Conduite malgrer une suspension de permis

[Invité §Mym881fJ]

Bonjours a tous.

 

Je me permet de vous exposez ma situation vis a vis de mon permis de conduire en espérant trouver témoignage similaire.

 

Suite a une rétention de mon permis de conduire(12 points) du a un excès de vitesse de 40km/h le 10 juillet 2016. Une décision prise par le préfet du département, d'une suspension de 3 mois(lettre 3F).

 

J'ai malgré moi conduit le 29 juillet 2016 afin de me rendre au pole emploie en voiture pour ne pas louper mon rendez vous pour finaliser la possibilité de faire une formation pro pour reprendre de l'activité. Et manque de peau sur le retour devant mon parking une descente de la gendarmerie avait ete faite pour X raison que je veut pas savoir. Des gendarmes filtrait entrer/sorti de la résidence. Donc interpeller en rentrant. Vous imaginez déjà la suite donc commissariat, etc,...

 

De ce fait j'ai un Procès-verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle. J'ai pu prendre connaissance de ce que je peut encourir. Pas rassurer de ce qu'il va m'attendre.

 

Ma situation: Agent SSIAP au chômage, père séparer avec un enfant en garde alterner, sans famille dans le coin(angers), et bientôt en formation(03/10/16) pour changer de métier, centre de formation et zone industriel difficile d’accès.

 

J'aimerais avoir des témoignage de personne ou de vos proche qui on eux la même situation que la mienne.

 

Cordialement

 

 

Ps: J'ai mon permis depuis 03/2005, les plus grosse connerie on été effectuer pendant ma première année de probatoire(franchissement ligne continu, feux rouge, excès de vitesse avec suspension d'un mois, sans retrait de points) en 6 mois depuis l’obtention du permis. Le reste des années jusqu’à ma suspension actuelle, j'ai eux que des petite choses excès de vitesse entraînant perte d'un point, bien-sur pour la plus part espacer dont la plus espacer 3 ans sans aucune faute(04/2006 au 01/2009). Mon dernier retrait de point remonte a septembre 2014 (1 point).

[Invité §Mym881fJ]

J'ai oublier de préciser que les témoignage on pour but de connaitre les sanction con eux les personnes qui on vécu la même chose vis a vis d'une conduite pendant une suspension du permis.

 

Cordialement

[Invité §Mym881fJ]

Car entre les peines applicable et celle qui son appliquer pour mon cas, sa me stress. Car beaucoup sans sorte a bon compte avec des faits pire que les miens.

[Invité §Mwa778WN]

Désolé de jouer le "père la morale" mais je connais assez peu d'agence Pole Emploi qui ne sont pas accessibles en transports en commun... L'excuse de "louper un rendez-vous" n'en est pas une, il suffit de partir plus tôt de chez soi.

 

Le juge ne se laissera pas attendrir par ces arguments qu'il entend à longueur de journée...

[Alan001]

Bonjour @§Mym881fJ,

 

Tu dois pouvoir trouver sur ce forum et sur le web des témoignages et des infos sur ta situation car elle est très courante. Il ya peu, C.Taubira l'ex ministre de la justice avait même proposé de ne plus rendre délictuelle la conduite sans permis hors récidive afin de dés-engorger les tribunaux car ce genre de cas pullule, et pour cause...

 

Les contrôles de vitesse sont majoritairement réalisés dans des zones sans grand danger (ce qui devait être le cas pour ton +40), la où les limitations de vitesses sont les plus abbérantes. Cela a pour conséquence, à défaut de faire baisser le nombre de morts sur les routes, de faire grimper le nombre de suspensions de permis prononcées et le nombre de conduite sans permis (conséquence directe puisque pour beaucoup l'auto est indispensable à la vie quotidienne).

 

De mémoire, la chanteuse Shy'm s'était faite attrapée sans permis et avec un taux d'alcoolémie délictuelle. Elle a écopée de 750€ d'amende et basta (http://www.lefigaro.fr/musique/2015/10/07/03006-20151007ARTFIG00126-ivre-au-volant-et-sans-permis-shy-m-condamnee-a-7508364-d-amende.php)

[Alan001]

Petite précision sur ton cas : il va falloir te préparer à ne pas pouvoir conduire pendant longtemps (je dirais au moins 6 mois et potentiellement jusqu'à 1 an voir plus).

