Excès de vitesse superieur a 50 km/h en jeune conducteur

[Invité §Séb862ZU]

Bonjour à tous. Il y a 3 semaines j'ai fait un excès de vitesse supérieur a 50 km/h (137 retenu 130 pour 80) sur une departemental... Après avoir cherché des renseignements sur différents forums je ne trouve pas vraiments des sujets relatif au miens... J'ai obtenu mon permis le 31/03/16 et j'ai commis mon infraction le 15 mars soit 2 semaines avant de récupérer mes 3points (donc a 9 points au total vérifié sur telepoints) que j'ai récupéré le 1 avril. Je voudrais avoir des réponses sur les sanctions que je pourrais avoir et si le juge peut m'annuler mon permis sachant que c'est la premières fois que j'ai affaires a la justice... Je n'ai pas besoin de leçon de moral je sais que j'ai complètement irresponsable et con de rouler a cette vitesse, a cet heure je suis suspendu 3 mois par le prefet. Merci d'avance pour vos réponses

[AmMoNiaK]

Bonjour,

Amende (max 1500 euros, en moyenne 200 à 500 euros), suspension judiciaire (3 mois c'est peu pour cet excès je pense que tu reprendras 2-3 mois au pénal), obligation pour toi en tant que jeune permis d'effectuer un stage de sensibilisation à la SR.

 

A l'issue du stage tu récupéreras 4 points et l'amende que tu auras eue au pénal te sera remboursée.

 

La confiscation du véhicule peut être prononcé si la CG de ce dernier est à ton nom (normalement pour un 1er excès c'est rare mais par les temps qui courent ...).

 

Pour un premier +50 pas d'annulation du permis possible.

 

Et enfin le retrait de 6 points.

[Invité §Séb862ZU]

D'accord merci pour tes renseignements @AmMoNiaK javais vraiment peur qu'il m'annule mon permis vu que j'ai tout juste 1 ans.. Ah oui il peuvent me confisquer la voiture aussi ? C'est pour l'amende sa pour etre sur d'etre payer malgré que je sois solvable ? Ou c'est juste pour etre sur que je ne reprenne pas la route avant de récupérer mon permis ?

[AmMoNiaK]

Confiscation c'est définitif, ils te la confisquent et la vendent au profit de l'Etat. Ce cas est très rare mais mieux vaut le savoir.

[Invité §Séb862ZU]

Ah ouai d'accord j'espére que sa n'ira pas jusque la... et je vais passer au tribunal ou ce sera une ordonnance penal ?

[AmMoNiaK]

Ah ouai d'accord j'espére que sa n'ira pas jusque la... et je vais passer au tribunal ou ce sera une ordonnance penal ?

Ca dépend, les 2 sont possibles.

[Invité §Séb862ZU]

D'accord... Merci a vous pour tous les renseignements. Bonne soirée

[Invité §Tis758PG]

Confiscation c'est définitif, ils te la confisquent et la vendent au profit de l'Etat. Ce cas est très rare mais mieux vaut le savoir.

La saisie du véhicule n'est passible que s'il y a récidive de grand excès de vitesse. Dans le cas qui nous est soumis, c'est le 1er grand excès de vitesse, donc ce n'est pas une récidive.

 

Par contre, les points ne serons pas retirés avant qu'un jugement définitif ne soit intervenu et ce jugement sera prononcé soit par comparution au tribunal, soit par ordonnance pénale et il ne deviendra définitif qu'une fois les délais de recours (tribunal) ou le délai d'opposition (ordonnance pénale) achevé. De plus, entre la date du jugement définitif et la date de traitement réel de la fiche NATINF par le SNPC, il va encore se passer bien du temps (plusieurs semaines au moins). A cette date, Sebastien734 aura déjà récupéré ses 3 points bonus (AAC). La preuve, permis passé par AAC le 31.03.2016 => 6 points sur 6, à ce jour il doit avoir 9 points sur 9 car, n'ayant pas encore été jugé, ses points bonus lui sont acquis d'office.

[AmMoNiaK]

La saisie du véhicule n'est passible que s'il y a récidive de grand excès de vitesse. Dans le cas qui nous est soumis, c'est le 1er grand excès de vitesse, donc ce n'est pas une récidive.

