Vehicule flashé à la place d'un autre

[Invité §ton252ZY]

Bonjour,

Alors que je roule de nuit à environ 90 km/h sur l'A6 (vitesse limite 90 km/h), file de droite; un véhicule de couleur noire me double à gauche à une vitesse sensiblement plus élevée que la mienne.

Lorsqu'il est à environ 5 à 20 m devant mois un radar fixe flash par l'arrière. Je vérifie mon compteur qui était bien à 90, cependant je reçois un relevé d'infraction pour 120 km/h deux semaines plus tard.

Je viens d'envoyer le formulaire de requête en exonération cas n° 3 avec les explications et j'ai aussi demandé les clichés.

Le Mesta 210C n'a pas de capacité de discrimination de file, théoriquement il ne doit pas flasher s'il capte plusieurs signaux simultanés à des vitesses différentes.

Or je pense avoir été flashé à une très courte distance, soit peut être avant même d'être dans le faisceau de calcul de la vitesse mais déjà dans le champ de l'appareil photo. Il est possible aussi que mon véhicule ait fait obstacle entre le radar et l'autre véhicule, en retardant ainsi le déclenchement.

J'attend les clichés mais si l'autre véhicule y figure bien pourquoi le PV m'a t'il été transmis ?

Je crains que la réflexion du flash contre mon véhicule situé au premier plan empêche de percevoir la voiture noire située devant moi à gauche.

Même si j'ai été flashé peut être à 5 m devant le radar il est probable que l'autre voiture se trouvait déjà 10 m ou 20 m devant moi, le Mesta porte à 40 m mais est ce que le flash porte aussi loin de nuit ?

J'aurais préféré payer l'amende en étant fautif, qu'être victime d'une erreur, si quelqu'un à déjà eu un cas similaire.

Cordialement, tontonric31

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

S'agissant d'une prise par l'arrière, votre récit ne colle pas. Votre véhicule est probablement bien visible sur le cliché et vous rouliez à 120 km/h, le véhicule dépassant étant peut-être à 140 ou plus.

Quoiqu'il en soit, le problème est ailleurs pour vous désormais. Il ne fallait pas contester et consigner en présentant votre cas à l'OMP car, à partir de là, vous avez expliqué et donc reconnu que vous étiez le conducteur donc ne pourrez plus échapper par la suite au retrait de points si pv confirmé, ce qui sera probablement le cas, mais attendons la suite.

Il aurait fallu demander la photo de suite avant tout écrit à l'OMP pour évaluer, au vu du cliché, si une contestation avait une chance d'aboutir. Si oui, vous contestiez ensuite; si non, vous déclariez ne pas être le conducteur et ne pas pouvoir l'identifier et ainsi payer le pv (un peu plus sans doute) mais sans perte des 3 points (120 km/h mesurés ou retenus?)

Edit: si vous allez jusqu'au Juge de proximité et que vous perdez, vous encourrez également une suspension si la vitesse est de 120 km/h retenus.

[Invité §ton252ZY]

Bonjour,

 

S'agissant d'une prise par l'arrière, votre récit ne colle pas. Votre véhicule est probablement bien visible sur le cliché et vous rouliez à 120 km/h, le véhicule dépassant étant peut-être à 140 ou plus.

Quoiqu'il en soit, le problème est ailleurs pour vous désormais. Il ne fallait pas contester et consigner en présentant votre cas à l'OMP car, à partir de là, vous avez expliqué et donc reconnu que vous étiez le conducteur donc ne pourrez plus échapper par la suite au retrait de points si pv confirmé, ce qui sera probablement le cas, mais attendons la suite.

Il aurait fallu demander la photo de suite avant tout écrit à l'OMP pour évaluer, au vu du cliché, si une contestation avait une chance d'aboutir. Si oui, vous contestiez ensuite; si non, vous déclariez ne pas être le conducteur et ne pas pouvoir l'identifier et ainsi payer le pv (un peu plus sans doute) mais sans perte des 3 points (120 km/h mesurés ou retenus?)

Edit: si vous allez jusqu'au Juge de proximité et que vous perdez, vous encourrez également une suspension si la vitesse est de 120 km/h retenus.

 

 

Bonjour, merci pour ces conseils, j'ai peut-être écrit un peu trop vite à l'OMP.

La vitesse retenue est de 114 km/h ce qui retire 2 points.

J'ai été dépassé par l'autre véhicule avant le flash et le véhicule noir était quelques mètres devant le mien sur la file à ma gauche au moment du flash, à quelques mètres de distance du mien seulement. Le radar étant situé à droite de la chaussée la zone de détection doit être un peu plus éloignée du radar pour la file du milieu que pour la file de droite.

Mon véhicule est donc forcément sur la photo au premier plan à droite, mais je ne sais pas si le véhicule noir est visible à l'arrière plan, ne serait ce que partiellement, en effet la présence d'un deuxième véhicule aurait pu échapper à l'opérateur.

Je n'ai vu qu'un seul flash qui doit correspondre aux 2 photos prises à 20 ms de différence.

Si je comprends bien je peux faire un recours si on peut voir ce deuxième véhicule. A défaut s'il n'est pas visible j'espère que je pourrais annuler le recours que j'ai déjà envoyé.

Il faut donc espérer que j'aurai la photo avant la réponse de l'OMP et la possibilité de leur demander d'annuler le recours avant le juge de proximité.

