48Si

[Invité §aze755rv]

Bonjour,

 

je vous informe que un probatoire ayant perdu 6 point lors de sa 1ere année et faisant un stage volontaire entre le moment ou le solde apparaît a 0 sur telepoint et faisant le stage avant la lettre 48SI se verra recredité ses points , j'en ai fait l’expérience , le FNPC m'a répondu après de long mois d'attente ..

 

Cordialement

[Invité §pro753rp]

Bonjour,

 

je vous informe que un probatoire ayant perdu 6 point lors de sa 1ere année et faisant un stage volontaire entre le moment ou le solde apparaît a 0 sur telepoint et faisant le stage avant la lettre 48SI se verra recredité ses points , j'en ai fait l’expérience , le FNPC m'a répondu après de long mois d'attente ..

 

Cordialement

 

 

Idem pour moi !

[Invité §Ola888Af]

Up! Pour liomessi....

[mackinley]

Bonjour,

 

je vous informe que un probatoire ayant perdu 6 point lors de sa 1ere année et faisant un stage volontaire entre le moment ou le solde apparaît a 0 sur telepoint et faisant le stage avant la lettre 48SI se verra recredité ses points , j'en ai fait l’expérience , le FNPC m'a répondu après de long mois d'attente ..

 

Cordialement

 

 

 

???

Bonjour,

C'est bien gentil de revenir pour nous apprendre çà .. ... mais vous pourriez peut-être nous en dire un peu plus ???

Le FNPC vous a répondu à quelle date ?

Donc vous avez récupéré votre permis à cette date avec les 4 points du stage ?

Donc finalement, j'avais bien raison quoique vous en disiez à l'époque ..?

Donc finalement auto-évasion avait tort comme je l'ai toujours dit ... malgré les éternels thuriféraires inconditionnels de ce forum .. qui a souvent essayé de décourager les tentatives de sauvetage comme la vôtre...

Pourriez-vous nous faire un scan de votre nouveau relevé intégral avec l'historique complet : retrait des points, compte à zéro, crédit des 4 points, .

 

@ Protextme

 

le cas d'Azert56 est un peu particulier car il y a eu plusieurs semaines entre le retrait de ses 6 points et l'envoi de la 48SI ... alors que souvent, les deux mesures sont prises quasi simultanément .. ce qui rend la réalisation du stage plus difficile ... mas possible quand même ... à condition d'être très vigilant et réactif ..

[Invité §aze755rv]

@ mackinley :

 

1) Le FNPC m'a répondu au mois de Octobre

 

2) J'ai récupérer mes 4 point+les 2 anniversaire . soit un total de 6 points

 

3) VOUS n'avez pas raison jamais vous m'avez dit de faire un stage avant la lettre 48si etc .. car vous m'avez dit dans le message du 28 juillet à 19h21 :

 

- " Bjr

Votre raisonnement est franchement idiot. Vous n'avez pas saisi le juge donc vous n'avez et n'aurez aucune réponse d'un tribunal. .Rien ne prouve que le tribunal n'aurait pas validé votre stage.

Quant au fait que vos lrar soient restées sans réponses, c'était évident dès le départ .! Évitez de tirer des conclusions générales alors que vous n'avez pas en mains les éléments "

 

4) Déjà je me suis jamais inscrit sur auto-évasion j'ai juste regarder des cas similaire au mien et jamais ils ont découragé dans les discutions que j'ai lu ! C'est grace au fil de Protectxme que j'ai pu avoir TOUTES les informations .

 

5) Le r2i est un document personnel !

 

Cordialement

[mackinley]

@ azert56 :

1) Le FNPC m'a répondu au mois de Octobre

 

2) J'ai récupérer mes 4 point+les 2 anniversaire . soit un total de 6 points

 

3) VOUS n'avez pas raison jamais vous m'avez dit de faire un stage avant la lettre 48si etc

??? bah oui... jamais je vous l'ai dit ... mais... réfléchissez un peu .... je ne vois pas pourquoi et comment j'aurais pu vous dire de faire un stage avant de recevoir la lettre 48SI puisque dès votre premier post du mois d'avril ... vous nous dîtes vous-même ... que vous êtes en train de faire un stage !!! vous écriviez vous même dans ce post:

"J'ai éte chercher le Relevé d'information hier , ou il y'a écrit état du dossier solde nul . MAIS pas de 48Si en vu, je me suis renseigner et je fait actuellement un stage de sensibilisation , car on m'a dit que si je le faisait avant la réception de la 48si , j'aller retrouver 4points/6 pendant 3 ans . Même lors du stage on me le certifie ."