Pour ça tu as diverses solutions : transports en commun, voiture sans permis, vélo, mobilette, etc.

[Invité §Mym881fJ]

Désolé de jouer le "père la morale" mais je connais assez peu d'agence Pole Emploi qui ne sont pas accessibles en transports en commun... L'excuse de "louper un rendez-vous" n'en est pas une, il suffit de partir plus tôt de chez soi.

 

Le juge ne se laissera pas attendrir par ces arguments qu'il entend à longueur de journée...

 

 

Bonjours(politesse)

 

Tu ne repond pas a ma demande. Donc hors sujet.

Sans commentaire a ajouter de plus.

 

Passe ta route merci.

[Invité §Mym881fJ]

Bonjour @§Mym881fJ,

 

Tu dois pouvoir trouver sur ce forum et sur le web des témoignages et des infos sur ta situation car elle est très courante. Il ya peu, C.Taubira l'ex ministre de la justice avait même proposé de ne plus rendre délictuelle la conduite sans permis hors récidive afin de dés-engorger les tribunaux car ce genre de cas pullule, et pour cause...

 

Les contrôles de vitesse sont majoritairement réalisés dans des zones sans grand danger (ce qui devait être le cas pour ton +40), la où les limitations de vitesses sont les plus abbérantes. Cela a pour conséquence, à défaut de faire baisser le nombre de morts sur les routes, de faire grimper le nombre de suspensions de permis prononcées et le nombre de conduite sans permis (conséquence directe puisque pour beaucoup l'auto est indispensable à la vie quotidienne).

 

De mémoire, la chanteuse Shy'm s'était faite attrapée sans permis et avec un taux d'alcoolémie délictuelle. Elle a écopée de 750€ d'amende et basta (http://www.lefigaro.fr/musique/2015/10/07/03006-20151007ARTFIG00126-ivre-au-volant-et-sans-permis-shy-m-condamnee-a-7508364-d-amende.php)

 

 

Bonjour AllanKicker

 

Déjà merci d’éclairer un peu plus les zone d'ombre.

Tout ce qui est forum j'ai déjà ratisser les forum et mots clef qui ce rapprocherais de mon cas.

Malheureusement pour moi je ne suis pas une celebrite qui a les moyens d'avoir un avocat qui minimiserait les dégât.

[Invité §Mym881fJ]

Petite précision sur ton cas : il va falloir te préparer à ne pas pouvoir conduire pendant longtemps (je dirais au moins 6 mois et potentiellement jusqu'à 1 an voir plus).

Pour ça tu as diverses solutions : transports en commun, voiture sans permis, vélo, mobilette, etc.

 

 

A bon carrément? Dis moi que tu te base sur les sanction possible et non pas ce qui est généralement appliquer?

 

C scandaleux que je sois autant sanctionner, qu'au final ya pire que moi et qui on moins comme sanction.

 

Surtout que je suis pas récidiviste, et que j'ai jamais u de problème alcool comme stupéfiants.

 

Les boules...

[Invité §Tho275wx]

Outre les abus de vitesse; conduire sans permis c'est conduire sans assurance.

Donc bien que tu es eu de la chance jusqu'à maintenant, que fera tu le jour où tu écrasera un gamin/tata claudette/un voisin ..

En soit, pour la victime il existe des fonds d'assurances prévu pour ce genre de chose (qu'on paye dans nos assurances, merci !) mais pour toi c'est de très gros problème en vue

 

Alors certe je suis un jeune permis mais j'ai franchement les boules quand un mec comme toi vient balancer ces propos et "partager" le vécu.

 

Tu va sans nul doute avoir un bon moment sans permis, j'espère que ça te fera réfléchir à tes actes et que surtout tu ne recommencera pas la conduite sans permis ou les excès de vitesses.

Le permis peut être important je le sais (je vie à la campagne et avec un gamin) et justement j'en prend soins au maximum car indispensable.

[AmMoNiaK]

 

A bon carrément? Dis moi que tu te base sur les sanction possible et non pas ce qui est généralement appliquer?