Une fois le courrier de l'OMP reçu savez vous le délai dont je dispose pour confirmer la demande ou pour annuler la procédure ?

J'ai peur que la photo imprimée que je vais recevoir manque de définition, et je pensais que l'OMP ferait faire une vérification du cliché sur écran plus précise que la photo imprimée qui risque de manquer de définition.

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Revenez ici sans tarder après réception de la photographie et nous verrons les possibilités qui s'offrent à vous.

[Invité §ton252ZY]

Bonsoir,

 

Revenez ici sans tarder après réception de la photographie et nous verrons les possibilités qui s'offrent à vous.

 

 

Bonsoir,

la photo de Rennes vient d'arriver:

Le radar était en fait placé sur la parti gauche de l'autoroute et non à droite comme je l'imaginais, par ailleurs le véhicule tiers est une motocyclette

flashée derrière ma voiture et non devant comme je l'imaginais.

Malgré la qualité pourrie de l'impression il est évident que même un logiciel de reconnaissance de forme aurait vu la présence de 2 véhicules et éliminé ce cliché.

Sur la deuxième image seule ma plaque est lisible, mais compte tenu de la loi ce n'est pas une raison pour sanctionner à tord !

Quand on sait que de nombreux PV sont liés à des dépassements mineurs, et que le flash est facultatif de jour cela veut dire qu'il y en a plus d'un qui doit payer pour les autres.

Je pense que mon courrier de recours aurait été plus pertinent accompagné de ce cliché, néanmoins puisque j'ai indiqué qu'il y avait 2 véhicules il doivent bine l'avoir.

faut t'il que j'envoie un courrier additionnel ?

Cordialement,

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Non, pas besoin de compléter votre réclamation. L'OMP a accès aux mêmes documents que vous et probablement de meilleure qualité.

 

Si je comprends correctement votre nouvelle version, il semble bien que c'est votre vehicule qui roulait à cette vitesse. La motocyclette étant derrière vous sur le cliché ne peut avoir déclenché le radar (situé à gauche et derrière) pour cette photo sinon c'est sa plaque qui apparaîtrait (mais a peut-être eu droit aussi à son pv perso juste après vous).

 

Dans votre situation, je me serais abstenu de réclamer, ne serait-ce que pour éviter les points perdus.

 

L'OMP ne peut rejeter votre contestation/requête sur le fond:

- il peut rejeter provisoirement sur la forme (pas de lrar, pièce manquante...)

- il peut accepter votre contestation/requête et classer sans suite

- il peut transmettre votre dossier au juge de proximité pour poursuite.

 

J'espère que vous serez dans le deuxième cas.

 

En tout cas, bonne chance pour la suite.

[Invité §ton252ZY]

Bonsoir,

 

Non, pas besoin de compléter votre réclamation. L'OMP a accès aux mêmes documents que vous et probablement de meilleure qualité.

 

Si je comprends correctement votre nouvelle version, il semble bien que c'est votre vehicule qui roulait à cette vitesse. La motocyclette étant derrière vous sur le cliché ne peut avoir déclenché le radar (situé à gauche et derrière) pour cette photo sinon c'est sa plaque qui apparaîtrait (mais a peut-être eu droit aussi à son pv perso juste après vous).

 

Dans votre situation, je me serais abstenu de réclamer, ne serait-ce que pour éviter les points perdus.

 

L'OMP ne peut rejeter votre contestation/requête sur le fond:

- il peut rejeter provisoirement sur la forme (pas de lrar, pièce manquante...)

- il peut accepter votre contestation/requête et classer sans suite

- il peut transmettre votre dossier au juge de proximité pour poursuite.

 

J'espère que vous serez dans le deuxième cas.

 

En tout cas, bonne chance pour la suite.

 

Bonsoir,

 

Je suis absolument certain que je ne dépassait pas le 90. je pense que c'est la persistance rétinienne qui m'a donné l'illusion que la moto était devant lors du flash puisqu'elle allait plus vite et m'a doublé alors que j'étais encore ébloui par le flash.

En pratique le radar était sur le bas côté gauche de l'autoroute et la photo comporte les 3 files.

La moto est entièrement visible plaque incluse à droite sur le cliché tandis que mon véhicule est en train de sortir de la photo à gauche, on voit la plaque des 2 véhicules.

On peut constater qu'entre les 2 clichés la moto progresse d'environ 0.5 lignes blanches tandis que ma voiture progresse de 0.3 lignes blanches.

En principe la camera est azimutée pour que le véhicule en infraction soit à droite de la photo (car radar à gauche de la chaussée); ainsi si la moto roulait à 230 km/h elle serait encore sur le cliché mais un peu plus à gauche alors qu'un véhicule déjà situé sur la partie gauche du cliché comme le mien finirait par sortir de l'image à très grande vitesse.

Etant séparés d'environ 18 m selon les lignes blanches, je pense que s'il y avait eu une double infraction il y aurait eu 2 photos différentes successives à 0.5 sec d'intervalle (120 km/h = 33 m/sec)

Je pense qu'il y aurait dans ce cas une photo avec ma voiture à droite flashée à 91 km/h et la photo ci-dessous à la suite pour la moto flashée à 114 km/h retenus.

La radar est un Mesta C210, il ne comporte pas de fonctionnalité de discrimination comme des radars plus modernes à faisceaux laser, selon l'arrêté du 04 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier article 14.1 "lorsque 2 véhicules sont présents dans le faisceau radar celui ci ne doit donner aucun résultat de mesurage, le tribunal devra alors écarter le procès verbal pour cause d'irrégularité et le déclarer nul et dénué de toute force probante."

