Caradisiac utilise des cookies pour assurer votre confort de navigation, à des fins statistiques et pour vous proposer des services adaptés. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus

 
   / / /

Suspension de permis gros excès de vitesse

 

Il y a 256 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1  2  3
Dernière Page
Page Suivante
Page Précédente
Première Page
Auteur
 Sujet :

Suspension de permis gros excès de vitesse

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 15/09/2017 à 17:54:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonsoir à tous !
Je viens à vous car je suis en situation de détresse actuellement...
Avant hier je me suis fait flasher à 150 km/h au lieu de 90 sur une route départementale pas loin de chez moi...
J'étais en moto, sorti de virage, j'ouvre les gaz et BOOM !

Bref je me fais arrêter, les gendarmes m'explique que mon permis est en rétention jusqu'à 72 heures en attendant une suspension provisoire (jusque 6 mois je crois), la vitesse retenu est de 142 au lieu de 150, mais je crois que ça ne change plus rien, puisque dans les 2 cas je suis plus de 50 km/h au dessus de la limitation de vitesse.

Bref le gendarme doit me rappeler pour me donner plus d'informations sur la suite des évènements, et je dois recevoir par recommandé un avis de la part du préfet ou du sous préfet de mon département, qui dira pendant combien de temps mon permis sera suspendu administrativement. Si j'ai bien compris, c'est en suite un juge qui décidera quelle sera la durée précise de ma suspension.
Tout ce que je sais en attendant, c'est que ma moto est immobilisée dans un garage pendant 7 jours, et voilà.
Je me suis renseigné, et apparemment je risque jusqu'à 1500 euros d'amende, et 3 ans de suspension de permis, ainsi que la confiscation définitive de ma moto.... En plus de 6 points en moins sur mon permis.

Sachant que je n'ai jamais commis la moindre effraction (pas même un véhicule mal garé dans ma vie), pensez vous que le juge peut appliquer 3 ans de suspension pour mon permis ? C'est quand même énorme...
Je vais travailler comment en attendant ? Si on me retire mon permis je n'ai plus de métier.... Quelqu'un sait si la probabilité que mon permis soit suspendu pendant 3 ans est haute ?

D'autres parts, je travail dans la sécurité routière (et oui personne n'est parfait), et je suis titulaire d'une autorisation d'enseigner (je suis moniteur auto école), est ce que le juge peut me demander ma profession ? Pire encore, peut il me retirer mon autorisation d'enseigner ? Si c'est le cas, ma carrière est terminée, je n'aurais plus rien à faire...

Je reste conscient bien sûr que ce que j'ai fais est grave, je vendrais d'ailleurs ma moto dès que possible, et ne remonterais plus jamais sur un deux roues en dehors de mes leçons.
Message cité 3 fois
Sujets relatif
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 15/09/2017 à 18:14:17  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Bonsoir à tous !
Je viens à vous car je suis en situation de détresse actuellement...
Avant hier je me suis fait flasher à 150 km/h au lieu de 90 sur une route départementale pas loin de chez moi...
J'étais en moto, sorti de virage, j'ouvre les gaz et BOOM !

Bref je me fais arrêter, les gendarmes m'explique que mon permis est en rétention jusqu'à 72 heures en attendant une suspension provisoire (jusque 6 mois je crois), la vitesse retenu est de 142 au lieu de 150, mais je crois que ça ne change plus rien, puisque dans les 2 cas je suis plus de 50 km/h au dessus de la limitation de vitesse.

Bref le gendarme doit me rappeler pour me donner plus d'informations sur la suite des évènements, et je dois recevoir par recommandé un avis de la part du préfet ou du sous préfet de mon département, qui dira pendant combien de temps mon permis sera suspendu administrativement. Si j'ai bien compris, c'est en suite un juge qui décidera quelle sera la durée précise de ma suspension.
Tout ce que je sais en attendant, c'est que ma moto est immobilisée dans un garage pendant 7 jours, et voilà.
Je me suis renseigné, et apparemment je risque jusqu'à 1500 euros d'amende, et 3 ans de suspension de permis, ainsi que la confiscation définitive de ma moto.... En plus de 6 points en moins sur mon permis.

