Délai réception amende

[Invité §alb105mU]

Bonjour à tous !

Je tenais d'abord à remercier les nombreux spécialistes qui ont su répondre indirectement à mes questions , après quelques recherches sur ce forum .

J'ai commis une infraction au code de la route ( de 4ème classe ) , j'ai donc reçu à mon domicile l'amende avec les délais et les moyens différents de paiement .

Je suis donc en train de faire jouer la montre pour ce qui est de mes points ( pas la peine de parler de cela , j'ai déjà mes réponses ) .

En revanche , voici mes questions préçise :

 

1/ Maintenant que le délai de l'amende MINORÉE est dépassé , vais je recevoir par courrier une amende forfaitaire NORMALE à mon domicile ,

ou alors l'évolution de minorée à normale se fais " automatiquement " et seul mon premier courrier reçu compte .

En revanche je sais que si jamais j'atteint l'amende majorée je recevrai quelque chose .

 

2/ Puis je payer l'amende forfaitaire normale de 135 Euros au bout de 60 jours si je paye par Carte bancaire ? Car j'ai pas tout à fais saisi ce point la sur que j'ai pu lire .

 

3/ Contester mon amende pour un motif bidon , peut entraîner une sanction plus lourde ou alors est ce utile pour gagner du temps sur le retrait de points ?

 

Voilà , je vous remercie d'avance pour vos réponses , et merci à ceux qui font vivre ce forum sur lequel je compte régulièrement me renseigner ou apporter mes connaissances si jamais .

Bon week end à tous !

[bebel78]

Bonsoir

A la question n°1 : la réponse est non , vous ne recevrez rien , en revanche si vous n'avez toujours pas payé au bout de 45 jours , ce sera 375 € ( AFM )

A la question n°2 :oui à condition d'avoir été sanctionné par une verbalisation automatique .

A la question n°3 : la réponse est oui , à condition de bien respecter les délais , la procédure et éviter les excuses bidon au tribunal

Pour infos vous êtes en permis probatoire pour essayer de gagner du temps ?

[Invité §alb105mU]

oui c'est exact , mais ma verbalisation c'est fais de manière electronique par un gendarme avec son espèce de tablette , donc je ne sais pas si on peut considérer cela comme une verbalisation automatique , ou pas .

[bebel78]

oui c'est exact , mais ma verbalisation c'est fais de manière electronique par un gendarme avec son espèce de tablette , donc je ne sais pas si on peut considérer cela comme une verbalisation automatique , ou pas .

 

 

Bonsoir , si il y a eu interception le délai pour payer le PV est de 45 jours , si vous faites le mort vous allez recevoir une amende forfaitaire majorée de 375 € et un retrait de points correspondant à l'infraction

[Invité §alb105mU]

Petit up ! Après relecture attentive de mon amende , il est stipulé que je peut payer sous 60 jours par carte bancaire , avec ensuite indiqué la date butoire qui sera en janvier 2016 .

Bref , après paiement de mon amende , savez vous ( a peu près , je crois savoir que c'est aléatoire ) en combien de temps les points sont retirés ?

[Invité §Tis758PG]

Petit up ! Après relecture attentive de mon amende , il est stipulé que je peut payer sous 60 jours par carte bancaire , avec ensuite indiqué la date butoire qui sera en janvier 2016 .

Bref , après paiement de mon amende , savez vous ( a peu près , je crois savoir que c'est aléatoire ) en combien de temps les points sont retirés ?

Cela dépend....... de la vitesse du vent.

Cela peu être rapide (une quinzaine de jours) comme très lent (quelques mois).

[mackinley]

 

Bonsoir , si il y a eu interception le délai pour payer le PV est de 45 jours , si vous faites le mort vous allez recevoir une amende forfaitaire majorée de 375 € et un retrait de points correspondant à l'infraction

 

 

45 jours ??

 

??? non ... c'est 60 jours si c'est un PVe comme vous l'avez dit d'ailleurs vous-même un peu plus haut ...

 

Or, justement, dans le cas présent, c'est un PVe ... donc c'est 60 jours ...