.. car vous m'avez dit dans le message du 28 juillet à 19h21 :

 

- " Bjr

Votre raisonnement est franchement idiot. Vous n'avez pas saisi le juge donc vous n'avez et n'aurez aucune réponse d'un tribunal. .Rien ne prouve que le tribunal n'aurait pas validé votre stage.

Quant au fait que vos lrar soient restées sans réponses, c'était évident dès le départ .! Évitez de tirer des conclusions générales alors que vous n'avez pas en mains les éléments "

Vous avez oublié un détail : relisez ces phrases que vous avez sorti de leur contexte : Je répondais à une partie de l'un de vos raisonnements à un moment T : précisément, quand vous affirmiez 2 mois après avoir envoyé votre lettre au FNPC que c'était foutu et que Autoevasion avait raison de dire que c'était impossible... Ce raisonnement était effectivement idiot et la suite d'ailleurs vous a donné tort (à vous comme à moi d'ailleurs)....puisque finalement, le FNPC vous a répondu et restitué le permis miraculeusement ... en octobre (tant mieux pour vous et gros coup de chance puisque vous aviez laissé passer le délai de recours ..sans saisir le tribunal) .... Je n'ai jamais dit pour autant que tous vos raisonnements étaient idiots pour autant ...

4) Déjà je me suis jamais inscrit sur auto-évasion j'ai juste regarder des cas similaire au mien et jamais ils ont découragé dans les discutions que j'ai lu ! C'est grace au fil de Protectxme que j'ai pu avoir TOUTES les informations .

Bah, justement si vous avez lu le fil de protectxme sur auto-evasion, autoevasion (en tous cas certains piliers ) a TOUJOURS présenté ET CONTINUE DE PRESENTER ce cas comme un cas unique et exceptionnel dû à la perte d'un document par l'administration...et qui n'était justement pas reproductible ... votre cas démontre justement que Protectxme n 'est pas un cas unique comme le prétend encore aujourd'hui ...autoevasion ... CQFD... Si vous avez des critiques ou des félicitations à faire à tels ou telles réponses sur autoevasion, le mieux serait peut-être à l'avenir de les faire directement sur leur forum .. auprès des intéressés .. plutôt que sur Caradisiac ... ou il est difficile de vous répondre sur ces points ..

5) Le r2i est un document personnel !

Bien sûr que c'est un document personnel, mais on ne vous demande SURTOUT PAS de fournir les données personnelles (nom, codes, etc ..) que vous DEVEZ EVIDEMMENT masquer ... Si protectxme n'avait pas donné ses relevés intégraux, on n'aurait jamais pu comprendre son cas, et vous n'auriez pas pu bénéficier de son expérience ...!! Vous pourriez peut-être prendre exemple sur lui ...et anonymiser votre RII pour le scanner .. Ainsi, d'autres usagers pourront à leur tour profiter de votre expérience ...

[Papymeche2]

 

1) Le FNPC m'a répondu au mois de Octobre

 

2) J'ai récupérer mes 4 point+les 2 anniversaire . soit un total de 6 points

 

5) Le r2i est un document personnel !

 

 

 

Bonsoir Azert56

 

Je n' ai cité que partiellement ce que vous avez écrit. J' espère que vous regardez de temps à autre votre file, Vous avez récupéré votre permis grâce à un stage récupérateur de points.

Les conditions de ce stage étaient que vous étiez dans votre première année de probation, que votre solde point était passé à zéro en une seule fois, et que vous n' aviez pas encore reçu la 48SI.

 

Protectxme était passé sur la file, et il est vrai que je connais trés bien ce qu' il avait exposé, puisque j' avais pas mal participé aux discussions relatives à son problème sur le site A-E.

 

Ceci dit je reprend car finalement c' est intéressant d' aller au bout des choses.