Sachant que je n'ai jamais commis la moindre effraction (pas même un véhicule mal garé dans ma vie), pensez vous que le juge peut appliquer 3 ans de suspension pour mon permis ? C'est quand même énorme...
Je vais travailler comment en attendant ? Si on me retire mon permis je n'ai plus de métier.... Quelqu'un sait si la probabilité que mon permis soit suspendu pendant 3 ans est haute ?

D'autres parts, je travail dans la sécurité routière (et oui personne n'est parfait), et je suis titulaire d'une autorisation d'enseigner (je suis moniteur auto école), est ce que le juge peut me demander ma profession ? Pire encore, peut il me retirer mon autorisation d'enseigner ? Si c'est le cas, ma carrière est terminée, je n'aurais plus rien à faire...

Je reste conscient bien sûr que ce que j'ai fais est grave, je vendrais d'ailleurs ma moto dès que possible, et ne remonterais plus jamais sur un deux roues en dehors de mes leçons.
Afficher plus
Afficher moins


non pas 3 ans vu que tu n est pas en récidive .par contre si tu n as plus le permis tu ne peux plus enseigner/travailler aie.donc attend le courrier.

Message cité 1 fois

---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 15/09/2017 à 18:35:51  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonsoir et merci pour ta réponse.
D'après les infos que j'ai trouvé sur internet ainsi que mes connaissances, le coup de la suspension de permis c'est pareil que ce soit la première fois ou en récidive : risque de 3 ans de suspension, d'où mon inquiétude...
Et oui en effet en attendant je peux plus enseigner, je suis au chomage.
Message cité 1 fois
Publicité

J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 15/09/2017 à 23:17:47  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonsoir
J'ai un cas similaire au votre dans mon entourage , en moto également , + 52km/h hors agglomération , la suspension administrative a été de 4 mois et demi.
Il va falloir envisager un autre moyen de transport pendant cette période pour aller au boulot.
Par contre ce qui m'interpelle dans votre message , c'est que la moto a été remorqué dans un garage , pour quels motifs ? Si ce n'est pas une sanction administrative , je vous conseille fortement de trouver quelqu'un qui a le permis pour la récupérer, ceci afin d'éviter des frais de gardiennage !!!!!
Message cité 2 fois

---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 16/09/2017 à 08:45:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

bebel78 a écrit :

Bonsoir
J'ai un cas similaire au votre dans mon entourage , en moto également , + 52km/h hors agglomération , la suspension administrative a été de 4 mois et demi.
Il va falloir envisager un autre moyen de transport pendant cette période pour aller au boulot.
Par contre ce qui m'interpelle dans votre message , c'est que la moto a été remorqué dans un garage , pour quels motifs ? Si ce n'est pas une sanction administrative , je vous conseille fortement de trouver quelqu'un qui a le permis pour la récupérer, ceci afin d'éviter des frais de gardiennage !!!!!
Afficher plus
Afficher moins


tu penses que la moto est peut être saisie.

Message cité 1 fois

---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Publicité

J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/09/2017 à 10:54:23  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tutuce1 a écrit :

tu penses que la moto est peut être saisie.
Afficher plus
Afficher moins



Oui , mais ça me paraît improbable vu l'état de stress du requérant qui a l'air d'assumer les conséquences.
En général un multirécidiviste en délinquance routière se tape royalement des sanctions [:golden-crew:2]