[mackinley]

Petit up ! Après relecture attentive de mon amende , il est stipulé que je peut payer sous 60 jours par carte bancaire , avec ensuite indiqué la date butoire qui sera en janvier 2016 .

Bref , après paiement de mon amende , savez vous ( a peu près , je crois savoir que c'est aléatoire ) en combien de temps les points sont retirés ?

 

 

Même si vous croyez que c'est inutile, ce serait quand même plus simple de nous dire précisément :

1. quand est la date d'anniversaire de votre permis

2. quelle est la date d'envoi du PV

3. combien de points coûtent cette infraction de 4ème classe ?

4. de quelle infraction s'agit-il ?

 

5. combien de points avez-vous actuellement ?

[Invité §alb105mU]

Petit Up !

Pardon pour mon absence suite a un voyage . Je suis en permis probatoire avec 6 points . J'ai payé mon amende forfaitaire peu avant la fin des 60 jours stipulé sur mon PV .

Donc 6 points en moins = 0 . Concrètement je vas recevoir l'invalidation , si quelqu'un saurait me dire a peu près quand elle arrivera .. j'ai vu des personnes la recevoir des mois après avoir payé leur

amende donc pourquoi pas esperer un peu de sursis .

J'ai commis une infraction donc il n'ya pas eu de convocation au tribunal , ni de rétention de permis ni autre " punitions " de ce style .

Voilà , cela me servira de leçon .

[Alan001]

Petit Up !

Pardon pour mon absence suite a un voyage . Je suis en permis probatoire avec 6 points . J'ai payé mon amende forfaitaire peu avant la fin des 60 jours stipulé sur mon PV .

Donc 6 points en moins = 0 . Concrètement je vas recevoir l'invalidation , si quelqu'un saurait me dire a peu près quand elle arrivera .. j'ai vu des personnes la recevoir des mois après avoir payé leur

amende donc pourquoi pas esperer un peu de sursis .

J'ai commis une infraction donc il n'ya pas eu de convocation au tribunal , ni de rétention de permis ni autre " punitions " de ce style .

Voilà , cela me servira de leçon .

 

 

C'était une infraction pour l'alcool ? Vous auriez peut etre du contester.

 

Edit : j'ai répondu moi même à ma question ...

[Invité §alb105mU]

Contester ouais ... avec un motif bidon quoi . Je me suis fais intercepter avec 0.20 mg/litre d'air expirés . J'aurai pu ramasser encore plus cher en allant au tribunal quoi .

Maintenant je ne sais pas dans combien de temps je vais recevoir ce fameux formulaire dont tant de gens parlent .

[Invité §Tis758PG]

Contester ouais ... avec un motif bidon quoi . Je me suis fais intercepter avec 0.20 mg/litre d'air expiré. J'aurai pu ramasser encore plus cher en allant au tribunal quoi .

Maintenant je ne sais pas dans combien de temps je vais recevoir ce fameux formulaire dont tant de gens parlent .

Il faut souvent plusieurs semaines (et les vacances de Noël/jour de l'an ne vont pas arranger les délais) pour que le SNPC traite ta fiche. Une fois la fiche traitée, si l'ordinateur du FNPC constate que tu n'as plus de points, il va éditer automatiquement la LR/AR 48 SI. C'est au jour où tu auras restitué, à ta préfecture, la 48 SI en mains, que démarreront les 6 mois sans permis. Tu vas pouvoir profiter de ces 6 mois pour retourner en auto-école et te réinscrire pour subir les 2 épreuves du permis, code ET conduite mais, en cas de succès, tu n'auras pas ton nouveau permis avant l'expiration des 6 mois. Tu repartiras comme probatoire, pour 3 ans, avec 6 points la première année et la possibilité des 2 points bonus par an sans aucun retrait de point pendant ces 3 ans et tu devras apposer la A à l'arrière, respecter les limites de vitesses des probatoire.

[Invité §alb105mU]

Petit Up . Par politesse envers ceux qui ont pris le temps de me répondre dans mes recherches , mais aussi pour ceux qui comme moi était dans le doute et les questions concernant une invalidation du permis .

