Question procès verbal

Par Invité §lal141Wd,
9 novembre 2015 dans Permis de conduire

Créer un sujet

Messages recommandés

Invité §lal141Wd

9 novembre 2015

- Signaler
- Partager

9 novembre 2015

Bonjour,

j'aimerais savoir quelle est le délai pour la contestation d'un procès verbal? Car j'ai envoyé ma contestation en ligne, ils ont reçus ma lettre (accusé de réception) et j'ai cette information,

A ce jour nous n'avons reçu aucun courrier concernant cette infraction.

Donc si des personnes ayant déjà contester un procès verbal (pour dénoncer une autre personne) est présente sur le forum, peut-elle me dire de combien de temps est le délai en vous remerciant d'avance.

Lien vers le commentaire

Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Aller sur la liste des sujets

Sujets d'actualité
- Le tout tactile en péril ? EuroNCAP 1 2 3 4 8
  
  Par Mouss-35, 24 mars dans Actualité
  - 260 réponses
  - 5 430 vues
- suis-je en tort (accident avec une trottinette) 1 2
  
  Par abde599, 21 mars dans Code de la route
  - 44 réponses
  - 1 889 vues
- Programmation Révision FordPass (normal ou Pro)
  
  Par Noreil, 18 mars dans Puma 2 (SUV)
  - 23 réponses
  - 1 159 vues
- Acheter une Zoe d'occasion: risqué? 1 2
  
  Par wa2b, 26 mars dans Zoe
  - 38 réponses
  - 1 083 vues
- W209 Cab - Des conseils pour un achat?
  
  Par cuda47, 29 mars dans CLK
  - 28 réponses
  - 732 vues

Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

J’accepte de recevoir les offres partenaires

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

Pourquoi s'inscrire ?

Pour participer au forum et commenter les articles caradisiac, veuillez vous inscrire
- Se connecter
- ou
- S’inscrire

Connexion

Question procès verbal

Messages recommandés

Invité §lal141Wd

Lien vers le commentaire

Partager sur d’autres sites

Archivé

Sujets d'actualité

Le tout tactile en péril ? EuroNCAP 1 2 3 4 8

suis-je en tort (accident avec une trottinette) 1 2

Programmation Révision FordPass (normal ou Pro)

Acheter une Zoe d'occasion: risqué? 1 2

W209 Cab - Des conseils pour un achat?

Newsletter Caradisiac

Pourquoi s'inscrire ?

Forum

Membres

Activité

Flux de mon activité

Toute l'actu Caradisiac

Essais par catégories

Tous les guides d'achat

Les services Caradisiac

Conseils

Entretien

Les forums

Top marques

Toutes les marques

Connexion

Question procès verbal

Messages recommandés

Invité §lal141Wd

Lien vers le commentaire

Partager sur d’autres sites

Archivé

Sujets d'actualité

Newsletter Caradisiac

Pourquoi s'inscrire ?