Sans permis + excès de vitesse ...

[Invité §Ana645OR]

Bonjour à tous,

 

Comme vous pouvez le lire au titre du sujet une très grande "bêtises" a été commise ...

 

En effet je passe mon permis dans une auto école et j'attends de passer mon permis ( nombreuses heures de conduite et code obtenu ), dimanche dernier j'ai voulu essayer sur une courte distance et pour la première fois le véhicule assez sportif d'un ami ... ( je sais que c'était stupide car pas d'assurance etc mais l'excitation était telle ! ).

 

Au bout de 1km sur la nationale ( 110km/h ) je prend confiance avec le véhicule et je me fais prendre en chasse par des motards de la gendarmerie, je coopère et me met sur la bas côté de la prochaine sortie ( mon ami propriétaire est toujours à côté ), j'ai été contrôlé à 143km/h ( vitesse retenue ), les motards ont pris nos identités et nous ont laisser partir en nous disant qu'ils nous appèleront pour être convoqué à la brigade...

 

Je tiens à préciser que je n'ai rien signer et c'est justement la question que je me pose car je ne sais pas si c'est obligatoire ou non ...

 

J'aimerai donc savoir ce que je risque sachant que je n'ai jamais commis d'infraction et que je ne possède pas de casier judiciaire.

 

Merci par avance pour votre aide

[Invité §dom285lk]

Que dire !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Invité §Ana645OR]

en fait je vous avoue que je n'ai pas besoon qu'on me fasse la morale tout le monde me l'a déjà faite et je vais prendre cher je le sais même si le gendarme m'a assuré que je n'irai pas en prison ( après m'avoir demander si c'était la première fois que j'étais contrôlé sans permis ). J'aimerai bien connaître ce que je risque réellement car je ne trouve pas mon cas et les amendes sont généralement basse mais avec parfois du sursis ou alors haute mais avec un stage de 2 jours

[Invité §jac282KI]

Bonjour à tous,

 

Comme vous pouvez le lire au titre du sujet une très grande "bêtises" a été commise ...

 

En effet je passe mon permis dans une auto école et j'attends de passer mon permis ( nombreuses heures de conduite et code obtenu ), dimanche dernier j'ai voulu essayer sur une courte distance et pour la première fois le véhicule assez sportif d'un ami ... ( je sais que c'était stupide car pas d'assurance etc mais l'excitation était telle ! ).

 

Au bout de 1km sur la nationale ( 110km/h ) je prend confiance avec le véhicule et je me fais prendre en chasse par des motards de la gendarmerie, je coopère et me met sur la bas côté de la prochaine sortie ( mon ami propriétaire est toujours à côté ), j'ai été contrôlé à 143km/h ( vitesse retenue ), les motards ont pris nos identités et nous ont laisser partir en nous disant qu'ils nous appèleront pour être convoqué à la brigade...

 

Je tiens à préciser que je n'ai rien signer et c'est justement la question que je me pose car je ne sais pas si c'est obligatoire ou non ...

 

J'aimerai donc savoir ce que je risque sachant que je n'ai jamais commis d'infraction et que je ne possède pas de casier judiciaire.

 

Merci par avance pour votre aide

A mon avis si tu es convoqué, tu pourras t'assoir sur le passage de ton permis et ton amis aura une amende et un retrait de points

[Invité §jac282KI]

en fait je vous avoue que je n'ai pas besoon qu'on me fasse la morale tout le monde me l'a déjà faite et je vais prendre cher je le sais même si le gendarme m'a assuré que je n'irai pas en prison ( après m'avoir demander si c'était la première fois que j'étais contrôlé sans permis ). J'aimerai bien connaître ce que je risque réellement car je ne trouve pas mon cas et les amendes sont généralement basse mais avec parfois du sursis ou alors haute mais avec un stage de 2 jours

 

Recherche "conduite sans permis"

[Invité §Ana645OR]

Recherche "conduite sans permis"

 

 

J'ai déjà chercher mais les sanctions sont tellement diverses et n'ont souvent rien à voir

[Invité §jac282KI]

 

J'ai déjà chercher mais les sanctions sont tellement diverses et n'ont souvent rien à voir

http://www.legipermis.com/infractions/conduite-sans-permis.html

[Invité §dom285lk]

en fait je vous avoue que je n'ai pas besoon qu'on me fasse la morale tout le monde me l'a déjà faite et je vais prendre cher je le sais même si le gendarme m'a assuré que je n'irai pas en prison ( après m'avoir demander si c'était la première fois que j'étais contrôlé sans permis ). J'aimerai bien connaître ce que je risque réellement car je ne trouve pas mon cas et les amendes sont généralement basse mais avec parfois du sursis ou alors haute mais avec un stage de 2 jours

 

 

Ajournement du permis jusqu'à 5 ans, amende d'au moins 1 000 €

[Invité §Ana645OR]

 

Ajournement du permis jusqu'à 5 ans, amende d'au moins 1 000 €

 

 

Au moins ? J'ai vu sur internet quelqu'un avoir 200€ d'amende et 3 mois de sursis ? C'est pour cela que je viens vers vous

[Invité §fat552Tz]

L'amende c'est sur, l'ajournement du permis je pense aussi mais faut voir pour la durée.