 

Par contre, les points ne serons pas retirés avant qu'un jugement définitif ne soit intervenu et ce jugement sera prononcé soit par comparution au tribunal, soit par ordonnance pénale et il ne deviendra définitif qu'une fois les délais de recours (tribunal) ou le délai d'opposition (ordonnance pénale) achevé. De plus, entre la date du jugement définitif et la date de traitement réel de la fiche NATINF par le SNPC, il va encore se passer bien du temps (plusieurs semaines au moins). A cette date, Sebastien734 aura déjà récupéré ses 3 points bonus (AAC). La preuve, permis passé par AAC le 31.03.2016 => 6 points sur 6, à ce jour il doit avoir 9 points sur 9 car, n'ayant pas encore été jugé, ses points bonus lui sont acquis d'office.

Concernant la saisie, elle peut être prononcé par le juge dès le premier grand excès même si c'est très rare.

En amont, au moment de l'infraction les FdO peuvent placer le véhicule en fourrière pour une durée maximale de 7 jours, au-delà il faut une décision du procureur.

 

http://www.legipermis.com/blog [...] -20112016/

[Invité §Séb862ZU]

Merci @Tisuisse pour les précisions... J'espére vraiment qu'ils ne vont pas me saisir la voiture quand même

Faut vraiment plus faire les cons sur la route et réfléchir avant d'agir c'est vraiment une galères tout sa et je vois que vous avez l'air d'avoir de l'expérience dans ce domaine, vous pensez que le juge va me me remettre combien de temps de suspension ? Car je suis jeune permis et je sais que sa va être tolérance 0 pour moi

[AmMoNiaK]

Merci @Tisuisse pour les précisions... J'espére vraiment qu'ils ne vont pas me saisir la voiture quand même

Faut vraiment plus faire les cons sur la route et réfléchir avant d'agir c'est vraiment une galères tout sa et je vois que vous avez l'air d'avoir de l'expérience dans ce domaine, vous pensez que le juge va me me remettre combien de temps de suspension ? Car je suis jeune permis et je sais que sa va être tolérance 0 pour moi

Je dirai 3 mois.

[Invité §Séb862ZU]

D'accord... sa me servira de leçon. Je reviendrai redonner des nouvelles si sa peut aider des gens qui sont dans la même galère que moi. Merci et bonne route

[Invité §Sen414pG]

Merci @Tisuisse pour les précisions... J'espére vraiment qu'ils ne vont pas me saisir la voiture quand même

Faut vraiment plus faire les cons sur la route et réfléchir avant d'agir c'est vraiment une galères tout sa et je vois que vous avez l'air d'avoir de l'expérience dans ce domaine, vous pensez que le juge va me me remettre combien de temps de suspension ? Car je suis jeune permis et je sais que sa va être tolérance 0 pour moi

 

 

Reste le Nürburgring, l'autobahn si t'es pas trop loin de l'Allemagne...

[Invité §Séb862ZU]

Je suis pas très loin en plus

Non mais très sérieusement c'est une vrai prises de conscience une suspension de permis surtout quand on fait un excès de vitesse comme sa en jeune permis, j'en suis vraiment pas fière

[Burlingamos]

Je suis pas très loin en plus

Non mais très sérieusement c'est une vrai prises de conscience une suspension de permis surtout quand on fait un excès de vitesse comme sa en jeune permis, j'en suis vraiment pas fière

Ca arrive, le principal c'est que ça t'aie servi de leçon.

 

Pour la suspension, ça dépend sur qui tu tombes

[Invité §Séb862ZU]

Ca arrive, le principal c'est que ça t'aie servi de leçon.