Je ne sais pas si c'est à cause des congés mais je pense que le cliché n'a pas été analysé correctement avant envoi et que le traitement n'a pas été fait comme il se doit.

Si j'étais de mauvaise fois à chercher le vis de forme cela me gênerait davantage d'aller exposer mes arguments au tribunal, mais je pense être vraiment dans mon droit. Autant on ne peut pas contester un excès de vitesse léger qu'on juge non dangereux autant il est anormal qu'on soit sanctionner en l'absence d'infraction.

 

 

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

La photo que vous nous montrez peut vous être favorable puisque 2 véhicules avec plaque visible y figurent.

Vous citez un deuxième cliché. S'agit il d'un zoom du même ou réellement d'un autre?

Si c'est un autre, est-il pris avant (ce que je comprends d'après votre post) ou après celui que vous nous montrez? Pourriez-vous le joindre au prochain post?

[Invité §ton252ZY]

Bonjour,

 

La photo que vous nous montrez peut vous être favorable puisque 2 véhicules avec plaque visible y figurent.

Vous citez un deuxième cliché. S'agit il d'un zoom du même ou réellement d'un autre?

Si c'est un autre, est-il pris avant (ce que je comprends d'après votre post) ou après celui que vous nous montrez? Pourriez-vous le joindre au prochain post?

 

Bonjour,

 

la deuxième photo est prise en principe 20 ms plus tard à puissance de flash réduite.

En projetant le feu de la moto et celui de mon auto à la verticale on peut évaluer la progression des 2 véhicules dans l'intervalle par rapport aux traits de la ligne blanche.

Quoique peu précise cette méthode montre que la moto progresse plus vite.

Cdt,

 

[Invité §Ola888Af]

Au vu de ces 2 clichés, en effet, on peut légitimement avoir un doute sur qui a fait quoi. Votre requête en exonération peut aboutir si l'OMP estime que la présence de l'arrière des 2 véhicules sur les deux clichés entraine un doute raisonnable, ce qui me semble plausible.

Seule la version initiale fournie sur votre requête peut l'amener à passer le cas au juge de proximité mais on peut comprendre que, surpris à 90 km/h par un flash en pleine nuit, vous n'ayez pu analyser complètement ce qui se passait autour de vous et que vous ayez, avant de voir la photo, pensé qu'un autre véhicule situé devant vous était concerné.

Pour moi: vos chances sont réelles, revenez par ici pour nous tenir informé et faire progresser le forum.

 

Edit: ...si l'OMP n'a pas en sa possession une photo de la moto flashée à 150...

[Invité §ton252ZY]

Bonjour,

 

la deuxième photo est prise en principe 20 ms plus tard à puissance de flash réduite.

En projetant le feu de la moto et celui de mon auto à la verticale on peut évaluer la progression des 2 véhicules dans l'intervalle par rapport aux traits de la ligne blanche.

Quoique peu précise cette méthode montre que la moto progresse plus vite.

Cdt,

 

 

Bonjour,

Pour compléter mon analyse j'ai établi la construction graphique ci-dessous avec les explications suivantes, mon compteur affichait entre 80 et 90.

La progression des véhicules peut être estimée de façon macroscopique par projection des feus des 2 véhicules et comparaison avec la longueur des lignes blanches au niveau de chaque véhicule, de façon à tenir compte de l’effet de perspective.

Compte tenu du différentiel estimé dans les vitesses de progression des 2 véhicules on peut estimer que la moto roule environ 56/36= 1.5 fois plus vite que l’auto.

Les traits de ligne blanche ayant une longueur de 3 m à cet endroit et les deux flash étant théoriquement espacées de 52 ms, cela fait une vitesse estimée macroscopique de :

Pour la moto : 0.56*3/0.052=33.6 m/s, soit 116 km/h

Pour l’auto : 0.36*3/0.052=21.6 m/s, soit 78 km/h

Ce calcul n’est qu’un ordre de grandeur, il confirme cependant que la vitesse retenue de 114 km/h est en cohérence avec la vitesse de déplacement de la moto mais qu’elle est incompatible avec celle de l’auto.

 

 

 

 

[Invité §Ola888Af]

Oui, on peut avoir un a priori favorable pour votre requête. Nous sommes en août, je ne sais les délais qui seront nécessaires pour que vous ayez une réponse. En principe, avant les 45/60 jours que l'amende ne passe en AFM pour permettre au requérant de réagir si requête rejetée sur la forme.

[Invité §ton252ZY]

Oui, on peut avoir un a priori favorable pour votre requête. Nous sommes en août, je ne sais les délais qui seront nécessaires pour que vous ayez une réponse. En principe, avant les 45/60 jours que l'amende ne passe en AFM pour permettre au requérant de réagir si requête rejetée sur la forme.

 

Bonsoir,

 

Un point qui m'interpelle:

Ce motard est encore sur la file de droite, il ne lui reste qu'environ 2 secondes à peine avant de me percuter s'il ne change pas de file.

Le flash se produit et c'est seulement après qu'il déboite, dans une fenêtre qui devait faire à peine 2 secondes entre le flash et la collision contre mon véhicule.

Je me demande s'il ne l'a pas fait exprès, en changeant de file et en accélérant à fond peut être qu'une moto peut arriver à faire déclencher 2 fois de suite le radar, la deuxième fois avec une vitesse plus forte.

