arrêt stop, abus?

[Invité §mym855wp]

Salut

Je me permet de me tournée vers ce forum car j'ai eu une soirée que je trouve bizarre et abusé de la part de la police

 

le 22/02/14 dans la soirée je roulais tranquille, avec moi, deux amies dans la voiture d'un coup gyrophare appel de feux je me dit qu'il veule juste passer et en fait il se sont arrêter aussi, le policier

sort de la voiture je le vois arriver limite en courant il arrive et tout de suite " bonjour papier du véhicule et permis " mais sa façon de parler on aurait cru que j'avais rouler à 130 au lieu de 50.

il me demande si je sais pourquoi il m'arrête je lui dit donc non et me demande si j'ai pas vue le stop je lui dit que je l'ai vue et me suis arrêté il me dit " ah ba non monsieur vous l'avais pris comme un cédez le passage. Donc moi je lui dit que non je me suis arrêter ( voila l'histoire. Juste devant la gare de béthune il y a un stop avec une sortie de parking sur la droit et un mini rond point juste après, un bus est au stop et j'arrive derrière donc il s'arrête je passe en seconde et arrivé au stop après le bus passé je freine tout en mettant ma première, je me suis pas arrêter pendant 3 seconde ( cette règle que je trouve juste inutile et abrutie ) mais la voiture avancer mais du genre à 1 km si c'est pas moins mais quand je vous dit qu'elle avançait TRES lentement c'est très lentement je me demande même comment il ont fait pour voir sa en pleine nuit ) bref il me redit que non je me suis pas arrêter donc la j'évite d'en rajouté il me demande si je reconnais les faits je lui que je me suis peu être arrêter d'un court moment mais j'ai pas non plus brulé le stop et la il me dit avec un ton très sévère du genre tu tes pas du tout arrêter je te prend de haut tu as rien à dire " il y a pas de case peu être c'est soit oui soit non point " un peu perdu et sachant pas quoi faire je lui dit donc oui pour éviter de m'enfoncer. Il s'en va dans la voiture pendant un bon quart d'heure reviens avec un boitier électronique me dit de signer donc je signe et me dit que je recevrais l'amende par courrier sans me dire ce que j'aurais au niveau de l'amende, je lui dit alors qu'est ce que je risque il me dit donc 90 € et un risque de 4 point en moins il essaye de repartir je lui dit donc "vous trouvez pas que c'est légèrement sévère " il me dit que j'ai mis des personnes en danger ( à 1KM/h avc un parking vide wahou ) j'essaye donc de me " défendre " et juste dire cette phrase " un avertissement ou limite que l'amende en sachant que j'ai jamais commis une infraction en 2 ans et que c'est une " micro infraction " sa aurait suffit non? " même pas le temps de dire " avertissement il me dit "au revoir monsieur " et s'en vas comme si de rien était.

 

Mais j'ai pas finie !!

 

de sortie le soir on arrive après au bar "oxford" pendant la soirée je parlais juste devant le bar qui se situe dans un grand croisement avec des feux et juste à deux pas il y à une boite " l'antique" j'étais dehors en train de discuter quand on les revois passer " la police " au croisement et je m'aperçois qu'il se gare sur le trottoir juste devant la boite de nuit et commence à parler ( de temps en temps sa mes arriver de les voir parlé avec les videurs bière à la main aussi...) et à peine deux minute après leurs arriver une voiture arrive très vite au croissement en tournant dans la rue ou la boite se situe mais le mec c'est raté il à déraper et failli se prendre le poteau juste devant le bar ( je me souviendrais j'étais juste à coter de ce poteau j'en ai eu un frisson ^^) et accélère comme un malade dans la rue de la boite et la je regarde la voiture et les flics encore en train de parler au videur, il ont même pas bouger d'un poil alors que sa c'est très bien entendue le videur c'est même retourné il sont passé juste devant c'est juste impossible que la police les ai pas vue pire, les ai pas entendue !

 

donc voila après avoir parlé autour de moi et être aller voir sur internet

- j'ai vue que normalement la police doit ce présenter quand il arrête quelqu'un ( ce qu'il n'a pas fait il ma demander directement mon permis )

- qu'il ma pas prévenue que je n'étais pas obligé de signer sont truc alors qu'il ma dit " vous devez signé " d'après ce que j'ai vue aussi il aurait du me dire que je devais signé oui ou non si je reconnait le truc de l'amende je sais plus trop

- qu'il est venue et repartie comme sa sans presque m'écouter et est partie comme sa alors que je lui parlais

- et est ce que c'est normal qui se gare n'importe comment et qu''il discute tranquille avec des videurs d'une boîte de nuit parfois même boire desbière avec ( je sais qu'on est dans le nord mais il y des limite non ? )

donc voila est ce que tout sa serais pas de l'abus de pouvoir et et ce que je peut faire un minimum quelque chose pour sa en sachant que j'ai deux témoin de la scène de la voiture et tout un bar pour la scène de la voiture qui est arrivé comme un malade.