 

Pour la suspension, ça dépend sur qui tu tombes

 

 

La dessus aucun doute j'ai bien compris la leçon même avant d'être passer devant un juge... Quand tu mets en péril ta vie professionnelle tu prend vraiment conscience que tu as fait le con. Merci @Burlingamos pour tes précisions j'espère que ce ne sera pas trop long mais vu mon excès je comprendrai la décision du juge qui sera intolérant normal vu mon âge il va penser que je suis un gros délinquant de la route ce que je comprends très bien

[Burlingamos]

 

La dessus aucun doute j'ai bien compris la leçon même avant d'être passer devant un juge... Quand tu mets en péril ta vie professionnelle tu prend vraiment conscience que tu as fait le con. Merci @Burlingamos pour tes précisions j'espère que ce ne sera pas trop long mais vu mon excès je comprendrai la décision du juge qui sera intolérant normal vu mon âge il va penser que je suis un gros délinquant de la route ce que je comprends très bien

Tout dépendra de ton discours face à lui

[Invité §Séb862ZU]

Tout dépendra de ton discours face à lui

 

 

Je vais adopter la meilleur solution je vais tout assumer j'ai que sa a faire je pense que c'est le seul moyen de limiter un peu la casse...

[Invité §Fab305JG]

Alors voilà.. Je suis en permis probatoire depuis le 1er décembre et j'ai conduite assez sportive on va dire.. J'ai un ami devant qui a accélérer sur une voie rapide limité a 110 et comme un con.. J'ai fait pareil.. Quelle bonne idée que j'ai eu.. Je me suis fait prendre a la jumelle a 158 retenu 150, les flic m'ont arrêter plus loin a un rond avec mon collègue devant. Suspension de permis sur le champ et tout le patati patata de papier a remplir, j'avais déjà perdu un point pour petit excès de vitesse, 57 retenu 52, j'avais la tête ailleurs et eux ne m'ont pas louper.. Actuellement j'ai 5 point et a ce que j'ai compris c'est 6 point en moins plus amende selon le juge, je me suis fait prendre hier donc je ne suis pas encore passer devant le juge et tout ce qui suit, j'aimerai savoir ce que je risque exactement et si j'ai des chance de ne pas avoir besoin de repasser mon permis, parce que faut avouer 1000€ c'est pas rien..

Merci pour vos réponse j'en aurai grand besoin !

[Invité §Séb862ZU]

Alors voilà.. Je suis en permis probatoire depuis le 1er décembre et j'ai conduite assez sportive on va dire.. J'ai un ami devant qui a accélérer sur une voie rapide limité a 110 et comme un con.. J'ai fait pareil.. Quelle bonne idée que j'ai eu.. Je me suis fait prendre a la jumelle a 158 retenu 150, les flic m'ont arrêter plus loin a un rond avec mon collègue devant. Suspension de permis sur le champ et tout le patati patata de papier a remplir, j'avais déjà perdu un point pour petit excès de vitesse, 57 retenu 52, j'avais la tête ailleurs et eux ne m'ont pas louper.. Actuellement j'ai 5 point et a ce que j'ai compris c'est 6 point en moins plus amende selon le juge, je me suis fait prendre hier donc je ne suis pas encore passer devant le juge et tout ce qui suit, j'aimerai savoir ce que je risque exactement et si j'ai des chance de ne pas avoir besoin de repasser mon permis, parce que faut avouer 1000€ c'est pas rien..

Merci pour vos réponse j'en aurai grand besoin !

 

 

Bonjour, vu les circonstances je dirai que malheureusement ton permis va etre invalidé faute de points sur ton permis de conduire car excès plus de 50 = 6pts en moins... Après tu peut tenter de prier pour ne pas passer au tribunal avant le mois de Decembre mais je n'y croit pas trop. Bon courage pour cette galère, déjà un mois de suspensions pour moi et c'est très long.

[Invité §Fab305JG]

@§Séb862ZU je suis convoqué le 11 septembre, donc je devrai le repasser forcément si je comprend bien.. Je devrai forcément repasser le code et faire 20h ou seulement 5h suffiront ? (Je me suis déjà vite fais renseigner)

[Invité §Séb862ZU]

@§Séb862ZU je suis convoqué le 11 septembre, donc je devrai le repasser forcément si je comprend bien.. Je devrai forcément repasser le code et faire 20h ou seulement 5h suffiront ? (Je me suis déjà vite fais renseigner)

 

 

@§Fab305JG tu as déjà eu ta convocation pour le tribunal je n'ai pas encore eu la mienne et sa fait un mois deja l'infraction il traine pas dans certaine regions ! Le code c'est sûr tu dois le repasser pour la conduite desoler je ne peut absolument pas te renseigner d'autres ici sauront te répondre bien mieux que moi. Bon courage pour te repasser te revoila reparti pour la galère du permis et l'inspecteur qui risque de pas te louper le jour de l'épreuve pratique...

