48Si

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

J'ai un permis probatoire doté d'un capital de 6 points/6 que j'ai eu au mois de Mai 2013.

Au mois de Septembre 2013 je me suis fait contrôler avec un taux au dessus de 0.50mg/l d'aire , donc délit , j'ai été jugé au tribunal ou j'ai eu les 5 mois de suspension validée que le préfet m'avais donné, je n'ai pas eu d'amande , j'ai accepter donc "reconnu" l'infraction, et donc perte des 6 points .

 

J'ai éte chercher le Relevé d'information hier , ou il y'a écrit état du dossier solde nul . MAIS pas de 48Si en vu, je me suis renseigner et je fait actuellement un stage de sensibilisation , car on m'a dit que si je le faisait avant la réception de la 48si , j'aller retrouver 4points/6 pendant 3 ans . Même lors du stage on me le certifie ..

 

Si quelqu'un pouvait m'en dire plus.

 

Cordialement

[Invité §pro753rp]

Bonjour,

 

J'ai été dans le même cas que toi en fin d'année dernière (Alcool + permis probatoire)

J'ai fais le stage, il n'a pas été validé par la préfecture. J'ai du envoyer un courrier au FNPC pour que le ministère valide le stage et annule la 48SI. Si tu la reçois, va la chercher mais uniquement après la fin de ton stage.

 

N'hésite pas à me demander le modèle de la lettre que j'avais envoyé si tu en as besoin.

 

Dis-toi juste que ça ne va peut-être pas être aussi simple qu'un stage classique.

[le passant]

Bonjour,

 

J'ai été dans le même cas que toi en fin d'année dernière (Alcool + permis probatoire)

J'ai fais le stage, il n'a pas été validé par la préfecture. J'ai du envoyer un courrier au FNPC pour que le ministère valide le stage et annule la 48SI. Si tu la reçois, va la chercher mais uniquement après la fin de ton stage.

 

N'hésite pas à me demander le modèle de la lettre que j'avais envoyé si tu en as besoin.

 

Dis-toi juste que ça ne va peut-être pas être aussi simple qu'un stage classique.

 

bonjour protectxme.

 

je me souviens de votre cas un peu particulier,et isolé jusqu'à présent,il avait fait l'objet d'une discussion assez âpre sur un autre forum.

il y était question d'une première 48SI portée disparue,et d'une modification de l'enregistrement de l'infraction,si j'ai bon souvenir.

 

si azert56 réussit à faire valider son stage,cela permettra de conforter la position selon laquelle il est également possible pour un probatoire d'effectuer un stage lors de la perte totale de ses points d'un coup,avant la réception de la 48SI,et d'éviter ainsi l'invalidation.

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

Merci de vos réponse , donc a ce jour , aucune nouvelle de la 48SI , le stage est fini j'ai l'attestation , je vais en préfecture lundi, afin de régler l'histoire au plus vite et j'enverrais le courrier comme vous avez dit precedement @protectxme par contre je veux bien le modèle de la lettre .

 

Merci d'avance

 

Cordialement

[Papymeche2]

Bonjour

Bonjour,

 

Merci de vos réponse , donc a ce jour , aucune nouvelle de la 48SI , le stage est fini j'ai l'attestation , je vais en préfecture lundi, afin de régler l'histoire au plus vite et j'enverrais le courrier comme vous avez dit precedement @protectxme par contre je veux bien le modèle de la lettre .

 

Merci d'avance

 

Cordialement

 

Comme vous avez accepté l' ordonnance pénale et que les 6 points ont été retirés, il n' y a plus qu' à voir ce qui va se passer.

Dommage que vous ne soyez pas venu sur ce forum avant.

[mackinley]

Bonjour,

 

"J'ai un permis probatoire doté d'un capital de 6 points/6 que j'ai eu au mois de Mai 2013."

 

Quel jour en mai 2013 ?

 

Quelle est la date de la décision de justice ?

C'est une Ordonnance pénale ? ou bien un jugement rendu en audience publique ?