---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 16/09/2017 à 11:11:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Bonsoir et merci pour ta réponse.
D'après les infos que j'ai trouvé sur internet ainsi que mes connaissances, le coup de la suspension de permis c'est pareil que ce soit la première fois ou en récidive : risque de 3 ans de suspension, d'où mon inquiétude...
Et oui en effet en attendant je peux plus enseigner, je suis au chomage.
Afficher plus
Afficher moins


lu sur .service public .fr


C'est à l'employeur de justifier qu'il subit un préjudice du fait du retrait ou de la suspension du permis.
Le licenciement pour trouble objectif au bon fonctionnement de l'entreprise ouvre droit, si le salarié remplit les conditions pour en bénéficier, aux indemnités de licenciement, de préavis et de congé payés.
Des dispositions conventionnelles peuvent prévoir une obligation de reclassement (secteur des transports routiers, par exemple). Dans ce cas, le licenciement ne peut être effectif qu'en l'absence de reclassement possible.
L'employeur peut se contenter de suspendre le contrat de travail (prise de congés, période de formation...), dans l'attente que le salarié soit de nouveau en possession de son permis.
bon courage


---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 16/09/2017 à 12:59:20  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour à tous, et merci pour vos réponses, ça fait plaisir de voir que des gens s'intéressent à mon cas désespéré !

bebel78 a écrit :

Bonsoir
J'ai un cas similaire au votre dans mon entourage , en moto également , + 52km/h hors agglomération , la suspension administrative a été de 4 mois et demi.
Il va falloir envisager un autre moyen de transport pendant cette période pour aller au boulot.
Par contre ce qui m'interpelle dans votre message , c'est que la moto a été remorqué dans un garage , pour quels motifs ? Si ce n'est pas une sanction administrative , je vous conseille fortement de trouver quelqu'un qui a le permis pour la récupérer, ceci afin d'éviter des frais de gardiennage !!!!!
Afficher plus
Afficher moins



Pour vous répondre, c'est le gendarme qui a décidé sur le coup de l'immobilisation du véhicule, je n'ai pas eu mon mot à dire, je sais juste que ma moto est dans une fourrière pour 7 jours, et je me suis arrangé avec le gars de la fourrière pour qu'il la garde une semaine de plus (le temps qu'un pote puisse venir la chercher). A ce sujet, je ne sais d'ailleurs pas si je vais avoir des frais de fourrière en plus, ou si cela sera inclus dans l'amende que je vais payer...

Et pour les 4 mois et demi ça me rassure un peu, j'espère que j'aurais une suspension dans ce genre mais pas plus, ça risque d'être très compliqué pour moi.
Je suis au chomage depuis Vendredi dernier donc j'ai droit aux ASSEDIC, mais par contre sans permis je ne pourrais pas postuler dans des autos écoles.

Message cité 2 fois
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 16/09/2017 à 15:44:13  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Bonjour à tous, et merci pour vos réponses, ça fait plaisir de voir que des gens s'intéressent à mon cas désespéré !

Afficher plus
Afficher moins



Cry a écrit :


Pour vous répondre, c'est le gendarme qui a décidé sur le coup de l'immobilisation du véhicule, je n'ai pas eu mon mot à dire, je sais juste que ma moto est dans une fourrière pour 7 jours, et je me suis arrangé avec le gars de la fourrière pour qu'il la garde une semaine de plus (le temps qu'un pote puisse venir la chercher). A ce sujet, je ne sais d'ailleurs pas si je vais avoir des frais de fourrière en plus, ou si cela sera inclus dans l'amende que je vais payer...

Et pour les 4 mois et demi ça me rassure un peu, j'espère que j'aurais une suspension dans ce genre mais pas plus, ça risque d'être très compliqué pour moi.
Je suis au chomage depuis Vendredi dernier donc j'ai droit aux ASSEDIC, mais par contre sans permis je ne pourrais pas postuler dans des autos écoles.
Afficher plus
Afficher moins


les frais sont en sus et au dessus de 3 jours tu auras en principe des frais d expertise!!!!!!!!!!!!bizarre
https://www.service-public.fr/ [...] its/F12918
..............................​.................