 

C scandaleux que je sois autant sanctionner, qu'au final ya pire que moi et qui on moins comme sanction.

 

Surtout que je suis pas récidiviste, et que j'ai jamais u de problème alcool comme stupéfiants.

 

Les boules...

Bonjour,

Malheureusement le juge risque de prendre plutôt mal votre conduite malgré une suspension, il pensera qu'il s'agit d'un "jmenfoutisme" de votre part. Le maximum de suspension étant de 3 ans, je pense que vous pouvez vous attendre à quelque chose comme 8-9 mois au moins (sachant que 6 mois sont généralement appliqués pour un excès de +50, et 3-4 mois pour un +40 dans le cas où il n'y a que l'infraction de vitesse qui est jugée).

[ka_ramelmou]

 

Bonjours(politesse)

 

Tu ne repond pas a ma demande. Donc hors sujet.

Sans commentaire a ajouter de plus.

 

Passe ta route merci.

FA est un forum "public", donc en évoquant ton histoire ici, tu risques en effet ce genre de réponses... auxquelles j'aurais tendance à prendre part aussi... Il faut les accepter...

 

 

Tu a l'air de minimiser ta faute en la justifiant par des arguments pas vraiment judicieux... un peu plus et tu es la victime!

 

Ce comportement va jouer en ta défaveur en cas de passage devant un juge: tu ne pourras pas lui faire croire que ta suspension n'est pas de ta faute, ni que le fait d'avoir pris le volant n'est pas de ta faute non plus... Et ce n'est pas parce que les autres font des conneries plus grosses que la tienne que ton erreur est pardonnable...

[Invité §Mym881fJ]

Bonsoir a tous.

 

Je vais repondre a tout le monde en meme temps.

 

Oui j'ai fauter, et encore heureux quil n'y eux aucun impact sur les autres sur la route et c le cas.

Thomas t argument son fonder sur la possibiliter et non sur les faits. Tout ce que tu viens de dire le gendarme me la fait savoir? Donc quelle est le but de ta participation au sujet au dela de vouloir te faire remarquer et te faire passer pour un bon samaritain et a me juger alors que tu ne me connais meme pas. Je te souhaite de le garder ton permis beau nombre de personne avec ta pretention on perdu leur permis.

AllanKisker et Ammoniak reponde au sujet. Que cherche tu a jouer mon parent? Et je n'ai pas besoin que tu me porte moral vue que je v assumer mes responsabiliter en recevant lordonnance.

 

Oui Karamelmou,

Je me plain juste sur le faites d'avoir une sanction plus lourde que d'autre con peu lire un peu partout si c a comparer. A aucun moment je pretent etre la victime vue que je c dhors et deja que je serait sanctionner. Dou la question principale la curiositer de connaitre le vecu des gens et leur temoignage. Oui sa me choc detre sanctionner pire que d'autre comme les personne conduisant sans permis avec alcool dans le sang. Comme site plus haut des personnes sans sorte avec une simple amende.

 

Pareillement, a quelle moment je parle de me defendre devant les juges ou bien meme je minimise? Nul part, ne pas confondre comparer et minimiser. 2 mots qui non pas la même signification.

 

Si pour toi Minimiser c le faite que je parle de lhistoire mon permis. Non dutout les fait son la. Comme preciser g perdu sur plusieur annee des point par ci des point par la. A vrai dire je ne suis pas recidiviste donc dans ce cas oui je minimise mon k vis a vis d'autre conducteur sanctionner pour d'autre fait mes n'enleve pas les faits que g commis vue que je les est reconnu. Devant le gendarme.

 

Maintenant je suis pas la pour recevoir moral des gens ou me faire juger. Je me la fais deja assez merci. Au pire je ne porterais plus attention a ce genre de commentaire qui n'aide personne donc la forme d'acceptation des reflexion deplacer ni son pas vue quelle seront ignorer . Oui sa peu servir pour d'autre a lavenir qui aurais fauter comme moi et aimerai des réponses.

 

Merci pour vos reponse AllanKisker et Ammoniak, sa me donne une idée...

 

Si d'autre personne peuve temoigner sur le sujet c toujours bon a prendre.