[Invité §ton252ZY]

Bonsoir,

 

Un point qui m'interpelle:

Ce motard est encore sur la file de droite, il ne lui reste qu'environ 2 secondes à peine avant de me percuter s'il ne change pas de file.

Le flash se produit et c'est seulement après qu'il déboite, dans une fenêtre qui devait faire à peine 2 secondes entre le flash et la collision contre mon véhicule.

Je me demande s'il ne l'a pas fait exprès, en changeant de file et en accélérant à fond peut être qu'une moto peut arriver à faire déclencher 2 fois de suite le radar, la deuxième fois avec une vitesse plus forte.

Bonsoir,

Selon l'arrêté du 4 juin 2009 art 30 alinéa 5.3 "Lorsque deux ou plusieurs véhicules de vitesse différentes entrent simultanément dans le faisceau de mesure, le cinémomètre ne doit donner aucun résultat de mesurage".

 

Le Mesta C210 exploitant bien l'effet Doppler et les deux véhicules étant en mouvement dans le même sens arrière visible sur la photo on est dans ce cas.

Je ne vois que 3 cas possibles:

- Soit les 2 véhicules sont bien dans le faisceau hyperfréquence et le flash déclenche quant même, dans ce cas l'appareil ne serait pas conforme.

- Soit seule l'auto est dans le faisceau et la moto n'y est pas encore entrée. Cependant seule la partie arrière de l'auto est visible tandis que la moto qui se présente sur la même file environ 600 msec plus tard est entièrement visible à droite du cliché. La caméra serait mal azimutée par rapport à la cible puisque les véhicules sont à moitié sortis du cliché au déclenchement. C'est peu probable pour un appareil en cabine.

- Soit le cinémomètre fonctionne bien et est bien réglé car il déclenche lorsqu'il reçoit l'echo réfléchi par l'arrière de la moto. Le seul point troublant est la faible distance de 18 m qui sépare les deux véhicules.

[Invité §A-Z485yM]

ce motard est un salaud !

[Papymeche2]

Bonsoir

 

Vos clichés ne présentent pas les bandeaux inférieurs.

Pouvez vous recopier tout ce qu' il y a ligne par ligne sur chacun des deux clichés.

Ca intéresse tout le monde.

 

Votre calcul est approximatif, mais très convainquant quand même.

Je ne sais pas quelle sera la réponse de l' OMP à votre consignation et contestation, j' espère dans les règles, mais dès qu' il se manifeste, revenez sur la file.

Il doit soit classer sans suite soit vous faire citer au tribunal, et pas autre chose.

 

Un Mesta 210 ou 210C fait simultanément du mesurage de vitesse et de distance dans le laps de temps pendant lequel le véhicule passe dans le faisceau de mesure (+/-3° environ centré sur 25+/-0.5°). Il le fait de nombreuses fois avec un écart fixe entre mesure, avant de se décider à afficher une vitesse.

Les mesures de distance successives séparées par un écart temps constant servent probablement comme algorithme secondaire de détermination de vitesse selon l' axe de pointage pour valider le mode principal de mesure de vitesse par doppler.

Mais cette distance radar véhicule, si on connaît les différents écart transverses du radar aux voies de circulation permet aussi de déterminer la voie sur laquelle circule le véhicule mesuré.

 

Il est très facile de mesurer deux véhicules dans le même faisceau de +/-3°, les algorithmes FFT s' y prêtant assez bien (Un peu moins facile avec trois, mais si les écarts de vitesse sont suffisants, et le bruit de mesurage pas trop élevé, ça se fait très bien sur un PC disposant des fonctions d' analyse FFT). Mais je pense qu' en fait dans ce type de radar qui n' a pas la puissance d' un PC actuel, c' est le véhicule qui a le max de signature doppler dont la vitesse sera prise en compte.

Le retour doppler varie selon l' inverse de la distance à la puissance 4. Et bien que la signature doppler d' un moto soit plus faible que celle d' une voiture à distance égale, votre voiture qui est largement devant la moto crée un retour doppler plus faible que celui de la moto qui en est très proche, mais toujours proche de l' extérieur de la file de droite au moment du cliché

 

Malheureusement, et même si la voie est identifiée dans les bandeaux, ce que je ne sais pas dans votre cas, c' est la plaque de votre voiture qui est la "plus visible" par le système de reconnaissance de plaque. Or il est connu que les "voix officielles" sont prises de nombreuses fois en défaut quand elles affirment qu' il y a toujours une paire d' yeux pour vérifier que le système automatique ne débloque pas.

Si le dispositif reconnait sans ambiguïté une plaque, l' avis de contravention est automatiquement envoyé.

 

C' est anormal, je sais, mais c' est comme çà. Le CACIR déporte la vérification de cohérence de la mesure vers les conducteurs avec tous les ennuis que cela peut leur créer.

 

Bienvenue dans la galère.

[Papymeche2]

ce motard est un salaud !

 

Probable mais pas certain

[Invité §ton252ZY]

Bonsoir

 

Vos clichés ne présentent pas les bandeaux inférieurs.

Pouvez vous recopier tout ce qu' il y a ligne par ligne sur chacun des deux clichés.

Ca intéresse tout le monde.

 

Votre calcul est approximatif, mais très convainquant quand même.