J'ai reçu , samedi 13 février dernier le 48Si qui invalide définitivement mon permis . J'ai remis à ce jour , mon permis dans la préfecture de mon département , et je ne pourrais reconduire avant 6 mois , avec passage de visite médicale , test psycho et repassage de code et de la pratique .

J'avais payé , l'amende qui me faisait perdre mes 6 points , le 20 décembre 2015 . Donc sa a pris environ 2 mois pour invalider mon permis .

Voilà , je prend sa avec philosophie , car se démoraliser , pleurer sur son sort ne me fera pas avancer . Il suffit d'une fois , d'une seule occasion pour se faire piqué , sa m'apprendra .

Bonne route à tous , et merci pour vos réponses .

[Invité §alb105mU]

ah oui , je me permet d'anticiper sur les personnes qui vont me dire que j'aurai du faire trainer plus . Ayant obtenu mon permis il n'ya que 6 mois , le délai était beaucoup trop long pour faire durer jusqu'a atteindre un an de permis .

D'autre part , les 6 points qui partent d'un coup ne permette pas le passage d'un stage ( les fonctionnaires de la prefecture me l'ont confirmé ) .

6 - 6 = 0 . permis invalidé . en tout cas pour mon département ( le 01 ) .

[Invité §Tis758PG]

ah oui , je me permet d'anticiper sur les personnes qui vont me dire que j'aurai du faire trainer plus . Ayant obtenu mon permis il n'ya que 6 mois , le délai était beaucoup trop long pour faire durer jusqu'a atteindre un an de permis .

D'autre part , les 6 points qui partent d'un coup ne permette pas le passage d'un stage ( les fonctionnaires de la prefecture me l'ont confirmé ) .

6 - 6 = 0 . permis invalidé . en tout cas pour mon département ( le 01 ) .

Le permis invalidé avait moins de 3 ans tu vas donc devoir repasser le code ET la conduite, en sus des examens médicaux exigés par la préfecture, et tu as 6 mois pour t'inscrire en auto-école et repasser les 2 épreuves.

 

6 - 6 = 0 . permis invalidé . en tout cas pour mon département ( le 01 ) .

ben, c'est pareil pour tout le monde et partout.

[Invité §Ola888Af]

...D'autre part , les 6 points qui partent d'un coup ne permette pas le passage d'un stage ( les fonctionnaires de la prefecture me l'ont confirmé ) .

6 - 6 = 0 . permis invalidé . en tout cas pour mon département ( le 01 ) .

 

 

Bonsoir,

 

(Je me permets de copier Mackinley): Un lapin demande-t-il au chasseur des conseils de comportement ?

[Invité §alb105mU]

 

Bonsoir,

 

(Je me permets de copier Mackinley): Un lapin demande-t-il au chasseur des conseils de comportement ?

Je ne cherche pas de jugement , j'écris simplement la suite et fin de ma " mésaventure " . J'assume complètement cette faute et en paierai le prix .

Si personne içi n'a a se reprocher quoi que ce soit au cour de sa vie , bien lui en porte . Merci néanmoins pour cette comparaison qui semble au moins vous avoir fais rire , vous .

[Invité §Ola888Af]

Vous vous méprenez sur le sens du post: je n'ai aucune opinion personnelle sur ce qui vous amène à la situation à laquelle vous devez faire face.

Ici, avec d'autres, j'essaie de porter aide et de donner conseils aux automobilistes en difficulté, quelle que soit la faute commise et, ce, sans jugement de valeur.

 

Le sens du post: vous avez été trompé, par ignorance de ceux qui vous ont trompé ou par volonté de nuire, par le personnel de la Préfecture de votre département. Vous devriez leur demander de vous payer les frais pour repasser votre permis ainsi que ceux inhérents à la location d'un véhicule dans l'attente de l'obtention à nouveau du pc.

[mackinley]

Je ne cherche pas de jugement , j'écris simplement la suite et fin de ma " mésaventure " . J'assume complètement cette faute et en paierai le prix .

