Exces de + 50 par radar auto

[Invité §Arm726Op]

Bonjour

 

Je me suis fait flashé à + de 50km/h par un radar auto, j'aurai quelque questions s'il vous plait :

 

 

-Combien de temps apres le flash vais-je recevoir la convocation ?

-J'ai 2ans et demi de permis (donc encore jeune conducteur ) et j'ai deja perdu 1 point, il ya 2ans de cela donc j'ai que 6points, est ce que lorsque j'irai au tribunal je peu dire que ce n'etai pas moi qui conduisait ( car le radar flash par l'arriere ), même sans le prouver ? Car je veu eviter de perdre mon permis et de redevoir le passer, surtout que j'ai compris la leçon, jvais plus refaire surtout que ça deviendra un delit maintenant

-Ou alors autre possiblité je passe vite un stage de recuperation de point si j'ai 6/10 comme ça je peu garder mon permis, il me restera 4 apres la suspension, mais le probleme c'est que je crois que le plafon est peut être resté fixé à 6 vu que j'ai fai une infraction avant 1an de permis

 

Merci de me repondre

[Invité §Tis758PG]

Bonjour

 

Je me suis fait flashé à + de 50 km/h par un radar auto, j'aurai quelque questions s'il vous plait :

- combien de temps apres le flash vais-je recevoir la convocation ?

- j'ai 2ans et demi de permis (donc encore jeune conducteur ) et j'ai deja perdu 1 point, il ya 2 ans de cela donc j'ai que 6 points, est ce que lorsque j'irai au tribunal je peu dire que ce n'était pas moi qui conduisait (car le radar flash par l'arrière), même sans le prouver ? Car je veux éviter de perdre mon permis et de redevoir le passer, surtout que j'ai compris la leçon, je ne vais plus refaire surtout que ça deviendra un délit maintenant,

- ou alors autre possiblité, je passe vite un stage de récupération de points, si j'ai 6/10 comme ça je peux garder mon permis, il me restera 4 après la suspension, mais le probleme c'est que je crois que le plafond est peut-être resté fixé à 6 vu que j'ai fai une infraction avant 1 an de permis.

 

Merci de me repondre.

 

 

Effectivement, le stage, tu peux l'oublier puisque, ayant perdu 1 point la première année, le plafond de points reste figé à 6 jusqu'à la fin de ton probatoire, le stage ne peut pas te permettre d'avoir un dépassement de ces 6 points, il serait donc fait en pure perte.

 

Tu vas certainement recevoir une convocation pour demander certaines infos en vue de passer devant la juridiction compétente (ou de recevoir une ordonnance pénale) et tu peux effectivement contester avoir été le conducteur du véhicule et refuser de dénoncer qui que ce soit. Bien entendu, les bleus vont essayer de te faire dire qui conduisait mais tu peux très bien maintenir ta position "j'ai l'habitude de prêter ma voiture (ou ma motoi) mais je ne sais plus à qui je l'ai confiée ce jour là" (c'est mieux que de dire : "je ne veux pas dénoncer le conducteur" ce qui est assez mal perçu par un juge), c'est tout. Tu réitèreras cette position devant le juge, tu seras condamné à une amende plus élevée mais tu ne pourras pas être condamné à un retrait de permis et tu ne perdras aucun point. C'est immoral, certes, mais c'est la loi.

[Invité §thi538vN]

Pas de doute: en niant tu évites:

La suspension de permis +/- 6 mois

La perte des points

Le pb de récidive

 

Ensuite, il faut être costaud face au FDO lors de la convocation. Comme le dit Tisuisse: ils savent te mettre la pression.

 

Suite à ton audition, tu seras présenté à un juge ou tu recevras une ordonnance pénale.

[Invité §Tis758PG]

Ce sera devant un juge. Pas d'OP pour ça.

[le passant]

Ce sera devant un juge. Pas d'OP pour ça.

 

bonsoir tisuisse.

 

pourquoi la procédure de l'OP ne serait-elle pas applicable dans le cas présent?

[Invité §Arm726Op]

Bonjour, merci des reponses

 

Je ne comprend pas tres bien, je serai convoqué devant un juge, et je dois m'exprimé ?ou devant des policiers ou bien les 2 ?

[julien-06200]

Bonjour, merci des reponses

 

Je ne comprend pas tres bien, je serai convoqué devant un juge, et je dois m'exprimé ?ou devant des policiers ou bien les 2 ?

Les deux, car pour ce genre de contravention il n'y a pas d'amende forfaitaire.

[Invité §Arm726Op]

D'accord donc je reçoi une lettre simple pour la convocation au commisariat, puis ils fixent une date pour le tribunal de police, et je receverai la lettre en recommandé ?

 

Esque vous savez à peu pres le delai pour que je sois convoqué chez la police ? pui pour le tribunal ?

[Invité §Tis758PG]

D'accord donc je reçoi une lettre simple pour la convocation au commisariat, puis ils fixent une date pour le tribunal de police, et je receverai la lettre en recommandé ?

 

Est-ce que vous savez à peu pres le delai pour que je sois convoqué chez la police ? puis pour le tribunal ?

 

 

Aucune idée du délai, cela dépend de l'encombrement de la juridiction.

Comme le dit "le passant", après ton audition par les FDO qui tenteront de te faire avouer ou de dire qui conduisait (enquête préliminaire) sois tu seras convoqué pour comparaître devant le tribunal de police, soit tu seras convoqué pour recevoir ton ordonnance pénale (le passant a raison sur ce point).

 

Avant toute contestation, as-tu demandé les photos car, si tu es pris de dos, tu as de grandes chances de t'en sortir mais si tu es pris de face, tu seras reconnaissable sur les photos et là, tu es malparti.

[Invité §Arm726Op]

Oui le radar flash par derriere,

 

"sois tu seras convoqué pour comparaître devant le tribunal de police, soit tu seras convoqué pour recevoir ton ordonnance pénale"

 

C'est quoi la différence ?

[Invité §Tis758PG]

L'ordonnance pénale contient les sanctions prises par le juge. Tu ne comparais pas devant le juge, tu ne peux donc pas prvoir ta défence, l'avocat ne sert à rien. C'est pourquoi l'Ordonnance Pénale est toujours moins sévère qu'une comparution devant un juge. Cependant, tu pourras toujours faire opposition à cette ordonnance et demander à être jugé afin d'exposer, ou de faire exposer par ton avocats, tes éléments de défense. Sache que, dans ce cas, tu risques plus gros (montant de l'amende et durée de suspension).

 

Le choix de la comparution devant le tribunal de police ou condamnation par ordonnance pénale est la responsabilité du procureur.

[Invité §Arm726Op]

Mais si je suis pas identifiable sur la photo et que je dis que ce n'est pas moi sans vouloir denoncer, je comparaitrai devant un juge normalement non ?

[Invité §oul767Da]

Mais si je suis pas identifiable sur la photo et que je dis que ce n'est pas moi sans vouloir denoncer, je comparaitrai devant un juge normalement non ?

Oui. Mais sans identification formelle du conducteur, tu écopera simplement d'une amende. Aucun point ne pourra t'être retiré .

[le passant]

Mais si je suis pas identifiable sur la photo et que je dis que ce n'est pas moi sans vouloir denoncer, je comparaitrai devant un juge normalement non ?

 

bonjour.

 

bis repetita,

 

c'est au choix:

audience,ou ordonnance pénale.