 

- PC le 16 mai 2013, donc a 6 points au moins jusqu' au 17 mai 2014

- XX septembre 2013 alcoolémie pouvant entraîner la perte de 6 points

- date inconnue, demande de RII et consultation points, solde de zéro, donc selon les expériences antérieures impossibilité de faire valider un stage récupérateur de points. (Cas Protectxme trés particulier exclu)

- OP du tribunal le xx janvier 2014. (dommage que cette date soit inconnue, car on ne peut estimer la date à laquelle les points auraient pu être retirés dans la babasse SNPC au plus tôt, La date au plus tard dépendant de cette date au plus tôt, des délais que le greffe du TP met à transmettre l' information au SNPC, et du délai auquel le SNPC se décide à rentrer tout çà dans sa babasse)

- Décision de faire un stage récupérateur aprés exposé des pour et des contres dans la file.

- Fin du stage 27 avril 2014

- A la préfecture vous essayez de faire valider le stage sans succés pendant un certain temps,et persistez sans succès apparent.

- Puis en octobre 2014 vous annoncez que votre permis possède 6 points (Sur 8 ! 8 çà c' est déduit et bloqué jusqu' au 17 avril 2016)

 

Vous avez donc bénéficié de 2 points de progression annuelle des jeunes permis quand il n' y a eu aucun retrait de points dans l' année précédente.

 

Ca veut tout simplement dire que le retrait des 6 points n' était pas encore inscrit dans la babasse du SNPC, ou que le SNPC a fait en sorte de différer l' inscription de ces 6 points à une date postérieurs à la date anniversaire de votre permis

 

Or le votre stage était potentiellement validable 19/20 jours (Un jour de plus ou moins,c' est du détail) avant l' anniversaire de votre permis. Ce délai ce n' est pas grand chose.

Je ne sais si c' est votre insistance LRAR qui a fait que ça a réussi (Possible inscription différée des points dans un cas comme le vôtre qui soit du fait du SNPC lui même ou qui soit du fait d' une nouvelle procédure opératoire "imposée en haut lieu")

 

Ou inversement qu' on soit en présence d' un délai entre OP et tansmission vers le SNPC de l' avis de nourrir la babasse par le judiciaire, avec le délai erratique habituel de la prise en compte des points propre au SNPC.

 

C' est pour celà, et bien qu' un RII soit personnel, que j' aimerai bien que vous complètiez les xx plus haut à partir de celui-ci

 

Ensuite que vous documentiez aussi

 

- la date ou votre condamnation a été inscrite

- la date de passage à 8 points de votre permis

- la date à laquelle les 6 points ont été retirés

- La date à laquelle votre stage a été pris en compte

 

Voyez, tout ceci c' est pour comprendre si ça c' est passé "comme d' habitude en vrac au SNPC" ou si il y a eu un "réel coup de gouvernance du MI" pour que les jeunes permis probatoires à 6 points qui perdent tous leurs points en une seule fois, aient des chances équivalentes aux permis pleins qui perdent eux aussi 6 points, de sauvedarder leur permis sur la même infraction. Question d' équité.

 

Ce n' est pas le cas sur tout ce qu' on a vu avant vous. Protexme est un cas trés exceptionnel de premier 48 SI perdu dans la mémoire MI et SNPC. Quoique on ne sache pas réellement si çà n' a pas été volontaire quelque part, comme je le suppute pour votre cas. ????

 

Pour vous et Protectxme, il est clair que ces opérations de retrait de point ont été formellement réalisées après que la date du premier anniversaire du permis soit dépassée.

Autrement dit comme ce qui a toujours été le cas en simple analyse.

 

Ca en fait des dates à rechercher et à reécrire dans un post...

Voyez la meilleure façon de procéder.

 

Edit : Un peu de remise en forme de cet écrit à la volée.

[Invité §aze755rv]

Bonsoir Papymeche2 et désolé du retard ..

 

Je reprend se que vous avez écrit : "

 

- PC le 16 mai 2013, donc a 6 points au moins jusqu' au 17 mai 2014

- 20 septembre 2013 alcoolémie pouvant entraîner la perte de 6 points

- date inconnue, demande de RII et consultation points, solde de zéro, donc selon les expériences antérieures impossibilité de faire valider un stage récupérateur de points. (Cas Protectxme trés particulier exclu)

- OP du tribunal le 16 janvier 2014.