Si personne içi n'a a se reprocher quoi que ce soit au cour de sa vie , bien lui en porte . Merci néanmoins pour cette comparaison qui semble au moins vous avoir fais rire , vous .

 

 

Bjr,

 

1. Merci pour les infos et le suivi

2. Pour autant, j'abonde dans le sens de Olav. H. : vous êtes ici sur un forum qui délivre des conseils.

3. Vous avez ouvert le post en novembre 2015, et si vous aviez été un peu plus présent, assidu, et moins "intermittent", il était assez facile de vous aider à sauver votre permis. J'espère qu'au moins vous avez bien profité de votre long voyage ... (trouvez peut-être la prochaine fois un poste internet à proximité de votre villégiature pour répondre aux posts ...)

4. Vous énoncez plusieurs contre-vérités juridiques que nous ne pouvons pas laisser passer ici : par exemple vous affirmez bizarrement que prolonger de 6 mois était compliqué voire impossible. C'est ici une erreur grossière : on peut retarder de 6, 8, 10, 12, 15 ....mois : c'est juste une question de méthode et d'organisation : vous vous êtes noyé tout seul dans un verre d'eau... sans même vous en rendre compte ...

5. Vous énoncez en outre qu'on ne pourrait pas faire un stage lorsque le solde est nul... c'est aussi totalement inexact ...: on peut faire un stage avec un solde nul tant qu'on a pas été notifié d'une 48SI..

6. Vous prenez pour argent comptant ce que vous disent les policiers ou l'administration, ce qu'il ne faut pourtant jamais faire ... Au contraire, il faut tout vérifier ... (c'est le sens de la métaphore lapin/chasseur )

7. Bref, vous êtes un peu l'exemple qu'il ne faut surtout pas suivre ... non pas seulement à cause de l'infraction ..(ça vous l'avez compris) ... mais à cause AUSSI de votre inertie pour sauver ce qui pouvait l'être ... Maintenant, c'est effectivement trop tard ... Mais un peu frustrant quand même ...

[Papymeche2]

Bonjour

 

Ce cas est celui d' un permis probatoire à plafond de 6 point, perdant 6 points sur une seule infraction à 6 points.

C' est un cas qui a beaucoup fait discuter.

 

Existe t-il maintenant un arrêt CE ou CC montrant positivement, bien que le solde de points soit à zéro au SNPC avant le premier anniversaire du permis, qu' un stage récupérateur de points effectué avant réception régulière de la LRAR 48 SI a pu être inscrit en récupération effective de 4 points ?

 

A défaut d' arrêt CE ou CC, il existe peut être un jugement en première instance toutes juridictions, ou en appel toute juridiction, auquel les futurs plafonnés 6 points, perdant directement ces 6 points sur alcoolémie contraventionnelle (Dès taux >= 0.1mg/L) pourraient alors brandir à la préfecture.

 

A l' évidence si, et seulement si, ces jurisprudences existent, il y a du ménage à faire dans la préfecture d' Albin 45.

A moins qu' on ne sache pas vraiment si une directive inconnue, d' un inconnu, soit dans les faits pratiques équivalente à ce genre de jurisprudence positive, qui alors n' a plus besoin d' exister.

Ou l' inverse, qu' une directive inconnue, d' un inconnu, soit dans les faits contraire à une jurisprudence positive qui existerait.

 

Directive inconnue et inconnu n' ont aucune raison de rester inconnus quelque soit le cas de figure.

[Papymeche2]

Bonjour

 

Un petit up sur ce que j' ai dit avant.

[mackinley]

Bonjour

 

Ce cas est celui d' un permis probatoire à plafond de 6 point, perdant 6 points sur une seule infraction à 6 points.

C' est un cas qui a beaucoup fait discuter.

 

Existe t-il maintenant un arrêt CE ou CC montrant positivement, bien que le solde de points soit à zéro au SNPC avant le premier anniversaire du permis, qu' un stage récupérateur de points effectué avant réception régulière de la LRAR 48 SI a pu être inscrit en récupération effective de 4 points ?