 

Merci d'avoir lu le message

[Invité §lol351fZ]

Bonsoir,

dans votre longue histoire, il est important de dissocier les deux sujet.

Le premier sujet, c'est vous, votre infraction, votre permis.

Le deuxième sujet, c'est le bon sens de l'agent verbalisateur, son abus ou non de pouvoir etc..

Pour le premier, il vous faut savoir que dans les écoles de gendarmerie, on leurs apprends qu'il faut avoir le temps de dire crocodile une fois le véhicule arrété au stop.

Pourquoi? j'en sais rien! Et est ce que c'est normal? c' est pas important de se questionner. Une fois la règle acquise, resprctez la et vous éviterez les ennuis.

Pour le 2ème sujet, le travail du policier durant tous son service ne vous regarde absolument pas et de dire ca devant un juge vous enfoncerais sur le champ!

Je sais bien que c'est souvent irritant de les voir faire mais ils sont assermentés.

malgrès cette assermentation, vous pouvez toujours vous défendre mais encore faut il avoir une défense imparable avec de vrais arguments sinon vous paierez encore bien plus.

Puis pour finir, dans votre récit, j'ai apercu un passage absurde, mais vous ne pouvez pas l'inventer!

Je m'explique; l'agent verbalisateur ne controle absolument pas les points retiré et encore heureux car pour les abus de pouvoir, bonjour les permis!

Le fonctionnement est simple, vous prenez un pv, le motif de l'infraction est communiqué au snpc ( service national des permis de conduire) et les points sont alors débités en fonction de l'infraction. Ce n'est pas le policier qui décide ni vous, aucune négociation a avoir, il s'agit d'un service automatisé.

J'espère vous avoir un peu avancer, je vous souhaite bon courrage pour la suite et bonne soirée..

[Invité §mym855wp]

Même si c'est vrai je pouvais plus reculé après la signature j'ai trouvé sa irrespectueux de sa part surtout le fait de me parlé limite méchamment comme si c'était l'infraction de l'année et de pas au moins me laisser parlé un minimum la parole, c'est comme si je m'en foutais qu'il voulait m'arrêter et au lieu de m'arrêter je continue ma route, pareil pour le 2 ème sujet en sachant que des 100 aine de personne l'ait on déjà vue faire sa et que dans le même soir c'était les mêmes policiers et que j'avais deux personne avec moi toute la soirée et que pour moi et même pour les autres c'était injuste je voulais quand même me renseigner

 

mais merci pour ton commentaire sa ma aidé

[Invité §Clo044eD]

Bonjour,

 

En effet, il faut bien dissocier ces deux choses. Vous l'avez dit vous même, vous ne vous êtes pas arrêté complètement au stop. Et il est très clairement écrit d'après l'article R415-6, qu'il faut absolument marquer un arrêt.

Cela me paraît compliqué de le contester, mais pas impossible grâce à des témoignages etc. Au vu de ce que vous avez dit, la personne assermenté était tellement pressé qu'il doit bien avoir quelques vices de procédures. Mais ne connaissant que peu ce domaine, je ne pourrais vous aider.

[Invité §Nur041QA]

+1 avec loloennuye​r06

 

Hélas, vous n'avez pas marqué l'arrêt au stop, donc vous avez fait ce qu'on appelle un "stop glissé". Ce n'est sûrement pas dangereux en conditions de visibilité optimales (quoiqu'on ne sait jamais ce qui peut arriver), mais la loi est ainsi faite : il faut marquer l'arrêt. De mon auto-école j'avais retenu que pour bien accomplir l'arrêt au stop, il fallait dans l'idéal s'arrêter, remettre au point mort, et réenclencher la 1ère : ça garantit plus ou moins le respect des 3 secondes d'arrêt au stop.