 

 

Si la 48SI arrive, ne la prenez pas immédiatement mais laissez là mijoter au bureau poste en allant la retirer avant le délai de 15 jours.

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

Certes j'ai accepter l'ordonnance penale est que mes 6 points sont retirer , cependant il y'a ecrit sur mon r2i SOLDE NUL , MAIS le permis reste valide tant que je n'es pas eu le recommander , a l'heure actuel je n'es toujours pas reçu celle ci et j'ai fait le stage vendredi et samedi , j'ai demander des information a propos de mon cas , ils m'ont dit deja quand on a un solde nul on as le droit de faire un stage TANT que l'on as pas eu la 48si , ou etait chercher a la poste , et aussi probatoire a 6 points ou pas sa change rien ont dois me les créditer ..

 

Cordialement

[Invité §aze755rv]

@mackinley : le 16 Mai 2013 , c’était en ordonnance pénale au mois de janvier . Dans tout les cas juridiquement vu que mon stage c'est fini hier les 4 points sont "virtuellement" créditer , et on m'a dit que cela ne change rien probatoire ou pas vu que il y'a de la place pour les 4 points .

[mackinley]

re

@mackinley : le 16 Mai 2013 , c’était en ordonnance pénale au mois de janvier . Dans tout les cas juridiquement vu que mon stage c'est fini hier les 4 points sont "virtuellement" créditer , et on m'a dit que cela ne change rien probatoire ou pas vu que il y'a de la place pour les 4 points .

 

 

Je suis d'accord avec vous mais :

1. çà prend parfois 5 à 6 semaines voire plus pour créditer les points, avec effet rétroactif à la date du lendemain du stage, mais il arrive donc fréquemment que les personnes dans votre cas subissent quelques jours ou semaines sans permis .. le temps que les choses se règlent .. (Si je ne m'abuse Protectxme a été plusieurs semaines sans son permis .. avant de le récupérer )

2. dans votre cas, il est possible que vos 2 points de bonus le 17 mai vous soient crédités avant les 4 points du stage ..

3. On manque d'exemples concrets comme le votre donc votre cas peut susciter l'intérêt de tous ..

Tenez-nous au courant des suites

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

1)oui c'est se qu'on ma dit sa prend du temps pour recrediter les point.

2)Concernant la lettre j'yrais le dernier jour ou l'avant dernier jour la récupérer .

3)Je vais aller a la préfecture accélérer les chose

4)Dans tout les cas Je vais pas leur donner mon permis !! il est hors de question .

 

oui je tiendrais au courant des suite de l'affaire étape par étape.

Cordialement

[Papymeche2]

 

Mackinley a écrit : 2. dans votre cas, il est possible que vos 2 points de bonus le 17 mai vous soient crédités avant les 4 points du stage ..

Aucune chance Mackinley ! Relisez la file

[Invité §aze755rv]

@papymeche : donc 4/6 pendant 3 ans . Sinon je ne compter pas sur les 2 points bonus de toute façon ..

[Papymeche2]

Bonsoir

@papymeche : donc 4/6 pendant 3 ans . Sinon je ne compter pas sur les 2 points bonus de toute façon ..

 

Je vous souhaite de pouvoir remonter à 4 rapidement.

J' ai cependant quelques doutes sur le terme rapidement.

 

Quand vous aurez récupéré la 48SI, n' oubliez pas que vous n' avez plus le droit de conduire.

Ne vous mettez pas dans une situation délicate.

[Invité §aze755rv]

Bonsoir

 

Développer plus ceci == > : " Je vous souhaite de pouvoir remonter à 4 rapidement. J' ai cependant quelques doutes sur le terme rapidement. "

 

La 48 SI sera annuler puisque j'ai fait le stage cela sert a rien que je leur remette le permis ..

 

Cordialement

[mackinley]

 

La 48 SI sera annuler puisque j'ai fait le stage cela sert a rien que je leur remette le permis ..

 

C'est un point de vue qui se défend, juridiquement parlant, mais qui n'est pas partagé par tout le monde ..