- Décision de faire un stage récupérateur aprés exposé des pour et des contres dans la file.

- Fin du stage 27 avril 2014

- A la préfecture vous essayez de faire valider le stage sans succés pendant un certain temps,et persistez sans succès apparent.

- Puis en octobre 2014 vous annoncez que votre permis possède 6 points (Sur 8 ! 8 çà c' est déduit et bloqué jusqu' au 17 avril 2016)

 

Pourquoi vous mettez 17 Avril 2016 , il y'a un pb la ??

 

- la date ou votre condamnation a été inscrite :23/04/14

- la date de passage à 8 points de votre permis 16/05/14

- la date à laquelle les 6 points ont été retirés : 23/04/14

- La date à laquelle votre stage a été pris en compte :10/10/14

Cordialement

[Papymeche2]

Bonsoir Azert56

 

Pourquoi J' ai lis 17 avril 2016 ? Parce que j' aurai du mettre 16 mai 2016

 

Vu la date de fin de stage 27/04, et la date d' inscription de l' OP 23/04 avec incription du retrait de 6 points, la date anniversaire du permis au 17/05 postérieure aux évènement stage/OP/retait 6 points, ça a été assez chaud vis à vis de la 48SI arrivée le xx/05

 

Le MI se hâte lentement, çà explique que vous n' ayez pas vu de 48SI avant la date anniversaire de votre permis, et comme le stage était effectué, que la 48SI n' était pas arrivée, le SNPC n' a pas eu d' autre solution pour inscrire un stage selon des jurisprudences dites constantes (Hum ! Constantes mais introuvables pour un cas comme le vôtre, Fin du Hum !) de faire un bricolage, à mon avis totalement illégal :

- d' ajouter 2 points plafond aux 6 points plafond de la première année alors que les 6 points ont été retirés avant la date d' anniversaire de votre permis et que le SNPC savait que votre solde était à zéro

- puis de vous rajouter les 4 points du stage puisque par ce bricolage, votre solde n' était plus à zéro.

- ce qui vous donne en final, oh veinard, 6 points sur un plafond point de 8

 

Ahurissant ! J' en suis séant sur sol.

 

Avantage : Vous pouvez recommencer pour une petite alcoolémie contraventionnelle (<0,25mg) quand vous en aurez envie.

Non je plaisante bien sûr, mais dans les faits vous pourriez.

 

Rassurez vous le SNPC ne revient pas en arrière. Elle n' est pas belle la vie ?

[mackinley]

- (..)

- Décision de faire un stage récupérateur aprés exposé des pour et des contres dans la file. (..)

 

bjr,

 

après exposé des pour et des contre dans la file ?

 

La présente file d'Azert56 commence par un post du.. 25 avril 2014 ...et il y précise dans ce premier post qu'il est alors en train de faire ce fameux stage ..

 

Donc si discussion préalable il y a eu, ce n'est pas ici ... en tous cas pas dans cette file ...

 

Il n'y a eu aucune discussion des Pour et des Contre dans cette file ... préalablement à sa décision de faire un stage ..

 

 

Quand Azert56 vient maintemant nous reprocher ... qu'on ne lui aurait pas conseillé de faire un stage, au mieux, il s'emmêle les dates, au pire, il se fout du monde ...

 

Pire encore, ce monsieur était revenu .. en juillet 2014 pour nous dire à l'époque ... qu'il ne faut pas faire un stage et qu'il en a fait un et ..çà sert à rien ...

 

Et là, on lui a répondu fort logiquement qu'il n'en sait rien lui-même ... puisqu'il n'a pas saisi le juge ..

 

Et maintenant, il revient et il nous dit ... il faut faire un stage .. euréka ....çà marche ..!.

 

Bah oui ..bravo .. c'est tout à fait ce que certains d'entre nous (en tous cas moi, pas vous ..) disent depuis des années .. dans le désert ...(alors que d'autres déconseillent encore de faire un stage .!.. et disent que le permis est définitivement perdu .!.. lire par exemple la file d'à côté : Bruno77171 .)