Je ne sais pas quelle sera la réponse de l' OMP à votre consignation et contestation, j' espère dans les règles, mais dès qu' il se manifeste, revenez sur la file.

Il doit soit classer sans suite soit vous faire citer au tribunal, et pas autre chose.

 

Un Mesta 210 ou 210C fait simultanément du mesurage de vitesse et de distance dans le laps de temps pendant lequel le véhicule passe dans le faisceau de mesure (+/-3° environ centré sur 25+/-0.5°). Il le fait de nombreuses fois avec un écart fixe entre mesure, avant de se décider à afficher une vitesse.

Les mesures de distance successives séparées par un écart temps constant servent probablement comme algorithme secondaire de détermination de vitesse selon l' axe de pointage pour valider le mode principal de mesure de vitesse par doppler.

Mais cette distance radar véhicule, si on connaît les différents écart transverses du radar aux voies de circulation permet aussi de déterminer la voie sur laquelle circule le véhicule mesuré.

 

Il est très facile de mesurer deux véhicules dans le même faisceau de +/-3°, les algorithmes FFT s' y prêtant assez bien (Un peu moins facile avec trois, mais si les écarts de vitesse sont suffisants, et le bruit de mesurage pas trop élevé, ça se fait très bien sur un PC disposant des fonctions d' analyse FFT). Mais je pense qu' en fait dans ce type de radar qui n' a pas la puissance d' un PC actuel, c' est le véhicule qui a le max de signature doppler dont la vitesse sera prise en compte.

Le retour doppler varie selon l' inverse de la distance à la puissance 4. Et bien que la signature doppler d' un moto soit plus faible que celle d' une voiture à distance égale, votre voiture qui est largement devant la moto crée un retour doppler plus faible que celui de la moto qui en est très proche, mais toujours proche de l' extérieur de la file de droite au moment du cliché

 

Malheureusement, et même si la voie est identifiée dans les bandeaux, ce que je ne sais pas dans votre cas, c' est la plaque de votre voiture qui est la "plus visible" par le système de reconnaissance de plaque. Or il est connu que les "voix officielles" sont prises de nombreuses fois en défaut quand elles affirment qu' il y a toujours une paire d' yeux pour vérifier que le système automatique ne débloque pas.

Si le dispositif reconnait sans ambiguïté une plaque, l' avis de contravention est automatiquement envoyé.

 

C' est anormal, je sais, mais c' est comme çà. Le CACIR déporte la vérification de cohérence de la mesure vers les conducteurs avec tous les ennuis que cela peut leur créer.

 

Bienvenue dans la galère.

 

 

Bonsoir Papymeche,

 

Merci pour vos conseils, effectivement même si je suis certain de ne pas me tromper le fait de devoir aller au tribunal va finalement plus me gêner que payer pour une infraction non commise.

Je ne sais pas comment cela va se passer, en fait j'ai écrit à l'OMP avant d'avoir vu les photos, j'avais donc moins d'arguments qu'aujourd'hui dans mon courrier à l'OMP.

Les inscriptions dans le bandeau noir sont:

 

 

DT: "date"_"heure" CSA: 07003 PK/PR 005.100 IA: CNT CSA NR : A6a NPV: 463 NV: 3

VM: 121 km/h VLA 90 km/h VILLE xxxxxx COND: Standard

SG: sens de circulation xxx

 

Les arguments que je vois en ma faveur:

- le fait que 2 plaques sont visibles et le motard est le plus proche du cinémomètre

- le fait que la moto est à portée de flash alors que je suis trop loin, je ne vois pas pourquoi un système serait conçu pour que le flash n'éclaire pas le véhicule en infraction

- le fait que le calcul des vitesses que j'ai pu faire confirme que c'est bien la vitesse de la moto.

- l'article 5.3.1 de l'arrêté du 4 juin 2009 en cas de multiplicité de véhicules

 

Faut t'il écrire au juge avant le procès ?

 

Effectivement je me demande de plus en plus si le motard n'a pas fait exprès de se faire flasher en fonçant sur mon véhicule.

[Invité §ton252ZY]

 

Bonsoir Papymeche,

 

Merci pour vos conseils, effectivement même si je suis certain de ne pas me tromper le fait de devoir aller au tribunal va finalement plus me gêner que payer pour une infraction non commise.

Je ne sais pas comment cela va se passer, en fait j'ai écrit à l'OMP avant d'avoir vu les photos, j'avais donc moins d'arguments qu'aujourd'hui dans mon courrier à l'OMP.

Les inscriptions dans le bandeau noir sont:

 

 

DT: "date"_"heure" CSA: 07003 PK/PR 005.100 IA: CNT CSA NR : A6a NPV: 463 NV: 3

VM: 121 km/h VLA 90 km/h VILLE xxxxxx COND: Standard

SG: sens de circulation xxx

 

Les arguments que je vois en ma faveur:

- le fait que 2 plaques sont visibles et le motard est le plus proche du cinémomètre

- le fait que la moto est à portée de flash alors que je suis trop loin, je ne vois pas pourquoi un système serait conçu pour que le flash n'éclaire pas le véhicule en infraction

- le fait que le calcul des vitesses que j'ai pu faire confirme que c'est bien la vitesse de la moto.

- l'article 5.3.1 de l'arrêté du 4 juin 2009 en cas de multiplicité de véhicules

 

Faut t'il écrire au juge avant le procès ?

 

Effectivement je me demande de plus en plus si le motard n'a pas fait exprès de se faire flasher en fonçant sur mon véhicule.