 

Cordialement

[Invité §fat552Tz]

Salut salut.

 

En effet je rejoins les autres sur le fait que le juge risque d'être un peu agacé par le fait que tu ai bravé ton interdiction de conduire. Le mieux est de faire ton mea culpa lorsque tu seras devant lui (en admettant que tu soit auditionné).

 

J'aimerais revenir sur un point que tu as évoqué : tu dis que certains autres font pire au volant. Oui il y a des gens qui font bien pire tous les jours je le conçois, mais à ce compte la on laisse tranquilles tous les gens qui cambriolent des magasins parce que certains tuent des gens.

Cela reste très imagé toutefois.

 

Donc je le redis, ne surtout pas tenter de minimiser les faits devant le juge et vraiment admettre ses torts. Et lorsque tout ceci sera passé, il faudra tout faire pour pouvoir garder ce précieux papier rose.

 

Bon courage à toi en attendant cela. Et penses aux transports en commun qui selon la ville ou tu te trouves sont parfois plus rapides que la voiture.

[mackinley]

Je me plain juste sur le faites d'avoir une sanction plus lourde que d'autre con peu lire un peu partout si c a comparer

 

 

Si vous voulez comparer, allez dans une audience du tribunal ou vous serez jugé et voyez ce que décide habituellement ce juge ...

 

Pour l'instant, vous n'avez pas encore été jugé, donc on ne voit pas très bien de quoi vous vous plaignez ...

[mackinley]

 

Malheureusement pour moi je ne suis pas une celebrite qui a les moyens d'avoir un avocat qui minimiserait les dégât.

 

 

Ce serait une raison de plus pour ne pas commettre d'infractions ...

Surtout que lorsqu'on lit comment vous écrivez, on peut douter de votre propre talent oratoire ...

[mackinley]

Il ya peu, C.Taubira l'ex ministre de la justice avait même proposé de ne plus rendre délictuelle la conduite sans permis hors récidive afin de dés-engorger les tribunaux car ce genre de cas pullule, et pour cause...

 

 

 

Mouais, mais il ne vous a pas échappé, que cette intention n'a pas été suivie d'effets et qu'elle a choqué de nombreux français, preuve contrairement à la chanson de certains, que les français ne sont pas favorables à une justice moins sévère envers les automobilistes en infraction ...

 

 

 

Les contrôles de vitesse sont majoritairement réalisés dans des zones sans grand danger (ce qui devait être le cas pour ton +40), la où les limitations de vitesses sont les plus abbérantes. Cela a pour conséquence, à défaut de faire baisser le nombre de morts sur les routes, de faire grimper le nombre de suspensions de permis prononcées et le nombre de conduite sans permis (conséquence directe puisque pour beaucoup l'auto est indispensable à la vie quotidienne).

 

 

 

 

Votre rengaine habituelle ..

C'est sûr qu'en plaidant ce genre d'arguments foireux que vous nous répétez en boucle et en permanence, MymoGTI va aller droit dans le mur et se prendre le maximum .... car je pense que le juge va détester ....

Ainsi qu'on vous l'a déjà expliqué plusieurs fois, à supposer même que l'infraction n'ait pas été commise dans une zone "dangereuse" selon les critères de MymoGTI et de AllanKicker, ça ne changerait pas grand chose, mais chacun plaide les âneries juridiques qu'il veut ...

Si les accidents n'intervenaient qu'en "zones dangereuses", ça se saurait ...

Tous les jours, il y a des morts et des handicapés à vie, à cause d'un accident survenu pourtant en zone ... non dangereuse ...!

 

 

 

De mémoire, la chanteuse Shy'm s'était faite attrapée sans permis et avec un taux d'alcoolémie délictuelle. Elle a écopée de 750€ d'amende et basta (http://www.lefigaro.fr/musique/2015/10/07/03006-20151007ARTFIG00126-ivre-au-volant-et-sans-permis-shy-m-condamnee-a-7508364-d-amende.php)

 

 

1° C'est une CRPC et ce n'est donc pas un jugement classique ..

2° si on rajoute les frais d'avocat qu'elle a du payer, il faut bien multiplier ce chiffre par 4 à 8 ...

