recuperation permis

[Invité §hmi020pc]

Bonjour a tous,

 

Je voudrais avoir vos bon conseil suite a la perte de tout mes point du permis je me le suis fait retirer le 01/07/2013 pour 6 mois et j'ai que le code a repassez vu que j'avait 3 ans de permis ensuite je suis passez pour un defaut d'assurance en cyclomoteur devant le délégué du procureur le 09/12/2013 qui ma mis 400 euros d'amende et 2 mois de suspension du permis.

 

Je souhaite donc savoir si je repasse mon code quand je récupérerais mon permis?je devait le récupérer au 1 janvier pour les 6 mois mais les 2 mois s'ajoute ou pas?n'ayant pas de permis quand je me suis fait arrêter je ne peut pas me le faire enlever?ces 2 mois vont il être annulé ou je pourrait récupérer mon permis des que je passe le code?je risque de me le faire enlever par la suite?

 

Merci a tous

[Invité §hmi020pc]

personne ne peut m'aider?

[Invité §Jam633Dr]

Bonjour,

 

Pour moi, les 2 mois de suspension s'ajoutent aux 6 mois

[Invité §Tis758PG]

Bonjour a tous,

 

Je voudrais avoir vos bon conseil suite a la perte de tout mes point du permis je me le suis fait retirer le 01/07/2013 pour 6 mois et j'ai que le code a repassez vu que j'avait 3 ans de permis ensuite je suis passez pour un defaut d'assurance en cyclomoteur devant le délégué du procureur le 09/12/2013 qui ma mis 400 euros d'amende et 2 mois de suspension du permis.

 

Je souhaite donc savoir si je repasse mon code quand je récupérerais mon permis?je devait le récupérer au 1 janvier pour les 6 mois mais les 2 mois s'ajoute ou pas?n'ayant pas de permis quand je me suis fait arrêter je ne peut pas me le faire enlever?ces 2 mois vont il être annulé ou je pourrait récupérer mon permis des que je passe le code?je risque de me le faire enlever par la suite?

 

Merci a tous

 

2 mois de suspension du permis cela sous entend que tu es titulaire d'un permis, donc quand tu aura ton nouveau permis => 2 mois de suspension à tirer sur ce nouveau permis.

[Invité §hmi020pc]

je ne comprend pas pourquoi parce-que quand on a pas le permis et qu'on a une voiture qu'on prête on perd pas pour autant les point?vive la justice et surtout ce qui sont payé pour réfléchir a tout sa!!

Et tu sur que sa sera quand je le récupère?

[Invité §Tis758PG]

je ne comprend pas pourquoi parce-que quand on a pas le permis et qu'on a une voiture qu'on prête on perd pas pour autant les point?vive la justice et surtout ce qui sont payé pour réfléchir a tout sa!!

Et tu sur que sa sera quand je le récupère?

 

La suspension judiciaire du permis ou l'annulation judiciaire du permis font partie de l'arsenal pénal à disposition des juges d'un tribunal correctionnel et ces sanction peuvent très bien être prononcées même si le délit n'a rien à voir avec une infraction routière. Tu étais en 2 roues à moteur, véhicule ne nécessitant pas de permis de conduire, tu as commis un délit, qui plus et, un délit routier, rien n'interdit à un juge de te coller une suspension de permis, suspension que tu devras faire lorsque tu auras ton nouveau permis. Je te rappelle que les 6 mois d'interdiction de permis sont la conséquence d'une décision administrative (perte de tous tes points) et non une décision pénale. Les 2 n'ont rien à voir et, dans ton cas, se cumulent.

[Invité §hmi020pc]

il se cumule donc 8 mois d'anulation et suspension?ou commetu dit plus haut je doit le recuperer pour les 2 mois?

[Invité §Tis758PG]

il se cumule donc 8 mois d'anulation et suspension?ou commetu dit plus haut je doit le recuperer pour les 2 mois?

 

NON, tu as 6 mois d'invalidation + 2 mois de suspension judiciaire, ce ne sont ni les même termes ni les mêmes conséquences.