 

L'idéal est de ne surtout rien nier et de bien faire comprendre que c'était une erreur et que tu retiens la leçon. Si ils voient que tu n'essaye pas de te dédouaner ça peu jouer en ta faveur.

 

Pas besoin de te rappeler que ce n'était pas malin de ta part mais que dire de celui qui t'a prêté le véhicule ...

[Invité §Ana645OR]

Je suis convoqué mercredi prochain à la BRI je vous dirai ce qu'ils me diront même si à priori c'est le juge qui va décider ?

[Invité §fat552Tz]

Je suis convoqué mercredi prochain à la BRI je vous dirai ce qu'ils me diront même si à priori c'est le juge qui va décider ?

 

 

Tu risque d'être convoqué devant un juge oui.

[le passant]

A mon avis si tu es convoqué, tu pourras t'assoir sur le passage de ton permis et ton amis aura une amende et un retrait de points

 

Bonsoir Jacky.

 

Si l'ami est poursuivi en tant que complice de l'infraction,il risque effectivement une amende.

En fait,il risque les mêmes peines qu'Anatole.

 

Mais pourquoi perdrait-il des points ?

[Invité §jac282KI]

Bonsoir Jacky.

 

Si l'ami est poursuivi en tant que complice de l'infraction,il risque effectivement une amende.

En fait,il risque les mêmes peines qu'Anatole.

 

Mais pourquoi perdrait-il des points ?

 

ha! ben je croyais

[Invité §Tis758PG]

Voici les peines maximales prévues par les textes sachant qu'aucun tribunal ne les a prononcé, même pour des multi-récidivistes :

- amende : 15.000 €,

- interdiction de passer tout permis : 5 ans,

- prison : 2 ans,

- stage obligatoire,

- etc.

pas de retrait de points,

le passager, propriétaire de la voiture, encourt les mêmes sanctions.

C'est tout.

[Invité §Ana645OR]

Je n'ai toujours pas été rappelé ... Bizarre non ?

[ka_ramelmou]

Voici les peines maximales prévues par les textes sachant qu'aucun tribunal ne les a prononcées, même pour des multi-récidivistes :

[HS On]

Petite suggestion amicale: avant de corriger les fautes d'orthographe des autres, essaie de ne pas en faire de ton côté. C'est un forum de droit routier, entre autres, pas un forum d'orthographe et de grammaire...

[HS Off]

[Invité §Ana645OR]

Alors alors !

 

Je reviens vous raconter un peu mon histoire on ne sait si ça sert à quelqu'un ^^

 

Alors j'ai été convoqué et entendu par un gendarme comme mon ami puis j'ai été convoqué et j'ai obtenu en cadeau une ordonnance pénale délictuelle avec 681€ d'amende, 1 an d'interdiction de permis et un stage de sécurité routière à faire...

 

Mon ami n'a pas été poursuivi du tout juste un remontage de brettelles par le gendarme on va dire !

 

*Permis obtenu*

 

J'ai fait appel de l'ordonnance pénale et je suis passé devant un tribunal ( accompagné d'un avocat ) et j'en suis sorti avec 100€ d'amende et un stage de sécurité routière mais pas de perte de points ni suspension etc

 

Cette expérience m'aura tout de même servi de leçon.

 

Maintenant Safe sur la route même avec mon

[Invité §Tis758PG]

Alors alors !

 

Je reviens vous raconter un peu mon histoire on ne sait si ça sert à quelqu'un ^^

 

Alors j'ai été convoqué et entendu par un gendarme comme mon ami puis j'ai été convoqué et j'ai obtenu en cadeau une ordonnance pénale délictuelle avec 681€ d'amende, 1 an d'interdiction de permis et un stage de sécurité routière à faire...

 

Mon ami n'a pas été poursuivi du tout juste un remontage de brettelles par le gendarme on va dire !

 

*Permis obtenu*

 

J'ai fait appel de l'ordonnance pénale et je suis passé devant un tribunal ( accompagné d'un avocat ) et j'en suis sorti avec 100€ d'amende et un stage de sécurité routière mais pas de perte de points ni suspension etc

 

Cette expérience m'aura tout de même servi de leçon.