3° Shy'm est certes une célébrité, mais elle bénéficie aussi et surtout au départ d'une bonne image positive dans le public à travers son parcours professionnel ... ça facilite l'analyse de sa personnalité par le procureur, l'avocat et le juge ... et c'est plus simple que de juger un parfait inconnu qu'on découvre en 5 minutes à travers un dossier ...et qui s'exprime mal .. et qui en plus va dire des bêtises comme celles que vous énoncez ici très régulièrement.... sur les "zones dangereuses" ...

[Invité §Mym881fJ]

Merci pour les éléments que vous apportez fatality et mackinley.

 

Je comprend ce que vous dites. Mes la ou je vous comprend pas vous parlez de ce defendre devant le juge avec mon opignon encore une fois je n'ai jamais dit que ces excuse serait dit devant la cours. Je n'ai fais que exposer mon ressentit. Moi je vous pose la question a quelle moment je parle d'utiliser c excuse devant un juge?

 

Et de plus je ne serait pas devant un juge vue que je suis "convoquer aux fins d'une notification d'ordonnance penale delictuelle"

 

Traduction je v me presenter et attendre con appel par mon nom et prenom pour me remettre la decision du delegue du procureur. donc j'ai pas mon mots a dire.

 

Et meme si j'etait convoquer comme deja dit au dessus j'assumerai et admettrais ma faute et les regretterais.

 

Je suis peut etre pas douer dans ma facons de mexprimer mes que devons nous dire de votre difficulter de comprendre quelqu'un qui ce repete a dire le contraire de ce que vous dites.

 

Maintenant je cherche pas a trouver une excuse vis a vis de mes acte. C vous qui vous faites cette image de croire que je v me defendre devant le juge. Pas moi. La preuve encore il y a des personnes qui participe et qui vont droit au but, repondre au sujet. Hors Makinley tu argumente sur un sujet ou il ny a pas a debattre. Vous me visez directement. Donc hors sujet. Ce n'est pas de ma faute si vous avez du mal a lire et a comprendre.

 

Les restes concorde au sujet, entre la difference entre un inconnue et une celebriter.

 

Mes le cas de shym est courant chez les personne dite "inconnue". C par rapport a sa quil faut parler aller jeter un oeil sur c sujet la et vous verez qu'il y a des choses aberrante.

 

Que vous aillez un permis ou non ca change quoi de tuer quelqu'un? Dans les 2 cas une vie est enlever.

 

Allez jeter un oeil sur une personne qui est recidiviste, lisez les sanction qu'elles ont eux.

 

Pour terminer oui je merite une sanction. Mes pas normal quelle soit pire que celle d'une personne qui son dans la situation site juste avant.

 

C com un dileur de shit va prendre plus qu'un pedofile ou violeur. Dans le raisonnement de ceux qui mattaque ces comparable a cela.

 

Enfin bref! Si pas d'autre info ou témoignage qui ce rapproche au sujet d'ici ma convocation. Je vous ferais part de la décision le jour venue afin que d'autre sache les sanctions possible appliquer.

 

Non j'ai pas honte de dire, par ce que j'assume et que sa permettrais aux autre d'avoir des réponses. Non je suis pas parfait contrairement a d'autre qui ce prêtent l’être. En bon entendeur.

[mackinley]

 

Non j'ai pas honte de dire, par ce que j'assume et que sa permettrais aux autre d'avoir des réponses. Non je suis pas parfait contrairement a d'autre qui ce prêtent l’être. En bon entendeur.

 

Vous assumez ?

Il suffit de lire votre charabia pour avoir des gros doutes sur le fait que "vous assumez ..."

 

Vous ne connaissez pas encore la sanction et vous prétendez déjà que vous prenez plus que les uns ou les autres ... dealers, célébrités ...

 

Si le juge lisait votre prose, je ne suis pas sûr qu'il y verrait le propos de quelqu'un qui assume ...

 

Pas sûr d'ailleurs que vous ayez bien compris la procédure de l'ordonnance pénale, de l'opposition par LRAR dans les 45 jours et de la comparution à l'audience suite à une opposition à Ordonnance pénale délictuelle, mais n'insistons pas, puisque vous nous prenez de haut, et que vous croyez connaître la procédure mieux que nous, je vous laisse dans vos hauteurs ... et en bonne compagnie ...