 

A défaut d' arrêt CE ou CC, il existe peut être un jugement en première instance toutes juridictions, ou en appel toute juridiction, auquel les futurs plafonnés 6 points, perdant directement ces 6 points sur alcoolémie contraventionnelle (Dès taux >= 0.1mg/L) pourraient alors brandir à la préfecture.

 

A l' évidence si, et seulement si, ces jurisprudences existent, il y a du ménage à faire dans la préfecture d' Albin 45.

A moins qu' on ne sache pas vraiment si une directive inconnue, d' un inconnu, soit dans les faits pratiques équivalente à ce genre de jurisprudence positive, qui alors n' a plus besoin d' exister.

Ou l' inverse, qu' une directive inconnue, d' un inconnu, soit dans les faits contraire à une jurisprudence positive qui existerait.

 

Directive inconnue et inconnu n' ont aucune raison de rester inconnus quelque soit le cas de figure.

 

 

Vous avez de drôles de questions et il faudrait peut-être pour ré-équilibrer le questionnaire en ajouter d'autres et notamment les 4 suivantes :

1. Est-ce qu'il existe des jurisprudences négatives c à d indiquant qu'il ne serait pas possible de faire un stage dans un tel cas ?

2. En l'absence de jurisprudences positives ou négatives sur ce cas précis, est-ce qu'il existe des jurisprudences positives ou négatives proches de ce cas et qui permettraient d'en déduire le sens d'une réponse positive ou négative du juge dans ce cas précis ?

3. En quoi ce cas précis est-il différent des autres cas et en quoi cette différence justifierait une solution juridique différente des autres cas ?

4. qu'est-ce que le juge peut en avoir à fiche d'une "directive" d'un inconnu ? où placer la directive d'un inconnu dans la hiérarchie des normes ? la poubelle ? les chiottes ? le dessus de l'armoire ? câler le pied du bureau ?

[Invité §alb105mU]

Bonjour à tous .

 

Je tenais une nouvelle fois , à actualiser ma situation , notamment par respect envers mackinley , olav H , papymeche 2 et Tisuisse , qui postent activement afin d'aider les automobilistes face à leur non connaissance de certaines véritées , concernant notamment le délai de retrait de points , les détails avec la préfecture et le " sauvetage " d'un permis probatoire de 6 points .

 

Depuis Février 2016 donc , j'ai du attendre la fin de mon contrat de travail de saisonnier pour me mettre un bon coup de pied aux fesses . Mon contrat se terminait le 31 mars .

 

Samedi 02 Avril 2016 : Passage du test psycho-techniques à Bourg en Bresse .

Lundi 27 Avril 2016 : Passage en commission médicale de l'ain , ce jour la j'ai appris que mon test psycho-technique , avait été validé . Par la suite , ma visite médicale a également été validé .

Mercredi 29 Avril 2016 : Inscription en Auto Ecole après avoir établis un nouveau dossier de demande de permis B .

 

Mardi 07 Juin 2016 : Passage à l'examen du code de la route à Oyonnax .

Jeudi 09 Juin 2016 : Mon examen a été reçu " favorable " .

 

Il me reste donc la partie " pratique " à passer , et ma suspension administrative prendra fin le 18 aout prochain .

 

Résultat des courses , plus de 600 euros de frais , pour une bêtise qui n'en valait , vraiment pas du tout la peine , si cela peut servir à des probatoires , 6 points , sa ne tient à pas grand chose , autant tacher d'etre responsable , au moins la première année .

[Papymeche2]

Bonsoir Albin

 

Raison de ce qui s' apparente a un "up' ? Venez vous aux nouvelles ?

 

Comme déjà expliqué, votre permis aurait pu être sauvé en passant par la case contestation au tribunal.

 

Quant à méthode du stage récupérateur de points alors que le compteur point est constaté à zéro, mais que la 48 SI n' a pas encore été réceptionnée, tentée par les jeunes permis à plafond 6 points, perdant comme vous ses 6 points en un seul coup, on ne dispose toujours pas d' un jugement ou d' un arrêt montrant que cette voie de secours est possible.

[Invité §alb105mU]

Bonsoir Albin

 

Raison de ce qui s' apparente a un "up' ? Venez vous aux nouvelles ?