En tous cas, c'est courageux de votre part ..

 

C'est vous qui voyez .. c'est votre décision et pas la nôtre ..

 

 

PS : le souci c'est qu'on a pas de jurisprudences exactement concordantes à vous fournir, donc vous serez en quelque sorte "sans filets" ...

[Invité §aze755rv]

Vu que j'ai fait le stage cela ne sert a rien que je leur remette puisque je suis a 4/6 et j'ai l'attestation .

 

Sinon sur votre message je vois que vous avez mis : "PS : le souci c'est qu'on a pas de jurisprudences exactement concordantes à vous fournir, donc vous serez en quelque sorte "sans filets"

 

Pouvez vous developper ?

 

Cordialement

[mackinley]

 

Pouvez vous developper ?

 

 

 

On a peu d'exemples comme Protectxme sur les forums

Votre raisonnement est correct mais l'administration semble souvent s'en écarter.

[Papymeche2]

Bonjour

 

On a peu d'exemples comme Protectxme sur les forums

Votre raisonnement est correct mais l'administration semble souvent s'en écarter.

 

 

Peu d' exemples ? Je n' en ai vu qu' un seul ! Propre d' ailleurs au cas trés particulier de Protecxme que vous semblez connaître. (le cas et pas l' intervenant)

Toute la différence entre "peu" et "un seul trés particulier"

[mackinley]

Bonjour

 

Peu d' exemples ? Je n' en ai vu qu' un seul ! Propre d' ailleurs au cas trés particulier de Protecxme que vous semblez connaître. (le cas et pas l' intervenant)

Toute la différence entre "peu" et "un seul trés particulier"

gt

Il y a de tres nombreux exemples de la regle énoncée par azert56

Mais peu d'exemples exactement identiques au sien.

C'est ici un parfait cas d'école.

Donc on comprend parfaitement sa position d'une logique imparable juridiquement parlant.

Mais personne n'est a l'abri de succulences de l'administration voire plus rarement, des juges eux-mêmes

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

J'ai oublier de vous dire au stage j'ai bien accentuer sur le fait que j'etait un probatoire a "seulement" 6 points , et que j'avais vu sur divers site que un probatoire ayant 6 points ne pouvait faire de stage , ont ma repondu que si j'suis a 0 il y'a de la place pour mettre 4 points.

 

Il y'as de forte chance aussi que les gens qui ont perdu 6 points n'ont peut etre pas fait les demarche en pensant que c'es foutu ..

 

Sinon a l'heure ou j'ecris se message pas de nouvelle de la 48SI

 

Cordialement

[mackinley]

 

Il y'as de forte chance aussi que les gens qui ont perdu 6 points n'ont peut etre pas fait les demarche en pensant que c'es foutu ..

 

 

 

Oui, mais il faut dire que pendant longtemps, le FNPC procédait au retrait des 6 points et à l'envoi de la 48SI le même jour.

Donc, c'était bcp plus compliqué de rattraper la sauce .. et pour les gens de faire ces démarches ..

D'autant qu'il y a bcp de fonctionnaires qui sont sur les forums et qui n'ont aucun sens juridique ni critique mais se bornent à répéter et valider tout ce que fait l'administration, sans voir ni les incongruités ni les incohérences ..

On ne voyait jamais personne avec un délai comme le vôtre pour faire un stage ..

Donc les gens passaient de 6/6 à 48SI sans véritablement se voir passer par le 0 ... ni se dire : "tiens, je pourrais faire un stage puisque je suis à zéro...!"

Dans votre cas, pouvez-vous nous dire, selon le R2I, à quelle date a été enregistrée la perte des 6 points de l'ordonnance du mois de janvier ?

[Invité §aze755rv]

Alors j'ai ete ce jour à la prefecture , j'ai redemander mon r2i est aucune trace de la 48si , elle ma dit faudra nous ramener votre permis j'ai sortit mon attestation de stage et il ne peuvent me la valider car 6-6=0 . Et que l'organisme du stage devait me refuser . Je suis surpris !