 

[Invité §jac282KI]

D' après l'angle de la prise de vue ta voiture est pas mal placée je dirais et la plaque bien visible, alors que la moto est juste à l'entrée du champ de l'appareil.

[mackinley]

La radar est un Mesta C210, il ne comporte pas de fonctionnalité de discrimination comme des radars plus modernes à faisceaux laser, selon l'arrêté du 04 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier article 14.1 "lorsque 2 véhicules sont présents dans le faisceau radar celui ci ne doit donner aucun résultat de mesurage, le tribunal devra alors écarter le procès verbal pour cause d'irrégularité et le déclarer nul et dénué de toute force probante."

Je ne sais pas si c'est à cause des congés mais je pense que le cliché n'a pas été analysé correctement avant envoi et que le traitement n'a pas été fait comme il se doit.

L'article 14.1 de l'annexe dit exactement çà :

"14.1. Lorsque deux ou plusieurs véhicules de vitesses différentes entrent simultanément dans le faisceau de mesure, le cinémomètre ne doit donner aucun résultat de mesurage."

Je ne vois pas autre chose ...

Autrement dit, le texte que vous avez rajouté à la suite (copié collé d'un site internet sans doute ?) n'en fait pas partie ..

[Papymeche2]

D' après l'angle de la prise de vue ta voiture est pas mal placée je dirais et la plaque bien visible, alors que la moto est juste à l'entrée du champ de l'appareil.

 

 

La plaque est certes bien visible, mais est-elle lisible ?

On ne sait pas si tontonric31 a pu vérifier que son numéro d' immatriculation correspond à celui de sa voiture, ni si il reconnaît effectivement que c' est sa voiture via des détails que lui seul est en mesure d' apprécier.

 

@Tontonric : Si effectivement vous ne pouvez pas lire votre plaque sur les clichés transmis, ni reconnaître votre véhicule au moyen de détails propres, il me semble qu' il faille redemander explicitement un nouveau jeu de clichés en expliquant bien par lettre jointe lors de votre éventuelle nouvelle demande, que les clichés envoyés précédemment ne vous permettent pas de reconnaître votre véhicule.

[Invité §ton252ZY]

 

La plaque est certes bien visible, mais est-elle lisible ?

On ne sait pas si tontonric31 a pu vérifier que son numéro d' immatriculation correspond à celui de sa voiture, ni si il reconnaît effectivement que c' est sa voiture via des détails que lui seul est en mesure d' apprécier.

 

@Tontonric : Si effectivement vous ne pouvez pas lire votre plaque sur les clichés transmis, ni reconnaître votre véhicule au moyen de détails propres, il me semble qu' il faille redemander explicitement un nouveau jeu de clichés en expliquant bien par lettre jointe lors de votre éventuelle nouvelle demande, que les clichés envoyés précédemment ne vous permettent pas de reconnaître votre véhicule.

 

 

 

J'ai reçu un courrier me disant que la suite de mon affaire me sera donnée par l'OMP de mon lieu de domicile.

Or il est aussi écrit "En cas de retrait de points sur votre permis de conduire, une demande de restitution a été faite au service du Fichier National des Permis de Conduire".

Donc si je comprends bien on me restitue les points au cas où ils auraient été déjà retirés à tord, quitte à me les retirer de nouveau si l'issue de la requête est négative.

Pourquoi ils n'attendent pas la fin de la procédure pour évaluer s'ils doivent les restituer ou pas ?

Est ce que quelqu'un sait si cette façon de procéder est systématique ?

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Cela pourrait signifier l'abandon des poursuites et le classement sans suite...

[mackinley]

 

Donc si je comprends bien on me restitue les points au cas où ils auraient été déjà retirés à tord, quitte à me les retirer de nouveau si l'issue de la requête est négative.

Pourquoi ils n'attendent pas la fin de la procédure pour évaluer s'ils doivent les restituer ou pas ?

Est ce que quelqu'un sait si cette façon de procéder est systématique ?

 

 

Bah, c'est une clause type complètement bateau .. qui ne veut pas dire grand chose ... et ne concerne pas votre cas .. puisqu'aucun point ne vous a été retiré ..

oui, elle est tirée à des milliers d'exemplaires .. et elle est donc systématique ..

Tout le monde, dans votre cas, reçoit exactement la même lettre ..

[Invité §Ola888Af]

Bonjour,

 

Oui, c'est possible. Auquel cas cela signifie que le requérant sera jugé ultérieurement par la juridiction de proximité dont il dépend.

[Papymeche2]

Bonjour

 

@Tontonnic : Vous n' avez pas confirmé ce point.

 

Si effectivement vous ne pouvez pas lire votre plaque sur les clichés transmis, ni reconnaître votre véhicule au moyen de détails propres, il me semble qu' il faille redemander explicitement un nouveau jeu de clichés en expliquant bien par lettre jointe lors de votre éventuelle nouvelle demande, que les clichés envoyés précédemment ne vous permettent pas de reconnaître votre véhicule.

 

Les clichés mis en ligne ont une résolution insuffisante. Il serait bon d' avoir mieux si comme je le pense, l' OMP vers lequel le CACIR a transmis le bébé ne se couche pas.

Bien sûr, s' il ne se couche pas (Classement sans suite) et vous fait citer à comparaître, il y a la possibilité de demander une copie du dossier au greffe du tribunal.