[Kyuuki]

D'après le site de service public :

[h3]Infraction(s) entraînant le retrait de 6 points au cours de la 1ère année[/h3]

Si l'infraction entraînant un retrait de 6 points est commise la 1re année du permis probatoire, le conducteur est informé par lettre recommandée avec accusé de réception de l'invalidation de son permis pour solde de points nul.

Il ne peut plus passer de stage de sensibilisation à la sécurité routière, ni conduire pendant 6 mois.

Il doit repasser l'examen du permis de conduire (code et conduite). Pour gagner du temps, il peut, dès la remise du permis invalidé à la préfecture, engager les démarches visant à obtenir un nouveau permis.

 

https://www.service-public.fr/ [...] oits/F2390

 

Et l'infraction a était comise la premier année du permis probatoire ...

[Invité §Fab305JG]

@§Séb862ZU le flic m'a donner la convocation le jour même et je vais avoir une lettre a la maison pour les modalités du stage obligatoire

[Invité §Sai470yP]

 

Bonjour, vu les circonstances je dirai que malheureusement ton permis va etre invalidé faute de points sur ton permis de conduire car excès plus de 50 = 6pts en moins... Après tu peut tenter de prier pour ne pas passer au tribunal avant le mois de Decembre mais je n'y croit pas trop. Bon courage pour cette galère, déjà un mois de suspensions pour moi et c'est très long.

 

Ca ne change rien que son jugement soit ou pas au mois de décembre. Puisqu'il a perdu un point, il ne gagnera pas de point supplementaire en decembre

[daniel762]

Oui, mais si Fab9345 arrive à retarder le jugement définitif après le premier décembre, il peut alors faire un stage qui le fera remonter à 8 ou 9 points (suivant qu'il a fait ou non l'AAC) avant de perdre les 6 de son infraction non ?

 

Après, il faut arriver à faire traîner. En demandant d'abord un report d'audience puis en faisant appel ensuite si le jugement arrive quand même trop tôt, ça doit être possible ?

[Invité §Ano803hv]

Oui, mais si Fab9345 arrive à retarder le jugement définitif après le premier décembre, il peut alors faire un stage qui le fera remonter à 8 ou 9 points (suivant qu'il a fait ou non l'AAC) avant de perdre les 6 de son infraction non ?

 

Après, il faut arriver à faire traîner. En demandant d'abord un report d'audience puis en faisant appel ensuite si le jugement arrive quand même trop tôt, ça doit être possible ?

 

 

Bonsoir,

 

Impossible. Malheureusement, Fab9345 a déjà commis une infraction ayant entraîné le retrait d'un point. Cela a eu pour effet de bloquer le plafond de points à six jusqu'à la fin de la période probatoire (puisque l'infraction a été commise/payée lors de la première année de permis), soit jusqu'au 1er décembre 2020 (ou 2019 si A.A.C.).

 

Faire traîner la procédure sur un tel délai est extrêment improbable voire utopique, même en allant jusqu'au pourvoi en cassation. Fab9345 se retrouvera inéluctablement avec un solde de points nul.

 

Il existe peut-être un microscopique espoir, grâce à la lenteur relative de l'administration, que le permis alors à zéro point reste valide suffisamment longtemps (vérifier en préfecture) pour effectuer un stage permettant de récupérer quatre points. C'est une figure de haute voltige nécessitant une part certaine de chance.

 

Bonne soirée.

[Invité §col641Nh]

c'est comme espérer une grâce après les présidentielles

[Invité §Fab305JG]

Et une autre question.. Les flics mon pris directement mon permis mais il est ou la du coup? Je dois le récupérer jusqu'au tribunal ou pas?

[daniel762]

Une infraction commise en probatoire bloque l'attribution des points-bonus annuels, mais bloque-t-elle aussi les points attribués suite à un stage ?

[Invité §Ano803hv]

Une infraction commise en probatoire bloque l'attribution des points-bonus annuels, mais bloque-t-elle aussi les points attribués suite à un stage ?