 

La date de validation du retrait des 6 points est le 23/04/14

 

Je vais envoyer un recommander au FNPC demain .

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

Ayant reçu la 48 si en juin et après de multiples recommander au FNPC et consultation Avocat , les recommandés sont rester sans réponse .

 

Conclusion, faire un stage en probatoire avec un solde de 6 à 0 en une seule fois est impossible même en checkant sur télèpoint avant l'arrivé de la 48SI .

 

interdiction 6 mois & Retour à l'auto-école

 

cordialement

[mackinley]

Bjr

Votre raisonnement est franchement idiot.

Vous n'avez pas saisi le juge donc vous n'avez et n'aurez aucune réponse d'un tribunal. .

Rien ne prouve que le tribunal n'aurait pas validé votre stage.

Quant au fait que vos lrar soient restées sans réponses, c'était évident dès le départ .!

Évitez de tirer des conclusions générales alors que vous n'avez pas en mains les éléments

[Invité §aze755rv]

@ mackinley : Allez jetez un oeil sur le forum auto-évasion et regardez il y'a des sujet similaire aux miens -

 

probatoire perdant 6 point d'un coup , se font recrédité leur point par le FNPC

 

"évident dès le départ" ? vous travailler pour le FNPC pour savoir que cela aurait été négatif ?

 

développer votre message plutôt que de mettre de simple petite phrases ! *

 

Cordialement

[mackinley]

Bjr,

Auto-evasion est un forum comme les autres qui n'a jamais cité un jugement validant cette thèse étayée par... rien...

Auto-evasion devrait donc s'abstenir de tirer des conclusions hâtives ...

Leur administrateur Aléa n'en est pas à sa première affirmation téméraire et hasardeuse....

Çà n'a pas l'air de le gêner bcp .. y compris lorsque son approximation se révèle finalement totalement inexacte...

Gros et nombreux problemes d'éthique et de crédibilité sur Auto-evasion ..

Je comprends mieux vos errements et vos comportements maintenant que je sais que vous vous fiez naîvement à eux .. sans rien contrôler ..

 

Sur le refus du Snpc, c'est la même réponse dans 99,9 % des cas.

Donc évidemment que tout le monde se doutait bien de leur réaction, même si votre cas est un peu différent.

Vous n'étiez pas revenu sur le forum depuis avril donc difficile de développer...

C'est à vous de développer en saisissant le tribunal, ce que vous auriez pu faire depuis Juin, si vous étiez revenu sur le forum.

 

Faîtes un projet et on vous le rectifiera et complètera si nécessaire.

[Invité §ult301Bh]

Personnellement, je considère auto-évasion comme le forum le plus pertinent en matière de droit routier, et je conseillerai fortement à toute personne ayant un problème de droit routier d'aller s'y inscrire pour poser sa question, car y interviennent justement des personnes comme Aléa qui ont des compétences/connaissances très poussées en matière de droit et dont les conseils, à ce que j'ai pu en lire en parcourant de temps à autres les sujets, sont toujours de bon aloi.

Et sur ce forum, les trolls ne font pas long feu, ce qui n'est pas le cas de forum auto où nombre de sujets sont pollués par des trolls qui n'y connaissent que dalle en matière de droit routier et qui viennent ramener leur fraise en racontant n'importe quoi. Ce n'est que mon avis.

[mackinley]

Mouais ....je ne partage pas votre avis quant à la modération sur auto-évasion .. qui me paraît au contraire très discutable ...

Je ne pense pas qu'un modérateur puisse s'adresser en argot, ni en termes grossiers et haineux envers les personnes qu'il prétend "modérer" ... ou avec lesquels il prétend échanger ...

Un des problèmes majeurs d'Auto-évasion, c'est justement ... le modérateur .. qui est aussi ... le troll ...

Sinon, leur forum peut être intéressant, et il y a des réponses parfois bien documentées ....

Je ne suis pas sûr qu'Aléa (1) fournisse les meilleures réponses du forum...