Message cité 1 fois
Message édité par tutuce1 le 16/09/2017 à 15:47:18

---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 16/09/2017 à 16:05:09  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui en effet je viens de voir ça merci, mais qu'est ce que des frais d'expertise viennent faire là dedans ??
Message cité 3 fois
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 16/09/2017 à 16:55:21  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Oui en effet je viens de voir ça merci, mais qu'est ce que des frais d'expertise viennent faire là dedans ??
Afficher plus
Afficher moins


d autres seront mieux répondre que moi .j ai lu aussi sur ooréka ce site est pas mal fait ..que le procureur peut décider de laisser le véhicule en fourrière.

dès que tu peux récupère le .a +

Message édité par tutuce1 le 16/09/2017 à 16:55:50

---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 16/09/2017 à 18:17:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui ça fait partie des sanctions possible : une confiscation définitive avec revente pour les caisses de l'état.
J'ai bien compris la leçon, je ne ferais plus jamais de moto.
Message cité 1 fois
Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 16/09/2017 à 19:19:00  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tutuce1 a écrit :

les frais sont en sus et au dessus de 3 jours tu auras en principe des frais d expertise!!!!!!!!!!!!bizarre
https://www.service-public.fr/ [...] its/F12918
..............................​.................
Afficher plus
Afficher moins


Cry a écrit :

Oui en effet je viens de voir ça merci, mais qu'est ce que des frais d'expertise viennent faire là dedans ??
Afficher plus
Afficher moins



Bonsoir.

Voir ici:



https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20170916

Citation :




Article R325-30

I.-L'autorité dont relève la fourrière classe le véhicule dans l'une des trois catégories suivantes :

1° Véhicule pouvant être restitué en l'état à son propriétaire ou son conducteur ;

2° Véhicule ne pouvant être restitué à son propriétaire ou son conducteur qu'après l'exécution des travaux reconnus indispensables, ou après avoir satisfait aux obligations de contrôles techniques ;

3° Véhicule hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité et dont la valeur marchande est inférieure à un montant fixé par arrêté du ministre de l'intérieur et du ministre chargé de l'économie et des finances, devant être livré à la destruction à l'expiration du délai d'abandon prévu au quatrième alinéa de l'article L. 325-7.

II.-Le classement dans les deuxième et troisième catégories prévues au I ci-dessus est décidé après avis d'un expert en automobile au sens de l'article L. 326-3, désigné par l'administration parmi ceux figurant sur la liste nationale.

III.-L'expert se prononce sur la capacité du véhicule à circuler dans des conditions normales de sécurité. Si le véhicule ne remplit pas ces conditions, l'expert définit les réparations indispensables propres à lui redonner cette capacité et fournit une évaluation de la valeur marchande du véhicule.

IV.-Les véhicules réclamés par leurs propriétaires ou leurs conducteurs dans le délai de trois jours suivant la mise en fourrière peuvent être restitués sans avoir été expertisés ni classés.


---------------
"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
Publicité

Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 16/09/2017 à 21:21:18  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci le passant pour ta réponse, mais je n'ai de toute manière pas le choix, puisque les gendarmes ont bloqués en fourrière ma moto pour une durée de 7 jours.
Message cité 2 fois
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 17/09/2017 à 06:25:14  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tutuce1 a écrit :

non pas 3 ans vu que tu n est pas en récidive .par contre si tu n as plus le permis tu ne peux plus enseigner/travailler aie.donc attend le courrier.
Afficher plus
Afficher moins


C'est au juge de fixer la durée de la suspension judiciaire et ledit juge ne peut pas aller au-delà des 3 ans maxi. En dessous des 3 ans, c'est à son libre arbitre. Il faut s'attendre à quelques mois judiciaire.

boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 17/09/2017 à 08:06:03  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ta réflexion est nule on est pas là pour critiquer .et pour ta gouverne oui il a droit a l assurance chomage il cotise pour ce risque chaque mois .il a fait une erreur maintenant il va payer donc faut pas pour autant l enterrer .je te souhaite de ne jamais être confronté a ce genre de procédure


---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/09/2017 à 13:58:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Je reste conscient bien sûr que ce que j'ai fais est grave, je vendrais d'ailleurs ma moto dès que possible, et ne remonterais plus jamais sur un deux roues en dehors de mes leçons.
Afficher plus
Afficher moins


Cry a écrit :