 

Comme déjà expliqué, votre permis aurait pu être sauvé en passant par la case contestation au tribunal.

 

Quant à méthode du stage récupérateur de points alors que le compteur point est constaté à zéro, mais que la 48 SI n' a pas encore été réceptionnée, tentée par les jeunes permis à plafond 6 points, perdant comme vous ses 6 points en un seul coup, on ne dispose toujours pas d' un jugement ou d' un arrêt montrant que cette voie de secours est possible.

Pas exactement , il s'agit la du parcours d'un homme qui n'a PAS eu l'occasion de faire un recours , qui n'a pas utilisé de stratégie de sauvetage ou de stage et qui est donc confronté à la réalité de ce qu'il se passe lorsque l'on perd son permis dans ces conditions . C'est donc plus de la prévention , mais aussi comme je l'ai dis , afin de donner des nouvelles .

[Papymeche2]

Pas exactement , il s'agit la du parcours d'un homme qui n'a PAS eu l'occasion de faire un recours , qui n'a pas utilisé de stratégie de sauvetage ou de stage et qui est donc confronté à la réalité de ce qu'il se passe lorsque l'on perd son permis dans ces conditions . C'est donc plus de la prévention , mais aussi comme je l'ai dis , afin de donner des nouvelles .

 

 

Bonjour

 

Quand j' ai posté hier, votre écrit n' apparaissait pas. Bizarrerie due sans doite au fait qu' après un premier jet, vous étiez en train de le modifier.

Ma question a du vous paraître incongrue.

 

Vous n' êtes pas encore au bout du parcours frais. Vous allez redevenir un jeune conducteur dont le permis initial aura été invalidé pour solde de point nul.

Quand vous rechercherez à nouveau à vous faire assurer, il est probable que le note de frais induits va gonfler.

 

Tout comme vous venez faire le point de temps à autre pour montrer les aléas votre vécu de conducteur, il serait bon que vous reveniez quand vous aurez achevé le parcours de retour à la normale pour le bilan final.

 

Ca ne m' étonnerait pas qu' il s' établisse à 1500/2000€, C' est énorme pour un jeune conducteur, et très asymétrique pour une telle infraction vis à vis des conducteurs ayant quitté la zone de probation.

[Invité §alb105mU]

Bonjour à tous , je tenais à vous communiquer la bonne nouvelle , puisque j'ai récupérer mon permis de conduire après avoir repassé avec succès l'examen pratique ET théorique .

 

Voilà le résumé de cette aventure épuisante en terme d'énergie et bien sur de finances :

 

Novembre 2015 : Controle positif des FDO en Haute savoie avec un taux d'alcoolémie infractionelle .

Decembre 2015 : Paiement de l'amende forfaitaire : 135 euros .

Fin Janvier 2016 : Les 6 points sont retirés .

Fevrier 2016 : Reception du recommandé 48SI

Fevrier 2016 : Dépot de mon permis de conduire à la préfecture de Bourg en Bresse .

Samedi 02 Avril 2016 : Passage du test psycho-techniques à Bourg en Bresse , 180 euros ( je crois , je me souviens plus )

Mercredi 22 Avril 2016 : Prise de sang , non remboursable de 45 euros dans ma ville natale pour mon passage en comission .

Lundi 27 Avril 2016 : Passage en commission médicale de l'ain à Bourg en Bresse , 50 euros .

Mercredi 29 Avril 2016 : Inscription en Auto Ecole après avoir établis un nouveau dossier de demande de permis B .

Mardi 07 Juin 2016 : Passage à l'examen du code de la route à Oyonnax . 460 euros de frais pour les heures de Code + Examen

Jeudi 09 Juin 2016 : Mon examen au code de la route est réussi du 1er coup .

Jeudi 16 Juin 2016 : Départ professionnel pour la Gironde , 2 mois de parenthèses pour récuperer mon permis .

Vendredi 16 Septembre 2016 : 1ere heure de conduite .

Mardi 04 Octobre 2016 : 5eme et dernière heure de conduite : 250 euros d'heure de conduite .