 

Cette url n'existe plus

 

Pour le reste, les dernières précisions d'Azert56 corroborent également ce qu'on est plusieurs à dire sur les forums et qu'on avait déjà vu dans le dossier de Protectxme sur son RII (ou plus exactement sur ses RII successifs) : pour parvenir au résultat voulu, l'opérateur au SNPC procède de façon pour le moins curieuse et est obligé de violer le système : en l'espèce, l'enregistrement en avril 2014 de la perte des 6 points de l'Ordonnance de janvier 2014 empêchait de lui attribuer le bonus de 2 points en mai ... Or, bizarrement Azert56 se voit accorder ce bonus .. Et alors qu'il aurait dû légalement se retrouver avec un solde de 4 sur 6, il se retrouve finalement avec un solde de ... 4+2 sur 6+2 soit donc 6 points sur 8... !

 

Le cas de Azert56 est intéressant puisqu'il ne comporte pas de document perdu par l'administration comme dans l'affaire Protectxme ..

 

Votre théorie selon laquelle le cas Protectxme serait un cas particulier prend donc du plomb dans l'aile ...

 

Mais vous pourriez me dire que Azert56 qui n'a d'ailleurs pas fourni de détails sur ce point a eu quand même de la chance ...au départ ..et que tout le monde n'est pas dans son cas ... parce que souvent ... le retrait des 6 points ... et l'envoi de la 48SI .. sont simultanés ... non ?? (on aurait aimé qu'il nous scanne son RII anonymisé pour voir çà de nos propres yeux)

 

Ceci dit , si la 48SI était partie le 25 avril 2014 est-ce qu'au fond, çà aurait changé grand chose ?

 

Je vous laisse y réfléchir, et peut-être finirez-vous enfin par comprendre la technique du déménagement que vous n'avez pas comprise dans la file de Brunode77171 ... malgré toutes les explications détaillées qui vous ont été fournies ..

[Invité §ult301Bh]

blablablablablablablabla

[Papymeche2]

bjr,

 

après exposé des pour et des contre dans la file ?

 

La présente file d'Azert56 commence par un post du.. 25 avril 2014 ...et il y précise dans ce premier post qu'il est alors en train de faire ce fameux stage ..

 

Donc si discussion préalable il y a eu, ce n'est pas ici ... en tous cas pas dans cette file ...

 

Il n'y a eu aucune discussion des Pour et des Contre dans cette file ... préalablement à sa décision de faire un stage ..

 

 

Quand Azert56 vient maintemant nous reprocher ... qu'on ne lui aurait pas conseillé de faire un stage, au mieux, il s'emmêle les dates, au pire, il se fout du monde ...

 

Pire encore, ce monsieur était revenu .. en juillet 2014 pour nous dire à l'époque ... qu'il ne faut pas faire un stage et qu'il en a fait un et ..çà sert à rien ...

 

Et là, on lui a répondu fort logiquement qu'il n'en sait rien lui-même ... puisqu'il n'a pas saisi le juge ..

 

Et maintenant, il revient et il nous dit ... il faut faire un stage .. euréka ....çà marche ..!.

 

Bah oui ..bravo .. c'est tout à fait ce que certains d'entre nous (en tous cas moi, pas vous ..) disent depuis des années .. dans le désert ...(alors que d'autres déconseillent encore de faire un stage .!.. et disent que le permis est définitivement perdu .!.. lire par exemple la file d'à côté : Bruno77171 .)

 

Cette url n'existe plus

 

Pour le reste, les dernières précisions d'Azert56 corroborent également ce qu'on est plusieurs à dire sur les forums et qu'on avait déjà vu dans le dossier de Protectxme sur son RII (ou plus exactement sur ses RII successifs) : pour parvenir au résultat voulu, l'opérateur au SNPC procède de façon pour le moins curieuse et est obligé de violer le système : en l'espèce, l'enregistrement en avril 2014 de la perte des 6 points de l'Ordonnance de janvier 2014 empêchait de lui attribuer le bonus de 2 points en mai ... Or, bizarrement Azert56 se voit accorder ce bonus .. Et alors qu'il aurait dû légalement se retrouver avec un solde de 4 sur 6, il se retrouve finalement avec un solde de ... 4+2 sur 6+2 soit donc 6 points sur 8... !

 

Le cas de Azert56 est intéressant puisqu'il ne comporte pas de document perdu par l'administration comme dans l'affaire Protectxme ..