D'autres intervenants sont aussi à prendre en compte ... pour des réponses plus solides ..et plus objectives ..

Mais ce n'est pas le sujet ..

 

 

 

(1) D'après ce qu'on comprend, Aléa n'a probablement pas un niveau de droit supérieur à la première année de fac, et donc pas un très haut niveau ... mais par contre, il connaît bien certains rouages administratifs ..

[Invité §max676QP]

bonjour à tous,

 

Je viens de m'inscrire sur forum, pcq j'ai exactement le même problème que azert56.

Je suis en période probatoire, et contrôlé positif avec un taux expiré supérieure a 0.4 mg/l

soit un délit.

Quand est-il réellement sur les points récupéré lors d'un stage quand ont est en probatoire avec perte de 6 points en une fois ?

Que faut-il faire pour que la FNPC valide les points?

La solution proposée de passer un stage avant d'aller chercher son SI48 à la poste est-elle la bonne?

Je suis pommé et j'ai besoin de conseil averti..

D'avance merci de vos réponse pertinentes

 

Cordialement

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

C'est un problème de chronologie qui rend difficile l'opération. Vous êtes à 6 points et, de par votre qualité de jeune conducteur, ne pouvez obtenir ne serait-ce que un point de plus. Si vous effectuez un stage avant la suppression des 6 points, vous ne pourrez bénéficier d'aucun des 4 points du stage car, sinon, vous dépasseriez votre capital maximal actuel de 6 points. Si vous voulez effectuer le-dit stage après le retrait des 6 points et avant la réception effective de la lettre 48 SI, c'est trop tard car votre permis est doté de zéro point donc annulé ou invalidé. La pirouette du temps mort entre retrait des 6 points et réception effective de la lettre 48sI (possible lorsque le permis est doté de plus de 6 points) semble difficile dans ce contexte de première année de permis. Pouvez-vous passer à 8 points avant le retrait des 6 points (1er anniversaire permis)?

[Invité §max676QP]

Bonjour Olav.H,

merci de votre réponse.

L'affaire est toute récente et malheureusement ma date d'anniversaire n'est que dans 10 mois.

Je reviens juste de la préfecture pour connaitre le verdict après ma retenue de permis, résultat : 4 mois de suspension.

Mais je ne suis pas encor passer devant le tribunal.

Si la fin de suspension administratif intervient avant que je sois juger, ai-je le droit de conduire pdt ce temps ? et si le jugement intervient avant la date anniversaire de mon permis, es ce que je perd les points immédiatement ou bien seulement après enregistrement auprès du FNPC ? Car si le juge confirme l'administratif, il y a encor un délais avant l'enregistrement de perte de points. Du coup il est possible que je soit crédité de 8 point à la date anniversaire, puis 6 points de moins. Dans ce cas je devrait repasser uniquement le code ou les deux?

Pourquoi es ce que la pirouette du temps mort fonctionnerai avec les conducteur de plus de 3 ans et pas les probatoire ? Pcq probatoire ou conducteur confirmé, quand 0 point, c'est 0 point pour tous le monde, non?

 

Cordialement

[Invité §max676QP]

Cf : http://forum.autoplus.fr/autop [...] 2118_1.htm

[Invité §Ola888Af]

 

...Mais je ne suis pas encor passer devant le tribunal.

Si la fin de suspension administratif intervient avant que je sois juger, ai-je le droit de conduire pdt ce temps ? et si le jugement intervient avant la date anniversaire de mon permis, es ce que je perd les points immediatement...

 

Cordialement

 

 

Bonsoir,

 

En principe, oui vous pouvez conduire après les 4 mois de suspension, vous aurez alors récupéré votre pc, en attente du jugement, si celui-ci n'a pas eu lieu. De ce que je comprends du système un peu complexe, vous ne perdrez pas effectivement vos points tant que pas d'inscription au fichier FNPC. Cela vous laisse une chance, à l'instar de la personne citée dans le lien fourni, de passer à 8 points avant le retrait effectif des 6 points. Dans votre cas, toutefois, 10 mois c'est peut-être beaucoup. Par contre, si vous avez cette chance, 8-6 font deux points donc votre permis restera valide et vous n'aurez rien à repasser, que ce soit code ou conduite. Dans ce cas, après le stage obligatoire sans récupération de points, passez rapidement un stage volontaire, dès que réglementairement possible, pour récupérer 4 points car vous n'aurez plus les 2 points de plus en fin de 2e année et de 3e année.