Vendredi 07 Octobre 2016 : Présentation à l'examen pratique : 85 euros .

Lundi 10 Octobre 2016 : Examen reçu favorable avec 25 points .

 

Au total : 1205 euros .

 

Voilà donc une histoire qui je l'espère permettra a de jeunes conducteurs moins débiles que moi de ne pas se risquer , meme avec 1 ou 2 verres dans le sang , à prendre le volant , car le résultat n'en vaut pas la peine .

J'ai du beaucoup travailler pour payer ma connerie , mais en meme temps , cela ma clairement mis du plomb dans la tete , et j'en ressors désormais plus fort , d'avoir purgé ma punition étape par étape sans " trop " de perte de temps , et mon travail a finis par payer malgré tout .

[mackinley]

Bjr,

 

Merci pour la précision de votre post .. c'est rare ...

[Invité §Tis758PG]

Dons, depuis octobre 2016, vous voilà redevenue probatoire pour 3 ans avec le A à l'arrière et les limites de vitesses imposées aux probatoire (votre permis invalidé avait moins de 3 ans puisque vous avez dû passer code ET conduite), 6 points la première année et le bonus de 2 points à octobre 2017, octobre 2018 et octobre 2019 si, entre-temps, vous ne perdez aucun point pas même 1 seul, pour arriver à 12 points sur 12 en octobre 2019.

Alors, prudence et bonne route.

[Invité §Sai470yP]

Et au niveau de l'assurance tu as réussi à en trouver une?Tu leur as caché cette perte de permis ou pas? Sinon à combien évalues-tu le surcoût?

 

En manoeuvrant bien il aurait été tout à fait possible d'echapper à l'invalidation du permis quitte à faire durer la procédure pendant 3ans.

[mackinley]

Et au niveau de l'assurance tu as réussi à en trouver une?Tu leur as caché cette perte de permis ou pas? Sinon à combien évalues-tu le surcoût?

 

En manoeuvrant bien il aurait été tout à fait possible d'echapper à l'invalidation du permis quitte à faire durer la procédure pendant 3ans.

 

3 ans ?

 

De ce que j'ai compris de ce cas, c'était une première infraction du probatoire, et il suffisait donc simplement de faire durer la procédure 6 mois ... (jusqu'au premier anniversaire du permis) ce qui n'avait rien de compliqué ... ni de très risqué ...

C'est un peu ballot ...

[Invité §Ano533HN]

Albin45: ne vous flagellez pas de la sorte, un vieux con comme moi aurait été à vos côtés avec 24% d'alcoolémie supérieure à la vôtre, il aurait pu prendre le volant à votre place avec la bénédiction des fdo...

[Invité §Sai470yP]

3 ans ?

 

De ce que j'ai compris de ce cas, c'était une première infraction du probatoire, et il suffisait donc simplement de faire durer la procédure 6 mois ... (jusqu'au premier anniversaire du permis) ce qui n'avait rien de compliqué ... ni de très risqué ...

C'est un peu ballot ...

oui mais je ne savais pas si c'était sa première infraction.

[Papymeche2]

oui mais je ne savais pas si c'était sa première infraction.

 

 

Première et unique infraction pour alcoolémie à 0,2mg/L d' un jeune conducteur dans sa première année de probation.

Un conducteur hors probation, n' aurait eu ni amende ni retrait de points !

 

Cette modification du seuil contraventionnel pour jeune conducteur est un piège à permis pour ceux qui ne font rien pour passer le cap difficile des un an.

Ce permis était facilement "sauvable" si Albin avait demandé quoi faire sur un quelconque forum de droit pénal routier, au lieu de se dépêcher de payer, ce qui fermait la porte au sauvetage. Quel dommage.

 

Certes il était prévenu, mais qu' il y ait cette non progressivité de retrait de points pour une alcoolémie contraventionnelle et délictuelle, me semble être un mécanisme très mal pensé de la part des législateurs.

[Invité §Pun151bg]

Bonjour quel est le délai d attente pour recevoir une amende alcoolémie permis probatoire merci