 

Votre théorie selon laquelle le cas Protectxme serait un cas particulier prend donc du plomb dans l'aile ...

 

Mais vous pourriez me dire que Azert56 qui n'a d'ailleurs pas fourni de détails sur ce point a eu quand même de la chance ...au départ ..et que tout le monde n'est pas dans son cas ... parce que souvent ... le retrait des 6 points ... et l'envoi de la 48SI .. sont simultanés ... non ?? (on aurait aimé qu'il nous scanne son RII anonymisé pour voir çà de nos propres yeux)

 

Ceci dit , si la 48SI était partie le 25 avril 2014 est-ce qu'au fond, çà aurait changé grand chose ?

 

 

 

Il n' y a pas eu d' exposé des pour et contres dans la file c' est exact. J' ai extrapolé sur le fait que Protectxme est intervenu sur la file, et a pu apporter cet éclairage à Brunodu77.

 

Comme pour protectxme, il y a eu une 48SI reçue mais après fin du stage, qui disparaît en final des décomptes points !!!!!

 

Côté SNPC, qui le premier voit si le solde de point est nul, ou que les inscriptions de retrait de points interviennent avant les dates anniversaires de permis des jeunes permis, et bloquait stages et progression naturelle des plafond jusqu' il y a encore disons 18/24 mois, instruction a visiblement été donnée pour qu' ils se "débrouillent" pour inscrire une stage régulièrement achevé avant réception acquitée du 48SI.

Le résultat, c' est qu' un stage à 4 points se traduit dans les faits par un ajout de 6 points. Ce qui n' existe pas pour les permis pleins ! Bonjour l' équité !!!!

 

Compte tenu de cette évolution tacite, une 48SI partant le 25/04 n' aurait pas eu plus d' influence que celle arrivée en mai.

 

Bien évidemment, ceci se passe sans qu' il y ait un seul arrêt CE ou CAA, validant le bricolage effectué par le SNPC pour un jeune permis, ni un décrêt Ministériel le validant pour les jeunes comme les permis pleins.

Du moins, je n' en ai pas trouvé ni du côté CE que CAA pour les jeunes permis ou des décrêts ministériel pour l' ensemble des permis.

 

C' est le genre de question qu' un parlementaire devrait poser au Gouvernement, soit pour remettre à plat le rôle du SNPC dans la gestion du permis à point, soit pour modifier les textes CdR concernant la perte de validité du permis en découplant le droit de conduire des mécanismes de reconstitution et de progression des plafond points. Il y a une réelle inéquité de traitement entre jeunes permis et permis pleins

 

Mais quel b****l juridique que ce permis à points mal ficelé dans les mécanismes de reconstruction et de progression plafond.

Et j'ajoute, mais c' est un autre problème qui rentre dans ce b****l juridique, l' inconstance des datations de prise en compte effective des pertes de points par rapport à la date de commission des infraction, ce qui est un autre point de dysfonctionnement qui entraîne des manoeuvres dilatoires qui encombrent les tribunaux.

 

Maintenant sur cet élégant point : Je vous laisse y réfléchir, et peut-être finirez-vous enfin par comprendre la technique du déménagement que vous n'avez pas comprise dans la file de Brunode77171 ... malgré toutes les explications détaillées qui vous ont été fournies ..

 

Ne transformez pas et ne me faites pas dire une chose que je n' ai pas dite. Je vous ai demandé d' exposer les "pour" et les "contre" de cette technique à Brunodu77, ce que vous n' avez toujoirs pas fait, pas plus que de tracer ces fameuses jurisprudences constantes. Pas de m' expliquer ce qu' est une porte ouverte ou fermée. Est-ce clair ?

 

Vous êtes affligeant de morgue. Votre inné n' est trés visiblement pas là ou votre ego voudrait qu' il fut, même si vos acquis juridiques semblent solides ce qui compense un peu.

[Invité §aze755rv]

@mackinley : evitez de foutre votre merde un peux partout , merci

[mackinley]

@mackinley : evitez de foutre votre XXXX un peux partout , merci

 

 

Bah, déjà pour remettre votre histoire dans l'ordre chronologique n'est pas simple ..