 

Maintenant Safe sur la route même avec mon

 

 

Pas de perte de points ? je n'en mettrai pas ma main au feu. En effet, ce n'est pas parce qu'il ne t'a rien été dit sur tes points que cela ne se fera pas. La perte des points n'est pas ine sanction pénale, ce n'est donc pas dans les compétences du tribunal donc, c'est une mesure administrative automatique qui fera suite à ta condamnation pour excès de vitesse. Tu es en première année de probatoire, tu as donc 6 points, ton excès t'en coûtera 6, reste zéro => permis invalidé, LR 48 SI à venir, retour à la case "auto-école" pour repasser ton permis code + conduite, nouveau permis délivré à l'issue des 6 mois incompressibles, nouvelle période de probatoire de 3 ans, même si ton permis perdu était suite à AAC, obligation du A à l'arrière, respect des limites de vitesse des probatoires, respect de la limite d'alcool à 0,09 mg/l d'air ou 0,19 g/l de sang.

 

Personnellement, tu n'es pas sortie de tes emm...

 

Dernière chose : si l'assurance est à ton nom, tu dois obligatoirement informer ton assureur de cette suspension sur condamnation. Attends toi à une résiliation pour "aggravation du risque" et une inscription au fichier AGIRA comme conducteur "à risque".

[Invité §Ana645OR]

Non justement cela bien été précisé lors de l'audience que je ne perdrais pas de points et puis cela va faire un mois j'aurai reçu l'avis je pense.

 

Je suis déjà en A avec les règles qui s'y rajoutent...

[Invité §Tis758PG]

Non justement cela bien été précisé lors de l'audience que je ne perdrais pas de points et puis cela va faire un mois j'aurai reçu l'avis je pense.

 

Je suis déjà en A avec les règles qui s'y rajoutent...

Je le répète, le tribunal peut te raconter ce qu'il veut au sujet des points, ce n'est pas de son ressort.

Il faut souvent plusieurs mois entre une décision et le traitement de la fiche NATINF (NATure de l'INFraction) par le SNPC, alors.

[Invité §Ana645OR]

Aïe...

 

Je verrai dans quelques mois alors ... En attendant je conduis

 

MAJ/

 

 

 

Après je ne vois pas comment on peut m'enlever des points sur un permis que je n'avais pas. Il n'a pas été suspendu je ne l'avais pas...

 

Cela mérite un appel à mon avocat tout ça

[zadene]

Je le répète, le tribunal peut te raconter ce qu'il veut au sujet des points, ce n'est pas de son ressort.

Il faut souvent plusieurs mois entre une décision et le traitement de la fiche NATINF (NATure de l'INFraction) par le SNPC, alors.

 

Bonjour,

Ça m'étonne.

Comment peut-on enlever des points sur un permis pour une conduite sans permis ?

Sachant que le dit-permis n'était pas suspendu, mais inexistant?

Surtout que vous avez vous-même précisé plus haut le max des sanctions, "pas de retrait de points"?

[Invité §Ana645OR]

https://www.permisapoints.fr/i [...] ans-permis

 

De ce que je comprends c'est seulement si le permis était suspendu

[Invité §Ano533HN]

Bonsoir,

 

Pas de retrait de points car...pas de permis au moment du délit, on ne peut retirer ce qui n'existe pas.

[Invité §Sai470yP]

Tisuisse a donné beaucoup de precisions mais il aurait pu d'abord et avant tout lui dire de consulter et surveiller son compte télépoint!

@Anatole4 tu as regardé ton compte point? Tu es à combien aujourd'hui?

Reviens dire sur le forum si jamais tu perds tes points ça pourra servir aux autres qui sont dans la même situation que toi.

 

A part ça on voit que les auto-écoles ne font pas leur boulot.

Comment un apprenti en pleine formation peut avoir l'idée de rouler à une vitesse pareille sans permis en poche? Si il a déjà ce genre de comportement alors qu'il est en pleine formation, quel comportement aura-t-il apres un ou deux ans de permis?

Autre bizarrerie: comment se fait-il que l'examinateur ne soit pas mis au courant de ce genre de faits? Le candidat honnête et prudent va galérer pour obtenir son permis alors qu'un délinquant routier au comportement dangereux va l'avoir du premier coup?

Dernière chose, comment se fait-il que les jeunes permis et plus encore des personnes avec ce pédigré soient autorisés à conduire et posséder des voitures sportives dès l'obtention de leur permis?

On voit clairement ici que le gouvernement non seulement fait n'importe quoi en matière de sécurité routière mais surtout que sa politique est irresponsable et dangereuse.

[daniel762]

Je le répète, le tribunal peut te raconter ce qu'il veut au sujet des points, ce n'est pas de son ressort.

Il faut souvent plusieurs mois entre une décision et le traitement de la fiche NATINF (NATure de l'INFraction) par le SNPC, alors.

 

 

Peut-il perdre des points sur un permis qu'il n'avait pas encore lorsqu'il a commis l'infraction ?

[Invité §Ana645OR]

Sur télépoint j'ai mes 6 points donc à priori pas de pertes. J'ai demandé à mon avocat qui m'a confirmé qu'une perte de points n'était pas possible dans mon cas.

 

Une A3 de 150ch sportive ? On laisse bien des jeunes de 16ans sur des 125cm3...