 

Pour ce qui est de la contestation, je ne sais pas ce que l'agent vous a fait signer. Mais lorsque vous recevrez l'avis de contravention, vous aurez sûrement tout le loisir d'adresser une réclamation à l'OMP compétent, quitte à demander à passer devant la juridiction de proximité. Les voies de recours devraient être indiquées dans l'avis de contravention qui sera adressé par la voie postale.

 

Attention : si vous choisissez de payer l'amende, ce paiement vaut reconnaissance de l'infraction et entraîne retrait automatique des points (le quantum des points retirés n'est pas négociable ; c'est fixé par le code de la route).

 

Quant au comportement des agents devant la boîte, c'est condamnable mais malheureusement, il y a peu de moyens d'agir (et ils le savent et certains abusent de cette situation).

 

Bon courage.

[Invité §Tis758PG]

L'agent verbalisateur fait, en principe, signer sur le boîtier électronique. Cette signature ne prouve pas, de ta part, une reconnaissance de culpabilité mais elle prouve que tu as bien été mis au courant de l'infraction qui t'est repprochée et ce n'est pas la même chose. La preuve : la signature ne t'interdit pas de contester le bien fondé de cette verbalisation mais si tu contestes, tu as intérêt à présenter des arguments imparables car l'agent verbalisateur est assermenté et son procès verbal fait foi devant un juge sauf à toi d'appporter la preuve formelle du contraire.

 

Un STOP est un STOP, pas un céder-le-passage et l'arrêt du véhicule y est obligatoire même s'il n'y a personne à l'horizon sur l'axe prioritaire.

 

Conduite à tenir une fois l'avis de contravention reçu du CACIR de Rennes :

- soit tu payes dans le délai du montant de l'amende minorée et ça te coûtera 90 €, l'affaire est close, tu perdras ensuite tes 4 points par le SNPC,

- soit tu contestes et tu demandes à passer devant la juridition compétente,

et tu as des arguments solides et irréfutables => relaxe par le juge

ou tes arguments ne sont pas convainquants => amende pouvant grimper jusqu'à 750 € maxi (maxi jamais prononcé), + les 22 € de frais de procédure + une suspension de permis maxi 3 ans (maxi jamais prononcé), puis la perte des 4 points par le SNPC, une fois que le jugement sera devenu définitif.

 

Tu as maintenant tous les éléments en mains, c'est ton permis et ton pognon, pas les nôtres.

[Invité §mym855wp]

c'est injuste tout sa mais sa ma aidez merci à tous pour ces info :3

[Invité §Tis758PG]

c'est injuste tout sa mais sa ma aidez merci à tous pour ces info :3

 

Non, non, c'est juste, tu n'as pas marqué l'arrêt franc et les FDO ont bien vu tes roues continuer à avancer, c'est tout.

[Invité §mym855wp]

non mais je parlais du général pas que de sa.

[Invité §joe058Zp]

Un grand classique la remise en première sur un tourne à droite au stop.

Je suis pas arrêté, je repasse ma première en tenant l'embrayage, je jètes un cp d'oeil sur la gauche (et pas sur la droite ceci étant dit en passant) et j'y vais.. Je me fais sucrer 4 points et 90€.

 

Systématiquement, je dis à mes élèves de s'arrêter en 2 au stop (sauf s'ils sont déja en 1).

Le temps de passer de la 2 à la 1 on est sur que le véhicule est arrêté (cad immobile).

Le code ne fait heureusement pas la différence entre un stop grillé à la vitesse de 1 km/h et 15 ou 20 ou 60 km/h.

 

Soit on est arrêté, soit pas (la règle des 3 secondes n'existe nulle part, c'est juste un repère qu'on donne aux élèves)

[daniel762]

Un grand classique la remise en première sur un tourne à droite au stop.

Je suis pas arrêté, je repasse ma première en tenant l'embrayage, je jètes un cp d'oeil sur la gauche (et pas sur la droite ceci étant dit en passant) et j'y vais.. Je me fais sucrer 4 points et 90€.

 

Systématiquement, je dis à mes élèves de s'arrêter en 2 au stop (sauf s'ils sont déja en 1).

Le temps de passer de la 2 à la 1 on est sur que le véhicule est arrêté (cad immobile).

Le code ne fait heureusement pas la différence entre un stop grillé à la vitesse de 1 km/h et 15 ou 20 ou 60 km/h.

 

Soit on est arrêté, soit pas (la règle des 3 secondes n'existe nulle part, c'est juste un repère qu'on donne aux élèves)

 

 

Et tu te manges une personne venant de ta droite qui était en train de doubler tout à fait légalement sur l'axe prioritaire...