On en aura pourtant besoin car votre cas va nous servir ... dans d'autres cas comparables .... (avec celui de Protectxme bcp plus coopératif et sympathique que vous ...)

Votre refus de scanner votre RII anonymisé n'a pas facilité les choses ..

Et en plus, vous nous donnez les infos petit à petit, au compte goutte, ce qui fait qu'on ne découvre que peu à peu la réalité .. de votre dossier .. et de la manière de faire du SNPC ...

Et enfin, vous avez ouvert deux files sur votre sujet ... ( une en 2013 et une en 2014 ... ce dont je viens seulement de m'apercevoir .. puisque vous vous étiez bien gardé de l'indiquer vous-même ...)

 

Bref, en matière de foutre la XXXXX, vous battez très largement ...tous les scores ..

[Invité §aze755rv]

Oui oui c'es bien , moi je suis pas cooperatif et pas sympathique ? La blague , deja evitez de foutre votre merde sur mon sujet et le sujet des autres et on en reparlera .

 

Sujet clos merci

[mackinley]

 

Sujet clos merci

 

 

???

 

Bah, que je sache, ce n'est pas vous qui décidez si un sujet est clos ou pas ... et vous n'êtes pas propriétaire d'une file ... sous prétexte que c'est vous qui l'avez ouverte ...

 

Le sujet sera clos si l'administrateur le décide et quand il le décidera ..

[Invité §aze755rv]

Vous avez un serieux probleme de compréhension , sa se soigne vous savez

[mackinley]

Vous avez un serieux probleme de compréhension , sa se soigne vous savez

 

Se soigner ??

 

En matière de "se soigner", ce n'est pas moi qui a été pris en conduisant avec 1,32 g d'alcool dans le sang ... mais vous ..

 

Picolez chez vous si vous voulez et autant que vous voulez, mais évitez dans ce cas de conduire ..

 

Encore une chance que vous n'avez tué ni blessé personne ...

 

Bonne route ..

[Invité §aze755rv]

C'est minable votre reaction sa c'est mon probleme PAS le votre ! Melez vous de votre c*l

 

Ont attend vos jurisprudence ( sujet : permis probatoire)

[mackinley]

 

Ont attend vos jurisprudence ( sujet : permis probatoire)

 

 

Donnez d'abord votre RII anonymisée ... et peut-être ensuite , si vous êtes sage, moins grossier, vous aurez peut-être des jurisprudences (mais je n'ai jamais dit que j'avais des jurisprudences sur les probatoires comme vous semblez le croire ..)

[Papymeche2]

Bonjour Azert56

 

Cet échange vif et même trés vif avec Mackinley, j' espère que les modos ne chercheront pas à en "faire le ménage". L' enlever ne changera rien plus tard aux échanges qui pourraient débuter sur la future file d' un internaute qui viendrait comme vous exposer son problème.

Cet échange représente bien ce que j' ai dit plus haut.

 

Quant au relationnel et à l' empathie que peuvent susciter cet échange, je crois qu' il n' y a rien à ajouter.

Ca va laisser des traces dans la mémoire des autres intervenants de la file.

 

Ceci dit pas de blague. Recommencer à ce taux serait une récidive.

[mackinley]

 

 

Côté SNPC, qui le premier voit si le solde de point est nul, ou que les inscriptions de retrait de points interviennent avant les dates anniversaires de permis des jeunes permis, et bloquait stages et progression naturelle des plafond jusqu' il y a encore disons 18/24 mois, instruction a visiblement été donnée pour qu' ils se "débrouillent" pour inscrire une stage régulièrement achevé avant réception acquitée du 48SI.

Le résultat, c' est qu' un stage à 4 points se traduit dans les faits par un ajout de 6 points. Ce qui n' existe pas pour les permis pleins ! Bonjour l' équité !!!!

 

Compte tenu de cette évolution tacite, une 48SI partant le 25/04 n' aurait pas eu plus d' influence que celle arrivée en mai.

 

Bien évidemment, ceci se passe sans qu' il y ait un seul arrêt CE ou CAA, validant le bricolage effectué par le SNPC pour un jeune permis, ni un décrêt Ministériel le validant pour les jeunes comme les permis pleins.

Du moins, je n' en ai pas trouvé ni du côté CE que CAA pour les jeunes permis ou des décrêts ministériel pour l' ensemble des permis.