Oui ça fait partie des sanctions possible : une confiscation définitive avec revente pour les caisses de l'état.
J'ai bien compris la leçon, je ne ferais plus jamais de moto.
Afficher plus
Afficher moins


Ce serait dommage de vous en priver,faire de la moto n'implique pas forcément d'enrouler du câble. :spamafote:


---------------
"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 17/09/2017 à 16:09:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Merci le passant pour ta réponse, mais je n'ai de toute manière pas le choix, puisque les gendarmes ont bloqués en fourrière ma moto pour une durée de 7 jours.
Afficher plus
Afficher moins



Si je comprends bien vos différents messages, lors de l'interpellation , vous avez dû faire état de votre qualité de moniteur auto école !!!!!
Les fdos se sont empressés de faire passer le message au mec de permanence du tribunal qui a ordonné la saisie conservatoire du véhicule pour une durée de 7 jours ....
Comme dit le passant ce serait c...d'arrêter de faire de la moto si c'est votre plaisir [:golden-crew:2]

Message cité 1 fois

---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 18/09/2017 à 09:06:39  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour à vous, merci pour vos différentes réponses.
Eh bien pour tout vous dire, au plus le temps passe au plus je suis enervé par rapport à cette situation, c'est pourquoi j'ai envie de stopper la moto.
Il est bien évident qu'il est hors de question (et physiquement impossible) pour moi de rouler à 90 avec une moto, je n'en suis pas capable, c'est pourquoi j'ai envie de la vendre et d'arrêter définitivement.
Tout le problème est là en France, il ne faut surtout pas se faire plaisir, sous peine de finir derrière les barreaux.
- On peut légalement acheter de l'alcool, mais il ne faut pas le boire.
- On peut légalement acheter un nouveau pot pour nos bécanes, mais on a pas le droit de l'installer parce que ça fait du bruit.
- On peut légalement acheter une moto, mais on peut pas en faire librement.
- On peut légalement acheter des feux d'artifice, mais interdit de les tirer.

Bref tout est tellement règlementé, qu'à la fin on ne fait plus rien.
Et le pire dans l'histoire, c'est que d'un point de vu purement économique, je vais griller le système :

- Je pense que je vais payer 1500 euros d'amende, que je vais économiser très vite, car je ne payerais donc plus 45 euros par mois d'assurance moto, 40 euros pas mois d'essence moto, une cinquantaine d'euros en moyenne dans la mécanique, etc.... Sans compter que bloqué chez moi, je vais prendre 1000 euros par mois à Pôle Emploi pour au moins les 4 mois qui arrive (sans doute plus). Bref je suis pas sûr d'être le perdant dans l'affaire, que ce soit vis à vie du système (l'état, Pôle Emploi), ou vis à vie de mes collègues garagistes moto.

Je vais revenir à mon ancienne vie (ordinateur, balade, sport, cuisine), vu que je n'ai pas le droit de faire autre chose.

Les règles c'est bien, trop de règles, c'est pas fameux.

Dommage pour moi, ou pour les autres, je sais pas trop.
Message cité 2 fois
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 18/09/2017 à 09:11:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bebel78 apparemment même pas, le gendarme m'a indiqué directement sur le coup qu'il prend la décision d'immobiliser ma moto, il n'est passé par rien ni par personne pour prendre cette décision, la seule personne qu'il a contacté c'est un dépanneur pour venir la chercher, et il a remplit lui même la fiche d'immobilisation.
Message cité 1 fois
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 18/09/2017 à 17:08:19  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bon j'ai eu quelques nouvelles aujourd'hui :
Le gendarme qui m'a arrêté m'a appelé, il va me remettre demain une convocation pour le 6 Novembre pour une "ordonnance pénale".
Si j'ai bien compris, je vais voir quelqu'un qui n'est pas le juge, mais qui le représente, dans un bureau, qui va me demander de me justifier (si j'ai à me justifier), et qui me donnera en suite la sanction précise.
Message cité 1 fois
Profil : Pilote chevronné
swift10
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/09/2017 à 17:16:09  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Effectivement l'ordonnance pénale est une procédure accélérée, une sorte de plaider coupable. Sortie du RDV, vous serez fixé.
Message cité 1 fois
Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/09/2017 à 17:58:52  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Bon j'ai eu quelques nouvelles aujourd'hui :
Le gendarme qui m'a arrêté m'a appelé, il va me remettre demain une convocation pour le 6 Novembre pour une "ordonnance pénale".
Si j'ai bien compris, je vais voir quelqu'un qui n'est pas le juge, mais qui le représente, dans un bureau, qui va me demander de me justifier (si j'ai à me justifier), et qui me donnera en suite la sanction précise.
Afficher plus
Afficher moins