C' est un droit, et non une fleur.

Mon expérience perso me fait vous prévenir que la qualité des documents transmis est assez pitoyable, Ils seront encore de moins bonne qualité que ceux que vous avez reçu car ce sera des photocopies de photocopies.

D' ou l' intérêt préventif, si sous avez un doute avéré ce que personne à part vous ne sait, de refaire une demande en expliquant bien pourquoi vous la refaites.

[Invité §ton252ZY]

Bonjour

 

@Tontonnic : Vous n' avez pas confirmé ce point.

 

Si effectivement vous ne pouvez pas lire votre plaque sur les clichés transmis, ni reconnaître votre véhicule au moyen de détails propres, il me semble qu' il faille redemander explicitement un nouveau jeu de clichés en expliquant bien par lettre jointe lors de votre éventuelle nouvelle demande, que les clichés envoyés précédemment ne vous permettent pas de reconnaître votre véhicule.

 

Les clichés mis en ligne ont une résolution insuffisante. Il serait bon d' avoir mieux si comme je le pense, l' OMP vers lequel le CACIR a transmis le bébé ne se couche pas.

Bien sûr, s' il ne se couche pas (Classement sans suite) et vous fait citer à comparaître, il y a la possibilité de demander une copie du dossier au greffe du tribunal.

C' est un droit, et non une fleur.

Mon expérience perso me fait vous prévenir que la qualité des documents transmis est assez pitoyable, Ils seront encore de moins bonne qualité que ceux que vous avez reçu car ce sera des photocopies de photocopies.

D' ou l' intérêt préventif, si sous avez un doute avéré ce que personne à part vous ne sait, de refaire une demande en expliquant bien pourquoi vous la refaites.

 

Bonjour,

J'ai scanné la feuille que j'ai reçue pour la mettre en ligne sur le site, elle a en fait une résolution légèrement meilleure ce qui fait que j'arrive à déchiffrer ma plaque d'immatriculation avec une loupe sur la photo du bas. Sinon je ne peux pas voir la couleur de la peinture de ma voiture ni la carrosserie, juste un reflet dans la tôle du haillon en plus de la forme des feus rouge. Je pense que c'est par ce que la voiture est à environ 40 m de la caméra alors qu'elle devrait être à 23 m étant sur la troisième file. Un véhicule présent sur la première file doit être en principe flashé à moins de 10 m avec une bien meilleure visibilité. Dans ces conditions pensez vous qu'il convienne de demander un cliché montrant mieux mon véhicule, je ne comprends pas que les tribunaux travaillent avec des documents sur lesquels on ne voit plus rien.

Je sais que c'est ma voiture car je me souviens du flash, si je demande des clichés de meilleure qualité pensez vous qu'ils puissent m'envoyer mieux, et surtout est-ce que je pourrai les communiquer au tribunal s'ils ont de mauvaises copies ?

Si je comprends bien c'est seulement lorsque le dossier est au greffe du tribunal qu'on peut en demander une copie, tant qu'il est à l'OMP du lieu de résidence il ne faut pas entrer en contact ?

Hormis les photos de quoi se compose le dossier, comporte t'il un rapport d'analyse des photos ?

[sebmac]

Il y a deux véhicules sur la même voie sur le cliché, ceci est l'argument qui marche à 100% pour contester... pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple?

[mackinley]

Il y a deux véhicules sur la même voie sur le cliché, ceci est l'argument qui marche à 100% pour contester... pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple?

 

 

 

oui ... et pourquoi ne pas avoir attendu d'avoir reçu les photos avant d'envoyer sa lettre de contestation ....

... surtout que la photo demandée est arrivée en ... 4 jours...

 

Bizarre et un peu maladroit ... cette façon de se défendre le nez dans le guidon ...

[Papymeche2]

Il y a deux véhicules sur la même voie sur le cliché, ceci est l'argument qui marche à 100% pour contester... pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple?

 

 

Simplement parce que les M210C ont été ou sont en cours de retrofitage pour permettre l' identification de la voie sur laquelle circule un véhicule en faute.

Ne croyez pas que certains OMP ou Juges n' en n' ont pas connaissance.

 

Ce qu' à copié Tontonnic "NV3"du bandeau, identifiant soit le nombre de voies indépendamment de la position du radar, soit la voie la plus loin du radar puisque celui ci est positionné en arase centrale.

Ca laisse un doute quant à la signification de "NV3".

 

D' autre part il est inadmissible qu' une demande d' envoi de document permettant d' identifier avec certitude que le véhicule est bien le sien se traduise par un document ne le permettant pas.

 

J' ai fait le test en gendarmerie avec un avis de contravention pour une des voitures familiales que je pouvais néanmoins parfaitement identifier grâce à la silhouette et à une protection d' aile arrière manquante . Trois gendarmes sur quatre n' ont pas pu lire le n° d' immatriculation. Ca fait désordre !

Comme le conducteur était en faute, mais que la voiture est à mon nom, j' ai attendu l' émission de l' AFM pour renvoyer sur lui. Ca m' a permis de vérifier l' enchaînement réel des différents délais. (Faut toujours profiter d' un incident pour en apprendre un peu plus sur le système CACIR)

 

Tontonnic me parait être dans ce cas ou il peut argumenter sur son incapacité à avoir une certitude absolue. Et il me semble prudent pour préparer la suite qui peut être une comparution au tribunal, de redemander des clichés lisibles par une nouvelle lettre.