[Invité §Mym881fJ]

Pour ce qui est de la procédure je ne connais juste ce que j'ai citer. Et de plus je m'informe comme je peux en ce qui concerne la lettre notifier et donner en main propre par les gendarmes du coin, en expliquant la même chose que ce que je viens d’écrire. Quand je me renseigne sur cette ordonnance en question sur internet c idem. Témoignage idem.

 

Non je ne connais pas la sanction mes j'essaie dans savoir plus sur ce qu'ils appliquent en générale, dans mon cas. Quand je dis en générale c une moyenne. Oui, d'un cas a un autre la sanction est différente. Ma comparaison est baser sur ce con me laisse comme possibilité de peine d'ou la comparaison. Si vous n'aviez pas compris.

Et je me rapporte a ce con me laisse comme témoignage a ce qui me concerne et celle d'autre qui en témoigne sur ce site même pour les faits que j'ai citer.

 

 

Et j'ai pas a vous prouvez vous que j'assume. C votre propre opinion, et vous en êtes libre.

 

Devant les forces de l'ordre, sa été le cas vue la réponse a leur question. Reconnaissez vous les fait? La réponse est donner plus haut.

 

Venez en au fait sur la procédure vue que vous avez des information que je n'ai pas, au lieu de tergiverser sur le sujet.

Car au final au delà de chercher le dernier mots vous ne répondez encore une fois a la question et au final, le sujet ne s'enrichi pas d'info mes de préjuger.

 

On peu assumer sans avoir honte de c acte, c la finalité qui dit si vous devez avoir honte. J'ai pas honte de mettre fait arrêter devant chez moi pendant la suspension, car j'ai tuer et blesser personne. Dans le cas contraire sa aurait été tout autre et je ne serais pas la derrière un ordinateur.

 

Et dans tout les cas, ce n'est pas une chose que je referais donc erreur faites erreur a ne plus reproduire.

[Invité §Tho275wx]

Assume, n'assume pas .. peut importe, c'est pas comme si tu avait le choix

Puis bon à la rigueur, ici je pense que tout le monde s'en fiche royalement que tu assume tes choix.

 

Ce qui nous préoccupe plus c'est ton comportement sur la route (et ta grammaire, mais ça c'est un tout autre sujet dont je ne suis pas expert)

 

De l'injustice il y en à toujours eu et malheureusement il y en aura toujours.

Dans les cas que tu cite et dans ton propre cas il y à eu / aura sanctions donc je peut dormir sur mes deux oreilles sans soucis

 

Sache cependant que ta sanction à mon avis n'est pas pire que celle de x célébrité.

C'est juste que la célébrité à eu une sanction moins lourde que la tienne.

[Invité §Tis758PG]

A mon humble avis, lorsque MymoGTI sera dans le bureau, les sanctions sont déjà prêtes il n'aura qu'à émarger la feuille contenant ces sanctions, après, libre à lui de faire opposition et de demander à passer devant la juridiction compétente (le tribunal correctionnel).

Si mes souvenirs sont justes, il existe un principe de droit pénal qui dit, en gros, ceci : les infractions des autres ne doivent jamais justifier celles que l'on commet. Les sanctions qui seront proposées ne tiendront nullement compte de celles qui ont frappé shym, rien à voir donc aucun lien entre eux.

[Invité §Sai470yP]

Traduction je v me presenter et attendre con appel par mon nom et prenom pour me remettre la decision du delegue du procureur.

 

ce n'est certainement pas un délégué du procureur qui peut prendre ce genre de décision! Il peut te remettre l'ordonnance pénale mais certainement pas en décider du contenu, tu dois confondre avec substitut du procureur...

 

Pour répondre à ta question, chaque parquet à sa propre politique pénale avec ses barèmes.

Tu peux trouver des exemples de barèmes pratiqués sur internet.