Bonsoir Cry.

S'il s'agit d'une OP,le délégué du proc' ne sera pas là pour vous entendre vous justifier,mais pour vous notifier l'OP,décision de justice prise au préalable.

swift10 a écrit :

Effectivement l'ordonnance pénale est une procédure accélérée, une sorte de plaider coupable. Sortie du RDV, vous serez fixé.
Afficher plus
Afficher moins


Bonsoir Swift.

Là,si on introduit le plaider coupable,on rentre dans le cadre de la CRPC,qui est une procédure distincte de l'OP.

Message cité 1 fois

---------------
"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/09/2017 à 18:53:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Tout ce que je sais en attendant, c'est que ma moto est immobilisée dans un garage pendant 7 jours, et voilà.

Afficher plus
Afficher moins




Cry a écrit :


Pour vous répondre, c'est le gendarme qui a décidé sur le coup de l'immobilisation du véhicule, je n'ai pas eu mon mot à dire, je sais juste que ma moto est dans une fourrière pour 7 jours, et je me suis arrangé avec le gars de la fourrière pour qu'il la garde une semaine de plus (le temps qu'un pote puisse venir la chercher). A ce sujet, je ne sais d'ailleurs pas si je vais avoir des frais de fourrière en plus, ou si cela sera inclus dans l'amende que je vais payer...

Afficher plus
Afficher moins


Cry a écrit :

Merci le passant pour ta réponse, mais je n'ai de toute manière pas le choix, puisque les gendarmes ont bloqués en fourrière ma moto pour une durée de 7 jours.
Afficher plus
Afficher moins


bebel78 a écrit :


Si je comprends bien vos différents messages, lors de l'interpellation , vous avez dû faire état de votre qualité de moniteur auto école !!!!!
Les fdos se sont empressés de faire passer le message au mec de permanence du tribunal qui a ordonné la saisie conservatoire du véhicule pour une durée de 7 jours ....
Comme dit le passant ce serait c...d'arrêter de faire de la moto si c'est votre plaisir [:golden-crew:2]
Afficher plus
Afficher moins


Cry a écrit :

Bebel78 apparemment même pas, le gendarme m'a indiqué directement sur le coup qu'il prend la décision d'immobiliser ma moto, il n'est passé par rien ni par personne pour prendre cette décision, la seule personne qu'il a contacté c'est un dépanneur pour venir la chercher, et il a remplit lui même la fiche d'immobilisation.
Afficher plus
Afficher moins


Dans la logique,le fdo a décidé de l'immobilisation, et le préfet de la mise en fourrière:

Citation :




Article L325-1-2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2016-1547 du 18 novembre 2016 - art. 34 (V)
Dès lors qu'est constatée une infraction pour laquelle une peine de confiscation obligatoire du véhicule est encourue ou une infraction de dépassement de 50 kilomètres à l'heure ou plus de la vitesse maximale autorisée, le représentant de l'Etat dans le département où cette infraction a été commise peut faire procéder à titre provisoire à l'immobilisation et à la mise en fourrière du véhicule dont l'auteur s'est servi pour commettre l'infraction. Il en informe immédiatement, par tout moyen, le procureur de la République.

Lorsque l'immobilisation ou la mise en fourrière prévue à l'article L. 325-1-1 n'est pas autorisée par le procureur de la République dans un délai de sept jours suivant la décision du représentant de l'Etat prise en application du premier alinéa, le véhicule est restitué à son propriétaire. En cas de mesures successives, le délai n'est pas prorogé.