 

 

Bonjour,

 

Le fait de commettre une infraction entraînant un retrait de point(s) lors de la période probatoire a pour effet de bloquer le plafond maximal de points à ce qu'il est déjà, jusqu'au terme de la période probatoire de trois ou deux ans.

 

Ainsi, un jeune conducteur n'ayant pas fait de conduite accompagnée qui se fait retirer ne serait-ce qu'un point dès sa première année de permis ne pourra jamais avoir plus de six points jusqu'à la fin de sa période probatoire, puisque le plafond est gelé à six. Un stage ne peut faire récupérer des points que dans la limite du solde maximal possible, qui est de six dans cet exemple. Le point perdu est récupéré au bout de six mois sans infraction entraînant un retrait de points et le solde passera à douze au terme de la période probatoire, soit trois ans après l'obtention du permis de conduire.

 

Bonne journée

[Invité §Fab305JG]

Voilà une explication net et précise merci

[Invité §Séb862ZU]

Bonjour a tous, je reviens vous redonner des nouvelles concernant mon excès de vitessr datant du 15 mars. Toujours en suspension (encore 2 mois) et pas de nouvelle du tribunal ni ordonnance pénal mais je sais qu'il ne vont pas m'oublier... J'ai passé ma visite médicale le 18 avril, c'etait vraiment déstabilisant, le médecin a tout fait pour me pousser a l'énervement pour voir si je ne suis pas enerver au volant, bref hormis ces test dont je suis apte j'ai un problème administratif, je m'explique, j'habite dans la Marne et mon permis est detenu a la prefecture de chalons en champagne (vue sur la lettre du prefet) mais ma carte grise a était faite sur une adresse de nancy car j'habite également là bas et c'est aussi la bas que j'ai acheter le véhicule. Je dois renvoyer mes papiers du médecin a la prefecture que je dépend mais du coup je ne sais pas si je doit envoyer ces papiers à Châlons ou Nancy sachant que j'ai passé mon permis a Châlons et que je travaille dans le secteur... Desoler si ma questions et très compliqué. Merci d'avance si quelqu'un arrive a m'aider.

[Invité §Amg440zW]

Bonsoir à tous . Moi je me suis fait contrôler à 148kmh au lieu de 90kmh le 31 mars 2017 . J avais rendez vous et j ai pas fait attention à ma vitesse et la catastrophe pris aux jumelles et intercepté 4kms plus loin . Résultat immobilisation de ma voiture (fourrière) et suspension du permis !!!

Depuis réponse de la préfecture 1mois de suspension administrative et pour le tribunal aucunes nouvelles !

J ai 3 enfants , c est ma seule voiture et c est une énorme galère !!!

J avais 10points c est mon premier grand excès de vitesse.

Je sais pas combien de temps il faut pour passer devant le juge en moyenne ?

Si quelqu'un avait des infos ca serais très cool car ça fait plus d un moi que je déprime grave d être dans le flou...

[Invité §Fab305JG]

Bonsoir à tous . Moi je me suis fait contrôler à 148kmh au lieu de 90kmh le 31 mars 2017 . J avais rendez vous et j ai pas fait attention à ma vitesse et la catastrophe pris aux jumelles et intercepté 4kms plus loin . Résultat immobilisation de ma voiture (fourrière) et suspension du permis !!!

Depuis réponse de la préfecture 1mois de suspension administrative et pour le tribunal aucunes nouvelles !

J ai 3 enfants , c est ma seule voiture et c est une énorme galère !!!

J avais 10points c est mon premier grand excès de vitesse.

Je sais pas combien de temps il faut pour passer devant le juge en moyenne ?

Si quelqu'un avait des infos ca serais très cool car ça fait plus d un moi que je déprime grave d être dans le flou...

 

Un mois de suspension t'as de la chance.. Normalement tu as reçu une feuille a la maison avec marqué " 1 mois de suspension + visite médicale favorable" cela veut donc dire que dès le mois de suspension passé plus une visite médicale chez un médecin agréer par le préfet ( pas ton médecin traitant c'est interdit même s'il est agréer) tu peut récupérer ton permis jusqu'au tribunal, moi je dois attendre 5mois pour aller au tribunal mais je récupère mon permis d'ici deux mois jusque la. Voilà voilà si ça a pu t'aider ne serait ce qu'un peu ^^