Par exemple tu peux constater dans ce document que dans le 77, le parquet de Melun poursuit ce délit en CRPC en "proposant" un mois de prison avec sursis+une amende claculée en fonction de tes revenus, alors que le parquet de Fontainebleau se contente de poursuivre en ordonnance pénale en requérant l'annulation du permis+le suivi d'un stage.

http://www.seine-et-marne.gouv [...] 563ba2.pdf

[Invité §wil081RT]

Bonsoir,

 

Pour ma part je ne te ferais pas la moral, je suis également passé par là, suspension de 3 mois et comme toi pour de bonne raison j'ai conduit pendant cette interdiction et cela plus d'une fois. Les risques je l'est connaissais et le pire pour moi c'est certainement en cas d'accident, mais bon j'ai eu plus de chance que toi Waze était mon compagnon de route à chaque instant.

Contrairement a ce que certain disent les juges ne sont pas des robots appliquant bêtement les procédures et sanction au pied levé, ton passé de conducteur jouera énormément, ainsi que ton degré a exprimer des remords sincères, surtout que tu n'est pas récidiviste.

En revanche cesse de penser que d'autres s'en sortent a bon compte et que toi tu est une victime, focalise toi sur ta défense et prépare une excuse qui tiens la route, ça ne t'évitera certainement pas une sanction supplémentaire, mais tu évitera le pire, l'annulation.

Je te souhaite bon courage, car c'est loi d’être évident tout ça.

[le passant]

Bonsoir,

 

Contrairement a ce que certain disent les juges ne sont pas des robots appliquant bêtement les procédures et sanction au pied levé, ton passé de conducteur jouera énormément, ainsi que ton degré a exprimer des remords sincères, surtout que tu n'est pas récidiviste.

En revanche cesse de penser que d'autres s'en sortent a bon compte et que toi tu est une victime, focalise toi sur ta défense et prépare une excuse qui tiens la route, ça ne t'évitera certainement pas une sanction supplémentaire, mais tu évitera le pire, l'annulation.

Je te souhaite bon courage, car c'est loi d’être évident tout ça.

 

Bonjour.

 

Dans l'immédiat,s'agissant d'une notification d'OP,l'argumentation ne servirait à rien.

[Invité §Mym881fJ]

Bonjour,

 

Merci pour vos information a tous. Je prend note de ce que vous dites tous. Je continue de temps a autre a chercher des informations complémentaire.

 

Mes bon pas évident d'en trouver, j'ai l'impression d'etre le seul conducteur qui a fait cette connerie, ou bien qui en temoigne.

Je te site pas Willi 16s car si je comprend ton temoignage tu a fais la meme chose que moi, mes sans te faire chopper.

 

Je trouve pas de témoignage similaire ou identique.

 

Cordialement

[Papymeche2]

Bonsoir

 

MymoGTI a écrit : J'ai mon permis depuis 03/2005, les plus grosse connerie on été effectuer pendant ma première année de probatoire(franchissement ligne continu, feux rouge, excès de vitesse avec suspension d'un mois, sans retrait de points) en 6 mois depuis l’obtention du permis.

Ne vous étonnez pas si les informations que vous cherchez vous ne les trouvez pas. Difficile sur un forum de trouver un cas qui ressemble au vôtre.

Il est quand même gratiné !

Si j' ai bien compris, c' est la deuxième fois que vous avez une suspension de permis pour excès de vitesse (forcément important). Il semble que vous ayez bénéficié d' une composition pénale la première fois, puisque vous dites ne pas avoir perdu de points sur cette première fois. Or il ne faut pas oublier non plus la ligne continue et le feu rouge....Et vous ajouter en plus une conduite sans permis pour une raison qui n' en n' est pas une

 

Voyez vous, cette probable composition pénale, c' est une preuve que même vous, sans être une célébrité avez été traité de manière très souple la première fois. J' espère que vous vous en rendez compte.

Mais il est probable que cette première fois, peut encore être dans la mémoire de ceux qui vous convoquent pour cette ordonnance pénale délictuelle.

Bref ! faire des comparaisons telles que vous les faites alors que vous avez probablement bénéficié d' une composition pénale lors de votre première suspension....Evitez !

 

Vous ne trouverez pas sur les forum un cas similaire au vôtre.

Par contre, quand vous aurez en main cette ordonnance pénale, il faut revenir sur le forum.