 

C' est le genre de question qu' un parlementaire devrait poser au Gouvernement, soit pour remettre à plat le rôle du SNPC dans la gestion du permis à point, soit pour modifier les textes CdR concernant la perte de validité du permis en découplant le droit de conduire des mécanismes de reconstitution et de progression des plafond points. Il y a une réelle inéquité de traitement entre jeunes permis et permis pleins

 

Mais quel b****l juridique que ce permis à points mal ficelé dans les mécanismes de reconstruction et de progression plafond.

Et j'ajoute, mais c' est un autre problème qui rentre dans ce b****l juridique, l' inconstance des datations de prise en compte effective des pertes de points par rapport à la date de commission des infraction, ce qui est un autre point de dysfonctionnement qui entraîne des manoeuvres dilatoires qui encombrent les tribunaux.

 

Certes, une question ministérielle peut toujours faire avancer un peu la réflexion .. et la connaissance ...

Vous avez donc en partie raison ..

J'ai moi-même eu plusieurs fois recours à cette technique ...

Mais néanmoins, la façon la plus simple et la plus directe d'avoir une réponse juridique sur la validation du stage du probatoire ayant perdu 6 points d'un coup serait quand même comme je m'évertue à le répéter souvent, pour cette personne de saisir directement le juge administratif .. et lui poser directement la question ..

Car, en cas de désaccord avec le SNPC, c'est le juge administratif qui décide de valider ou pas ce stage ...et pas trucmuche, bidulle ou machinchose.. et c'est le juge qui décide si le compte point est après le stage à zéro 4 ou 6 points ...

Or, je suis affligé de constater que trucmuche, bidulle et machinchose consacrent toute leur énergie sur les forums à essayer de dissuader les internautes de saisir les tribunaux administratifs..

Certains forums vont même jusqu'à affirmer que les décisions de jurisprudence des TA. et des CAA, voir du C.E. n'ont pas valeur juridique à leurs yeux .. !!

Ces forums font des victimes, et je viens d'assister encore hier sur un forum de droit routier (soit disant un des meilleurs) à un cas d'une personne ayant reçu une 48SI manifestement irrégulière et que l'on a pourtant ... dissuadé de saisir le tribunal administratif, et qui maintenant que les délais de recours sont dépassés ...galère de plus en plus sans son permis .. le forum ne reconnaissant évidemment pas ses erreurs et continuant de lui conseiller de ... faire des courriers .. donner des coups de téléphone ...

Ce sont là des "clowneries" de Trucmuche, Bidulle et Machinchose qu'on ne vous voit pas bcp dénoncer ... Tout occupé sans doute que vous êtes à leur montrer votre ...connivence .. "empathie" ...

[Papymeche2]

Déjà de retour Prof Mackinley ?

J' ai demandé quelques explications à l' Administrateur du site.

 

De touites façons, la manière dont vous vous êtes comporté, laissera ce qu' il faut de souvenirs aux récurrents de ce site.

[Invité §ult301Bh]

Déjà de retour Prof Mackinley ?

J' ai demandé quelques explications à l' Administrateur du site.

 

De touites façons, la manière dont vous vous êtes comporté, laissera ce qu' il faut de souvenirs aux récurrents de ce site.

 

 

 

Objectivement, ce n'est pas non plus la peine de remettre une pièce dans le juke box et de copier/coller cette phrase dans trois topics.....

[mackinley]

Déjà de retour Prof Mackinley ?

J' ai demandé quelques explications à l' Administrateur du site.

 

De touites façons, la manière dont vous vous êtes comporté, laissera ce qu' il faut de souvenirs aux récurrents de ce site.

 

 

 

Très bien ...

Je suppose que çà vous a donné l'occasion d'évoquer avec lui la loi du 31 décembre 1971 sur les professions juridiques ..? et particulièrement les articles 66 et suivants ?

Donc votre mémoire que vous disiez défaillante a été remise à jour ..

Peut-être avez-vous remarqué que l'amende a été portée à 15.000 euros et qu'il est désormais prévu une peine d'emprisonnement de six mois ..

Parfait ..

 

 

PS : vous n'étiez pas obligé de faire le même post dans 3 files ... différentes ...