Retrait d'un permis français en Belgique pour consommation de drogue

[Invité §mar721GN]

Bonjour,

 

Le week end dernier je suis partie à un festival en Belgique. A la fin du festival, j'ai dormi quelques heures avant de reprendre la route pour al France.

Malheureusement je me suis faite arrêter par la police belge >> test drogue positif. J'ai donc eu le droit à une prise de sang et au retrait de mon permis pendant deux semaines. Ils m'ont dit que je pouvais venir le récupérer au commissariat ensuite.

Ma question est simple, quels sont les risques que j'encoure?

Et est-ce qu'ils vont de nouveau me faire un test lorsque j'irai récupérer mon permis?

 

Je vous remercie!

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Le week end dernier je suis partie à un festival en Belgique. A la fin du festival, j'ai dormi quelques heures avant de reprendre la route pour al France.

Malheureusement je me suis faite arrêter par la police belge >> test drogue positif. J'ai donc eu le droit à une prise de sang et au retrait de mon permis pendant deux semaines. Ils m'ont dit que je pouvais venir le récupérer au commissariat ensuite.

Ma question est simple, quels sont les risques que j'encoure?

Et est-ce qu'ils vont de nouveau me faire un test lorsque j'irai récupérer mon permis?

 

Je vous remercie!

Tu as fait l'objet d'une rétention administrative de ton permis par la police belge. Soit tu retournes le chercher dans 15 jours, soit tu n'y va pas mais, dans le dernier cas, ton permis sera renvoyé à la préfecture française qui a émis ce permis. Maintenant, te dire dans combien de jours, voire de mois, ce permis arrivera à cette préfecture ? mystère. En attendant, bien que tu sois toujours titulaire de ton permis en France, tant que tu ne l'as pas en main, si tu roules en France tu restes verbalisable pour non présentation de ton permis.

 

Les sanctions belges : interdiction de conduire sur les routes du plat pays durant un certain temps et une amende, c'est tout, pas de suspension de ton permis, pas de retrait de points.

 

Pour un test de stupéfiants lors de la récupération de ton permis, ce n'est pas à exclure, prends donc tes précautions avant pour que ce test soit négatif.

[Invité §mar721GN]

Bonjour,

 

Merci pour tes réponses. J'ai reçu un courrier chez moi de plusieurs pages, avec une déclaration écrite de ma main le jour du contrôle.

Bref ma mère a appelé le commissariat de Bruge ce matin, ils lui ont dit que j'allais passer en jugement. Est ce que c'est possible de passer en jugement en Belgique pour ce type de fait? Et du coup est ce que les risques dans ce cas se limitent juste à amende et interdiction de rouler en belgique?

 

Merci beaucoup

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Merci pour tes réponses. J'ai reçu un courrier chez moi de plusieurs pages, avec une déclaration écrite de ma main le jour du contrôle.

Bref ma mère a appelé le commissariat de Bruge ce matin, ils lui ont dit que j'allais passer en jugement. Est ce que c'est possible de passer en jugement en Belgique pour ce type de fait? Et du coup est ce que les risques dans ce cas se limitent juste à amende et interdiction de rouler en belgique?

 

Merci beaucoup

Oui, ton affaire va être jugée par un tribunal pénal belge ne serait-ce que pour fixer le montant de l'amende et la durée d'interdiction de conduire en Belgique. L'amende risque d'être élevée et la durée d'interdiction assez longue. Par contre, tu n'auras pas de retrait de points sur ton permis français et l'interdiction de conduire ne touchera que la Belgique, pas les autres pays donc pas la France.

 

En échange, tant que tu n'auras pas récupéré ton permis en France, tu ne pourras pas conduire même en France. Il te faut donc attendre que les autorités belges renvoient ton permis en France, à la préfecture qui te l'a délivré, et cela risque de prendre du temps, beaucoup de temps. Profites-en pour arrêter la consommation de stups car, en France, tu risques gros.

[Invité §mar721GN]

Merci pour les réponses.

Ils n'envoient apparemment pas mon permis en France, je dois aller le récupérer au commissariat en Belgique.

Tu as une petite idée pour l'amende?

[Invité §Tis758PG]

Merci pour les réponses.

Ils n'envoient apparemment pas mon permis en France, je dois aller le récupérer au commissariat en Belgique.

Tu as une petite idée pour l'amende?

S'ils te rendent ton permis sur place c'est certainement après paiement de l'amende.

Le montant ? inconnu, tu es ici sur un site de droit routier français, pas de droit belge, et seuls nos amis belges qui liraient ce post pourraient te renseigner sur ce point.

[Invité §mar721GN]

C'est bizarre.

Je verrais bien quand j'irai. Merci beaucoup en tout cas pour toutes ces précisions!