Aller au contenu
Logo Caradisiac      

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info
Permis de conduire

alcool récidiviste attrapé 4 mois apres la fin du premier jugement


Invité §ant864zF

Messages recommandés

Invité §ant864zF

Bonjour à tous, je me présente Anthony, 26 ans je vie cher ma mere et suis actuellement sans emploi depuis aout 2013.

tout d'abord je tiens à m'exscuser des fautes d'orthographe, et ensuite vous dire que je vais assumer l'entière responsabilités de mes actes ainsi que je ne souhaite pas votres jugements on va me juger pour se que j'ai fait et se que j'ai fait est mal je le conçois.

 

Mon histoire commence le 22/09/2013 arrété avec 0,45 de gl d'alcool soit 0,90 gl dans le sang. suite à cela je passe en jugement le 27/1/2014 devant le délégué du procureur et je paie 250 euros d'amende je peut donc rerouler à cette date sachant que j'ai eu 6 points en moins il ne m'en resté que 4.

 

le 11/05/2014 arété de nouveau avec 0,68 gl d'alcool d'air expiré soit 1,34 gl dans le sang, je suis en récidive , se qui dit annulation du permis obligatoir.

j'aimerais savoir si d'autres personnes que moi on était jugé pour des faits similaire et quel jugement vous à t'on donné sachant que je sais que je risque cette fois-ci la prison ainsi qu'une belle amende et l'impossibilité de repassé mon permis au maximum pendant 3 ans.

 

je voudrai rajouté c'est malheureux à dire que je ne me considère pas du tout comme alcoolique, je fait du sport tout les jours, et sans mentir je n'ai vraiment pas de chance les deux fois ou je sort en boite pour m'amuser un peu et que je me force à y aller car je n'aime pas les boites, bien je dérape et bois et me fait attraper, je ne supporte pas l'alcool et n'aime pas ça meme s'il est difficile de me croire.

A l'heure d'aujourdh'ui j'ai vraiment peur pour ma situation je n'en dort plus, je n'ai jamais eu de délit avec la justice, sauf ces deux erreurs :( qui sont je le souligne tres graves à mes yeux. je vous remercie j'essayeré de vous tenir de l'avancement de ma situation sachant que demain je suis convoqué aux commissariat suite à cette arrestation. merci bien

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

 

 

Mon histoire commence le 22/09/2013 arrété avec 0,45 de gl d'alcool soit 0,90 gl dans le sang. suite à cela je passe en jugement le 27/1/2014 devant le délégué du procureur et je paie 250 euros d'amende je peut donc rerouler à cette date sachant que j'ai eu 6 points en moins il ne m'en resté que 4.

 

l

 

 

bonjour.

 

si,et seulement si,la première procédure devant le délégué du procureur était une composition pénale,vous n'êtes pas en état de récidive.

est-ce le cas?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

merci pour la réponse, oui à première vu la première infraction j'ai eu droit à un releve de condamnation pénale du tribunal de grande instance de metz.

Par contre j'ai lu à droite et à gauche, que comme ma premiere infraction mon taux était au dessus de 0,40 gl et la seconde fois aussi dont c'est un délit pour les deux infractions, donc récidive c'est se que j'ai lus. merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

bonjour.

 

si,et seulement si,la première procédure devant le délégué du procureur était une composition pénale,vous n'êtes pas en état de récidive.

est-ce le cas?

et maintenant je viens de lire ceci, je suis un peu perdu :( :

 

 

C'est ce qu'expliquent plusieurs commentateurs : « Par ailleurs, l'insertion au cours des débats parlementaires du délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique n'a pas fait l'unanimité alors que le législateur s'engageait sur la voie de la sévérité voire de l'intransigeance en matière de sécurité routière. Le recours à la composition pénale pour cette infraction justifié par la gestion des flux, ne correspondait guère au discours général. De plus, l'absence d'inscription au casier judiciaire de la mesure de composition pénale, mettait à néant l'application de la peine automatique du permis de conduire(...) En effet, pour celui qui se trouvait en état de récidive de cette infraction de conduite en état alcoolique, la preuve de la récidive ne peut être faite qu'à partir des mentions du casier judiciaire. »

(Source : Sylvie GRUNVALD et Jean DANET, La composition pénale, une première évaluation, L'Harmattan, Bibliothèque de Droit Pénal, 2004, p.21)

Effectivement, une première alcoolémie ayant fait l'objet d'une composition pénale ne permettra pas de caractériser une récidive légale en cas de réitération dans les 5 ans, contrairement à une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité par exemple. :

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

bonjour.

 

ne confondez pas "composition" pénale,et "relevé de condamnation pénale",ce sont deux choses distinctes.

mais puisque vous avez reçu un relevé de condamnation pénale,je pencherais plutôt pour une ordonnance pénale.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

et je confirme que m'a premiére infraction à donné bien suite à une convocation pénale, c'est à dire sans avocat, on était une vingtaine, on à pas discuter directement avec le sous prefecteur, personne n'avait d'avocat, c'était " une sanction legère".

 

cette fois -ci pour moi c'est la CRPC, donc avocat baraux ect... pars-contre comme je vien de le lire et comme vous me le faite signalé ce n'est peut etre pas un cas de récidive, en tout cas je l'espère.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

bonjour.

 

ne confondez pas "composition" pénale,et "relevé de condamnation pénale",ce sont deux choses distinctes.

mais puisque vous avez reçu un relevé de condamnation pénale,je pencherais plutôt pour une ordonnance pénale.

oui, j'ai la dernière ordonnance pénale délictuelle sous mes yeux, donc je pense que cela doit etre le cas.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

oui, j'ai la dernière ordonnance pénale délictuelle sous mes yeux, donc je pense que cela doit etre le cas.

 

 

donc,vous êtes en récidive légale.

 

pour les sanctions,j'espère que vous aurez des retours d'autres personnes dans le même cas.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

 

donc,vous êtes en récidive légale.

 

pour les sanctions,j'espère que vous aurez des retours d'autres personnes dans le même cas.

oui merci pour vos réponses c'est bien de la récidive légale, le contraire m'aurait étonné, jassumerai quoi qu'il arrive, j'ai fait deux bétises que je vais payer cash, et je peux dire non sa n'arrive pas qu'aux autres meme pour ceux qui ne boivent pas réguliérement voir meme presque pas du tout, une fois c'est une fois de trop et pour mon cas deux fois c'est deux fois de trop, j'aurai du joué au lotos ces jours la :(

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

enfin si quelqu'un connait la finalitée de cette histoire et qui à connu à peu prés la meme chose merci de me faire signe. merci encore

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Invité §ant864zF

bonjour

j'ai un peu plus d'infos aujourd'hui, je vais en crpc le 06 octobre 2014, avec 6 mois de suspension de permis par le sous prefet.

ce qui veut dire avocat obligatoire et beaucoup d'attente jusqu'a octobre :( mais bn peut etre que le procureur qui va prononcé la sentence ne sera pas trop sévère quand à la durée à laquelle je pourrais repasser mon permis sachant que j'aurai déjà attendu 5 mois jusqu'à la crpc.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.



Newsletter Caradisiac

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/

×
  • Créer...