[Invité §Sai470yP]

Ah bon les compositions penales ne font plus perdre de points maintenant? Ben il faut aller le dire sur les sujets ou les jeunes permis sont en stress car ils ont peur de perdre leur permis une fois que la compo sera validée alors...

C'est certainement plutôt une suspension administrative qui n'a finalement été suivie d'aucune poursuite judiciaire, ce qui arrive quand il y a des choses pas tres catholiques dans la constatation.

Sinon je trouve pas que MymoGTI soit particulierement a blâmer alors qu'il avait 12points sur son permis et que ses seules grosses infractions remontent à plus de 10ans.

[Invité §Sai470yP]

Bonjour,

 

Merci pour vos information a tous. Je prend note de ce que vous dites tous. Je continue de temps a autre a chercher des informations complémentaire.

 

Par contre t'as pas dit si l'ordonnance allait concerner uniquement ta conduite malgré suspension ou si elle concernerait également ton +40. Il a deja été jugé ton +40? Sinon tu sais comment il va l'etre?

[Invité §Tis758PG]

Ah bon les compositions pénales ne font plus perdre de points maintenant ? Ben il faut aller le dire sur les sujets où les jeunes permis sont en stress car ils ont peur de perdre leur permis une fois que la compo sera validée alors.

C'est certainement plutôt une suspension administrative qui n'a finalement été suivie d'aucune poursuite judiciaire, ce qui arrive quand il y a des choses pas très catholiques dans la constatation.

Sinon je trouve pas que MymoGTI soit particulièrement à blâmer alors qu'il avait 12 points sur son permis et que ses seules grosses infractions remontent à plus de 10 ans.

 

 

Il ne faut pas confondre composition pénale et ordonnance pénale. La première, une fois appliquée, n'entraîne pas de retrait de points alors que la seconde entraîne le retrait de points, que les peines soient appliquées ou non, une fois que le jugement est devenu définitif.

[Papymeche2]

Par contre t'as pas dit si l'ordonnance allait concerner uniquement ta conduite malgré suspension ou si elle concernerait également ton +40. Il a deja été jugé ton +40? Sinon tu sais comment il va l'etre?

 

Bon ! Vous feriez mieux de parler du radar d' Amberieux,

[Papymeche2]

@St Loup : A la réflexion, la composition pénale concerne les délits (perte de 6 points), ce qui n' a pas été le cas sur ce qu' a décrit MymoGTI. Que des potentielles contraventions de classe 4

Le terme que j' ai employé est incorrect. Il s' agirait plutôt d' un stage alternatif aux poursuites, qui lui "oublie" les points.

 

Le plus simple est de demander à MymoGTI de mieux préciser ce qui lui est arrivé il y a 10 ans. Il a eu le droit à une "fleur"de la part de Dame Justice à cette époque, et je ne pense pas qu' il puisse se plaindre de n' en avoir probablement pas une autre en faisant les comparaisons qu' il fait.

[Invité §Sai470yP]

Il ne faut pas confondre composition pénale et ordonnance pénale. La première, une fois appliquée, n'entraîne pas de retrait de points alors que la seconde entraîne le retrait de points, que les peines soient appliquées ou non, une fois que le jugement est devenu définitif.

 

Tu as une source stp?

 

Ici tu parais beaucoup moins sur de toi

Sauf erreur de ma part mais lorsqu'il s'agit d'une "composition pénale" (et non d'une "ordonnance pénale") il me semble que le fait de faire le stage clôture le dossier et il n'y aura pas de perte de points. A vérifier cependant auprès d'un avocat spécialisé.

 

 

 

 

Ceci n'est pas du tout ce que dit le code de la route

 

Lorsqu'il est fait application de la procédure de l'amende forfaitaire ou de la procédure de composition pénale, l'auteur de l'infraction est informé que le paiement de l'amende ou l'exécution de la composition pénale entraîne le retrait du nombre de points correspondant à l'infraction reprochée

L223-3 CR

 

La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'une composition pénale ou par une condamnation définitive.

L223-1

[Invité §Ala150hg]

Bonjour

 

Je suis dans le même cas que vous en attente d’une convocation au tribunal.

 

Avec vous été jugé ? Pouvez vous me parler de votre sanction ?

 

Merci d’avance