 

....Pourquoi es ce que la pirouette du temps mort fonctionnerai avec les conducteur de plus de 3 ans et pas les probatoire ? Pcq probatoire ou conducteur confirmé, quand 0 point, c'est 0 point pour tous le monde, non?

 

Cordialement

 

 

Dans le cas d'un permis ancien, si on risque de passer de 6 à 0 par exemple, en suivant rapidement dans le temps mort un stage, on passe à 10 points avant le retrait des 6 alors que pour un jeune permis on est bloqué à 6 donc l'effet du stage est nul.

[Invité §max676QP]

Bonsoir,

 

-Sur plusieurs site, il est dit que me même avec un capital de 0 point, avant réception de la lettre SI48, il est possible de faire un stage et de valider les 4 points ( avant réception du recommander, car c la date du reçu qui fait fois ). Donc si le stage est fait avant la signature de la LRAR, les 4 points sont théoriquement acquis. Enfin théoriquement ...

 

- Effectivement le commissaire qui m'a recu pour les PV d'audition, m'a demander si je n’était pas contre d'effectuer un stage sans récupération de points, et la stipuler dans le PV. Il m'a dit que sa serait ma sanction pénal ( évidement si le juge le souhaite ). Si telle est le cas, savez de combien de temps je dispose pour passer se fameux stage ? Car l'application légal du soustrait de point intervient au pire le lendemain de l'application de la peine ( donc à la fin du stage ). Sauf bien sur le cas FNPC précédemment cité.

Je demande ça pcq le stage obligatoire en cas de 3 points de moins, ou plus, pour le permis probatoire est de 4 mois. Donc ça serait 4 mois de gagner ....

[mackinley]

Bonsoir,

 

-Sur plusieurs site, il est dit que me même avec un capital de 0 point, avant réception de la lettre SI48, il est possible de faire un stage et de valider les 4 points ( avant réception du recommander, car c la date du reçu qui fait fois ). Donc si le stage est fait avant la signature de la LRAR, les 4 points sont théoriquement acquis. Enfin théoriquement ...

 

- Effectivement le commissaire qui m'a recu pour les PV d'audition, m'a demander si je n’était pas contre d'effectuer un stage sans récupération de points, et la stipuler dans le PV. Il m'a dit que sa serait ma sanction pénal ( évidement si le juge le souhaite ). Si telle est le cas, savez de combien de temps je dispose pour passer se fameux stage ? Car l'application légal du soustrait de point intervient au pire le lendemain de l'application de la peine ( donc à la fin du stage ). Sauf bien sur le cas FNPC précédemment cité.

Je demande ça pcq le stage obligatoire en cas de 3 points de moins, ou plus, pour le permis probatoire est de 4 mois. Donc ça serait 4 mois de gagner ....

 

 

Bonjour,

Tout le problème est justement de savoir quel délai le délégué vous donne pour faire le stage qu'il vous propose de faire à titre de sanction .. Le délai, c'est le délégué qui le fixe ... c'est à vous d'obtenir un délai suffisant pour récupérer votre bonus de 2 points à l'anniversaire de votre permis .. Il faut que vous jouiez çà finement .. Ne vous faîtes pas avoir en acceptant un délai trop court .. Il faudrait mieux dans ce cas tout refuser ... et demander à être jugé par le Tribunal .. (pour gagner du temps ..) ... ou bien autre solution ... vous faîtes semblant d'accepter le stage malgré un délai trop court ... mais vous ne le faîtes réellement qu'après avoir obtenu votre bonus de 2 points ... mais c'est un peu risqué ..