Lettre dont il fera une photocopie, et qu' il pourra produire en comparution si il n' y a pas de classement sans suite.

Le timbre et la lettre à écrire c' est peu de chose, et ça peut l' aider à se sortir de ce qui est manifestement une erreur d' identification du contrevenant.

[Papymeche2]

Je pense que c'est par ce que la voiture est à environ 40 m de la caméra alors qu'elle devrait être à 23 m étant sur la troisième file. Un véhicule présent sur la première file doit être en principe flashé à moins de 10 m avec une bien meilleure visibilité. Dans ces conditions pensez vous qu'il convienne de demander un cliché montrant mieux mon véhicule, je ne comprends pas que les tribunaux travaillent avec des documents sur lesquels on ne voit plus rien.

Je sais que c'est ma voiture car je me souviens du flash, si je demande des clichés de meilleure qualité pensez vous qu'ils puissent m'envoyer mieux, et surtout est-ce que je pourrai les communiquer au tribunal s'ils ont de mauvaises copies ?

Si je comprends bien c'est seulement lorsque le dossier est au greffe du tribunal qu'on peut en demander une copie, tant qu'il est à l'OMP du lieu de résidence il ne faut pas entrer en contact ?

Hormis les photos de quoi se compose le dossier, comporte t'il un rapport d'analyse des photos ?

 

 

Mauvaise lisibilité des clichés au tribunal ? Ben oui. Vu sur un cas personnel, il y a longtemps

Sur les documents produits par le tribunal, on ne voyait pas la signalisation au sol (pointillés)

De plus le fenêtrage des clichés était différent, ce qui se voyait au moyen des invariants entre les deux clichés.

Ca m' a pas mal déstabilisé lors de l' audience.

C' est pour cela que je demande à voir les clichés quand çà se présente sur les forums.

Je dois dire que les fenêtrages différents entre clichés ont disparus. Mais que je ne sais toujours pas avec certitude si les clichés transmis représente la totalite de ce qui est enregistré au niveau capteur.

 

Donc oui, les documents fournis au juge par l'OMP local sont loin d' avoir la résolution souhaitable.

 

Ne rigolez pas, il n' y a aucun rapport d' analyse des clichés.

 

Vous n' aurez la main, que lorsque l' OMP se manifestera. Revenez alors sur la file

[Invité §ton252ZY]

 

Mauvaise lisibilité des clichés au tribunal ? Ben oui. Vu sur un cas personnel, il y a longtemps

Sur les documents produits par le tribunal, on ne voyait pas la signalisation au sol (pointillés)

De plus le fenêtrage des clichés était différent, ce qui se voyait au moyen des invariants entre les deux clichés.

Ca m' a pas mal déstabilisé lors de l' audience.

C' est pour cela que je demande à voir les clichés quand çà se présente sur les forums.

Je dois dire que les fenêtrages différents entre clichés ont disparus. Mais que je ne sais toujours pas avec certitude si les clichés transmis représente la totalite de ce qui est enregistré au niveau capteur.

 

Donc oui, les documents fournis au juge par l'OMP local sont loin d' avoir la résolution souhaitable.

 

Ne rigolez pas, il n' y a aucun rapport d' analyse des clichés.

 

Vous n' aurez la main, que lorsque l' OMP se manifestera. Revenez alors sur la file

 

Bonjour,

Si je comprend bien l'utilité de la fonction "discrimination" permet d'identifier le véhicule contrevenant lorsque 2 véhicules sont sur des files différentes à proximité immédiate du faisceau. Or si le faisceau n'a que 6° d'ouverture d'angle cela fait une largeur de faisceau de 2.3 m à 23 m , or comme il y a environ 18 m qui séparent les 2 véhicules il est évident que le système serait capable de les flasher séparément l'un après l'autre. Ils sont assez distants pour que le CACIR sache très bien lequel se trouve dans le faisceau, la fonction discrimination n'a techniquement rien à voir avec ce cas, j'espère juste que juridiquement elle n'est pas opposable.

[mackinley]

 

Pourquoi reprocher ?

 

 

Parce que le principe de base de fonctionnement des forums de droit routier est que chacun puisse apprendre de l'expérience et des éventuelles erreurs des autres ..

 

Donc le débriefing fait partie des pratiques habituelles, normales et courantes des forums ... et çà ne pose généralement de problèmes à personne ...

 

Sachant qu'on dispose de 45 jours pour contester un PV, il convient donc lorsqu'on reçoit un PV :

1. de profiter des environ 40 premiers jours pour réunir le maximum de documents et de preuves en sa faveur ...(photos, arrêtés, etc ..)

2. de ne faire partir sa requête en exonération qu'après ça ... par LRAR avant le 45ème jour.

 

Donc se précipiter ne sert à rien ... et peut nuire à une bonne défense ...

 

 

En l'occurence, sauf éléments qui nous manqueraient, Tontonric31 aurait sans doute mieux organisé sa défense en partant un peu moins vite dans la requête...

[Invité §Ola888Af]

 

 

oui ... et pourquoi ne pas avoir attendu d'avoir reçu les photos avant d'envoyer sa lettre de contestation ....

... surtout que la photo demandée est arrivée en ... 4 jours...

 

Bizarre et un peu maladroit ... cette façon de se défendre le nez dans le guidon ...

 

 

 

Bonjour,

 

Déjà stipulé dans le 2e post de la file. Notre interlocuteur avait compris.