78]

 

Y'a pas besoin d'être tout blanc pour que ce soit abusé.

Je suis un manifestant, je refuse d'obtempérer et je prend un coup de matraque qui me plonge dans le coma, c'est abusé mais je suis loin d'être tout blanc, et donc ?

 

Bref, dans son cas, et même si comme vous dite il n'est pas tout blanc, le comportement des CRS est largement abusé, d'autant plus qu'on ignore toujours si le fait qu'ils circulaient à 30 km/h était délibéré pour provoquer une telle situation. Et la c'est plus de l'abus, c'est répréhenssible.

 

 

Ou t’as vu que c’était des CRS ? C’est marrant on sent que tu n’aimes pas la police en général !!!! Difficile d’être objectif après !!!!

[Invité §Cli603gq]

@FrenchNugg​et

Désoler de déterrer mais au final t a reçu quelquechose