Une question,donc:

Comment savez vous que récupérerez la moto à l'issue du délai de 7 jours ?


---------------
"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
Profil : Pilote chevronné
swift10
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/09/2017 à 19:44:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

le passant a écrit :

Bonsoir Cry.

S'il s'agit d'une OP,le délégué du proc' ne sera pas là pour vous entendre vous justifier,mais pour vous notifier l'OP,décision de justice prise au préalable.

Afficher plus
Afficher moins



le passant a écrit :

Bonsoir Swift.

Là,si on introduit le plaider coupable,on rentre dans le cadre de la CRPC,qui est une procédure distincte de l'OP.
Afficher plus
Afficher moins


Oups désolé si mon illustration devient une imprecision aux yeux des spécialistes... Cry ne tenez pas compte de l'avis du modérateur farfelu que je suis... [:alowded]

Message cité 1 fois
Message édité par swift10 le 18/09/2017 à 19:45:03
Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/09/2017 à 19:48:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

swift10 a écrit :

Oups désolé si mon illustration devient une imprecision aux yeux des spécialistes... Cry ne tenez pas compte de l'avis du modérateur farfelu que je suis... [:alowded]
Afficher plus
Afficher moins


J'ai pas dis ça pour te faire de la peine,vénéré modérateur. :(

Message cité 1 fois

---------------
"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 18/09/2017 à 20:02:15  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

le passant a écrit :

J'ai pas dis ça pour te faire de la peine,vénéré modérateur. :(
Afficher plus
Afficher moins


vénéré c est une secte ici [:balibran:20] :lol:

Message cité 1 fois

---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Acariâtre cacochyme.
Profil : Mr sécurité 2015/2017
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/09/2017 à 20:27:08  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tutuce1 a écrit :

vénéré c est une secte ici [:balibran:20] :lol:
Afficher plus
Afficher moins


Le Larousse propose deux définitions,dans le cas présent,j'ai opté pour la seconde lorsque j'ai utilisé "vénéré" :

http://www.larousse.fr/diction [...] 9rer/81388

Mais là n'est pas vraiment le sujet de la discussion. :jap:


---------------
"Chose paradoxale : c'est avec les gens intelligents qu'on déconne le mieux."

Frédéric Dard.
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 18/09/2017 à 21:28:43  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le passant bonsoir, pour vous répondre, je le sais parce que le gendarme m'a fait passé à la gendarmerie une feuille qui est un arrêté préfectoral qui indique que ma moto est mise en fourrière jusqu'au 20 Septembre, et apparemment le magistrat est venu par dessus cette décision pour annoncer que ma moto est d'hors et déjà récupérable, le gendarme me fera passer demain une feuille qui indique l'autorisation d'aller chercher mon véhicule.

Profil : Routard confirmé
mackinley
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 19/09/2017 à 07:28:25  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Tout le problème est là en France, il ne faut surtout pas se faire plaisir, sous peine de finir derrière les barreaux.
- On peut légalement acheter de l'alcool, mais il ne faut pas le boire.
- On peut légalement acheter un nouveau pot pour nos bécanes, mais on a pas le droit de l'installer parce que ça fait du bruit.
- On peut légalement acheter une moto, mais on peut pas en faire librement.
- On peut légalement acheter des feux d'artifice, mais interdit de les tirer.
Afficher plus
Afficher moins


Ce que vous écrivez là est un tissus d'âneries, ou plutôt de malhonnêteté intellectuelle ... car je ne pense pas qu'on puisse être ignorant des réalités du monde et inculte à ce point ...
L'alcool par exemple, chacun est libre EN FRANCE COMME DANS TOUS LES PAYS DU MONDE d'en boire des litres s'il veut du moment qu'il n'est pas au volant, ni ivre dans la rue ...
On se demande où vous avez vu qu'il ne "faudrait pas boire d'alcool" ...
Vous confondez et mélangez tout ...
Quant à la moto, vous pouvez en faire librement sur ...circuit ... bien sûr ... en encore serez-vous là aussi probablement soumis à certains règlements ...


