permis A validé par erreur

[Invité §wan242yt]

bonjour,J'ai une question

J'ai passé mon permis moto A2 le 27/03/2013 j'avais 23 ans

(24 ans au mois de Juin 2013). aujourd'hui(2014) j'ai 25ans

le 25/02/2014, j'ai passé mon permis B

mais quand je suis alle cherche mon permis à la pref. de bobigny(93) 2mois plus tard

mon nouveau permis est venu avec la catégorie A validé. une erreur de leur part. Je ne rien dis

et j'ai gardé mon permis

jusqu'aujourd'hui Je conduis avec mon permis avec les catégorie AM,A1,A2,A,B1,B.

je risque quelque chose pour ça :??:

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Vous ne risquez rien de particulier (l'erreur est d'origine admnistrative et non de votre fait) à partir du moment où vous vous limitez à la conduite des véhicules pour lesquels vous avez passé l'examen. Mais si vous pilotez une motocyclette puissante et avez un accident, de graves problèmes pourraient vous arriver, notamment vis à vis des assurances.

Sinon, vous pouvez aussi signaler l'erreur à la Prefecture dont dépend votre domicile.

[Invité §Cli662om]

Bonjour!

 

Comme dit Olav, vous ne risquez rien tant que vous n'avez pas d'accident avec un véhicule de la catégorie A et encore, faudrait voir avec un pro mais je doute qu'à partir du moment où il a été délivré que l'assurance va vérifier que vous avez bien réussi l'examen,

A partir du moment où vous avez un permis délivré avec les autorisations de conduites, l'assureur n'a aucun moyen d'aller vérifier si vous avez réellement réussi les examens.

Il va partir du principe logique, que si vous avez le permis c'est que vous avez réussi vos examens, de même que les FDO, vont juste vérifier que le permis n'est pas un faux en examinant le document et en vérifiant sa validité auprès de la préfecture et là encore à mon avis, il n'y aurait aucun problème.

Si ils s'amusent à faire ça à chaque permis, cela ferait perdre un temps infini aux personnels de l'Administration.

Vous êtes sûrement le seul aujourd'hui à savoir que vous n'avez pas eu le permis A.

Pour limiter au maximum le risque ne rouler pas avec un véhicule de la catégorie A.

Si par miracle un jour, l'Administration relève l'erreur, vous pourrez toujours plaider la bonne foi, en disant que vous ne le saviez pas.

 

A mon humble avis, bien entendu.

 

Il en sera autrement, si il y a 2 fichiers facilement accessible en préfecture, à savoir celui des permis valides et celui des reçus à l'examen. Il est très probable que vous n'êtes pas dans le second.

Mais je doute que ces fichiers soient vérifié, sauf en cas de fraudes massives avérées pour une autre affaire, où là ils peuvent vérifier pour les besoins de l'enquête qu'il n'y ait pas d'autres personnes qui ont fraudé et donc là vous risqueriez d'être repéré par ricochet même si vous ne risquez rien bien entendu dans le cadre de l'enquête pour fraude.

[zorglub]

bonjour,J'ai une question

J'ai passé mon permis moto A2 le 27/03/2013 j'avais 23 ans

(24 ans au mois de Juin 2013). aujourd'hui(2014) j'ai 25ans

le 25/02/2014, j'ai passé mon permis B

mais quand je suis alle cherche mon permis à la pref. de bobigny(93) 2mois plus tard

mon nouveau permis est venu avec la catégorie A validé. une erreur de leur part. Je ne rien dis

et j'ai gardé mon permis

jusqu'aujourd'hui Je conduis avec mon permis avec les catégorie AM,A1,A2,A,B1,B.

je risque quelque chose pour ça :??:

 

 

Quel est la différence entre le A et A2 ? et d'ailleurs y a-t-il encore un permis A2 ?

 

il est possible que l'obtention du A2, donne une validation automatique pour le A, du fait d'un changement de legislation. Renseignez-vous un peu sur où en est la législation sur les permis A et ce qu'il advient des anciens permis A1/A2/A3

 

Je doute que même en cas d'accident, vu que possession du A2, cela aboutisse après défense devant les tribunaux, à des poursuites pour défaut de permis. On peut ignorer totalement que la validation du A est une "erreur".

 

D'autant qu'à moins que ce A soit présent sur le permis papier mais non enregistré comme A sur le fichier des permis, l'erreur ne ressortira nulle part, ni pour la préfecture, ni pour l'assurance, ni pour un expert.

(dans le cas où ce serait juste une erreur d'impression du permis)