Les gens qui pensent comme vous n'ont rien à faire sur une moto ... et, surtout, on voit assez mal comment vous pourriez enseigner quoi que ce soit à qui que ce soit en sécurité routière ou en auto-école avec des propos pareils ...
Arrêter la moto est effectivement la meilleure chose que vous puissiez faire ... mais il faudrait peut-être aussi arrêter toute conduite de tout véhicule ... sauf peut-être le vélo ... ou à la limite, la voiturette sans permis ...

Message cité 1 fois
Message édité par mackinley le 19/09/2017 à 07:48:28
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 19/09/2017 à 07:54:10  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je suis en train de penser que je n'ai pas reçu par recommandé un papier du préfet me signalant ma suspension administrative. Le gendarme ne pouvant me retirer le permis que pour une durée maximum de 72 heures, cela veut il dire qu'il est censé me le rendre aujourd'hui, lorsque je vais aller le voir pour les papiers de la moto ?
Message cité 1 fois
boss perfect one
Profil : Routard confirmé
tutuce1
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 19/09/2017 à 09:31:09  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Cry a écrit :

Je suis en train de penser que je n'ai pas reçu par recommandé un papier du préfet me signalant ma suspension administrative. Le gendarme ne pouvant me retirer le permis que pour une durée maximum de 72 heures, cela veut il dire qu'il est censé me le rendre aujourd'hui, lorsque je vais aller le voir pour les papiers de la moto ?
Afficher plus
Afficher moins


il peut arriver ce matin surveille la poste.


---------------
4 eme KIA cerato 112 vendue /rio 110 vendue /proceed 145 / et venga 115 pour l instant
Profil : Nouveau membre
cry
  1. Posté le 19/09/2017 à 09:43:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ouais je vais faire ça ! Sauf que c'est aussi ce matin que je vois aller voir le gendarme qui va me donner le papier qui me permettra de récupérer ma moto...

J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 19/09/2017 à 10:13:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tiens nous au courant , je comprends ta haine du système ( automatisé ) qui ne prend pas en compte le profil du contrevenant !!!!!


---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Pilote chevronné
swift10
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 19/09/2017 à 11:55:56  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

mackinley a écrit :

Ce que vous écrivez là est un tissus d'âneries, ou plutôt de malhonnêteté intellectuelle ... car je ne pense pas qu'on puisse être ignorant des réalités du monde et inculte à ce point ...
L'alcool par exemple, chacun est libre EN FRANCE COMME DANS TOUS LES PAYS DU MONDE d'en boire des litres s'il veut du moment qu'il n'est pas au volant, ni ivre dans la rue ...
On se demande où vous avez vu qu'il ne "faudrait pas boire d'alcool" ...
Vous confondez et mélangez tout ...
Quant à la moto, vous pouvez en faire librement sur ...circuit ... bien sûr ... en encore serez-vous là aussi probablement soumis à certains règlements ...


Les gens qui pensent comme vous n'ont rien à faire sur une moto ... et, surtout, on voit assez mal comment vous pourriez enseigner quoi que ce soit à qui que ce soit en sécurité routière ou en auto-école avec des propos pareils ...
Arrêter la moto est effectivement la meilleure chose que vous puissiez faire ... mais il faudrait peut-être aussi arrêter toute conduite de tout véhicule ... sauf peut-être le vélo ... ou à la limite, la voiturette sans permis ...
Afficher plus
Afficher moins

J'aurais pas dit ça comme ça, mais rien de faux là dedans...

Je pense que Cry réagit sur l’émotion et probablement avec jeunesse...

Message cité 1 fois
Publicité

 Page :
1  2  3
Dernière Page
Page Suivante
Page Précédente
Première Page

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Erreur d'immatriculation sur contravention 31
Quelles règles pour permis repassé après invalidation ? 8
EXONÉRATION MINORATION 90€ + 4 points 0
vous avez été intercepté, mais personne ne m'as intercepté.. 10
Devenir moniteur d'auto-école ? 1